Répertoire méthodique de la sous-série 3 S : Navigation intérieure (document de travail)



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Archives départementales

du Tarn


 

 

 

 

 

 

 

Répertoire méthodique de la sous-série 3 S : Navigation intérieure (document de travail)

 

par Leila Amaraoui et Mireille Alazard (1987), encodage FFAS (2009)

 

 

Albi








Plan de classement retour

Fonds de la Préfecture
  Affaires générales : fonctionnement du service de la navigation
  Budgets et comptabilité
    Budgets alloués à la navigation
  Barrages et usines
    Barrages (d'amont vers l'aval)
  Chemins de halage
  Occupation du domaine public
    Extractions de matériaux
  Canaux
  Bacs et bateaux particuliers
    Affaires générales
    Bacs
    Bateaux particuliers
      Dossiers par communes
  Plans
    Ambialet
    Saint-Juéry
    Lescure
    Albi
    Lamothe-Gardès
    Jussens
    La Guitardié
    Castelnau-de-Lévis
    Marssac
    Durestat
    Lagrave
    Rivières
    Sauronne
    Pouille
    Gaillac
    Montans
    Lastours
    Lisle-sur-Tarn
    Saint-Gery
    Rabastens
    Saint-Sulpice
    Jonquière (sur l'Agoût)
Fonds des Ponts-et-Chaussées
  Généralités
    Comptabilité et matériel
  Grands travaux d'aménagement du Tarn
  Travaux neufs et de grosses réparations, travaux dentretien, chemin de halage, usines, prises d'eau, maisons éclusière : dossiers communs à plusieurs biefs
    Travaux neufs et de grosses réparations
    Usines
  Biefs
    Lescure
    Albi
    Lamothe-Gardes
      Travaux neufs et de grosses réparations
    Jussens
    Castelnau-de-Lévis
    Marssac
    Durestat
    Lagrave
    Rivières
    Sauronne
      Travaux neufs et de grosses réparations
    Pouille
      Travaux d'entretien
    Gaillac
    Montans
    Lastours
    Lisle-sur-Tarn
      Travaux neufs et de grosses réparations
      Travaux d'entretien
    Saint-Géry
      Travaux neufs et de grosses réparations
      Travaux d'entretien
    Rabastens
      Travaux neufs et de grosses réparations
    Saint-Sulpice-La-Pointe
    Bessières (Haute Garonne)
  Observations hydrométriques et météorologiques, crues et annonce des crues
  Pêche
  Bacs et bateaux particuliers
    Bateaux particuliers





Corps de l'instrument de recherche retour

  Fonds de la Préfecture retour
3 S 1/1Circulaires.
an II-1887.
3 S 1/1Personnel.
Dossiers conducteurs et ingénieurs.
1824-1905.
3 S 1/2Personnel.
Dossiers cantonniers et éclusiers (1829-1927), ainsi que dossiers divers concernant conducteurs et ingénieurs, cantonniers et éclusiers (1830-1893).
1829-1927.
3 S 1/22Ports
Règlement général pour la police de chaque port (1855).
Port d'Albi (1829-1860).
Port de Gaillac (1809-1890).
1809-1890.
3 S 1/23Délimitation du domaine public
Correspondance au sujet de délimitation générale du lit de la rivières (1867).
Bief de Lescure :
Affectation de 3 ilôts au service des Ponts et Chaussées (1867) ; pétition de M. Espinasse (1899) ; délimitation au droit de l'alluvion du Saut du Sabo (1883) ; délimitation de l'alluvion de Saint-Juéry (1891).
Bief de Jussens :
Pétition des actionnaires des moulins d'Albi, Boyer et Gaillard contre la délimitation au droit du sablas (1867-1875) ; délimitation en aval du barrage de Lamothe-Gardès (1889).
délimitation du domaine public sur la rive gauche, pétition de M. Pelissier (1937-1938).
Bief de Castelnau-de-Lévis :
Délimitation du domaine public fluvial à l'aval du barrage de Jussens (1891).
Bief de Sauronne :
Délimitation du domaine public au droit de propriété de M. le baron de Rivières, M. de Rivières pétitionnaire (1889-1890).
Bief de Pouille :
Délimitation de la propriété de l'État (1929).
Bief de Lisle-sur-Tarn :
Revendication d'un terrain situé au bord du Tarn et de divers arbres abattus par le service de la navigation, réclamation des époux Moulières (1885-1886) ; bornage de parcelles, pétition de M. Vedel (1906-1907).
Bief de Saint-Géry :
Plantation d'arbres et bornage de propriété, M. O Byrne pétitionnaire (1894-1895).
État des terrains acquis par le service de la navigation ou cédés aux riverains (1888-1901).
1867-1938.
3 S 1/26Location des maisons éclusières
Albi (1927).
Jussens (1923-1926).
Castelnau-de-Lévis (1908-1925).
Marssac (1917-1927).
Durestat (1886-1926).
Lagrave (1890-1924).
Rivières (1891 (1927).
Pouille (1924-1926).
Sauronne (1890-1891).
Gaillac (1922-1927).
Lastours (1897-1926).
Lisle-sur-Tarn (1928-1934).
Saint-Géry (1912-1926).
Rabastens (1896-1926).
La Pointe (1926).
Location des jardins d'éclusier de Lescure, Jussens, Durestat et Lagrave (1900).
1886-1934.
3 S 1/27Prises d'eau
Demande de prise d'eau et d'exonération de redevance après arrêt (demande classée par commune) :
Arthès (1894-1895).
Lescure (1903-1930).
Albi (1858-1933) avec prise d'eau de la Viscose (1924-1932).
Marssac (1862-1868).
Brens (1874-1925).
Montans (1929-1933).
Rivières, prise d'eau de la Compagnie d'Orléans (1926).
Couffouleux (1927-1934), avec prise d'eau de la Société alsacienne de produits chimiques (1929-1934).
Rabastens (1908-1918).
La Pointe-Saint-Sulpice (1874).
Prise d'eau pour la submersion des vignes phylloxérées, recensement pour dégrèvement de redevances (1882).
1858-1934.
3 S 1/31Défenses des rives, demandes des riverains, récolements, réclamations particulières.
Par biefs :
Lescure (1870-1930).
Albi (1926-1930).
Lamothe-Gardès (1858-1898, 1929).
Jussens (1860-1927).
Castelnau-de-Lévis (1872-1913).
Marssac (1869-1895,1927).
Durestat (1872-1898, 1930).
Lagrave (1895-1908).
Rivières (1865-1867, 1926).
Sauronne (1893).
Pouille (1872-1894, 1927).
Gaillac (1858-1933).
Montans (1870-1881).
Lastours (1860-1909).
Lisle-sur-Tarn
(1889, 1931).
Saint-Géry (1866-1869, 1931).
Rabastens (1886-1901, 1926-1930).
La Pointe-Saint-Sulpice (1898-1928).
Bessières (1867).
Bief indéterminé (1819-1940).
1858-1940.
3 S 1/31Contraventions aux règlements de la police de grande voierie.
Correspondances, procès verbaux, actes de notifications, arrêtés...
1826-1938.
3 S 1/49Crues, observations pluviométriques, pollution
1) Crues
a) Annonce de crues par la station hydrométrique d'Albi
Avis d'annonce de crues ; avertissements relatifs à la constatation du maximum des crues ; correspondances et télégrammes officiels (1866, 1882-1928) (+ deux pièces s. d. aux environs de 1880).
b) Affaires générales et réclamations particulières
Compte rendu des effets des crues des mois d'avril et mai 1827.
Inventaire des objets perdus appartenant au service des innondations (1864) ; radiation de divers instruments inscrits sur l'inventaire (1866).
Perte de bois due à une crue ; demande de mise en oeuvre de moyens pour annoncer les crues aux propriétaires riverains (1868).
Mesures à prendre en cas de crue sur les rivières et cours d'eau du département (1875).
Annonce des crues, règlement départementaux pour la transmission des avertissements : instructions générales (1877).
Correspondance relative au projet de règlement dressé pour l'annonce des crues du Tarn et de l'Agout (1877) ; arrêté nommant M. Joseph Cauquil au poste des observations hydrométriques de l'Agout (1877).
Annonce des crues, règlements départementaux : proposition définitive (1877).
Annonce de crues, règlements départementaux : règlement définitif (1878).
Envoi de la collection des règlements et instructions concernant le bassin de la Garonne (1879).
Amélioration du service d'annonce des crues demandé par la Chambre de commerce d'Albi, rapport (1894).
Plaintes des usiniers d'Albi relative aux crues ; voeu de la Chambre de commerce d'Albi ; demande d'établissement d'une station secondaire à Saint-Sernin sur le Rance, par le préfet (1889-1897).
Crue du 3 novembre 1899, réclamations de plusieurs maires (1899).
Correspondance relative au projet d'arrêté préfectoral autorisant des avis télégraphiques à la Société d'électricité de Montauban (1899).
Avis télégraphique de crues à donner à l'ingénieur ordinaire de la Garonne sur sa demande, correspondance (1900).
Crue du 9 et 10 octobre 1907, réclamations de l'usine de Saint-Juéry (1907).
Délibération prise par la Chambre de commerce d'Albi, au sujet du projet de modification du service d'annonce des crues (1907-1908).
Mesure à prendre en cas d'inondation (1910).
Information en cas de crue, demande du maire de Rabastens (1910).
Jaugeage en temps de crue, organisation du service (1912).
Exemplaires d'affiches relative à la mise en adjudication des travaux de protection du village de Lagarde (1934).
2) Observations pluviométriques
Rapport d'ensemble de l'année 1911. 3) Pollution
Relevé des faits de pollution constatés au cours des cinq dernières années (1934).
1827-1934.
3 S 1/49Pêche
Empoissonnement du Tarn et construction d'échelles à poissons (avec plan et coupes du projet d'échelle en bois) (1861-1863).
Subventions à accorder à la Société d'horticulture et d'acclimatation, correspondance (1862-1863).
Livraison d'un panier de montée d'anguille, demande de M. de Rivières (1866).
Propositions relatives à l'exécution de l'article 2 du décret du 25 janvier 1868 ; application de ce décret, délibération du Conseil Général ; service de la pêche, rapport sur son organisation (1867-1868).
Locations et permission de pêche, permis d'exploitation de M. Maury (1893).
Idem, permis d'exploitation de M. Cavalié (1893).
Préjudice porté à la reproduction des poissons par des canards domestiques, pétititon de M. Gaubil, adjudicataire d'un cantonnement de pêche (1896).
Réglementation de la pêche en 1900 : rapport de l'ingénieur en chef de la navigation, procès verbal de conférence, arrêté interdisant la pêche (1899).
Demande de pratiquer une pêche extraordinaire pour débarrasser la rivière de gros poissons et favoriser certaines espèces, correspondance, rapports et projet d'arrêté, la Société des pécheurs à la ligne d'Albi pétitionnaire (1910).
Projet de bail, la Société des pécheurs à la ligne de Saint-Juéry adjudicataire du 1er cantonnment de pêche du Saut-de-Sabo au barrage de Lescure (1911).
Mesure à prendre en vue d'éviter la prescription du l'action publique en matière de délits de pêche, circulaire série B, n 15 (1911).
Réduction du prix du fermage, demande de la Société des pécheurs à la ligne d'Albi (1914).
Maintien des réserves de pêche établi pour l'année 1916 (1915).
Délit de pêche, demande en remise d'amende par M. Bories Paul (1922).
Locations et permissions de pêche, remplacement du fermier du 1er cantonnement (1922).
Licence de pêche, pétition de M. Favarel (1932).
1861-1932.
  Affaires générales : fonctionnement du service de la navigation retour
3 S 1/3Rapports généraux, mémoires, statistiques, correspondance relatifs à la navigation du Tarn (et très accessoirement de l'Agout et de l'Aveyron ) : réparation des écluses de Lisle et de Rabastens ; projet du vicomte de Solages ; aménagement du Tarn entre Gaillac et Albi ; statistiques et prévision de trafic ; établissement du tarif des péages, etc. (an III-1813, 1820-1833).
A noter : Plan et coupes de bateaux qui naviguent sur la rivière du Tarn... présenté par l'ingénieur en chef d'après la demande qui lui en a été faite par la commission des travaux publics, frimaire an III.
an III-1833.
3 S 1/4Rapports annuels d'activité du Service de la navigation (1833-1845, 1855-1859, 1864-1881, 1890, 1892-1893, 1895-1899, 1902-1905, 1922). - Tableaux statistiques sur le trafic (1846-1849). - Rapports sur la situation des routes impériales et de la navigation du Tarn (1854).
Rapports et correspondances généraux sur la navigation du Tarn : travaux entre Albi et le Saut-de-Sabo (1833-1835) ; réclamations des usagers ; projet d'amélioration de la navigation, (1866-1868) ; contentieux avec la société du Saut du Tarn à propos de déblais dans le cours du Tarn : fixation de l'origine de la navigation (1881-1882) ; arrêté préfectoral portant règlement particulier de police de la navigation (25 février 1902) ; etc. (1833-1908).
Chômage des voies navigables : arrêté annuels, réclamations (1854-1855, 1872, 1881-1912).
Fonctionnement du service, archives, matériel, etc : correspondance diverses (1867-1899, 1922).

1833-1922.
  Budgets et comptabilité retour
  Budgets alloués à la navigation retour
Annonces de crédits, répartitions et sous répartitions des fonds destinés aux financement des grands travaux nécessaires à l'amélioration de la navigation du Tarn et de l'Agout, entretien de ces rivières, décomptes des entreprises adjudicataires et exercices annuels
3 S 1/5an IX-1840
A noter : dossier des décomptes définitifs des travaux exécutés dans les années 1830 par M. Lebrun, entrepreneur des travaux de la portion Albi-Gaillac (1831-1835).
an IX-1840.
3 S 1/6/11841-1875
1841-1875.
3 S 1/6/21876-1913
1876-1913.
  Barrages et usines retour
3 S 1/7Affaires générales et diverses.
Demande des titres des moulins ou usines (an XI).
État contenant les renseignements sur les moulins existants (1809).
État des citoyens de l'arrondissement d'Albi qui possèdent un établissement (1812).
Adjudication et vente des chutes d'eau des nouveaux barrages à établir entre Albi-Gaillac et indemnités dues pour cession de terrain (1825-1828).
Indemnités dues à divers propriétaires, suite aux travaux d'amélioration pour la navigation du Tarn (1827-1839).
Registre établi pour servir à l'évaluation des demandes en construction des fourneaux (1845).
Redevances : fixation et réductions (1858-1865).
Réparations des barrages, concours des usiniers (1871-1880).
Projet de barrage en charpente dit barrage volant, plan (1836).
Plan des barrages entre Albi et Gaillac (1835).
Améliorations aux abords des écluses de Sauronne et Castelnau-de-Lévis (1856-1861).
Construction de chambres de portes aux écluses de Castelnau-de-Lévis et Marssac (1855-1861).
Réduction du cube d'enrochement et réduction de la retenue de garantie sur plusieurs barrages, correspondance (1862).
Réparations aux barrages de Castelnau-de-Lévis et Saint-Géry (1864-1869).
Projet d'enrochement de barrages (deux dossiers) (1860-1869).
Navigation par écluses entre Lisle-sur-Tarn et Saint-Géry (1869).
Manoeuvre d'écluses, retardement (1911).
Amélioration de la navigabilité et utilisation des forces hydrauliques, délibération de la chambre de commerce d'Albi (1911-1912).
Aménagement hydroélectrique du Tarn entre Pouille et Arthès (quelques pièces) (1921-1922). (Voir surtout 3 S 1/16 et 3 S 2/16.)
an XI-1922.
3 S 1/21Barrages sur l'Agout.
Guitalens
Dégradation de l'écluse par le propriétaire du moulin de Guitalens, lettre du maire de la commune de Guitalens au Préfet (1809).
Servies
Dégradation de l'écluse de Servies, lettre de l'inspecteur des eaux et forêts au Préfet (1809).
Jonquieres
Reconstruction du barrage de Jonquières, pétition de MM. Rivayran et Raynaud propriétaires des moulins de Jonquières, voir plan n 1 (1836).
Lavaur
Demande de réparation du bajoyer de rive de l'écluse de Lavaur par M. Falgoux (1844-1845).
1809-1845.
  Barrages (d'amont vers l'aval) retour
3 S 1/8Ambialet
Demande de MM. Puel de restreindre l'usage d'un bateau au seul service de leur moulin (sans date) ; délibération de la commune d'Ambialet sur l'utilité du moulin (sans date) ; demande d'autorisation d'utilisation de son batelet par M. Bonneval, propriétaire du moulin rive gauche du Tarn (1806).
Modifications que M. Boudet, agissant en qualité de procureur fondé des propriétaires des usines d'Ambialet se propose d'effectuer : rapports et correspondances, voir plan n 1 et n 2 (1829-1831).
Travaux sur le barrage de Larnière, remplacement de poutrelles ; demande d'exhaussement d'une digue en maçonnerie construite sur l'isthme d'Ambialet, dessins, M. le comte Decase pétitionnaire, voir plan n 3 (1857-1861).
Avalats
Vente de 3/4 des usines des Avalats et de Serres par M. Anglas et MM. Lacombe, Chamayou et Cavaillé (an VII).
Délibération de communes sur l'utilité des moulins des Avalats (rive gauche) et du moulin de Serres (rive droite) (an XI). Établissement d'un martinet par M. Lacombe (avec renseignements sur quelques usines existant dans l'arrondissement d'Albi, 1812) (1808-1813).
Demande d'importation de ferraille (1844) et demande de transformation d'usine par M. Lacombe (1840-1844). Demande de construction d'un mur de défense contre les inondations, M. Gillet pétitionnaire (1869).
Saint-Juery
Déclaration d'utilité du moulin de Saint-Juéry, extrait de registre (an XI) ; renseignement sur les moulins de Saint-Juéry (1809) ; location d'une partie d'une maison à M. Gisclard par M. Cavalié (1824) ; demande en concession de terrain par M. Lecour pour l'établissement d'une fonderie au Saut-du-Sabo (1824-1825).
Établissement d'une usine métallurgique au Saut-du-Sabo par MM. Massenet, Garrigou et Cie : arête du 18 septembre 1824 et concession de terrains communaux : réclamation du maire d'Arthès et de plusieurs propriétaires d'usines contre les travaux exécutés par les usiniers de Saint-Juéry, voir plan n 1 et 2 (1824-1828).
Partage des eaux, fixation d'honoraires, taxe à payer par les usiniers (1827-1828).
Projet d'écluse à sas pour franchir la cataracte du Saut-de-Sabo, plans, voir plan n 3, 4, 5, 6 et 8.
Demande de plans de l'usine du Saut-de-Sabo, voir plan n 7 et 10 (1835-1836).
Établissement de forges catalane à l'usine du Saut-du-Tarn, voir plan n 9 et 11 (1838-1846).
Prise d'eau pour les fontaines d'Albi, affaire entre le Saut-du-Tarn et la ville d'Albi, voir plan n 12 et 13 (1880-1889). (Dossier suivi par le service hydraulique et le service de la navigation.)
Arthes
Demande d'indemnités pour chômage du moulin appartenant à Mme Brassac, MM. Gaspard et Causé (1807).
Pétition pour autorisation et reconstruction d'une digue par MM. Caussé et Bousquet (1825-1826).

