Famille de Roquefeuil à Arthès



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Famille de Roquefeuil à Arthès

 

par Christophe Fournier

sous la direction de Jean Le Pottier

 

 

Albi

2018








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35 J









Intitulé Famille de Roquefeuil à Arthès
Dates extrêmes 1296-1820
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 5 boîtes
Métrage conservé 0,49 ml
Producteur, nom 1 Roquefeuil (famille de)
Catégorie du producteur Famille
Présentation du producteur Certains généalogistes font remonter la famille de Roquefeuil jusqu'à Henri de Roquefeuil qui aurait vécu autour de l'an 1000. Quoi qu'il en soit, cette famille a largement essaimé dans le Languedoc (et même jusqu'en Espagne), essentiellement dans le Rouergue et l'Albigeois. Parmi ses membres illustres, on peut citer Jacques Aymar, comte de Roquefeuil et du Bousquet (1665-1744), qui achève sa carrière avec le grade de lieutenant général des armées navales.
Issu de la branche cadette des seigneurs de Padiès, près d'Albi, Jacques Aymar était le descendant direct d'Antoine de Roquefeuil et de Blanche de Padiès. Ce couple prolifique eut entre autres enfants un certain Tristan qui, par son mariage avec Jeanne de Lemosis vers 1480, devint le premier seigneur d'Arthès de la famille Roquefeuil.
La bastide d'Arthès est fondée vers 1327-1328 par le comte Robert III d'Artois, célèbre par ailleurs pour sa participation aux débuts de la Guerre de Cent Ans. Par la suite, Arthès devient le siège d'une coseigneurie. Les seigneurs connus appartiennent aux familles Gasc ou Lemosis, cette dernière ayant précédé, on l'a vu, les Roquefeuil.
Après Tristan de Roquefeuil, ce sont ses descendants en ligne directe qui dominent la seigneurie jusqu'à la Révolution de 1789. Parmi eux, notons Jean Pierre de Roquefeuil (1671-1724) qui fut en procés toute sa vie, principalement à propos de biens paternels, ou encore Alexandre de Roquefeuil (1733-1822), fils du seigneur Gaspard et ecclésiastique de son état, qui compila une grande partie des archives de la famille.
Jeanne de Roquefeuil (1727-1798), soeur du prêtre Alexandre et de Pierre (1732-1820), le dernier seigneur d'Arthès, épouse en 1746 Pierre Causse, avocat de Valdériès. Leur fils Gaspard s'allie par mariage avec la puissante famille albigeoise des Gorsse (son beau-père, Agnès de Gorsse, était trésorier grand voyer de France), elle-même en relation avec les neveux des archevêques Bernis.
L'arrière-arrière-petite-fille de Gaspard, Madeleine Causse, épouse au début du XXe siècle un lointain cousin, Bertrand de Gorsse. Ils sont les parents de Pierre de Gorsse (1903-1984), avocat, mainteneur et secrétaire perpétuel de l'Académie des Jeux Floraux et dépositaire de ce fonds.
Historique de la conservation Les documents avaient déjà été préclassés. L'archiviste avait utilisé 4 boîtes dans lesquelles les documents avaient été cotés J 57/22 à 36 puis, par la suite, 35 J 1 à 15.
Modalités d'entrée Dépôt de M. Pierre de Gorsse, avocat à Toulouse, en 1957
Présentation du contenu Outre les archives familiales, l'intérêt de ce fonds repose sur les 138 pièces qui concernent la seigneurie d'Arthès à proprement parler. Parmi les hommages, transactions et reconnaissances, il faut surtout noter la présence d'un important dossier (91 pièces) sur le moulin d'Arthès, déjà cité dans la charte de fondation de 1328. Il y est surtout question de travaux de réparations et de procédures contre les récalcitrants qui refusaient de se soumettre aux banalités. Mais on y évoque aussi le moulin de Saint-Juéry, situé sur l'autre rive du Tarn, probablement à l'origine du premier marteau à forger lui-même précurseur de l'usine du Saut du Tarn.