an VII-1889.
3 S 1/9Lescure
Affaire Mme Dormessan, Veuve Laroche-Jaquelin, demande de concession d'eau, demande d'indemnité pour dégradations causées par les travaux de la navigation, voir plan n 1 et 3, et pour dégradations causées par les eaux (1826-1842).
Règlements d'indemnités à divers propriétaires pour achats de terrains, dommages causés par les travaux ou les innondations, voir plan n 4 (1835-1845).
Mur de soutènement au barrage de Lescure (1844-1845).
Demande de construction d'usine par Mme Veuve Laroche-Jaquelin, reprise par MM. Durand, Juery et Bayonne, voir plan n 2 (1837-1847).
Demande de réparation du barrage, de transformation d'usine et fixation de la redevance (1852-1877).
Demande de réparation du barrage par M. Monestié (1879-1886) ; travaux et contributions des usiniers (1894-1898).
Demande de concession d'eau par la Compagnie départementale des eaux (1898), puis par M. Bayonne (1900-1906).
Restauration du barrage et contributions des usiniers (1907-1919).
Agrandissement des prises d'eau, la Société des usines de Lescure pétitionnaire (1921).

1826-1921.
3 S 1/10Albi
Moulin de la rive droite de MM. Rahoux, Gisclard et Serres, copie d'un accord entre les syndics du chapitre cathédral et Philippe Alric, Marie-Anne Delpoux et Jean Rahoux (1728) ; achat du moulin comme bien national par M. Sudre (1790-1791) ; jugement ; pétition (an IV) ; titre de propriété et délibération des communes avoisinantes sur l'utilité du moulin (an XI).
Exhaussement de la chaussée des moulins d'Albi, ordonnance, réclamations et contentieux, voir plan n 1 et 2 (1824-1832).
Demande d'établissement d'une minoterie rive droite par M. Lacombe, voir plan n 3 et 4 (1822-1828).
Établissement d'un pertuis par les actionnaires du moulin d'Albi (1853-1854).
Dégradation du parapet de la rampe (1853).
Pétitions des actionnaires du moulins d'Albi relatives aux réparations nécessaires à leur digue et au barrage, ainsi qu'à la construction d'une arche, voir plan n 5 (1857-1860).
Établissement d'une usine à Gaz, demande de M. Viguier (1856-1857).
Réclamations des usiniers d'Albi pour agrandissement de leur moulin (1836, 1858, 1870-1874).
Perte de poutrelles d'écluses (1875).
Diverses demandes pour réparations du barrage et des usines, demande d'exonération de redevances (1892-1911).

an IV-1911.
3 S 1/11Lamothe-Gardes
État général des moulins à établir sur les cours d'eau de la commune d'Albi (an XI) ; demande des titres de propriété ; déclaration d'utilité et attestation d'inscription au cadastre du moulin de Gardès appartenant à M. Lugan (an XI-XII).
Demande de reconstruction de la chaussée de Lamothe-Gardès après sa rupture en 1822, pétitions des propriétaires des moulins et des habitants de la ville d'Albi, rapports des ingénieurs, voir plan n 1 (1822-1824).
Correspondance relative à la construction de l'écluse, voir plan n 2, s. d. (1824-1832).
Règlement d'indemnité de dommage à Mlle Boyer, voir plan n 3 (1836).
Réparation au barrage : projet, approbations, procès des propriétaires des moulins contre l'État (1836-1837).
Demande de transformation d'usine rive gauche par M. Larroque, voir plan n 4 et 5 (1808-1839).
Demande d'établissement d'une filature de laine au moulin de Gardès (1842).
Envahissement du chemin de halage par M. Larroque, réclamation des propriétaires du moulin de Gardès (1843).
Radiation de l'inscription hypothécaire prise sur les biens de l'adjudicataire des travaux (1842-1843).
Indemnités alloués à M. Boyer propriétaire, voir plan n 6 (1852).
Ouverture de l'écluse pour le curage du port d'Albi (1852-1853).
Demande d'établissement d'une filature de laine par les actionnaires des moulins d'Albi à leur usine de Lamothe (1855-1857).
Procès verbal dressé par le conducteur Carme aux actionnaires du moulin d'Albi, affaire porté devant le Conseil de préfecture (1858).
Réparation au barrage ; approbations des travaux et annonce des crédits ; desaccord sur la répartition des dépenses entre l'État et les actionnaires du moulin d'Albi ; réclamation de M. Abilliac entrepreneur ; accidents ayant occasionné mort d'hommes (1858-1862).
Ouverture d'écluse, réclamation de MM. Danos, filateurs (1867).
Défense du pied du barrage ; entretien ; fermeture d'une voie d'eau ; adjudications et annonces de crédits ; parts contributives des usiniers (1869-1893).
Entretien du barrage, demande de la Société immobilière des moulins d'Albi (1894,1897,1902).
Réparations diverses (1903-1907).
Affaire Société immobilière des moulins d'Albi contre l'État (1899-1912).
Barrage de Lamothe-Gardès, frais de réparation, transaction amiable terminant un procès (1928).

an XI-1928.
3 S 1/12Jussens
Le barrage de Jussens est appelé Fonvialanne au début du XIXème siècle.
Demande de concession d'eau par M. Lebrun ; approbation et renvoi du projet du barrage de Fonvialanne (1826-1829).
Indemnité due à M. de Lasborde pour terrain cédé à la navigation (1829-1832).
Demande de construction d'usine par M. de Lasbordes, voir plan n 1 (1825-1832).
Réparation du barrage, approbation (1834).
Réparation au barrage de Jussens (radier et bajoyer) (1837-1845).
Indemnités diverses demandées par M. de Lasbordes, voir plan n 2 et projet de consolidation d'un épi définitif (1838-1870).
Plan d'emplacement de la vieille écluse de Jussens et rectification du chemin de halage, plan n 3 (1842).
Travaux d'amélioration des accès de l'écluse, approbation et réclamations des entrepreneurs ; poutrelles à substituer à la porte à mouvement transversal ; pétition des habitants de Castelnau-de-Lévis ; extraction des blocs de calcaire nécessaires à la consolidation des ouvrages chez M. Viguier (1858-1868).
Réclamation d'indemnité par M. Marty (1868-1869).
Contentieux entre M. Viguier, propriétaire, et M. Galaup, entrepreneur, par suite de l'extraction de blocs calcaire (1869-1870).
Demande de règlement d'entreprise, contentieux entre le service de la navigation et M. Galaup entrepreneur (1867-1877).
Projet de réparation du radier de l'écluse (1877-1878).
Chute d'eau, demande de la Société des moulins d'Albi (1895).
Prise d'eau, demande de M. Humbert (1894-1896, 1907-1908).
Concession d'eau demandée par la ville d'Albi (1893-1898, 1908-1909).
Allongement de l'écluse de Jussens, sousmission de M. Liffraud, tailleur de pierre (1911).
Demande de fermeture de l'écluse par le Conseil municipal de Castelnau-de-Lévis (1930).
La Guitardie
Projet de construction du barrage, rapports, devis des ouvrages à exécuter, détails estimatifs, sous détails, voir plan n 1 à 6 (1842-1846)

1825-1930.
3 S 1/13Castelnau-de-Levis
a) Barrage
Fermeture de pertuis (1830).
Règlement d'indemnités de dommages (1836-1843).
Projet de restauration de la partie du barrage écluse attenant à la rive gauche, plan n 1 (1835 avec retombe de 1836).
Réparation, soumission de M. Delga (1836), voir plan n 2, approbation du projet (1837).
Demande de réparation par M. Durand (1840).
Radiation d'une inscription prise sur M. Delga (1842).
Demande de mise en régie de M. Arnoul entrepreneur (1859).
Versement de la part contributive, annonces de crédits pour entretien (1867-1870).
Prolongement du guideau (1867).
Réclamation de M. Bouzinac (1867-1869).
Dragage avant établissement du batardeau (1868).
Frais de publication (1868).
Amélioration du lit en aval de l'écluse (1868).
Réparation de la voie d'eau et achèvement du pertuis de l'écluse (1870).
Contentieux entre le service de la navigation et M. Guy Joseph entrepreneur (1867-1870).
Indemnités due à M. Bouzinac pour exploitation de carrière (1872).
État de situation définitif des crédits (1871-1872).
Fermeture d'une voie d'eau (1874-1876).
Escalier entre l'écluse et la maison éclusière (1877).
Versement de la part contributive des usiniers, avec réclamations de MM. Gisclard et Gorse en 1883 (1883-1899).
Plan d'emplacement du barrage écluse et profil, plan n 9 (sans date).
b) Usine de Terssac (rive gauche)
Demande de concession par M. Dalmas puis Durand et Ravel, voir plan n 3 et 4 (1825-1845).
Redevance, réclamations de MM. Durand et Revel, des époux Monestié puis du baron Gorsse (1853-1858) ; fixation d'une somme par l'usinier (1861).
Ouverture d'écluse pour réparation au moulin, projet d'arrêté (1912).
Demande d'autorisation d'utiliser tout le débit du Tarn, M. Arnal pétitionnaire (1921-1922).
c) Usine de Castelnau-de-Lévis (rive droite)
Demande d'établissement par MM. Rossignol-Lagrèze et Durand, voir plan n 5, 6 et 7 (1841-1854).
Demande en concession par M. Gastou, voir plan n 8 ; fixation de la part contributive de M. Limouzin-Lamothe et Gasou (1855-1865).
Réclamation de M. Limouzin-Lamothe contre les travaux du guideau (1867).
Obligations et redevances concernant M. Gisclard, usinier (1871-1877).
Demande de remise de redevance par M. Maury après incendie de son usine (1911-1912).

1825-1922.
3 S 1/14Marssac
Moulin de Marssac, renseignements (an V-an XI).
Demande de reconstruction du moulin par M. Bulgarel (an XII-1812).
Indemnité réclamée par la commune de Labastide de Lévis pour rétablissement d'un chemin, voir plan n 1 (1833).
Établissement d'usine par M. Lebrun, voir plan n 2, 3, 4, 5 (1833-1843).
Réclamations des propriétaires riverains pour dommages (1846).
Travaux exécutés par M. Lebrun conformément au voeu du service de la navigation (1856).
Réparations au barrage (1860-1868).
Indemnités réclamés par divers propriétaires pour extraction de blocs d'enrochements, contentieux entre les propriétaires et l'État (1870-1872).
Demande de décharge d'une contribution pour travaux exécutés en 1867-1868 au barrage, contentieux entre M. Lebrun et l'État (1867-1875).
Projet de réparation du barrage (1877).
Travaux d'entretien, rapports (1881).
Contributions des usiniers (1893).
Dossier sur la Société Pyrénéenne propriétaire du l'usine de Marssac : révision du règlement de l'usine ; réparation du barrage avec part contributive des usiniers ; augmentation de la prise d'eau avec plans dessins et correspondances, demande de M. Joly puis de la Société Pyrénéenne d'énergie électrique (1901-1912).
Projet de suppression du barrage, observation du Conseil municipal d'Albi (1922).
Durestat
Dégradations commises sur la chaussée du moulin de Durestat (an X).
Demande de justification d'utilité du moulin de Durestat appartenant à M. Roques, délibération du Conseil municipal (an XII) ; contribution foncière (1810).
Barrage écluse de Durestat, plans, voir plan n 1 (sans date), et plan n 5 de 1832.
Construction du moulin à huile par M. Millon, voir plan n 2 et 4 (1827-1832).
Indemnité accordée à M. Millon pour dommages causés par la construction du barrage de Lagrave, voir plan n 3 (1829-1832, 1838).
Règlement d'indemnité de dommage causé par les travaux du barrage de Durestat à divers propriétaires riverains, voir plan n 6 (1836).
Réparation du barrage, projets, approbations du 1er projet et acceptation de la part contributive de M. Millon (1838-1839) ; modification de prix, approbations (1840) ; demande d'indemnité pour de la terre glaise prise sur les propriétés de M. Millon (1840) ; réclamation de M. Millon, rejet (1845-1846).
Demande d'indemnité pour dommage suite à une crue, M. Moisset pétitionnaire (1856).
Établissement d'une filature au moulin de Durestat par M. Moisset (1853-1858).
Estacade et chenal en aval de l'écluse de Durestat (1860-1861).
Entretien du barrage, projet (1868) ; réparation du glacis, décompte de travaux (1870) ; part contributive des riverains (1870) ; annonce de crédit (1872).
Construction d'un pilier de soutènement au moulin de Durestat, demande de M. Sans propriétaire (1889-1890).
Augmentation de la force motrice au moulin de Durestat, MM. Rey et Pradiers pétitionnaires (1896-1897).
Décompte des travaux de réparation (1908).
Travaux exécutés au barrage, part contributive de M. Dubois usinier (1910-1911).
Prise d'eau, projet d'adduction d'eau de Graulhet (1910-1912).
Projet de réparation et entretien avec versement de l'usinier (1912).

an V-1922.
3 S 1/15Lagrave
Barrage écluse de Lagrave, plans, voir plan n 1 à 4.
Indemnité due à M. Cavaillé pour cession de terrain (1832).
Réparation de dégradations aux abords du barrage, voir plan n 5 (1836).
Règlement d'indemnité de dommage (1836-1838).
Construction d'usine par M. de Gouttes (1840-1842).
Reconstruction d'une risberme (1844-1851).
Modification des constructions dépendant de l'usine (1856).
Augmentation de dépense pour réparation, approbation (1861).
Reconstruction du mur de défuite du moulin (1867).
Entretien (1868).
Ouverture de l'écluse pour réparation au moulin de Durestat (1879).
Écroulement du mur de soutènement de Lagrave (1885).
Fermeture d'une voie d'eau (1890-1892).
Usine de Lagrave appartenant à M. de Gouttes, dépôt de règlement d'administration publique (1896-1897).
Réparation du barrage, part de l'usinier (1905).
Rivieres
Délibération sur l'utilité du moulin de Rivières (an XII).
Suspensien des travaux, demande de M. de Rivières (1828).
Barrage écluse et moulin de Rivières, voir plan n 1 et 2 (1825-1833).
Projet d'ouverture d'un chenal à l'aval de l'écluse (1842).
Réparation du vieux barrage, approbations, devis, détails estimatifs, sous détails et projets (1845-1848).
Avarie et réparations diverses du barrage, annonce de crédits, détails estimatifs, plans, bordereau des prix (1857-1867).
Réparation du barrage (1900).
Recouvrement de la créance de M. de Rivières (1909).
Réparation du barrage, projet (1912).
Frais d'entretien, versement du Crédit Foncier de France (1912).
Restauration du barrage, règlement des comptes de l'entreprise Gan (1913).
Sauronne
Affiche définitive des Ponts et Chaussées relative aux ouvrages à effectuer dans le département (1834).
Restauration au barrage de Sauronne, voir plan n 1 à 3 (1833-1838).
Demande d'indemnité pour dommages causés à sa propriété, M. Barrière pétitionnaire (1845-1846, 1859).
Travaux au barrage, soumission Andrieu (1858).
Indemnité pour dommage à M. Delluc propriétaire (1860).
Entretien de l'écluse (1868).
Réclamation de M. Massol propriétaire relative aux travaux de dérivations construits en aval du barrage (1869).
Demandes de concessions des forces motrices du barrage, M. Bos, le Conseil municipal de Gaillac et le baron de Rivières demandeurs (1889-1900).

an XII-1913.
3 S 1/16Pouille
Travaux à l'écluse de Pouille et dégâts causés par la crue d'octobre 1826 (1826-1827).
Indemnité due, réclamation de M. Combettes de La Bourélie (1826-1829).
Restauration du bajoyer (1826-1828).
Établissement d'usine, demande de M. Combettes de La Bourélie (1826-1832).
Réparations du barrage, détails estimatifs, sous détails, rapports, voir plan n 1 (1826-1838).
Indemnité due à Mlle Plasse (1830-1832, 1840).
Radiation de l'inscription hypothécaire prise sur les biens de M. Arnaud entrepreneur (1842).
Établissement d'une usine métallurgique, demande de M. Combettes de La Bourélie (1843-1849).
Contributions diverses de l'usinier (1846-1849).
Réparations du bajoyer ; confection d'un batardeaux ; augmentation des dépenses ; indemnités accordés à l'entrepreneur ; part contributive des usiniers (1856-1876).
Réparation du radier de l'écluse de Pouille (1877).
Contributions de M. Salvy à l'entretien du barrage (1880-1891).
Concession d'eau au barrage de Pouille rive droite, M. Sans et Cie pétitionnaires (1899).
Ouverture de l'écluse (1922).
Usine de La Bourélie (dossier volumineux), voir plan n 2 de 1913 (1901-1940).