Enfin, sans doute par l'entremise des Gorsse, le fonds s'est enrichi de documents concernant des églises d'Albi ou des environs, principalement Saint Affric d'Albi (121 pièces) et sa chapelle Notre Dame de Consolation. A noter par exemple un inventaire d'objets religieux et de reliques conservés dans l'église (XVIe siècle). On trouve enfin des reconnaissances en faveur du chapitre cathédral d'Albi sur une période relativement importante (1507-1633).
Modalités d'accès Communicabilité libre
Statut juridique Archives privées
Sources complémentaires dans le service des archives Concernant les Roquefeuil d'Arthès :
- Registres des qualités civiles et criminelles du siège du Bout-du-Pont d'Albi : B 458
- Etats particuliers et assiettes du diocèse d'Albi. Procès-verbaux et documents : C 263
- Guerre et affaires militaires : C 879 et 890
- Titres de famille : E 287
- Registres paroissiaux d'Arthès : 1 E 18/1 à 5 et 2 E 18/1 et 2
- Archives notariales d'Arthès : 3 E 3/691, 3 E 55/21, 3 E 25/88, 6 E 13/360 à 376 et 379 à 382 et 3 E 1/10456 à 10459
- Productions et sentences de l'Officialité diocésaine d'Albi : G 248
- Annonciades d'Albi. Recueils d'actes divers : H 678
- Annociades d'Albi. Dons et legs : H 682
- Annociades d'Albi. Acquisitions : H 683
- Annonciades d'Albi. Lauzimes, reconnaissances, lièves et arpentements de biens du couvent. : H 695
- Annociades d'Albi. Procès : H 774 et 776
- Inventaire de production : 1 J 952/2
- Généalogie des seigneurs d'Arthès par Raymonde Cassan : 1 J 1376/1

Concernant la seigneurie d'Arthès :
- Titres de famille. Gasc et Sallelles : E 213 et 291
- Archives communales d'Arthès : 18 EDT
- Inventaire des titres du chapitre métropolitain de Sainte Cécile d'Albi : G 102
- Lauzimes, reconnaissances, arpentements, terriers, lièves et plans de biens du couvent des Jacobins d'Albi : H 306 et 338
- Jacobins d'Albi. Procès : H 405
- Annonciades d'Albi. Recueils d'actes divers : H 679
- Annonciades d'Albi. Lauzimes, reconnaissances, lièves et arpentements de biens du couvent. : H 687, 689, 692 et 695
- Annociades d'Albi. Procès : H 770
- Copie moderne de la charte de 1328 : 1 J 29/1
- Construction de la bastide d'Arthès : 1 J 628/1
- Famille de Clairac, coseigneurs d'Arthès : 1 J 938/1 et 8 J 4

Concernant le moulin d'Arthès :
- Fonds du Saut du Tarn : 63 J

Concernant l'église Saint Affric d'Albi :
- Prieuré de Saint Affric : D 2, 5, 8, 11 et 16 à 40
- Titres de famille. Bernadou et Cathala : E 132 et 162
- Archevêché d'Albi. Titres divers : G 5
- Inventaire des titres du chapitre métropolitain de Sainte Cécile d'Albi : G 101 et 102
- Baux et reconnaissances, terriers, lauzimes et lièves du chapitre métropolitain de Sainte Cécile d'Albi : G 111
- Lauzimes et reconnaissances, arpentements et lièves du chapitre collégial de Saint-Salvi d'Albi : G 390
- Eglises paroissiales. Albi : G 652
- Actes divers : 8 J 23
- Reconnaissances : 26 J 47

Concernant la chapelle Sainte Catherine en l'église Sainte Claire :
- Registre des causes civiles de la cour temporelle d'Albi : B 725
- Titres de famille. Tridoulat : E 301
- Clarisses d'Albi. Chapellenie : H 828
- Reconnaissances : 26 J 58 et 59
- Couvent de Sainte-Claire d'Albi : 1 J 697/4
Bibliographie Association de Sauvegarde du Vieil Alby, Archives départementales du Tarn, C.D.D.P., Les bastides du Tarn. Catalogue de l'exposition, été 1980, Albi. éd. C.N.D.P., 1980, p. 32-34, 48. (Arch.dép.Tarn, BIB CC 71)

Compayré, Clément, Etudes historiques et documents inédits sur l'Albigeois, le Castrais et l'ancien diocèse de Lavaur, Albi, 1841, p. 292-293, 297-307 [organisation en commune]. (Arch.dép.Tarn, BIB C 304 et 334)

Compayré, Clément, Guide du voyageur dans le département du Tarn, AIbi, Papailhau, [1852], p. 85-92 [la comtesse d'Isembourg]. (Arch.dép.Tarn, BIB C 6)

École primaire d'Arthès, Arthès, de la cabane du major... à la future centrale électrique, sous la direction de Mme Planès, Arthès, 1987, 60 p., ill. (Arch.dép.Tarn, BIB MS 233)

Fournier, Christian et Éric, Un village tarnais : Arthès, du terroir à l'usine, Albi : Un Autre reg'art, 2012. – 183 p. (Arch.dép.Tarn, BIB C 3979)

Griffoulières, Docteur, Historique d'Arthès de sa fondation à l’après-guerre 1914-1918, notice biographique, Arthès, [1940], n.p. (Arch.dép.Tarn, BIB MS 232)

Gros, Daniel, "Armoiries d'Arthès", dans Revue du Tarn, 1965, n° 39, p. 290-292. (Arch.dép.Tarn, 6 PER US 52)

Gros, Daniel, Histoire d'Arthès (Tarn), sa charte et ses légendes, Albi, impr. de l'Orphelinat Saint-Jean, 1966, 185 p. (Arch.dép.Tarn, BIB C 2222)

Inventaire de l'église St Affric à Albi, en 1381 / Baron de Rivières. – Toulouse : Chauvin et fils, 1892. – 9 p. ; in-8°. (Arch.dép.Tarn, BIB C 135-19)

Jolibois, Emile, "Notices historiques sur les communes du... canton d'Albi" , dans Annuaire du Tarn, 1874, p. 314-318, et dans Revue du Tarn, t. II, 1878-1879, p. 271-272. (Arch.dép.Tarn, 3 PER US 42 et 6 PER US 2)
Date de création description mardi 18 octobre 2016