1826-1940.
3 S 1/17Gaillac
Demande d'établissement d'un moulin par M. Moisset ainsi qu'une demande d'agrandissement d'usine par M. de Lasborde, voir plan n 1 à 4 (1820-1830).
Indemnités de terrains rive gauche, voir plan n 5 (1829).
Vérification du barrage (1829).
Réparation de l'ancienne digue des moulins de Gaillac (1829-1832) ; construction d'une contre-digue (1833) : augmentation des dépenses pour l'achèvement des travaux (1834-1835).
Réparation du barrage, approbation, voir plan n 6 (1835-1836).
Substitution des portes busquées à l'écluse, correspondance au sujet du chômage de la navigation (1845).
Indemnités pour dommage, réclamation de M. Boisset (1846), instance devant le Conseil de Préfecture opposant Mlle Plasse aux Ponts et Chaussées, voir plan n 7 (1846-1854).
Établissement d'un passage dans la rue du moulin par M. Boisset, plan n 8 (1852).
Ouverture d'un canal ainsi que de nouveaux tournants par Mlle Plasse, voir plan n 9 et 10, réparation du barrage et participation des usiniers aux frais (1841-1858).
Projet de construction d'estacades (1862).
Demande dindemnités par Mlle Plasse (1862).
Part contributive à payer par Mlle Plasse (1863).
Stationnement des charettes aux abords de l'usine de Mlle Plasse, recolement (1864-1865).
Correspondance relative aux travaux d'entretien du barrage (1872).
Part contributive de Mlle Plasse et de MM. d'Aubry et Huteau (1872).
Contentieux entre les propriétaires du moulin et l'Etat pour refus de contribuer aux travaux de grosses réparations (1868-1872).
Annonce de crédit pour gros travaux et entretien (1875-1878).
Projet de construction d'un mur de soutènement et de réparation de glacis (1881).
Grosses réparations au barrage, réclamation de M. d'Aubry de Puymaurin (1879-1886).
Réparation après dégradation par une crue (1889-1890).
Demande autorisation d'établir une turbine (1891-1893).
Demande d'une concession d'eau par MM. Sans et Cie pour établissement d'une minoterie rive gauche (1899).
Décompte des travaux exécutés en 1897, contributions des usiniers à l'entretien et aux réparations (1897-1905).
Réparation du barrage, versement de la part de Mme d'Aubry de Puymorin (1908-1909).
Ouverture de l'écluse afin de réparer l'usine, demande de Mme de Puymaurin (1911).
Construction d'un batardeau à l'aval de l'usine de Gaillac (1925-1927).

1820-1927.
3 S 1/18Montans
Achat de terrain et indemnités dues à divers propriétaires de terrains, voir plan n 3 (1839-1840).
Établissement d'usine rive droite par M. Constans de Saint-Sauveur, voir plan n 1 et 2 sans date (1839-1842).
Réparation du barrage, chômage de la navigation (1844).
Établissement d'une banquette et d'un pont de halage (1845-1846).
Décompte des dépenses pour réparer le barrage (1861).
Réclamation de M. le comte d'Huteau afin d'obtenir une indemnité pour son terrain emporté par les eaux (1862).
Redevance, demande de réduction par M. Constans de Saint-Sauveur (1862-1867).
Décomptes des travaux d'enrochement et réclamation de l'usinier pour sa part contributive (1868-1872).
Contraventions à l'ordonnance de concession de l'usine de M. de Saint-Sauveur et contentieux (1870-1872).
Fermeture d'une voie d'eau, annonce de crédit et versement des usiniers (1873-1876, 1893-1896).
Augmentation de force motrice, M. Constans de Saint-Sauveur pétitionnaire (1897) ; travaux de réparation et d'entretien, contribution de l'usinier (1890-1899).
Réparation de l'usine, M. Laureax pétitionnaire (1907).
Agrandissement de la prise d'eau de l'usine de Montans, demande de M. de Saint-Sauveur (1907-1910).
Modification de la contribution (1912).
Réparation, communication du projet à l'usinier (1913).
Acceptation de décompte et versement de la part contributive (1913).
Lastours
Barrage écluse projeté, plan n 1 (1835).
Indemnités pour acquisitions de terrains et expropriation (1839-1842).
Établissement d'usine sur la rive droite par M. de Belfortès, voir plan n 2 (1844-1845).
Entretien et petites réparations au barrage, crédits correspondants à la part contributive de M. de Befortès (1863-1870).
Ouverture de l'écluse pour réparation de l'usine (1871).
Enrochement du barrage, décompte des travaux (1868-1870).
Fermeture provisoire des portes au moyen de poutrelles (1867-1872).
Fermeture d'une voie d'eau, rapports et contributions des usiniers (1898-1899).
Réparation d'usine, M. de Belfortès pétitionnaire (1907).

1835-1907.
3 S 1/19Lisle-sur-Tarn
Demande de réparation de la chaussée par le propriétaire M. Dupuget et notes concernant le moulin de Lisle-sur-Tarn (an IV, an IX).
Correspondance relative à la construction de l'écluse et de la maison éclusière, voir plan n 1, 2 et 4, et aux incidents survenus après les crues (1806-1810).
Demande d'indemnité pour pertes causées par les débordements du Tarn, M. Dupuget pétitionnaire (1809-1811).
Établissement d'une risberme, voir plan n 3 (1812-1813).
Correspondance relative aux obligations du propriétaire du moulin d'Arpaud (1822).
Rupture de l'ancien barrage par suite de crue ; réparation du barrage de raccordement à l'écluse de l'angle du barrage et de la risberme (1829-1842).
Réparation à exécuter sur la vieille digue, demande de M. Boisset propriétaire du moulin, voir plan n 5 (1841-1843).
Demande d'indemnité pour dommage, affaire opposant M. de Boisset et les Ponts et Chaussées, voir plan n 6 et 7 (1842-1847).
Amélioration de la navigation en aval du barrage (1856-1857).
Demande d'indemnité pour dommages causés à son usine, Mme de Boisset pétitionnaire (1865).
Réparation d'un affouillement au barrage (1866).
Lettre concernant le projet de construction d'un pertuis (1868).
Demande de réparations du barrage, pétitions de M. puis de Mme de Boisset avant et après la rupture du barrage en 1891 (1883-1896).
Desobstruction de la passe navigable (1908).
Demande d'exhaussement de la crête du barrage par M. de Belfortès (1909).
Modification des orifices de prise d'eau, pétition de M. de Belfortès (1911).
Réglementation de l'usine, lettre de l'ingénieur en chef (1912).
Réparation du barrage, soumission Babart et Castel (1910-1912).
Entretien du barrage, part de l'usinier (1912-1913).
Réparation du barrage, exhaussement de sa crête, demande de la Société Gaz et Electricité de Gaillac, constatations, réclamations de la princesse Vogoridy et de M. Gélis (1913).
Ouverture d'écluse pour permettre le déblaiement de la prise d'eau, demande de la Société Gaz et Électricité de Gaillac (1930).
Saint-Gery
Règlement d'indemnités dues à M. puis à Mme Rey de Saint-Géry, voir plan n 1 (1837-1857).
Demande d'amélioration du bief de Saint-Géry (1857).
Reconstruction de la banquette de Saint-Géry et création d'une rampe (1864-1867, 1874).
État de situation pour enrochement du barrage, soumission de M. Arnoul (1867).
Demande du baron de Rivières pour extraction de matériaux sur sa propriété par M. Arnoul, contentieux (1865-1868).
Réclamation de M. Alary pour paiement de travaux exécutés (1868).
Réclamation de M. Durban contre le chômage et la démolition du batardeau (1869).
Réparation du barrage, enrochement et construction d'un guideau (1865-1875).
Indemnité demandée par le comte O' Byrne (1871-1872).
Droit d'octroi sur le béton employé pour le guideau (1872-1873).
Reprise en sous-oeuvre du mur de rive de Saint-Géry (1881).
Demande d'ouverture de l'écluse (1888-1889).
Substitution de poutrelles en acier aux poutrelles en bois (1890).
Concession d'une chute d'eau à la commune de Rabastens (1892-1902).
Demande d'une concession d'eau par M. Herdt (1899-1900).
Écroulement du mur de protection de la rive gauche (1900).
Débit supplémentaire demandé par la commune de Rabastens (1897-1905).

an IV-1930.
3 S 1/20Rabastens
Correspondance relative aux moulins de Rabastens et Couffouleux (1787-1807).
Utilité d'une écluse, lettre de l'ingénieur en chef (an IX). Correspondance relative à l'adjudication des travaux de l'écluse (1806-1807) et à la construction d'un batardeau, voir plan n 1 (1808).
Pétitions diverses de M. Dupuget propriétaire du moulin (1809-1810).
Construction de l'écluse de Rabastens, fonds accordés, dépenses, devis (1809-1812).
Suppression d'un moulin à foulon pour la construction de l'écluse (1811-1812).
Maison éclusière, adjudication des travaux (1814) ; état de situation (1814).
Pétition de MM. Boyals et Becat pour un remboursement (1816).
Construction d'une maison éclusière (1818-1821).
Construction d'un pont tournant en remplacement du pont mobile établi pour le moulin de Couffouleux, demande du comte de Puységur (1827-1831).
Avarie à la digue de Rabastens et reconstruction d'un barrage, voir plan n 2 (1830-1832).
Construction d'un mur de soutènement à l'aval de l'écluse (1830-1834).
Voeu du Conseil général (1849).
Construction d'un embarcadère (1852).
Enrochement du barrage (1859-1860).
Reconstruction du barrage et de l'écluse, approbations, soumissions, sous détails, devis, part de l'usinier et réclamations, voir plan n 3 (1846-1867).
Répartition des dépenses d'entretien du barrage, projet de règlement de l'administration publique (1866-1867) ;
A noter : copies et extrait d'actes officiels à partir de 1305.
Projet de changement de pierres de couronnement (1868).
Rectification de la passe navigable (1869).
Rétablissement d'une passerelle (1869).
Établissement d'un magasin et d'une rampe d'accès aux abords de la maison éclusière (1866-1870).
Diverses réparations demandés par M. Thomières chargé des intérêts des usines de Rabastens et Couffouleux (1869-1871, 1885, 1891).
Rupture du barrage et voeu de reconstruction (1891).
Moulins de Rabastens et Couffouleux, démolition des usines (1894).
Reconstruction du barrage et transformation de l'écluse à poutrelles en écluse à portes busquées, profil en travers type et profils du barrage (1900-1901).
Refus d'enlèvement des ruines du barrage de Rabastens, pourvoi en Conseil d'Etat (1901).
Reconstruction du barrage et réparations d'avaries, augmentation des dépenses, sous répartitions des crédits (1902-1906).
Amélioration des abords de l'écluse, acquisition de terrain à M. Delpy à la Société des forces motrices du Tarn et à la Compagnie des forces motrices de l'Agout, cession gratuite (1909-1911).
Projet d'agrandissement de l'usine (1911).
Construction d'un guideau à l'aval de lécluse (1918).
Recherche d'un document établissant un droit de la commune sur le barrage, demande du maire de Rabastens (1922).
Barrage, décret du 16 décembre 1902, correspndance (1922).
Barrage, réparations, aveuglement d'une voie d'eau et contribution de la Société gaz et électricité de Gaillac (1921-1922).
Extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1927 (1930).
Etablissement d'une usine au barrage de Rabastens MM. Caperan et Bonsirven pétitionnaires (1901-1907) ; révision du règlement d'eau (1902-1936).
Saint-Sulpice-La-Pointe
Indemnité à payer à M. Lavallière pour construction de l'écluse de Saint-Sulpice, voir plan n 1 (1838) ; substitution d'un mur fixe au barrage en poutrelles qui ferme l'écluse (1873).
Règlement d'indemnité de dommage suite à la construction du barrage écluse de Saint-Sulpice, voir plan n 2 (1842).
Projet de construction d'une risberme à l'aval du barrage (1844-1846).
Indemnité réclamée par M. de Lavallière, propriétaire d'un moulin situé sur l'Agout, pour perte de force motrice suite à la construction du barrage de Bessières, voir plan n 3 (1846-1847).
Indemnité à payer à M. Montégut à raison de dommage causé à son usine par suite d'établissment du barrage de Saint-Sulpice (an VI-1852) avec copies d'extraits d'actes antérieur à cette date.
Travaux de démolition exécutés sans autorisation dans le mur d'enracinement du barrage de Saint-Sulpice, procès verbal (1857).
Établissement d'une usine au barrage de la Pointe, M. Bourret pétitionnaire (1891-1892).
Demande en concession d'une prise d'eau pour établissement d'usine par M. Montamat, puis renoncement (1855-1863).
Réparation d'une brèche dans le glacis du barrage de la Pointe (1864).
Reconstruction des portes d'amont, crédit (1881).
Demande en concession d'une chute d'eau, M. Pifteau, pétitionnaire (1892-1898).
Demande de concession de l'entier débit du Tarn par M. Deltel et fixation de la redevance (1901-1905).
Demande d'ouverture de l'écluse pour démolition de l'ancien barrage de Rabastens par M. Baudin, projet d'arrêté (1909).
Usine de M. Itié, demande en concession de force motrice et mise en demeure (1905-1912).
Bessieres (Haute-Garonne)
Règlement d'indemnité de dommage à M. Vincens à raison du terrain qui sera envahi par les eaux (1838).
Demande d'indemnité de plusieurs riverains suite à la construction du barrage de Bessières (1841).
Consolidation du barrage (1847).
Lescalere (Haute-Garonne)
Indemnité à payer à M. de Lostanges à raison de la constructioon du barrage écluse de Lescalère (1838) ; paiement d'un terrain pour agrandissement du jardin de l'éclusier (1853).
Acquisition de terrain cédé par M. Vigaud (1842).

an VI-1936.
  Chemins de halage retour
3 S 1/241816-1835
1816-1835.
3 S 1/251836-1906
1836-1906.
  Occupation du domaine public retour
3 S 1/28Divers.
an XIII, 1860-1932
an XIII-1932.
3 S 1/30Communs à plusieurs biefs.
Extractions communes aux biefs d'Albi, Lamothe-Gardès et Jussens (1887-1907).
Communes à plusieurs biefs ou sur biefs indéterminés (1889-1910, 1931).
1887-1931.
  Extractions de matériaux retour
3 S 1/28Révision des redevances.
1897-1900.
3 S 1/28Par biefs : (par ordre topographique).
Lescure à Jussens.
1887-1922.
3 S 1/29Par biefs : (par ordre topographique).
Castelnau-de-Lévis à Bessières.
1860-1937.
  Canaux retour
3 S 1/32Personnel (1828-1873, 1926).
Instructions, circulaires, règlements de police (1807-1902).
Contraventions et contentieux (1812-1881).
Exploitation, projet d'aménagement, correspondances diverses (an XI-1923).

an XI-1926.
3 S 1/33Projet de jonction du canal du Midi au Tarn et à l'Agout (1821-1872).
Demande de concession du canal des Deux Mers par la Société d'études de travaux français (1880-1881) ; rapports des commissions instituées par le ministre des travaux publics (1887).
Société nationale d'initiative et de propagande pour l'exécution du canal des Deux Mers, documents (1894-1900).
Rachat des canaux du Midi (1896-1898).
Rapports annuels pour le Conseil général (1899-1906).

1821-1906.
  Bacs et bateaux particuliers retour
  Affaires générales retour
Circulaires, mesures générales, mémoires, rapports, états des bacs et bateaux existant dans le Tarn, état général des adjudications définitives des produits à percevoir aux passages des bacs, cahiers des charges, dommages occasionnés par les crues, visites semestrielles et travaux d'entretien, crédits spéciaux destinés aux bacs...
3 S 1/34an III-1879
an III-1879.
3 S 1/351880-1910
1880-1910.
  Bacs retour
Dossiers classés par ordre alphabétique (quelques dossiers avec plans et plans de bac).
3 S 1/35Bac d'Ambialet sur le Tarn (ville haute et ville basse).
an XI-1829.
3 S 1/36Bac d'Ambialet sur le Tarn (ville haute et ville basse).
1833-1907.
3 S 1/37Bac d'Ambres sur l'Agout (an VIII-1841).
Bac d'Arthès sur le Tarn (1807-1891).
Bac des Avalats sur le Tarn (an IX-1937).
Bac de Brens et de Gai1lac sur le Tarn (nombreux plans) (an V-1856).

an V-1937.
3 S 1/38Bac de Castelnau-de-Lévis sur le Tarn (1831-1868).
Bac de Courris sur le Tarn (1855-1873).
Bac de Damiatte et Salomon sur l'Agout (an VII-1839).
Bac d'Entaix sur l'Agout (an X-1901).
Bac de Fiac sur l'Agout (1857-1868).
Bac d'Hauterive sur le Thoré (1861).
Bac de Jonquière sur l'Agout (1857-1859).
Bac de Gardouche sur l'Agout (an X-1825).
Bac de Guitalens sur l'Agout (an X-1831).
Bac de Lisle-sur-Tarn (an XI-1844).
Bac de Lescure sur le Tarn (an VIII-1895).
Bac de Laboissière sur le Tarn (commune de Gaycre) (an IX-1859).

an VII-1901.
3 S 1/40Bac de Marsal sur le Tarn (1887-1889).
Bac de Monségou sur l'Agout (1827).
Bac de Pécote sur le Tarn (commune d'Ambialet) (1878-1907).
Bac de Penne sur l'Aveyron (an IV-1894).

an IV-1907.
3 S 1/41Bac de Rabastens sur le Tarn (an XI-1839).
Bac de la Ramière sur le Dadou (an VIII-an XI).
Bac de Ramonoy sur le Dadou (an IX-an XI).
Bac de Rigautou sur le Thoré (1810-1825).
Bac de Saix sur l'Agout (1791-1808).
Bac de Saint-Géry sur le Tarn (an VII, an VIII, 1865).
Bac de Saint-Jean de Rives sur l'Agout (an XI-1891), voir plan d'un bac de 1811 à Damiatte.
Bac de Saint-Lieux sur l'Agout (an IX-1887).
Bac de Saint-Pierre sur le Dadou (1833-1842).

an VII-1887.
3 S 1/42Bac de Saint-Sulpice-la-Pointe (an VI-1858), avec quelques documents et plans sans date.
an VI-1858.
3 S 1/43Bac de Trébas sur le Tarn.
an IX-1929.
3 S 1/44Bac de Vielmur sur l'Agout (an XI-1856).
Bac de Villeneuve-sur-Tarn (1875-1887).
Bac de Viterbe sur l'Agout (an XII-1923).

an XI-1923.
  Bateaux particuliers retour
3 S 1/45Affaires générales.
Instruction (1839).
Usage de bateaux particuliers sur le Tarn non navigable, observations (1855-1856).
État des bateaux particuliers autorisés sur le Tarn (1878 et années suivantes).
Arrêtés concernant les bateaux de plaisance (1880).
Éclairage pendant la nuit des bateaux, circulaire et correspondance (1934).
Demande de renseignement par la Société des pêcheurs à la ligne de Gaillac (1934).
1839-1934.
  Dossiers par communes retour
3 S 1/45Albi (1880-1938).
Ambialet (Tarn) (1817-1897).
Ambres (Agout) (1807-1871).
Assac (Tarn) (1855-1869).

1807-1938.
3 S 1/46Brens (Tarn) (1814-1852, 1917-1931).
Briatexte (Dadou) (1864-1867).
Cadix (Tarn) (1833-1839).
Carbes (Tarn) (1852-1853).
Castelnau-de-Lévis (Tarn) (1927).
Couffouleux (Tarn) (1819-1937).
Courris (Tarn) (1855-1861).
Crespinet (Tarn) (1855-1857).
Curvalle (Tarn) (1841-1868).
Damiatte sur (Agout) (1836-1873).
Fiac sur (Agout) (1840-1877).
Frayssines (Tarn) (1855-1861).
Gaillac (Tarn) (1834-1939).

1814-1939.
3 S 1/47Giroussens (Agout) (1831-1877).
Graulhet (Dadou) (1825-1874).
Guitalens (Agout) (1864).
Labastide-de-Lévis (Tarn) (1896-1897, 1927).
Labastide-de-Solages (Tarn) (1875-1879).
Labastide-Saint-Georges (Agout) (1856-1864).
Lavaur (Agout) (1864-1872).
Lescure (Tarn) (1855-1938).
Lisle-sur-Tarn (1815-1932).
Loupiac (Tarn) (1850-1857).
Marssac (Tarn) (1922, 1930).
Marsal (Tarn) (1855-1858).
Mezens (Tarn) (1939).
Montans (Tarn) (1832-1853, 1924).
Penne (Aveyron) (1853-1873).
Puybegon (Dadou) (1864).
Rabastens (Tarn) (1823-1939).

1815-1939.
3 S 1/48Rivières (Tarn) (1824-1869, 1929-1939).
Serenac (Tarn) (1855-1860).
Serviès (Agout) (1854-1862).
Saint-André (Tarn) (1855-1858).
Saint-Cirgue (Tarn) (1855-1897).
Saint-Gauzens (Dadou) (1864).
Saint-Grégoire (Tarn) (1898).
Saint-Jean-de-Rives (Agout) (1864).
Saint-Juéry (Tarn) (1862-1898).
Saint-Lieux (Agout) (1864-1869).
Saint-Paul (Agout) (1852-1864).
Saint-Sulpice-La-Pointe (1864-1938). Terssac (Tarn) (1850-1879, 1927-1928).
Teyssode (Agout) (1859-1864).
Trébas (Tarn) (1841-1865).
Verdalle (Agout) (1861).
Viterbe (Agout) (1833-1861).
Vielmur (Agout) (1815).