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35 J 1Tristan de Roquefeuil, seigneur, époux de Jeanne de Lemosi
Testament (1526).
Séquentiel : 4
Cote : 35 J 1
Dates : 1526
Description physique : 2 pièces papier
Nom du producteur : Roquefeuil, Tristan de
Présentation producteur : Fils d'Antoine de Roquefeuil, seigneur de Padiès, et de Blanche de Padiès, il est seigneur de la Salle (Padiès). Il devient seigneur d'Arthès en épousant, probablement entre 1476 et 1490, Jeanne de Lemosis, dame d'Arthès et fille du seigneur du lieu, Jean, et de Jeanne de Lescure. Tristan teste le 4 janvier 1526 (nouveau style), notamment en faveur de son épouse.
Langue et écriture : Latin
35 J 2Louis de Roquefeuil, seigneur, fils de Tristan
Son testament (1561) et celui de Claire de Boussac, sa veuve (1576) ; procédures (1536) ; donation à sa veuve (1573).
Séquentiel : 5
Cote : 35 J 2
Dates : 1536-1576
Description physique : 6 pièces papier
35 J 3Jean de Roquefeuil, seigneur, fils de Louis
Contrat de mariage avec Marie de Corneillan (1572) ; donation par le roi de Navarre, comte de Rodez, de la charge de capitaine de son château de Gages (1576) ; dettes pour lui ou sa veuve (1575-1598) ; échange (1578).
Séquentiel : 7
Cote : 35 J 3
Dates : 1572-1598
Description physique : 8 pièces papier
35 J 4Jacques de Roquefeuil, seigneur, fils de Jean
Contrats de mariages (1597-1631) ; donation (1599) ; procédures et accords (1588-1630) ; dettes, obligations et quittances (1581-1629) ; ventes et échanges (1600-1630).
Papiers d'activité : comptes des consuls d'Arthès (1617).
Séquentiel : 9
Cote : 35 J 4
Dates : 1581-1631
Description physique : 1 pièce parchemin, 46 pièces papier
35 J 5François de Roquefeuil, seigneur, fils de Jacques
Contrat de mariage avec Anne d'Assier et quittances de dot (1630-1631) ; testament d'Anne d'Assier (1650) ; procédures et accords (1629-1659), notamment à propos de sa succession (1636-1637) : à noter, une lettre de sa mère se plaignant de ne pas être correctement entretenue par sa bru (1642) ; vente (1630) ; quittances (1634-1640) ; comptes (1634-1644) ; dettes (1645-1646).
Séquentiel : 10
Cote : 35 J 5
Dates : 1629-1659
Description physique : 1 pièce parchemin, 28 pièces papier
35 J 6Antoine de Roquefeuil, seigneur, fils de François
Note biographique rédigée au XXe siècle ; contrat de mariage et quittance de dot avec Renée de Suc (1664) ; baptême de sa fille Hélène (1667) ; inventaire des pièces produites dans le cadre du recensement des usurpateurs de noblesse (1668) ; testaments (1678-1683) ; certificat militaire de son fils Etienne Augustin (1702) ; procédures et accords (1642-1707), concernant notamment les biens de son épouse (1648-1658), Louis d'Arpajon (1659) ou encore François de Rouffiac (1659-1665) ; prêt (1636) ; achat et vente (1648-1671) ; dettes (1656-1672).
Séquentiel : 11
Cote : 35 J 6
Dates : 1636-1707
Description physique : 2 pièces parchemin, 48 papiers papier
Notes, commentaires : Un procès au long cours l'oppose à sa soeur Marguerite à propos de la succession paternelle. La procédure perdure avec leurs enfants respectifs. Aussi, les pièces de ce procès ont-elle été réunies dans la liasse de Jean Pierre de Roquefeuil (35 J 8).
35 J 7Alphonse de Roquefeuil, seigneur, fils d'Antoine
Testament (1690) ; certificat de décès (1691) ; suppliques à propos de sa pauvreté (1689) ; inventaire de ses biens arrentés à un tiers (1690).
Séquentiel : 13
Cote : 35 J 7
Dates : 1689-1691
Description physique : 8 pièces papier
35 J 8Jean Pierre de Roquefeuil, seigneur, fils d'Antoine
Notice biographique rédigée au XXe siècle sur lui et sa belle-famille, les Daniel de Puechgarric ; extraits de baptêmes et certificats de noblesse (1671-1715) ; lettre de tonsure (1686) ; ses contrats de mariages avec Marie d'Enjalran et Jeanne Daniel de Puechgarric (1691-1719) et le testament de cette dernière (1741) ; procédures (1664-1722), notamment un procès fleuve débuté avec son père Antoine et concernant l'héritage de son aïeul François ; quittances et obligation (1674-1708) ; supplique faisant état de sa pauvreté [1691] ; affermes (1707-1716) ; inventaire de ses effets (1723).
Papiers d'activité : nomination en tant que consul d'Arthès (1712).
Séquentiel : 12
Cote : 35 J 8
Dates : 1664-1741
Description physique : 119 pièces papier
35 J 9Gaspard de Roquefeuil, seigneur, fils de Jean Pierre
Notice biographique rédigée au XXe siècle ; certificats et extraits de baptême (1694-1733) ; projet de mariage avec Françoise de Mourre (1724) ; extrait de son mariage avec Marie Anne Daniel de Puechgarric (1725) ; contrat de mariage de sa fille Jeanne avec Pierre Causse (1746) ; quittance pour des messes payées en l'honneur de son frère Jean Antoine (1760) ; comptes de Bernard Campmas, chirurgien d'Arthès (1761-1762) ; procédures et accords (1711-1764) ; obligations et dettes (1723-1761) ; quittances (1728-1762) ; déclarations de biens (1730-1762) ; subrogation (1734) ; vente (1760-1762) ; correspondance (1769).
Papiers d'activité : certificat de présence aux Etats du diocèse d'Albi en tant que consul d'Arthès (1760).
Séquentiel : 14
Cote : 35 J 9
Dates : 1694-1769
Description physique : 1 pièce parchemin, 42 pièces papier
35 J 10Pierre de Roquefeuil, seigneur, fils de Gaspard
Extrait de baptême (1732) ; procédures (an XIV-1814) ; quittances (1772-1784) ; achat (1778) ; procuration (an VI).
Séquentiel : 15
Cote : 35 J 10
Dates : 1732-1814
Description physique : 11 pièces papier
35 J 11Alexandre de Roquefeuil, prêtre, fils de Gaspard
Généalogie de la famille établie d'après l'article de Moreri où il ajoute ses propres notes (notamment la preuve de l'alliance entre sa famille et le ministre Colbert, ainsi qu'une liste des pactes de mariages contractés par les différents seigneurs d'Arthès ou des membres de la famille depuis le XVIe siècle) et où, dans une seconde partie, il donne le compte des messes basses dites par lui entre 1761 et 1792.
Extrait de baptême (1733) ; correspondance (1760-1798) ; ordonnance médicale (1763) ; passeport et laissez-passer (1792-1797) ; demande d'indulgence pour l'âme de son père (1800), en espagnol ; procédures (1756-1811) : à noter, une enquête pour faire enregistrer son acte de baptême (1756-1757) et une autre instruite sur sa personne à son retour d'émigration (an X-1807) ; extrait du livre de raison de son beau-frère, Pierre Causse, à propos notamment de son entretien (achat de soutane, teinte de bas, 1758).
Papiers d'activité : obtention de sa thèse, tonsure, ordination et nominations (1755-1793) ; adhésion au Concordat (an XI).
Séquentiel : 1
Cote : 35 J 11
Dates : 1733-1811
Description physique : 53 pièces papier
35 J 12Autres membres de la famille de Roquefeuil
Papiers concernant les descendants des seigneurs d'Arthès : branche d'Antoine de Roquefeuil (1629-1635), fils illégitime de Jean, seigneur ; les filles de Jacques, seigneur (1640-1688) ; Antoine de Roquefeuil (1712-1755), curé près d'Avranches, et Jean Antoine de Roquefeuil (1756), sieur de Mauremont, tous deux fils de Jean Pierre, seigneur ; Jeanne de Roquefeuil (1770-1777), épouse Causse, fille de Gaspard, seigneur ; branche des seigneurs de la Salle (1576-1607) ; branche des seigneurs de Roquefeuil Cahuzac (1715) ; branche des seigneurs de la Bessière (1628-1639).