1815-1939.
  Plans retour
Inventaire des plans extraits des dossiers 3 S 1/8 à 21 par Mlle Amaroui et Mme Alazard, 1987, et coté dans la sous série 100 Fi. 2.
(seule la cote 100 Fi 2/.. est à utiliser pour les demandes de consultation).
  Ambialet retour
3 S 1/8Plan géométrique détaillé de l'emplacement des usines d'Ambialet et profil en long. En couleur, (50 x 67).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/1
1830.
3 S 1/8Plans et coupes des usines d'Ambialet dessinés d'après les modifications projetées par le propriétaire et que son procureur fondé demande d'opérer. En couleur, (43 x 59).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/2
1830.
3 S 1/8Plans, coupes et élévations des travaux à exécuter pour l'exhaussement du mur de Larnière. En couleur, (38 x 46).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/3
1857.
  Saint-Juéry retour
3 S 1/8Plan géométrique du roc Saint-Juéry ou le Saut de Sabo levé en juillet 1824 par Gardès. En couleur, (46 x 45).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/4
1824.
3 S 1/8Plan figuratif des patus des moulins de Saint-Juéry conformément au cadastre de la commune. En couleur, (43 x 57,5) (s.d).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/5
s.d.
3 S 1/8Projet d'écluse à sas pour franchir la cataracte du Saut-de-Sabo (par l'ingénieur Cabrol). En noir , blanc et bleu, (58 x 83).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/6
1831.
3 S 1/8Projet d'une écluse à sas à pour construire à la cataracte du Saut-de-Sabo, coupe en long et en travers. En noir et blanc, (43 x 60).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/7
1831.
3 S 1/8Projet d'écluse à sas de 19,20 mètres de hauteur pour franchir la cataracte du Saut-de-Sabo, plan détaillé et coupe en long. En noir, blanc et bleu, (58 x 83).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/8
1831.
3 S 1/8Plan d'emplacement détaillé et profil en long du canal à exécuter pour franchir la cataracte du Saut-de-Sabo. En couleur, (55,5 x 86).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/9
1831.
3 S 1/8Plan général des usines du Saut-du-Tarn appartenant à la société Talabot et Cie, plan dressé conformément à l'ordonnance royale du 25 mai 1828. Noir, blanc et bleu (60,5 x 131).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/10
1835.
3 S 1/82ème profil en long du canal à exécuter pour franchir la cataracte. Noir, blanc et rouge, (21,5 x 103).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/11
1831.
3 S 1/8Suite à la demande pour translation de l'usine de Toulouse à l'usine du Saut-du-Tarn de 6 feux de forges catalanes, plan de l'usine du Saut-du-Tarn. Noir, blanc et rouge, (69,5 x 103).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/12
1838.
3 S 1/8Plan de détails des usines du Saut-du-Tarn (appartenant à la Société Talabot et Compagnie successeur de Garrigou). En noir et blanc, (61,5 x 87).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/13
1835.
3 S 1/8Plan de l'usine du Saut-du-Sabo et des six forges catalanes qui doivent être ajoutées. En noir, blanc et rouge (69 x 96).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/14
1845.
3 S 1/8Plan d'ensemble des communes de Saint-Juéry et d'Arthès. En couleur, (42 x 186).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/15
1881.
3 S 1/8Plan développé des canaux d'Arthès et de Saint-Juery où sont indiqués les réservoirs prescrits pour les prises d'eau et la forme digues des usines des deux rives, annexé à l'ordonnance royale. En couleur, (57,5 x 83).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/16
1825.
  Lescure retour
3 S 1/9Plan de la rive droite du Tarn aux abords du barrage de Lescure. Pétition de M. Solinhac procureur de Mme Laroche-Jaquelin tendant à obtenir des indemnités pour les dégradations causées par l'exécution des travaux. En couleur, (40 x 60).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/17
1838.
3 S 1/9Barrage à écluse en construction sur le Tarn à Lescure. Projet de moulin à blé à quatre meules avec pressoir à huile et foulon : plan du barrage et de l'usine, plan des fondations et du 1er étage, coupes et profil du barrage. Couleur, (69 x 102).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/18
1837.
3 S 1/9Plan de la rive droite du Tarnaux abords du barrage de Lescure. Sert à évaluer les indemnitésdues à Mme Laroche-Jacquelin à raison du terrain envahi et àenvahir par l'enracinement du barrage. Couleur, (46 x 61).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/19
1839.
3 S 1/9Plan d'une partie du cours du Tarn à l'aval du barrage écluse de Lescure. Plan dressé pour servir à l'évaluation d'indemnités dues suite à une dégradation causée par l'établissement du barrage. En couleur, (45 x 60).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/20
1841.
  Albi retour
3 S 1/10Plan, coupes, et élévation de l'écluse projetée sur la rivière du Tarn à travers la digue du moulin du ci-devant chapitre d'Albi, à l'effet de prolonger la navigation sur cette rivière jusqu'au Saut-de-Sabo (Tarn). Noir, blanc, et rouge (50 x 67) (sans date).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/21
s.d.
3 S 1/10Plan, coupe et élévation de la digue de Messieurs les propriétaires du moulin d'Albi établi sur la rive gauche du Tarn. En couleur, (43 x 115).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/22
1824.
3 S 1/10Plan et coupe d'un projet de minoterie à établir au moulin neuf d'Albi sur la rive droite du Tarn. En couleur, (52 x 41).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/23
1827.
3 S 1/10Plan de la minoterie d'Albi. Noir, blanc, jaune et rouge (45 x 56) (sans date).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/24
s.d.
3 S 1/10Demande tendant à obtenir l'autorisation de construire une arche au dessus de la rampe qui conduit au port d'Albi. Plan et profil (papier calque). En couleur, (31 x 72).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/25
1860.
  Lamothe-Gardès retour
3 S 1/11Plan d'emplacement des moulins de Lamothe et Gardès pour servir au rapport de l'ingénieur en chef. En noir, blanc et rouge, (36 x 57,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/26
1824.
3 S 1/11Plan d'emplacement du barrage écluse de Lamothe - Gardès. En couleur, (42 x 56) (s.d, environ début du XIXème siècle).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/27
s.d.
3 S 1/11Plan d'une partie du cours du Tarn à l'aval du barrage pour servir d'évaluation à une indemnité due à Mlle Boyer après l'éboulement de la berge causé par le barrage. En couleur, (30 x 61).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/28
1836.
3 S 1/11Plan et coupe d'un martinet et d'un moulin à huile appartenant à M. Larroque attenant le moulin de Gardès à Albi. En couleur, (40 x 56).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/29
1829.
3 S 1/11Plan et coupes du moulin de M. Larroque. En couleur, (42 x 56).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/30
1837.
3 S 1/11Plan du barrage écluse de Lamothe-Gardès réclamé par M. Boyer Paul afin de recevoir une indemnité en contrepartie des dommages causés sur sa propriété. Calcul de la contenance de la parcelle. En couleur, (52 x 70).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/31
1852.
  Jussens retour
3 S 1/12Plan d'emplacement du barrage écluse de Fonvialanne à l'appui du rapport de M. de Lasbordes. En couleur, (34 x 54).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/32
1832.
3 S 1/12Projet des travaux à exécuter à l'amont du barrage de Jussens pour consolider un mur construit sur les propriétés de M. Lasbordes à l'effet de préserver contre les ravages de la rivière le terrain compris entre ce mur et le barrage. Couleur, (46 x 61).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/33
1839.
3 S 1/12Projet des travaux à exécuter pour l'amélioration de la navigation du Tarn entre l'écluse de Lamothe-Gardès et celle de Castelnau. Plan d'emplacement de la vieille écluse de Jussens et rectification de la direction à donner au chemin de halage pour l'élever à environ 2 mètres au dessus du niveau de la nouvelle retenue de cette écluse. Couleur, (64 x 109).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/34
1842.
  La Guitardié retour
Projet des travaux à exécuter pour l'amélioration de la navigation entre Lamothe-Gardès et Castelnau-de-Lévis, 1842.
3 S 1/12Plan et nivellement généraux du Tarn du barrage de Lamothe-Gardès à celui de Castelnau-de-Lévis. En couleur, (53 x 102).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/35
1842.
3 S 1/12Plan d'emplacement du barrage de La Guitardié à construire. Couleur, (59 x 96).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/36
1842.
3 S 1/12Plan général, plan général d'une partie du barrage, profils, coupes du barrage de la Guitardié. En couleur, (70 x 102).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/37
1842.
3 S 1/12Détails des portes de l'écluse dite de La Guitardié à construire. En noir, blanc et rouge, (69 x 102).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/38
1842.
3 S 1/12Détails de la maison éclusière à construire pour le service de l'écluse de La Guitardié. En noir, blanc et rouge, (48 x 67,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/39
1842.
3 S 1/12Chemin de halage à établir aux abords de la nouvelle écluse de La Guitardié entre le pont de Jussens et celui de Bringolet. Coupe en long, détails de l'escalier et d'une partie de la banquette de halage à l'aval de l'écluse. En couleur, (52 x 172).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/40
1842.
  Castelnau-de-Lévis retour
3 S 1/13Projet de restauration de la partie du barrage écluse de Castelnau-de-Lévis attenant à la rive gauche sur une longueur de 36,65 mètres avec retombe représentant les nouveaux profils du barrage conformément à la décision de M. le Directeur général des Ponts et Chaussées du 27 janvier 1836. En couleur, (49,5 x 86).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/41
1835.
3 S 1/13Projet des ouvrages à exécuter pour compléter la restauration du barrage de Castelnau depuis le point où elle a été terminée en 1836 jusqu'à l'écluse sur une longueur de 57 mètres.En couleur, (62 x 100).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/42
1836.
3 S 1/13Profil relatif à la demande de concession d'usines à établir sur la rive gauche du Tarn à Castelnau fait en vertu de l'ordre de M. le Directeur général. En noir, blanc et bleu (42 x 54).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/43
1832.
3 S 1/13Plan d'emplacement des usines projetées par le sieur Dalmas sur la rive gauche du Tarn. Identique à celui fourni en 1831 mais sur une échelle plus forte. Retombe de 1838, nouvelle proposition de l'ingénieur en chef. En couleur, (42 x 57).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/44
1832.
3 S 1/13Plan, coupes en long et en travers d'un moulin projeté à construire par M. Rossignol-Lagrèze en amont sur la plateforme de l'écluse de Castelnau, rive droite du Tarn. En couleur, (47 x 63).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/45
1841.
3 S 1/13Plan des abords de l'écluse de Castelnau dressé par l'ingénieur en chef pour être joint à son rapport sur les pétitions de M. et Mme Durand et Rossignol tendant à obtenir l'autorisation de construire un moulin adjacent à la dite écluse. En couleur, (46 x 60).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/46
1843.
3 S 1/13Plan, coupes en long et en travers du moulin de Castelnau . En couleur, (35 x 53) (s.d).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/47
s.d.
3 S 1/13Plan, coupes et élévation du moulin projeté par le sieur Gastou au barrage de Castelnau sur le Tarn. Plan comportant quelques inexactitudes d'après l'ingénieur. En couleur, (46 x 63).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/48
1856.
3 S 1/13Plan d'emplacement du barrage éclusé et profil. En noir, blanc et rouge, (42 x 56) (s.d).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/49
s.d.
  Marssac retour
3 S 1/14Plan du chemin emporté par la crue du 3 février 1833 et de celui projeté. En noir, blanc et rouge (48 x 65).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/50
1833.
3 S 1/14Usine projetée par M. Lebrun pour être construite, sur le Tarn dans la commune de Marssac, plan, coupe et retombe indiquant les dispositions nouvellement proposées. En couleur, (46 x 56).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/51
1841.
3 S 1/14Plan d'emplacement et profils du barrage de Marssac sur le Tarn et du moulin projeté par M. Lebrun sur la rive gauche. En couleur, (51,5 x 69).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/52
1832.
3 S 1/14Plan avec profils des abords de l'écluse de Marssac, à joindre au rapport de l'ingénieur en chef demandé par M. Lebrun pour la construction d'une usine attenant à la dite écluse. En couleur, (45 x 61).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/53
1841.
3 S 1/14Plan d'emplacement du barrage écluse, coupe, moulin que M. Lebrun propriétaire demande l'autorisation de construire. En couleur, (50 x 68).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/54
1831.
  Durestat retour
3 S 1/14Barrage écluse de Durestat et de Marssac, profils. En couleur, (43 x 120) (s.d).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/55
s.d.
3 S 1/14Plan et profil des usines de Durestat appartenant à M. Millon. En couleur, (36 x 47).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/56
1831.
3 S 1/14Plan figuratif de la position du moulin de Durestat élévation de la chaussée et réparation à faire. En noir, blanc et rouge, (43 x 58) (s.d., env. 1828).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/57
s.d.
3 S 1/14Plan du moulin et du foulon de Durestat pour une demande d'établissement d'un moulin à huile. En couleur (56 x 43).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/58
1832.
3 S 1/14Profils en long et en travers du plan d'emplacement, du barrage écluse de Durestat. En couleur, (29 x 51,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/59
1832.
3 S 1/14Plan d'une partie du cours du Tarn à l'aval du barrage de Marssac dressé pour servir à l'évaluation des indemnités dues à divers propriétaires ainsi que le tableaux du calcul des superficies de terrain emporté. En noir, blanc et bleu, (42 x 58).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/60
1836.
  Lagrave retour
3 S 1/15Profil en travers des ouvrages à exécuter à Lagrave (vu d'aval). En couleur, (42 x 57) (s.d.).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/61
s.d.
3 S 1/15Barrage écluse de Lagrave. En couleur, (65 x 135).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/62
1828.
3 S 1/15Plan, coupe et élévation du barrage écluse de Lagrave dressé conformément aux modifications proposées. En noir blanc et rouge,(53 x 70).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/63
1828.
3 S 1/15Plan, coupe et élévation du barrage écluse de Lagrave. En noir, blanc et rouge, (52,5 x 68).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/64
1828.
3 S 1/15Barrage écluse, projet des travaux à exécuter pour réparer les dégradations occasionnées par la crue du 4 au 6 décembre 1835. En couleur, (53 x 67).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/65
1836.
  Rivières retour
3 S 1/15Plan d'emplacement du barrage écluse de Rivières. En couleur, (42,5 x 56,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/66
1832.
3 S 1/15Plan général, plan détaillé et coupes du moulin de Rivières. En couleur, (44,5 x 59).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/67
1833.
  Sauronne retour
3 S 1/15Plan, coupes et élévation du barrage de Sauronne en écharpe. En couleur, (69,5 x 104).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/68
1834.
3 S 1/15Plan géométrique de l'emplacement du barrage de Sauronne, (ancien barrage, barrage projeté et brèche) . En couleur, (39 x 71).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/69
1834.
3 S 1/15Système de barrage en maçonnerie de 2,40 de chute de l'amont à l'aval à exécuter à Sauronne conformément aux dispositions prescrites par le Directeur général. Elévation, plan et coupe en travers. En noir et blanc, (50 x 71).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/70
1834.
  Pouille retour
3 S 1/16Plan, élévation et coupes du barrage de Pouille, projet de construction d'une risberme et de démolition du mur de défense construit sur la plateforme de l'écluse. En couleur, (59 x 44,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/71
1837.
3 S 1/16Barrage de Pouille et usine de La Bourélie. En couleur, (74,5 x 122,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/72
1913.
  Gaillac retour
3 S 1/17Plan du moulin de M. Lasborde à Gaillac avec projet d'augmentation de trois meules. En couleur, (54 x 45) (s.d., postérieur à 1821).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/73
s.d.
3 S 1/17Plan du moulin de M. Lasborde, et du projet de construction. En noir et blanc, (49 x 38).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/74
1821.
3 S 1/17Plan d'une partie du cours de la rivière du Tarn où est indiqué la position du moulin de cette ville et celles des moulins projetés par MM. Moisset et Lasborde. En couleur, (38 x 49).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/75
1821.
3 S 1/17Plan général d'emplacement d'un moulin à mouture à construire dans l'emplacement de l'usine de foulon appartenant à M. Moisset attenant au moulin de M. Lasborde. En couleur, (38 x 41).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/76
1821.
3 S 1/17Plan et profils des terrains à céder à navigation sur la rive gauche du Tarn, partie comprise entre l'écluse de Gaillac et le bac de Montans à Gaillac. En couleur, (35 x 66).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/77
1829.
3 S 1/17Projet de restauration du barrage de raccordement de Gaillac avec retombe représentant les nouveaux profils de barrage tracés conformément à la décision des Ponts et Chaussées). En couleur, (50 x 67).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/78
1835.
3 S 1/17Plan et coupes du moulin de Gaillac, à joindre au rapport de l'ingénieur en chef pour permettre l'évaluation de l'indemnité à allouer à Mlle Plasse par suite de l'engorgement du nouveau barrage construit à Montans. En couleur, (61 x 84), 1846.
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/79
1846.
3 S 1/17Plan à l'appui de la demande formée par M. Moisset d'établir un passage sous la rue du moulin. En couleur, (49 x 62).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/80
1852.
3 S 1/17Plan à joindre au rapport sur les pétitions de Mlle Plasse et M. Moisset, indication de l'emplacement où seront établies les nouvelles usines. En couleur, (46 x 61).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/81
1853.
3 S 1/17Plan de la propriété de M. Thomas, aujourd'hui de Mlle Céline Plasse. En couleur, (56 x 80) (s.d.).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/82
s.d.
  Montans retour
3 S 1/18Plan avec profils du barrage écluse et de ses abords demandé par M. et Mme Constant de St Sauveur pour obtenir l'autorisation de construire une usine sur leur propriété. En couleur, (48,5 x 93,5) (s. d.).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/83
s.d.
3 S 1/18Plan joint à la demande de MM. Constant de St Sauveur tendant à obtenir la construction d'un moulin à blé, à huile et d'une minoterie et la concession de toute l'eau disponible. En couleur, (55,5 x 45) (s. d.).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/84
s.d.
3 S 1/18Plan du barrage et de l'écluse à construire sur le Tarn à Montans pour servir à l'évaluation des indemnités à verser aux propriétaires des deux rives. En couleur,(57 x 70).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/85
1839.
  Lastours retour
3 S 1/18Barrage écluse, plan détaillé et coupes, projeté à Lastours. Projet de perfectionnement de la navigation du Tarn inférieur. En noir , blanc et bleu, (69 x 103).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/86
1835.
3 S 1/18Plan d'un moulin à blé à construire sur la rive droite du Tarn attenant le mur d'enracinement du barrage écluse de Lastours en construction. En couleur, (53 x 58).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/87
1844.
  Lisle-sur-Tarn retour
3 S 1/19Elévation, plans et coupes du logement d'éclusier pour la navigation du Tarn. En couleur (33 x 47).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/88
1806.
3 S 1/19Nouveau barrage à construire. Plan, coupe et détails du barrage. En couleur, (45 x 63).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/89
1806.
3 S 1/19Dessin d'une risberme à établir au pied du barrage. Plan, coupes sur ligne et coupe en travers. En couleur, (52 x 82).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/90
1812.
3 S 1/19Ecluse de Lisle, coupe en travers et élévation du tour. En couleur, (46 x 36).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/91
1809.
3 S 1/19Projet des réparations urgentes à faire à la partie de la vieille digue de Lisle, la plus rapprochée du barrage neuf. En couleur, (39 x 71).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/92
1843.
3 S 1/19Plans et coupes du moulin et du barrage de Lisle destinés à l'évaluation d'indemnités par suite de l'engorgement résultant de la retenue du barrage nouvellement construit à Saint-Gery. En couleur, (55 x 77).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/93
1842.
3 S 1/19Plan et coupe du moulin de Lisle indiquant les travaux à exécuter à l'effet d'exhausser les cuves, rouets, plancher et autres constructions intérieures. En couleur, (51 x 50).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/94
1842.
  Saint-Gery retour
3 S 1/19Plan du barrage et de l'écluse à construire sur le Tarn pour servir à l'évaluation des indemnités à verser au propriétaires des rives à raison des constructions qui doivent être établi sur son terrain. En couleur, (44,5 x 58,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/95
1838.
  Rabastens retour
3 S 1/20Plan et coupe du projet de construction du batardeau de Rabastens avec retombe (1808). Annexé au plan, plan du batardeau avarié de la nuit du 27 au 28 octobre 1807. En couleur, (39 x 50).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/96
1807-1808.
3 S 1/20Plan de la digue de Rabastens. En couleur, (37,5 x 48,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/97
1831.
3 S 1/20Plans et profils des moulins de Rabastens et de Couffouleux pour l'évaluation des indemnités à allouer aux propriétaires des moulins par suite de l'engorgement dû au nouveau barrage de La Pointe Saint-Sulpice. En noir, blanc et bleu, (55 x 111).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/98
1840.
  Saint-Sulpice retour
3 S 1/21Plan du barrage et de l'écluse à construire sur le Tarn pour servir à l'évaluation des indemnités à payer aux propriétaires des 2 rives à raison des constructions qui doivent être établies sur leur terrain. En couleur, (44 x 59).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/99
1838.
3 S 1/21Plan des terrains emportés par les eaux sur les deux rives du Tarn, après la construction du barrage écluse de La Pointe Saint-Sulpice. Plan servant à l'évaluation des indemnités dues aux divers propriétaires. En couleur, (45,5 x 78,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/100
1842.
3 S 1/21Plans et coupe du moulin de Saint-Sulpice, à joindre à un rapport dressé pour évaluer les indemnités à allouer à M. Lavaillère par suite de l'engorgement résultant de la retenue du nouveau barrage construit à Bessière. En couleur, (58 x 86,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/101
1846.
  Jonquière (sur l'Agoût) retour
3 S 1/21Plans et profils du barrage de Jonquière, pétition demandée par M. Raynaud et Rivayrane relative à la reconstitution ou réparation du barrage. En couleur, (52,5 x 67,5).
Autre ancienne cote : 100 Fi 2/102
1836.
  Fonds des Ponts-et-Chaussées retour
  Généralités retour
3 S 2/1Personnel
Dossiers du personnel classés par ordre alphabétique comprenant diverses pièces qui peuvent aller de la demande d'emploi au versement de la retraite ou le plus souvent de la nomination 1841 pour la plus ancienne, à la démission, révocation, suppression d'emploi ou mise à la retraite, 1927 pour la plus récente : Amat-Vigne.
1841-1927.
3 S 2/2Police de la navigation
Transport de matières dangereuses (1907).
Contamination des fleuves par le versement des eaux usées (1907).
Révision du règlement général de police de 1901 (1909). Règlement particulier de police (1934).
1901-1934.
3 S 2/2Mouvement de la navigation
1911.
3 S 2/2Classement d'une partie de l'Agout comme rivière navigable
1905-1911.
3 S 2/2Projet de canal de Carmaux au bief de Nourouze.
Profil en long.
1919.
  Comptabilité et matériel retour
3 S 2/1Service de la navigation et des grandes forces hydraulique du sud-ouest, subdivision de Castres.
Sommier de comptabilité.
1922-1928.
3 S 2/2Objets et matériels
Objets et matières renfermés dans les magasins de la subdivision de Gaillac (1920-1921).
Mouvement des objets (1910-1921).
Remise à l'administration des domaines des objets hors d'usage (1905-1920).
Instructions procès verbaux de perte de matériel (1910).
État de situation des magasins : Albi et Gaillac, Montans, Lastours, Saint-Géry, Rabastens, La Pointe d'Agout (1919-1921).
1905-1921.
  Grands travaux d'aménagement du Tarn retour
3 S 2/2Historique
Historique de la navigation sur le Tarn de 1615 à 1849 par l'ingénieur en chef Cassaviac : registre, avec historique de chaque barrage et chaque usine (1849).
Plans et statistiques
-Profil en long et en travers d'Arthès jusqu'à Trébas (sans date) (partie non navigable).
-Plans (s. d.) et sans indication d'auteur, d'un projet pour rendre le Tarn navigable du Saut-du-Sabo à Gaillac (1749 environ).
- portion Saut-du-Sabo-Albi : manque
- Albi-Marssac (0,72 x 1,87)
- Marssac-Gaillac (0,72 x 2,24).
Il s'agit de la minute du projet de Bourroul, conservé à Vincennes, service historique de l'armée de Terre, Bibliothèque du Comité technique du Génie, sous la cote Atlas n 162.
-Plan du Tarn de Montans à la limite du département (sans date) (0,325 x 4,55), couleur.
-Plan général du Tarn de Lisle-sur-Tarn au pont de La Pointe (1834), (0,535 x 4,63), couleur.
-Plan du Tarn depuis le Saut de Sabo jusqu'à Villemur, en plusieurs parties (1844), couleur, Saut de Sabo - Gaillac (0,30 x 0,835), Gaillac - embouchure de l'Agoût (0,30 x 1,36).
-Profil en long, Albi - Arthès (0,31 x 0,62) (1865).
-Profil en long, Gaillac - Albi (0,35 x 7,53) (1841).
-Profil en long, Albi - Gaillac (0,34 x 6) (postérieur à 1844).
-Nivellement général du Tarn depuis Gaillac à la limite de la Haute-Garonne (sans date, antérieur à 1840) (0,215 x 6).
-Plan d'ensemble en couleur de la rivière du Tarn et de ses abords entre Saint-Juéry et Saint-Sulpice en deux parties, Saint-Sulpice - Gaillac (0,35 x 1,38) et Gaillac - Saint-Juéry (0,305 x 1,375) (1911).
-Profil des barrages compris entre l'origine de la navigation et le département de la Haute-Garonne (1900).
-Plans types : batardeaux en rivière (0,307 x 0,68) avec notice de M. Lantéries, ingénieur, et dessins divers ; dessins d'écluses (0,57 x 0,66).
-Tableaux indiquant la position des écluses (1875).
-Renseignements permanents et tableau statistique mis au point sur les bacs, la pêche et les barrages (1911).
-Renseignements, travaux d'amélioration (sans date).
-Plan du canal d'amenée des eaux de l'usine hydro-électrique d'Arthès dressé par l'ingénieur Eck, couleur, (0,83 x 0,62) (s.d.).

1749-1911.
3 S 2/3Devis et mémoires
Mémoires, rapports et devis sur la navigation du Tarn (1770-1831).
A noter : note de M. Saget sur le nivellement de la rivière du Tarn entre le Saut de Sabo et Gaillac (sans date).
4 - Travaux antérieurs à 1820
Projet de construction des écluses de Lisle-sur-Tarn et de Rabastens : plans, devis, détails estimatifs et rapports (1796-1812).