Papiers concernant la branche aînée des seigneurs de Roquefeuil (1340-1674), et leurs descendants les seigneurs de Padiès (1457-XVIIe siècle).
Séquentiel : 16
Cote : 35 J 12
Dates : 1340-1777
Description physique : 2 pièces parchemin, 38 pièces papier
35 J 13Branche collatérale des Gorsse
Le fonds, donné par Pierre de Gorsse, descendant de Gaspard de Roquefeuil, comprend des documents concernant la famille Gorsse d'Albi, notamment une correspondance avec les membres de la famille de Bernis au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.
Correspondance : lettre adressée à Gorsse, homme de loi à Toulouse (1796) ; correspondance d'Olivier Gorsse avec Henri de Bernis (an VIII-an XIII), Pons et René de Bernis (an IX-1804) et avec François de Bernis, archevêque (1801-1803) ; courriers adressés à Clair Gorsse, contrôleur des contributions indirectes à Castres (1814-1815).
Papiers concernant les Bernis : notes biographique et généalogique, citations et éloge ; échange de biens entre le roi et le marquis de Bernis (1770-1771) ; état des biens, comptes (1774-1803) ; achat d'une rente par la soeur de l'archevêque François de Bernis (1778).
Séquentiel : 17
Cote : 35 J 13
Dates : 1770-1815
Description physique : 1 pièce parchemin ; 54 pièces papier
Seigneurie d'Arthès retour
35 J 14Procédures et accords
Il s'agit de procédures concernant essentiellement les biens des seigneurs (Lacam, Castelrouge, Cahuzaguet ; la Malayrié, paroisse de Beselle ; le Bois Grand, consulat de Lescure).
A noter : documents relatifs à la contribution fournie par les seigneurs d'Arthès pour se dispenser du service de ban et arrière ban (1645-1697).
Séquentiel : 22
Cote : 35 J 14
Dates : 1603-1697
Description physique : 2 pièces parchemin, 17 pièces papier
35 J 15Moulin et four d'Arthès
Certains actes concernent également le moulin de Saint-Juéry.
A noter : plan de séparation des moulins de Michel Padies et de Dardé Etienne (1560) ; concession de fonds par le roi à Martin Hebrard, marchand de cuivre d'Albi, pour construire un moulin et un marteau à forger à Saint-Juéry (1687) ; procédure pour imposer les banalités et pièces concernant les réparations nécessaires au moulin, notamment deux cahiers indiquant le montant des dépenses et les matériaux utilisés (1811).
Séquentiel : 2
Cote : 35 J 15
Dates : 1328-1820
Description physique : 2 pièces parchemin, 89 pièces papier
35 J 16Hommages aux rois et dénombrements
A noter : dénombrement fait par Jeanne et Catherine Limosin, sœurs (1540) ; exploit de saisie contre François de Roquefeuil pour avoir oublier de dénombrer ses fiefs (1631) ; dénombrement sur un cahier parchemin des biens nobles d'Antoine de Roquefeuil (1680) ; états des personnes jouissant de biens nobles dans le consulat d'Arthès (1680 et 1690).
Séquentiel : 3
Cote : 35 J 16
Dates : 1540-1745
Description physique : 2 pièces parchemin, 11 pièces papier
35 J 17Lausimes, reconnaissances et rentes
A noter : lausimes par Louis Lemosi, seigneur d'Arthès (1520) ; cahier des rentes de Cahuzaguet appartenant à monsieur de Roquefeuil, sieur d'Arthès (début XVIIe).
Séquentiel : 23
Cote : 35 J 17
Dates : 1520-1754
Description physique : 8 pièces papier
35 J 18Transactions
A noter : division des biens et rentes entre les trois coseigneurs Pierre de Cajarc, Louis de Roquefeuil et Antoine de Berne (1543).
Séquentiel : 6
Cote : 35 J 18
Dates : 1543-1676
Description physique : 6 pièces papier
35 J 19Chapellenies
Mémoire à propos de la chapelle de Tristan de Roquefeuil (1457-1536).
Séquentiel : 8
Cote : 35 J 19
Dates : 1457-1536
Description physique : 1 pièce papier
Eglises et chapellenies retour