1770-1831.
3 S 2/41ère et 2ème parties : plans généraux du Tarn, profil en long.
1822-1823.
3 S 2/53ème partie : plans et profils de chaque écluse.
1823-1824.
3 S 2/5Adjudication (1824), exécution (1825-1833).
1824-1833.
3 S 2/6Réclamation de M. Lebrun, entrepreneur, et recours en Conseil d'État.
1825-1835.
3 S 2/7Travaux entre Gaillac et Corbarieu.
1835-1845.
3 S 2/81ère étape : entre Rabastens et Villemur, construction des écluses de Lescalère, Bessières et La Pointe
2ème étape : perfectionnement entre Rabastens et Lisle sur Tarn, construction de l'écluse de Saint-Géry, projet approuvé en 1838, exécuté en 1838-1842

1838-1842.
3 S 2/93ème étape : perfectionnement entre Gaillac et Lisle-sur-Tarn, construction des écluses de Montans et Lastours, projet approuvé en 1838, travaux exécutés en 1839-1848.
Canaux en aval des écluses de Durestat et Marssac (1838). Prolongement de la navigation du Saut de Sabo à Albi (1831-1840).

1838-1848.
  Travaux neufs et de grosses réparations, travaux dentretien, chemin de halage, usines, prises d'eau, maisons éclusière : dossiers communs à plusieurs biefs retour
3 S 2/14Travaux d'entretien.
Dossiers classés dans l'ordre chronologique approximatif concernant les travaux d'entretien du lit de la rivière et des ouvrages de la navigation : dragages, enrochements, réparations aux écluses, matériel, etc.
1817-1908.
3 S 2/15Chemin de halage.
Ces dossiers classés approximativement dans l'ordre chronologique concernent les travaux exécutés pour 1'établissement ou la réparation des chemins de halage. Ces dossiers sont constitués de rapports, correspondances et documents techniques (devis et plans).
Réparation du chemin de halage entre Montauban et Gaillac, devis (1744).
Ponts de halage entre Gaillac et Albi (1823).
Établissement du chemin de halage entre Durestat et Jussens (1839).
Établissement du chemin de halage en amont et aval de Jussens (1839).
Banquette de halage sous les ponts de Brens et de Marssac (1842-1843).
Banquette de halage sous les ponts de Saint-Géry et de Marssac (1866-1873).
Chemins et passerelles, état d'indication (1872). Banquettes de halage de Lastours, Montans et Sauronne (1875).
Construction d'aqueducs dans les biefs de Lisle-sur-Tarn, Saint-Géry et Rabastens (1877).
Entretien du chemin de halage sur le territoire des communes de Gaillac, Montans et Lisle-sur-Tarn (1923).
1744-1923.
3 S 2/175 - Prises d'eau
Canal d'irrigation d'Albi à Saint-Sulpice (1869-1873).
Traitement des vignes phyloxérées (la baronne d'Yversen pétitionnaire) (1884).
6 - Maisons éclusières
Locations et occupations : Albi (1927) ; Jussens (1900-1923) ; Castelnau-de-Lévis (1909-1925) ; Marssac (1886-1927) ; Durestat (1886-1923) ; Lagrave (1885-1925) ; Rivières (1891-1927) ; Pouille (1890-1924) ; Gaillac (1926-1927) ; Lastours (1897-1926) ; Saint-Géry (1912-1926) ; Rabastens (1896-1924) ; Saint-Sulpice-la-Pointe (1926).
Dossiers divers
Dossiers classés approximativement dans l'ordre chronologique.
Substitution de portes aux poutrelles, renseignements (1808).
État des immeubles appartenant à l'État (1831).
Perte d'un bateau, M. Fargueil pétitionnaire (1841).
Location d'un magasin à Rabastens (1870).
Plainte des usiniers et bateliers contre le service de la navigation du Tarn (1868-1871).
Accès du chemin de halage, M. Durand pétitionnaire (1883).
Prêt d'une barque du service de la navigation au service ordinaire du département du Tarn (1883).
Maison et jardin dépendant de lécluse de Rabastens, dégrèvement de la contribution foncière (1884).
Bateau de tournées dit "Youyou" (1884).
Démolition de vieille maçonnerie, M. Bayle (1884).
Acquisition d'un casier (1887).
Ouverture de l'écluse de Saint-Sulpice la Pointe, le conseil municipal de Rabastens pétitionnaire (1887).
Elargissement d'un sentier et aménagement d'un petit quai, MM. Albouy frères pétitionnaires (1888).
Enrochement des piles du pont de Marssac, la Compagnie des chemins de fer d'Orléans pétitionnaire (1889).
Parcelle de terrain exploitée par Mlle Boyer, réclamation de M. Galinel (1887-1889).
Demande de construction d'un pont sur le Tarn, service vicinal pétitionnaire (1890-1891).
Enrochement des piles du pont de Saint-Géry (1890).
Distribution de boisson aux ouvriers pendant les chaleurs (1891).
Enlèvement d'animaux noyés, demande de M. le maire de Rabastens (1891).
Etablissement d'une ligne téléphonique, M. O'Byrne pétitionnaire à Rabastens (1892).
Etablissement d'une ligne téléphonique d'Albi à Carmaux traversant le Tarn en amont du barrage de Lescure, la Société des Mines de Carmaux pétitionnaire (1893).
Etablissement d'une ligne téléphonique de Gaillac à Pouille, M. Bos et fils pétitionnaires (1895).
Etablissement d'une ligne téléphonique, demande de la Société Durand Juéry et Cie, Albi (1895).
Etablissement d'une ligne téléphonique, bief d'Albi, par la ville d'Albi (1896).
Redevances, demande de M. le directeur des contributions indirectes (1895).
Prêt de matériel, MM. Dausset frères pétitionnaires (1896).
Désaffection des immeubles appartenant à l'État (1896).
Bief de Durestat, dépôt de terre le long de la rive gauche, M. Gillet pétitionnaire (1897).
Etablissement d'une ligne téléphonique, la Société des Mines de Carmaux pétitionnaire (1898).
Commune d'Albi, établissement de conducteurs électriques sur le chemin de halage, la Compagnie Générale de Distribution d'Energie Electrique pétitionnaire (1904-1906).
Pose de conducteurs électriques, commune de Rabastens, M. Bonsirven pétitionnaire (1905).
Renseignement demandés par le vice-amiral Besson (1906).
Mesure à prendre pour assurer la sécurité des agents chargés de la manoeuvre des ouvrages de navigation (1906).
Travaux de défense des puits filtrants de l'eau d'alimentation de Saint-Juéry, demande de la ville d'Albi (1907).
Dépendance d'un bâtiment appartenant à l'État, concession à titre onéreux à M. Caudiel de Jussens (1907).
Epaves, demande de M. Raoul Toulze à Saint-Géry (1907).
Etablissement d'une coupure dans la berge, commune de Lagrave, M. Viatgé pétitionnaire (1907).
Résiliation du bail à ferme du jardin de Durestat (1908).
Critique du journal l'Union Agricole (1910).
Vente de vieux bois provenant du barrage de Lisle-sur-Tarn, remise à l'administration des domaines (1911).
Construction d'un magasin d'outils, les frères Fraisse pétitionnaires à Albi (1910-1911).
Bief de Lescure, eau d'alimentation d'Albi, protection des puits filtrants (1910-1911).
Ramassage d'épaves échouées à la suite de la crue du 6 au 7 décembre 1910, M. Durand Justin pétitionnaire à Jussens.
Amodiations de terrains, M. Trouilhet propriétaire à Jussens (1911).
Pièces diverses se rapportant aux affaires Durand, Trouilhet et divers pétitionnaires à Jussens (1910-1911).
Couverture d'une partie du chemin de halage, demande de la Cie des Forces Motrices du Tarn et du conseil municipal de Rabastens (1911).
Fêtes de Rabastens, occupation de l'alluvion située à l'aval du barrage, M. Lambert pétitionnaire (1911).
Ouverture de l'écluse de Rabastens, demande de plusieurs maires (1911).
Reconstruction du pont de Rabastens, demande du service vicinal du département du Tarn (1907-1921).
Construction d'un abattoir à Rabastens (1907).
Amélioration de la navigabilité et utilisation des forces hydrauliques, délibération de la Chambre de commerce d'Albi (1912).
Demande de renseignement sur les scaphandriers de service par la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique (1912).
Ouverture de l'écluse et du pertuis de Castelnau-de-Lévis (1912).
Etablissement d'un débarcadère et d'une voie étroite, M. Itié pétitionnaire (1912).
Dépôts divers dans le ruisseau de Caussel, plaint de la Cie immobilière des moulins et usines d'Albi (1915).
Location des produits des francs bords, prorogation (1915).
Navigabilité du Tarn Gaillac-Albi, renseignement demandé par l'intendant militaire de la 16ème région (1916).
Dépôts contre un mur de clôture, plainte de M. Bugarel à Albi (1916).
Ouverture de l'écluse d'Albi, demande de la Cie immobilière des moulins et usines d'Albi (1916).
État de la navigabilité, renseignements demandés par le délégué du Ministre de la Guerre (1917-1918).
Quai d'embarquement de Gaillac, clôture de l'emplacement réservé au charbon, demande de M. Debros (1918).
Outillage des quais, port de Gaillac, propositions de M. Hoursolle à Bordeaux (1918).
Protection de la maison éclusière de Pouille suite au glissement survenu après travaux de la Société Pyrénéenne (1919).
Etablissement d'une voie sur 1'alluvion des sables, demande de M. Assié à Albi (1919-1922).
Réclamation de M. Costa pour perte d'une drague à vapeur (1919-1921).
Reversement d'eau résiduaire, Société italienne de la Viscose (1922).
Ouverture de 1'écluse de La Pointe d'Agout, MM. Campenon et Bernard pétitionnaires (1922).
Etablissement d'une ligne à haute tension entre La Bourélie et Cadalen par la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique (1923).
Etablissement d'une ligne de transport entre Carmaux et Ondes par la Société Pyrénéenne (1922-1923).
Etablissement d'une ligne de transport du moulin du Chapitre au réseau établi par l'U.E.T. par la Société des chaux et ciments du Languedoc (1923).
Notes relatives aux procès verbaux de tournée et à l'indemnité de campagne pour le service de la navigation du Tarn (1921-1922).
Demande de M. Pin, emploi de mines pour réparation du barrage de Pouille, pour la S.P.E.E (1922).
Sondages à l'emplacement projeté de barrage de Castelnau-de-Lévis, demande de l'U.E.T. (1923).
Aliénation de terrains domaniaux disponibles, demande du directeur des domaines du Tarn (1923).
Nivellement général de la France (1923).
Renouvellement des pouvoirs de M. l'ingénieur en chef comme membre de la Commission départementale du travail dans l'industrie pour le Tarn (1923).
Biens de l'État affectés à des services publics (1924).
Ouverture du pertuis du barrage de Castelnau-de-Lévis, M. Maury pétitionnaire (1924).
Installation d'un cable transbordeur (1925).
Traversée de la rivière par une ligne électrique destinée à l'alimentation de la moto-pompe de Saint-Juéry, la Société Pyrénéenne pétitionnaire (1925).
Nomenclature des recettes faites pour l'année 1925 (1926).
Organisation des régates, le Coq Gaillacois (1926).
Installation d'une ligne électrique, la Cie des chemins de fer du Midi (1926).
Remise de matériel aux domaines (1926).
Remise au service ordinaire du matériel d'entretien de la rivière (1927).
Lignes de transports d'énergie électrique de Portet à Pélissier et de Castelnau-de-Lévis à Lexos (1927).
Demande d'ouverture de la chaussée de Saint-Sulpice la Pointe par un groupe de riverains (1927).
Coupe de bois, réclamation de M. Cathala à Gaillac (1928).
Mise à la disposition de la ville de Carmaux de la sonnette de la navigation (1931).

1808-1927.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
Ces dossiers, classés approximativement dans l'ordre chronologique, concernent des travaux divers réalisés sur les différents biefs du Tarn entre 1838 et 1923 et sont constitués de rapports, correspondances et documents techniques (devis et plans).
3 S 2/10Indemnités pour dommages et acquisitions de terrains pour le barrage de La Pointe Saint-Sulpice (1838-1852).
Portes busquées à diverses écluses, projet (1852).
Portes d'écluses à La Pointe et à Saint-Géry, projet (1856), adjudication (1857).
Sorties amont et aval des écluses de Castelnau-de-Lévis et Sauronne, projet ajourné (1856-1861).
Barrage compris entre Albi et Gaillac, projet adjugé (1857-1859), exécution (1858-1862).
Portes à mouvement transversal aux écluses de Castelnau-de-Lévis et Marssac, projet (1860-1861).
Construction de portes à mouvement transversal à diverses écluses, projet (1860).
Construction d'une chambre pour remiser les portes d'écluses de Castelnau-de-Lévis et Marssac (1860-1861).
Portes d'écluses en fer de Montans et de Lisle sur Tarn, projet approuvé et ajourné (1864).

1838-1864.
3 S 2/11Enrochement à divers barrages (dossier de l'ingénieur ordinaire) (1869-1874).
Enrochement à divers barrages, construction de barque, bateaux et chariot bardeur (1870-1878).
Enrochement à divers barrages (1879).
Acquisition de poutrelles d'écluse (1881).
Réparations des avaries causées par l'orage du 8 juin 1888 et par la crue du 12, 13 et 14 novembre 1898.
Reconstruction de portes aux écluses de Saint-Géry, Lisle sur Tarn, Lastours, Montans et Gaillac (1900-1905).
Dragages dans les biefs de Pouille, Lagrave, Castelnau-de-Lévis, Jussens et Lamothe-Gardès, projet (1903).
Dragages dans les biefs de La Pointe d'Agout et Saint-Géry (1902-1904).
Établissement d'un pertuis aux barrages de Sauronne et Pouille (1904).
Construction d'un guideau à l'aval des écluses de Lisle sur Tarn et de Lastours (1903-1913) (+ dossier de l'ingénieur ordinaire).
Réparations d'avaries causées par la crue de 1907, réparations de glacis des barrages de Pouille et Sauronne (1909-1910).
Allongement des écluses de Pouille, Sauronne, Rivières et Lagrave, et construction de portes aux écluses (1904-1907) (+ dossier de l'ingénieur ordinaire).

1869-1913.
3 S 2/12Prolongement des travaux à l'amont d'Albi (+ dossier de l'ingénieur ordinaire) (1907-1919).
Allongement des écluses de Jussens et Lamothe Gardés avec exhaussement à Jussens (1910-1917).
Reconstruction de portes aux écluses de Pouille et de La. Pointe d'Agout (1913-1918).
Construction de portes aux écluses de Durestat et de Marssac (1910-1918).
Construction de portes aux écluses de Castelnau, Jussens et Lamothe Gardès (1917-1918).
Construction de guide-bateaux en charpente en amont des écluses de Jussens, Castelnau, Durestat, Sauronne, Pouille, Montans, Lastours, Lisle-sur-Tarn, Rabastens et Saint-Sulpice La Pointe (1917).
Exhaussement des barrages de Durestat et Lagrave (1919).

1907-1919.
3 S 2/13Substitution éventuelle d'écluses de type normal aux écluses actuelles, propositions de M. Fabre administrateur de la Société Union Electrique du Tarn (1922-1923).
Exécution de travaux dans la région d'Albi, demande de M. Bonnet, ingénieur en civil à Castres (1919).
Allongement des écluses de Pouille, Sauronne, Rivières, Lagrave, Durestat, Marssac, Castelnau-de-Lévis et Jussens : projets, correspondances, réclamations des entrepreneurs Fraisse et Castel (1904-1911).

1904-1923.
  Usines retour
3 S 2/15a) Dossiers communs à plusieurs biefs
Contribution des usiniers de Rabastens et Lisle-sur-Tarn aux travaux de navigation (1806-1810).
Concession des chutes du Tarn entre Albi et Gaillac (1826-1828).
Fixation de redevances annuelles de divers usiniers (1853-1865).
Demande de réduction de redevances de divers usiniers (1865).
Recouvrement de redevance et quote part de divers usiniers (1866-1876).
Redevances annuelles (1877-1888).
Demande de MM. Fabre et Perier de Feral, usine de Courris (1917-1924).
Surélévation des barrages de Lastours et Gaillac (1918-1919).
Usines de Lisle-sur-Tarn et de Rabastens, suppression des hausses en bois posées sur les crêtes des barrages de La Pointe d'Agout et de Saint-Géry, surélévation provisoire du barrage de Rabastens (1921) (la Société Gaz et Electricité de Gaillac pétitionnaire).
Questions de M. Maire à M. Baron (ingénieur) sur l'aménagement du Tarn (1927).
b) Société Union Electrique du Tarn.
* Demande d'une concession d'État
- renseignement généraux
Documents produits par la société, constitution de la société, dépenses de premier établissement, exploitation (1921-1923) ; Société d'études des forces hyrtrauliques et de la navigation du Tarn fondée sous les auspices de la Chambre de commerce d'Albi, résumé, Albi, imprimerie Pézous (1921), 24 cm, 17 pages cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique pour la commune de Mirabel, modèle annexé au décret du 17 mai 1908 modifié par le décret du 28 juin 1921 et exemple de lettre envoyée par l'U. E. T à un maire d'une commune (1922).
- premier projet
Demande de concession d'État avec déclaration d'utilité publique en vue de l'établissement d'une distribution d'énergie aux services publics dans les départements du Tarn, Tarn-et-Garonne et Haute-Garonne entre Carmaux, Albi, Moissac et Toulouse, composée d'un mémoire descriptif et estimatif avec : description du parcours prévus par les lignes, distances à franchir, divisions administratives intéressées, carte au 1/80 000 avec parcours de la ligne, ainsi qu'un dossier avec correspondances se rapportant au projet de l'ingénieur en chef Aroles chargé du suivi de l'opération pour le Tarn (1922-1923).
- second projet
Projet plus vaste englobant les départements précités, plus le département du Lot comprenant : une carte d'état major 1/80 000, mémoire descriptif, projet de cahier des charges avec projet de tarif maximum ainsi que des correspondances entre le ministre et les ingénieurs des différents départements concernés par le projet de l'U. E. T. et l'U.E.T.

1806-1927.
3 S 2/16* Aménagement de la rivière entre Arthès et Rivières
Conférence avec le service de la navigation, texte définitif des clauses du cahier des charges (1922) ; correspondances diverses, classement sans suite de la demande de concession après liquidation de l'U. E. T. (1922-1926).
Barrage de Rivières, projet d'exécution du barrage, conférence avec le service de la navigation (1922-1923) ; mesure à prendre pour sauvegarder les droits de l'État après dissolution de l'U. E. T. (1923-1924).
* Aménagement entre Arthès et La Bourélie
Conférence, demande de concession ; protestation du conseil municipal d'Albi ; occupation du domaine public, renseignements relatifs aux barrages actuels ; emploi des produits de la Société des Chaux et Ciments du Languedoc ; exécution des travaux : constructions d'écluses pour bateaux de 300 tonnes ; renseignements sur les moulins d'Albi, dissolution de l'U.E.T. ; aménagement du Tarn, pièces diverses avec plans se rapportant aux usines de Castelnau-de-Lévis et Rivières (1921-1924).

1921-1926.
  Biefs retour
  Lescure retour
3 S 2/18Travaux neufs et de grosses réparations.
1832-1921.
3 S 2/19Travaux d'entretien (1835-1867).
Chemin de halage (1835-1839). Usines
* Liasse de l'ingénieur en chef :
- Usine d'Ambialet, modification de l'usine (1830-1843).
- Saut-de-Sabo, établissement métallurgique (1825-1843).
- Usine d'Arthès, établissement d'une filature de laine par M. Gaussé (pétition, notes, procès verbal d'enquête, lettres) ; augmentation de la prise d'eau, demande de la Société pyrénéenne (1916).
- Usine de Lescure,
Demande de construction d'usine par M. Laroche-Jaquelin (1834-1845), reprise par MM. Durand, Juery et Bayonne (1847).
Recolement (1856-1857).
Demande de révision du règlement (1866-1867).
Transformation de l'usine (1863-1864).
Redevance annuelle imposée aux usiniers (1861-1864).
Recolement en 1864.
Réparation de l'usine (1868-1871).
Demande de réparation du barrage par M. Monestié (1879).
Concession d'eau au barrage, la Cie départementale des eaux pétitionnaire (1898), puis M. Bayonne pour l'établissement d'une usine électrique (1900-1906).
Réparation du barrage, part contributive de l'usinier (1912).
Renseignements demandés par M. Herzog, inspecteur général au moment de la mise en liquidation de l'Union Electrique du Tarn (1924).
Réfection du barrage de Lescure, demande de la Société des Usines de Lescure (1925).
Recouvrement de la part contributive de la Société précitée des travaux de 1914 (1925-1926).
* Liasse de 1'ingénieur ordinaire :
Quelques dossiers précités ne contenant pas toujours les mêmes pièces ainsi que :
Evaluation de la redevance (1853-1854).
Réparation du barrage (1854-1860).
Réclamation contre l'établissement d'une meule à trèfle (1864).
Réparation du barrage, contribution de l'usinier (1880-1907).

1825-1926.
3 S 2/20Prises d'eau (1878-1919).
Défense des rives (1908-1916).
Occupation du domaine public (1919-1921).
Demandes des riverains, recolements (1846-1930).
Contraventions (1822-1930).
Délimitation :
* Liasse de l'ingénieur en chef :
Délimitation du domaine public au droit de l'alluvion du Saut de Sabo (1883-1891).
Demande de M. Espinasse directeur des Aciéries du Saut-du-Tarn (1899).
Alluvion de Saint-Juéry, demande des MM. Payraste et consorts (1890), et demande du conseil municipal d'Arthès (1891) ; demande de la Société des Hauts Fourneaux du Saut-du-Tarn (1908-1914).
Alluvion de la Renaudié, M. Andrieu pétitionnaire (1919-1921).
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Délimitation de la propriété Bayonne (1856).
Prise de possession de trois îlots (1867).
Délimitation de l'alluvion de Saint-Juéry (1882-1891), MM. Payraste et consorts (1890), le Conseil Municipal d'Arthès (1891).
Contravention Espinasse (1899).
Société des Hauts Fourneaux du Saut du Tarn et Consorts (1911-1914).
La Renaudié, M. Andrieu (1920-1921).
Clôture de terrain par le Saut du Tarn (1927).

1822-1930.
  Albi retour
3 S 2/21Travaux neufs et de grosses réparations.
1823-1860.
3 S 2/22Travaux d'entretien
Construction d'un hangar pour le magasin d'Albi (1864).
Chemin de halage (1834-1882)
Usines
* Rive droite :
Transformation du moulin de MM. Lacombe en une minoterie (1828).
Demande d'ouverture de pertuis par les actionnaires du moulin d'Albi (1853).
* Rive gauche :
Enlèvement de matériaux (1853).
Construction d'une passerelle (1859-1860).
Demande d'agrandissement d'usine (1870-1874).
Reconstruction du parapet du mur de la rampe d'accès au moulin (1875).
* Réclamation diverses des usiniers d'Albi (1858).
* Réparations du barrage (1848, 1909).
On trouvera un complément sur l'historique des usines attenant au barrage d'Albi dans le dossier 3 S 2/16.
Prises d'eau (1862-1899).
Défense des rives (1860-1867).
Occupation du domaine public (1922-1937).
Demandesdes riverains, recolements (1865-1931).
Contraventions (1923-1924).
Délimitation (1871-1872).

1828-1937.
  Lamothe-Gardes retour
3 S 2/24Travaux d'entretien (1835-1878).
Chemin de halage (1829-1905).

1829-1905.
3 S 2/25Usines
* Rive droite :
Établissement d'une filature (1855-1857).
Réparation d'usine (1857).
* Rive gauche :
Établissement d'usine, M. Larroque (1832-1839).
Construction d'un escalier, agrandissement de l'usine de Gardès (1870).
Mur de soutènement à l'amont de l'usine (1867-1872).
* Contribution des usiniers aux frais de reconstruction et de réparation du barrage (1829-1907).
Réclamation de M. Dalmas contre une ouverture d'écluse (1867).
Demande d'indemnité pour chômage (1861).
Plainte des actionnaires contre une fermeture d'écluse (1884).
Visite du barrage demandée par les usiniers (1893).
Prises d'eau (1870-1903).
Défensedes rives (1836-1898).
Occupation du domaine public (1917-1938).
Demandes des riverains, recolements (1838-1913).
Contraventions (1908).

1829-1938.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
3 S 2/221788-1833
1788-1833.
3 S 2/231834-1910
1834-1910.
3 S 2/241903-1919
1903-1919.
  Jussens retour
3 S 2/26Travaux neufs et de grosses réparations.
1823-1917.
3 S 2/27Travaux d'entretien (1805-1922).
Chemin de halage (1824-1865).

1805-1922.
3 S 2/28Usines (1829-1909).
Demande d'établissement d'usine par M. de Lasbordes (1829-1832).
Concession d'une chute d'eau au barrage de Jussens, demande du conseil municipal d'Albi, demande de M. Humbert (1893-1909), demande de la Société immobilière des moulins d'Albi (1894-1895).
Prises d'eau (1829-1910).
Défense des rives (1862-1893).
Occupation du domaine public (1923).
Demandes des riverains, recolements (1845-1906).
Contraventions (1920-1924).
Délimitations (1875-1891).

1829-1924.
  Castelnau-de-Lévis retour
3 S 2/29Travaux neufs et de grosses réparations.
1829-1878.
3 S 2/30Travaux d'entretien (1829-1884).
Chemin de halage (1830-1898).

1829-1898.
3 S 2/31Usines
* Rive droite :
Établissement d'une usine par MM. Gaston, Durand, Prunet et Rossignol-Lagrèze (1843-1859).
Demande d'une prime d'encouragement par M. Gaston (1863).
M. Limouzin-Lamothe réclame contre les travaux du guideau (1867).
Construction de défuites (1871) ; demande de réduction de redevance par M. Gisclard (1875-1877).
Démolition du mur menaçant ruine et remplacement de la vanne de tête du canal d'amené ainsi que demande de dégrèvement de redevance par M. Maury, après incendie de son usine (1911-1912).
Demande de réparation du barrage par M. Maury (1918).
Dossiers divers avec demande d'augmentation de puissance en 1924 par la Société des Chaux et Ciments du Languedoc (1918-1941).
* Rive gauche :
Demande d'établissement d'usine par M. Dalmas (1830-1832), puis demande de révision de concession (1833-1838).
Construction d'une usine par MM. Durand et Revel (1839-1842), avec révision de l'ordonnance (1845).
Réclamation contre la redevance annuelle par M. Monestié (1856-1857).
Demande de réduction de redevance par le baron Gorsse (1858-1862), ainsi que la construction d'un mur de soutènement en 1879.
Redevance imposée (1861-1864).
Utilisation de l'entier débit du Tarn, M. Arnal pétitionnaire (1921-1922).
Elargissement du vannage de prise d'eau (1931), augmentation de puissance avec demande de concession (1931), travaux de consolidation du barrage (1932), la Société des Chaux et Ciments du Languedoc pétitionnaire (1927-1932).
* Contributions des usiniers à l'entretien du barrage (1840-1874).
Plainte de MM. .Arnal et Maury, propriétaires des usines de Terssac et Castelnau-de-Lévis, contre le mauvais état du barrage (1919-1920).
Défense des rives (1879).
Demandes des riverains, recolements (1866-1913).
Contraventions (1909-1928).

1833-1941.
  Marssac retour
3 S 2/31Travaux neufs et de grosses réparations (avec quelques plans sans date au début).
1828-1921.
3 S 2/32Travaux d'entretien (avec construction de la maison éclusière, sans date) (1859-1919).
Chemin de halage (1830-1843).
Usines
Demande de construction d'usine par M. Bulgarel (1811).
Établissement d'usine par M. Lebrun (1841-1842).
Contribution de l'usinier aux travaux de l'écluse (1848).
Travaux exécutés par l'usinier (1856).
Contribution de l'usinier aux travaux du barrage, refus de paiement (1861).
Instance devant le conseil de la préfecture (1867-1874).
Nouvelles contribution des usiniers, MM. Lebrun et Lemozy (1873-1893).
Modification des ouvrages de prise d'eau, demande de M. Joly et de la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique (1901-1917).
Surélévation du barrage de Marssac, demande de la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique (1918).
Prises d'eau (1863-1868).
Occupation du domaine public (1927-1938).
Demandes des riverains, recolements (1861-1915).
Contraventions (1921-1929).

1811-1938.
  Durestat retour
3 S 2/33Travaux neufs et de grosses réparations (1828-1840), avec devis de 1788.
Travaux d'entretien (1860-1881).
Chemin de halage, indemnités de terrains entre Marssac et Durestat (1830).
Usines
Construction d'un moulin à huile par M. Millon (1827-1832), et demande d'indemnité pour dommage (1829-1838).
Contribution de M. Millon aux travaux de réparation du barrage (1845-1846).
Établissement d'une filature (1853-1858).
Construction d'un mur de clôture (1858).
Contribution aux travaux du barrage par M. Moisset (1868-1870).
Construction de piliers et d'un canal de fuite, M. Sans pétitionnaire (1883).
Augmentation de force motrice, MM. Rey et Pradier pétitionnaires (1896-1897).
Construction d'un batardeau, les administrateurs pétitionnaires (1896-1898).
Dépôt de matériaux et ouverture d'écluse (1902-1903).
Contributions des usiniers aux travaux du barrage (1880, 1893, 1908-1913).
Modification des prises d'eau, demande de la Société Albigeoise des Chaux et Ciments (1921-1922).
Demandes des riverains, recolements (1870-1921).

1788-1922.
  Lagrave retour
3 S 2/34Travaux neufs et de grosses réparations (avec quelques plans sans date).
1828-1909.
3 S 2/35Travaux d'entretien (1828-1905).
Chemin de halage (1828-1922) (+ un dossier sans date probablement antérieur).
Usines
Établissement d'usine par M. de Gouttes (1841-1842).
Travaux à la charge de l'usinier (1856-1857, 1867).
Contribution de M. de Gouttes aux travaux du barrage (1861-1867).
Aveuglement d'une voie d'eau, M. Puech, fermier, pétitionnaire (1890).
Moulin de Lagrave : fixation de la redevance, révision du décret du 22 janvier 1898, contribution aux dépenses d'entretien du barrage en 1905, instance de MM. de Gouttes et consorts, dossier de l'ingénieur ordinaire sur la part contributive des usiniers (1905-1909).
Prises d'eau (1911-1912).
Occupation du domaine public (1913-1914).
Demandes des riverains, recolements (1880-1895).
Contraventions (1915-1926).

1828-1926.
  Rivières retour
3 S 2/36Travaux neufs et de grosses réparations (avec quelques pièces sans date).
1788-1913.
3 S 2/37Travaux d'entretien (1828-1912).
Chemin de halage (1829-1906).
Usines
Établissement d'usine par Mme de Rivières (1827-1829).
Établissement de nouveaux tournants, indemnités pour dommage, M. de Rivières (1831-1833).
Contribution de M. de Rivière aux travaux du barrage (1846, 1857, 1860).
Changement de la contribution en un abonnement (1858).
Recouvrement de la créance due à l'État, information (1913).
Ouverture d'un pertuis accolé à l'écluse, demande de M. de Bellerive (1924).
Pièces de dossiers de demande de renseignements sur le moulin et sur la côte atteinte dans les différentes crues (1940).
Occupation du domaine public (1922-1937).
Demandes des riverains, recolements (1852-1919).
Contraventions (1922-1925).
La Société Union Electrique du Tarn délinquant pour occupation du domaine public sans autorisation et travaux d'établissemnt d'usine exécutés sans autorisation (voir dossier U.E.T.).

1827-1940.
  Sauronne retour
3 S 2/38Chemin de halage (1829).
Usines
Concession d'eau au barrage de Sauronne, le conseil municipal de Gaillac pétitionnaire ainsi que M. de Rivière (1900-1901).
Concession d'eau, étéblissement d'une usine électrique et d'une minoterie, M. Bos pétitionnaire (1899-1905).
Démolition du barrage de Sauronne, la Société Pyrénéenne (1919).
Demandes des riverains, recolements (1859-1861).

1829-1919.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
3 S 2/371827-1832
1827-1832.
3 S 2/381833-1919
1833-1919.
  Pouille retour
3 S 2/39Travaux neufs et de grosses réparations.
A noter six photographies de 1905 sur l'enrochement du barrage.
1825-1905.
3 S 2/40Chemin de halage (1826-1923).
Usines
Installation et transformations successives de l'usine de M. Combettes de la Bourélie (1824-1846).
Contributions des usiniers aux frais d'entretien du barrage (1830-1864).
Construction d'un mur en amont et aval de l'usine par M. Salvy (1877).
Concession d'eau au barrage de Pouille, M. Sans et Cie pétitionnaire (1899).
Augmentation de la force motrice, demande de M. Bos (1900-1912).

1824-1923.
3 S 2/41Exhaussement du barrage barrage et concession de force motrice à La Bourélie (1917-1923).
Aménagement de la chute de la Bourélie, exécution de travaux concernant la navigation, la Société Pyrénéenne d'Energie Electrique (1922-1924).
Abaissement du plan d'eau et consolidation de la fermeture amont de l'écluse, la S.P.E.E. (1930-1931).
Ouverture de vannage (1933).
Dossier complémentaire sur l'entretien du barrage et de l'usine par la S.P.E.E. avec modification du cahier des charges (1923-1937).
Prisesd'eau (1874).
Défense des rives (1853-1871).
Demandes des riverains, recolement (1840-1926).
Contraventions (1905-1906).
Délimitations (1924).