Cette partie du fonds ne semble pas en lien avec le reste, si ce n'est que la famille Gorsse est parfois concernée (actes rédigés par des notaires de la famille, citations en tant que chapelains).
35 J 20Eglise Saint Affric d'Albi et sa chapelle Notre Dame de Consolation
Actes divers concernant l'église et la chapelle : fondations d'obits, procédures (notamment), nomination de baile, obligation, comptes, délibération, correspondance.
A noter : un inventaire plutôt conséquent d'objets religieux et de reliques (XVIe) et de très nombreuses procédures et saisies engagées contre divers débiteurs.
Séquentiel : 19
Cote : 35 J 20
Dates : 1348-1788
Description physique : 121 pièces papier
35 J 21Eglise du couvent de Sainte Claire d'Albi et sa chapelle Sainte Catherine
Actes divers concernant la chapelle : reconnaissances, censives et perche, transactions, bail de terre, fondation et nomination de chapelain, procédure.
A noter : trois inventaires des titres et actes de la chapelle (1514, 1542 et 1714), un état de ses emphytéotes (XVIIe) et un cahier de reconnaissances pour des biens situés à Albi et aux alentours (Mailhoc, Taïx, Castelnau, etc., 1684-1686).
Séquentiel : 18
Cote : 35 J 21
Dates : 1431-1781
Description physique : 27 pièces papier
35 J 22Autres églises
Sainte Cécile d'Albi : reconnaissances en faveur du chapitre de la cathédrale (1507-1633) ; cahier de quittances en faveur des Metge, marchand et bourgeois d'Albi, pour le paiement de rentes dues au chapitre cathédral (1611-1664) ; comptes (1617) ; procédure à propos d'une maison (1653-1654).
Saint Gilles d'Ambialet : deux cahiers reliés de reconnaissances en faveur de l'église (1580-1587).
Castanet : acte incomplet concernant les cloches de l'église (XVIIe).
Lombers : chapelles de Massuguies et de Lautie (1627-1744).
Saint-Juéry : état des rentes et obits (1633-1704).
Saint Salvy d'Albi : procédure (1693-1694) ; vente de rente (1745).
Sainte Martianne d'Albi : demande par Philippe Vincent Medaille, prêtre à Paris, chapelain de Sainte Martianne, afin d'obtenir ses lettres de maître ès arts de l'université de Toulouse (1765).
Le Truel (Curvalle) : lettre concernant les revenus de l'oeuvre de l'église (1768-1779).
Saint Paul de Mamiac (Penne) : mémoire en forme de requête à propos de la pauvreté du curé (1773).
Castelgarric (Faussergues) et Caussanel (Saint-Grégoire) : note sur l'état de santé des curés (1779).
Séquentiel : 20
Cote : 35 J 22
Dates : 1507-1779
Description physique : 28 pièces papier
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35 J 23Pièces éparses n'ayant pu être insérées dans le classement
Procédures : à noter, retranscription d'une police du droit de lods et ventes de 1296 (XVIe) ; supplique des syndics du diocèse d'Albi et de la province de Languedoc à propos du paiement des droits d'amortissement, francs fiefs, ban et arrière-ban et franc alleu (1644-1645) ; saisie à la requête de Marguerite d'Isarn, épouse de Jean de Soulatges de Tholet, baron de Saint Sernin, avec une description partielle du château de Saint Sernin les Mailhoc et de biens environnants (1688).
Lausimes, perges, rentes et censives : ces pièces concernent notamment les lieux de Poulan, le Bout du Pont, l'Arnaudie (Albi), Russubert (Taïx), le Fabregal. A noter, des reconnaissances concernant le Cimetière Neuf, à Albi, avec un petit plan (XVIIe) ; reconnaissances au roi de fiefs au consulat de la Pelissarie (Montans, 1680).
Actes notariés : testament de noble Bernard Ratherii, du Monastère (1439) ; obligation pour Pierre Bathailler, d'Arthès (1752).
Tarif des céréales (1646-1649).
Séquentiel : 25
Cote : 35 J 23
Dates : 1296-1755
Description physique : 30 pièces papier, 1 cahier
Notes, commentaires : Il s'agit pour la plupart de pièces incomplètes.