1853-1937.
  Travaux d'entretien retour
3 S 2/39 1829-1880.
3 S 2/40 1864-1919.
  Gaillac retour
3 S 2/41Travaux neufs et de grosses réparations, dossier de l'ingénieur en chef.
1787-1880.
3 S 2/42Travaux neufs et de grosses réparations, dossier de l'ingénieur en chef (1888-1919) ; dossier de l'ingénieur ordinaire (1832-1904).
Travaux d'entretien (1827-1890).

1827-1919.
3 S 2/43Chemin de halage (1820-1865).
Usines
* Liasse de 1'ingénieur en chef :
Plan du moulin de M. Lasbordes (1821).
Construction d'un moulin par M. Moisset et opposition de M. de Lasbordes, avec un plan sans date et un rapport de 1819 (1822-1824).
Travaux exécutés sans autorisation par M. Moisset (1825).
Construction de deux tournants, demande de M. Moisset (1825).
Demande de concession de toutes les eaux disponibles par M. de Lasbordes (1826-1827).
Demande d'indemnités pour dommage par M. Moisset (1828).
Établissement de six nouveaux tournants au moulin de M. de Lasbordes par Mlle Plasse (1830) puis de cinq autres (1853-1858).
Contribution des usiniers aux travaux du barrage et réclamations contre ces travaux, Mlle Plasse puis ses héritiers MM. d'Aubry de Puymorin et Huteau ainsi que la Société Gaz et Electricité de Gaillac (1831-1918).
Établissement d'une turbine, MM. d'Aubry et Huteau pétitionnaires (1899).
Concession d'eau au barrage de Gaillac, M. Sans et Cie pétitionnaires (1899).
Réparation de l'usine, ouverture de l'écluse (1911).
Construction de batardeaux, demande de Mme d'Aubry de Puymorin.
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Établissement d'usine (1822-1846).
Établissement de tournants (1853-1857).
Part contributive des usiniers aux travaux du barrage (1869-1910).
Prises d'eau (1922-1923).
Défense des rives (1876-1877).
Occupation du domaine public (1927-1937).
Demandes des riverains, recolements (1871-1913).

1820-1937.
  Montans retour
3 S 2/44Travaux neufs et de grosses réparations.
1796-1920.
3 S 2/45Travaux d'entretien (1833-1879).
Chemin de halage (1822-1882).
Usines
* Liasse de l'ingénieur en chef :
Établissement d'une usine par M. Constans de Saint-Sauveur (1842).
Recolement (1856-1857).
Agrandissement de l'usine avec révision de l'ordonnance de 1842 (1870-1873).
Contributions de l'usinier aux travaux du barrage (1861-1913).
Réparation d'une brèche, demande de M. de Saint-Sauveur (1885-1889).
Fermeture provisoire de la voie d'eau du barrage, demande de M. Rolland (1893).
Concession d'un supplément de force motrice, M. de Saint-Sauveur pétitionnaire (1897-1898, 1907-1910).
Demande de déplacement d'une turbine par M. de Saint-Sauveur (1928).
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Quelques dossiers précités ne contenant pas toujours des pièces identiques (1842-1899).
Occupation du domaine public (1929-1930).
Demandes des riverains, recolements (1859-1922).
Contraventions (1926).

1822-1930.
  Lastours retour
3 S 2/46Travaux neufs et de grosses réparations (1863-1906).
Travaux d'entretien (1840-1885).

1840-1906.
3 S 2/47Chemin de halage (1844-1867), avec quelques pièces sans date.
Usines
* Liasse de l'ingénieur en chef :
Établissement d'une usine par M. de Belfortès (1845).
Décrets du 25 août 1861 et du 20 avril 1864 fixant la redevance.
Recolement de l'usine (1857).
Contributions de l'usinier aux travaux du barrage (1863-1870).
Réparation de l'usine de M. de Belfortès (1871).
Réparation des fondations du moulin accolé au barrage (1907).
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Quelques dossiers précités ne contenant pas toujours des pièces identiques ainsi que :
Contribution de l'usinier aux travaux du barrage (1879-1906).
Pièces diverses sur : l'exhaussement du barrage (1918) ; entretien des ouvrages par l'usinier (1927) ; prises d'eau non conforme et demande d' ouverture de l'écluse (1933).
Occupations du domaine public (1931).
Demandes des riverains, recolements (1860, 1932).

1844-1933.
  Lisle-sur-Tarn retour
3 S 2/49Chemin de halage.
1864.
3 S 2/49Usines
* Liasse de l'ingénieur en chef :
Demandes d'indemnités par M. de Boisset pour dommages causés par les barrages (avec plan du moulin de Lisle sans date) (1842-1853), puis par l'ouverture de l'écluse (1865-1867).
Demande de cessions de blocs pour enrocher le barrage (1871).
Demande d'enlèvement de poutrelles par l'usinier (1874).
Ouvertures d'écluses pour réparation du barrage (1877-1889).
Reconstruction du barrage, M. de Boisset pétitionnaire (1883-1893).
Rupture du barrage (1891).
Réparation du barrage, Mme de Boisset pétitionnaire (1890-1892).
Travaux d'entretien du barrage, M. Chastelain pétitionnaire (1904-1906).
Abandon par l'usinier de la branche oblique du barrage, convention entre le propriétaire, M. de Belfortès, et l'État (1909).
Surélévation de la crête du barrage, frais de visite des lieux, demande de M. de Belfortès (1909-1912).
Réparation du barrage, part contributive des usiniers (1912-1913).
Concession d'eau supplémentaire et surélévation de 0,40 m de la crête actuelle du barrage, la Société Gaz et Electricité de Gaillac pétitionnaire (1911-1914).
Affaire de Gélis et de Vogoridy, réclamation contre la surélévation, procès verbaux de constat et instance devant le conseil de la préfecture (1913-1917).
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Quelques dossiers précités ne contenant pas toujours les mêmes pièces ainsi que :
Révision de la redevance et nouvelle réglementation de l'usine d'Arpaud (1913-1941).
1842-1941.
3 S 2/49Défense des rives
1854.
3 S 2/49Occupation du domaine public
1937.
3 S 2/49Demandes des riverains, recolements
1873-1928.
3 S 2/49Contraventions
1916.
3 S 2/49Délimitation du domaine public.
1907-1931.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
3 S 2/47 1797-1844.
3 S 2/48 1866-1924.
3 S 2/48Grosses réparations, dossier incomplet de l'ingénieur ordinaire.
1812-1922.
  Travaux d'entretien retour
3 S 2/48Quelques plans sans date.
1801-1876.
3 S 2/49 1878-1889.
  Saint-Géry retour
3 S 2/52Chemin de halage (1841-1879).
Usines
Ouverture de l'écluse, M. O'Byrne pétitionnaire (1888).
Concession d'eau au barrage de Saint-Géry, M. Herdt pétitionnaire (1899) puis M. Cordier (1901).
Établissement d'une usine au barrage, le conseil municipal de Rabastens ainsi que M. Herdt, ingénieur des arts et manufactures pétitionnaires (1892-1903).
Prise d'eau de la commune de Rabastens, révision du décret du 20 juillet 1897 (1902-1907).
Défense des rives (1872-1897).
Demandes des riverains, recolements (1838-1931).
Contraventions (1935-1936).

1838-1936.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
3 S 2/501838-1865
1838-1865.
3 S 2/511865-1917
1865-1917.
  Travaux d'entretien retour
3 S 2/51Dossier de l'ingénieur en chef.
1867-1887.
3 S 2/52Dossier de l'ingénieur ordinaire.
1885-1905.
  Rabastens retour
3 S 2/54Travaux d'entretien.
1813-1881.
3 S 2/55Chemin de halage (1820-1910).
Usines
* Liasse de l'ingénieur en chef : Mémoire des usiniers (1806).
Déclaration d'utilité publique et titres de propriétés des moulins de Coufouleux et Rabastens, copies XIXe siècle de documents de 1305-1797 et documents (1803-1812).
Construction d'une passerelle (1814), puis d'un pont tournant (1829).
Reconstruction du pont (1869).
Indemnités diverses (1811-1862).
Réparation du barrage par les usiniers (1853-1885).
Règlement d'administration pour les usiniers de Rabastens (1840, 1865-1867).
Règlement d'usine sur le ruisseau de Ladin, Mlle de Saint-Géry (1868-1873).
Barrage de Rabastens, divers (historique, affaissement du barrage) (1889-1895).
Mise en demeure des actionnaires de reconstruire le barrage ou d'en faire disparaître les ruines (1900-1903).
Concession d'eau, demande de MM. Capéran et Bonsirven (1901-1907).
Moulin de Rabastens, changement de propriétaire (1914-1917).
Surélévation du barrage de Rabastens, demande de la Société d'Energie Electrique de Rabastens (1918).
Fermeture d'une voie d'eau au barrage de Rabastens, demande de la Société Union Electrique du Tarn (1921-1922).
* Liasse de l'ingénieur ordinaire :
Quelques dossiers précités ne contenant pas toujours les mêmes pièces ainsi que :
Démolition des usines (1894).
Remplacement de turbines à l'usine de Rabastens (1922-1929).
Prisesd'eau (1904-1918).
Défense des rives (1843-1858).
Occupation du domaine public (1937-1939).
Demandes des riverains, recolements (1843-1931).
Contraventions (1917-1927).

1803-1939.
  Travaux neufs et de grosses réparations retour
3 S 2/53 1830-1861.
3 S 2/54 1900-1924.
  Saint-Sulpice-La-Pointe retour
3 S 2/56Travaux neufs et de grosses réparations (1844-1919).
Travaux d'entretien (1863-1887).
Chemin de halage (1835-1881).
Usines
Usine sur le ruisseau de la Mouliné, réclamation de l'usinier contre les travaux du barrage (1840-1841).
Construction d'un moulin, M. Bousquet pétitionnaire (1856-1858) et M. Montamat (1855-1862).
Demande d'établissement d'une usine par M. Bourret (1892).
Moulin de La Pointe, M. Mignonac pétitionnaire (1893).
Concession d'une chute d'eau au barrage de La Pointe d'Agoût, M. Pifteau pétitionnaire (1895-1897), M. Deltel (1901-1905).
Concession d'une force motrice pour établissement d'une usine électrique, demande de M. Itié (1905-1912).
Prises d'eau (1874-1911).
Demandes des riverains (1925-1928).
Contraventions (1926-1935).

1835-1935.
  Bessières (Haute Garonne) retour
3 S 2/56Demandes des riverains (1930).
Occupation du domaine public (1932).

1930-1932.
  Observations hydrométriques et météorologiques, crues et annonce des crues retour
3 S 2/57Observations hydrométriques et météorologiques
Par station :
Station de La Pointe d'Agoût et Saint-Sulpice, hauteurs d'eau à midi (1862-1929), (quelques lacunes).
Station de Saint-Pierre de Trivisy, observations météorologiques (janvier à mai 1909).
Station d'Albi, hauteurs d'eau et observations hydrométriques (1907, 1919-1920) ; observations météorologiques (1920) ; rapport d'écluse de l'année 1926.
Station de Vabre sur le Gijou, observations hydrométriques (1923).
Station de Castres, observations météorologiques (1929).
Station de Graulhet, observations hydrométriques (1927-1928).
Station de Labruguière, observations hydrométriques (1927).
Bassin du Tarn, année 1924 :
Sur l'Agoût, hauteurs d'eau aux stations de Brassac, Castres, La Salvetat et Lavaur et observations météorologiques à Castres et la Salvetat.
Sur le Dadou, observations hydrométriques à Graulhet.
Sur le Gijou, observations hydrométriques à Vabre.
Sur le Tarn, observations météorologiques à Albi et hauteurs d'eau à Albi et Saint-Sulpice.
Sur le Thoré, hauteurs d'eau à Labruguière.
Feuille du compte rendu des observations hydrométriques et météorologiques dans toutes les stations.
Rapport d'écluse d'Albi de l'année 1926.
1862-1929.
3 S 2/57Crues et annonce des crues
Réclamation de M. Lebrun, Marssac (1867).
Avaries (1875).
Rivière du Viaur, tableau des repères reliant un repère Bourdaloue au 0 de l'échelle (1882).
Etablissement d'un service télégraphique sur le parcours du Tarn, voeu de la chambre de commerce d'Albi (1889-1900).
Station de Pampelonne sur le Viaur, observations hydrométriques (1891-1900).
Création de nouvelles stations d'annonce des crues (1891).
Suppression de l'arrondissement de Lavaur (1891).
Renseignements demandés par M. CalIon, ingénieur en chef à Albi (1894).
Modification des règlements sur l'annonce des crues pour les stations situées sur l'Agoût (1896).
Modification au règlement général du 5 juin 1876 et aux règlements particuliers (1898).
Avis des crues du Tarn, demande de la Société Montalbaise d'Electricité (1899).
Station de Castres, salaire des observateurs (1900).
Demande d'amélioration des services d'annonce des crues, délibération de la Chambre de Commerce d'Albi du 11 octobre 1900.
Transmission des avis de crue du tarn, arrêtés réglementaires (1900).
Station d'Albi, recueil des observations météorologiques (1901).
Avaries causées par la crue du 26 Août 1901, perte d'un batelet, indemnité à M. Prosper Fos de Gaillac (1901).
Modification du règlement de l'annonce des crues particulier à la station de Saint-Sulpice, demande de M. de Volontat, ingénieur en chef à Toulouse (1905).
Crue du 9 au 10 octobre 1907.
Réclamation des aciéries de Saint-Juéry (1907).
Stations de Castres, Lavaur, Graulhet et Hauterive, salaires des observateurs (1907).
Modifications ou améliorations à apporter aux règlements en vigueur, voeu du conseil d'arrondissement d'Albi (1908-1909).
Agoût, améliorations proposées, renseignements demandés par le ministre des travaux publics (1908-1910).
Emission de l'arrêté réglementant les transmissions (1910).
Plainte de M. Bayle (1910).
Améliorations du service annonce des crues, voeu du Conseil général du Tarn (1910).
Avis à donner en cas d'une crue importante, demande de M. le maire de Rabastens (1910).
Agoût et ses affluents, constatation et annonce préventive des crues, demande du Préfet du Tarn (1910).
Tarn, engorgement du pont de Brens (1911).
Stations de Labruguière et d'Hauterive sur le Thoré, établissement de la concordance des échelles (1911-1912).
Renseignement sur le régime et le débit du Viaur entre Tanus et Pampelonne, M. Brillouin pétitionnaire (1912).
Renseignements demandés par le service central des innondations pour les stations de Saint-Sernin, Millau, Vabres, Saint-Affrique et règlement départemental du Tarn (1910-1911).
Amélioration du service des crues, profil en long (1907).
1875-1912.
  Pêche retour
3 S 2/58Location et permission de pêche, renouvellement des baux de pêche (1929-1939).
Délits de pêche, procès verbaux (1928-1932).

1928-1939.
  Bacs et bateaux particuliers retour
3 S 2/59Bacs
Castelnau, reconstruction du bac (1858-1859).
Saint-Géry, prolongement des cales d'abordage (1865-1866).
Lescure, travaux exécutés pour le bac (1859-1869) ; réparation de la cale d'abordage rive gauche (1880) ; construction d'une câle rive droite (1883) ; réparation des cales (1889-1890) ; renouvellement des baux (1894-1912).
Les Avalats (1861-1940).
Pécotte (1878-1942).
Lacazalié sur l'Agoût (1915-1940).
1858-1942.
  Bateaux particuliers retour
3 S 2/60État des bateaux circulant sur la rivière (1879).
Réclamation du directeur des contributions industrielles (1891).
Demande de circulation de bateaux de plaisance entre Gaillac et Montauban (1891-1909).
Révision des redevances (1912).
Occupation du domaine public, redevance pour l'amarrage des bateaux (1926-1932).
Par biefs :
Bief de Lescure (1881-1938) ; Albi (1880-1938) ; Lamothe-Gardès (1898-1938) ; Jussens (1880-1937) ; Castelnau-de-Lévis (1888-1934); Marssac (1880-1930).

1879-1938.
3 S 2/61Durestat (1908) ; Lagrave (1899-1930) ; Rivières (1882-1935) ; Sauronne (1896-1918) ; Pouille (1881-1932) ; Gaillac (1925-1936) ; Montans (1878-1938) ; Lastours (1899-1925) ; Lisle-sur-Tarn (1888-1930) ; Saint-Géry (1881-1932) ; Rabastens (1883-1935) ; La Pointe-Saint-Sulpice, Bessières (1880-1938).
1878-1938.






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