Répertoire méthodique de la série Y : Etablissements pénitentiaires (document de travail)



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Archives départementales

du Tarn

 

 

 

 

 

 

 

Répertoire méthodique de la série Y : Etablissements pénitentiaires (document de travail)

 

 

 

Albi






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Lieu de conservation FRAD081
Intitulé Y
Date début cachée 1792
Date fin cachée 1940
Dates extrêmes 1792-1940
Niveau de description Groupe de documents
Date de création description jeudi 22 octobre 2009




Plan de classement retour

Fonds de la Préfecture
  Maisons centrales
  Prisons départementales du Tarn
    Circulaires, instructions générales
    Mobilier
    Comptabilité
      Budgets, états des dépenses
      Correspondance
    Personnel pénitentiaire
      Dossiers individuels du personnel surveillant, dont les directeurs de la 39e circonscription 
      Autres catégories de personnel
    Population carcérale
  Prison d'Albi
  Prison de Castres
  Prison de Gaillac
  Prison de Lavaur
  Dépôts de sûreté
  Jeunes détenus et colonies pénitentiaires
    Jeunes détenus
      Dossiers individuels des jeunes détenus
    Colonies pénitentiaires
  Dépots de mendicité
    Dépôt de mendicité d'Albi
      Mendiants
    Dépôt de mendicité de Castres
Fonds des établissements pénitentiaires
  Prison d'Albi
    Maison d'arrêt
      Registres d'écrou
      Répertoires généraux
    Maison de Justice
      Registres d'écrou
      Contrôle nominatif
    Maison de correction
      Registres d'écrou
      Registres d'écrou des condamnés correctionnels
      Registres d'écrou des condamnés en conseil de guerre
      Registres d'écrou des condamnés de simple police
      Registres d'écrou des passagers
      Registres d'écrou des détenus pour dettes
  Prison de Castres
    Maison d'arrêt
      Registres d'écrou des prévenus
      Registres d'écrou des condamnés
      Registres d'écrou des condamnés de simple police
      Registres d'écrou des passagers civils
      Registres d'écrou des passagers militaires
      Registres d'écrou des détenus pour dettes
    Maison de correction
      Registres d'écrou
      Registres d'écrou des passagers
      Registres d'écrou des détenus pour dettes
    Maisons d'arrêt et de correction
      Contrôle nominatif
  Prison de Gaillac
    Maison d'arrêt
      Registres d'écrou des prévenus et condamnés
      Registres d'écrou des prévenus
      Registres d'écrou des condamnés
      Registres d'écrou des condamnés de simple police
      Registres d'écrou des passagers et des déserteurs militaires
      Registres d'écrou des passagers
      Registres d'écrou des détenus pour dettes
  Prison de Lavaur
    Registres d'écrou des prévenus et condamnés
    Registres d'écrou de la Maison d'arrêt
    Registres d'écrou de la Maison de correction
    Registres d'écrou des condamnés.
    Registres d'écrou des passagers et des déserteurs militaires
    Registres d'écrou des passagers
    Registres d'écrou des détenus pour dettes
    Registres d'écrou de la Maison d'arrêt et de correction, simple police




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  Fonds de la Préfecture retour
  Maisons centrales retour
1 Y 1Circulaires et instructions.
Circulaires et instructions des Ministères de l'Intérieur et des Finances.
Séquentiel : 1
Cote : 1 Y 1
Notice : Circulaires et instructions des Ministères de l'Intérieur et des Finances.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 1
 1813-1847.
1 Y 2Circulaires et instructions.
Circulaires et instructions des Ministères de l'Intérieur et de la Justice.
Séquentiel : 2
Cote : 1 Y 2
Notice : Circulaires et instructions des Ministères de l'Intérieur et de la Justice.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 2
 1849-1887.
1 Y 3Aniane (Hérault).
Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Séquentiel : 3
Cote : 1 Y 3
Notice : Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 3
 1866-1880.
1 Y 4Cadillac (Gironde).
Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Séquentiel : 4
Cote : 1 Y 4
Notice : Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 4
 1865.
1 Y 5Clairvaux (Aube).
Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn, ou libérés dans le département.
Séquentiel : 5
Cote : 1 Y 5
Notice : Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn, ou libérés dans le département.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 5
 1915-1921.
1 Y 6Eysses [Lot, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne].
Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Séquentiel : 6
Cote : 1 Y 6
Notice : Correspondance relative à des détenus originaires du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 1 Y 6
 1882.
1 Y 7Fontevraud (Maine-et-Loire).
Bordereau des cessions faites par la maison centrale de Fontevraud aux prisons du département du Tarn.
Séquentiel : 7
Cote : 1 Y 7
Notice : Bordereau des cessions faites par la maison centrale de Fontevraud aux prisons du département du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 6 Y 1
 1858-1921.
1 Y 8Loos (Nord).
Bordereau des cessions faites par la maison centrale de Loos aux prisons du département du Tarn.
Séquentiel : 8
Cote : 1 Y 8
Notice : Bordereau des cessions faites par la maison centrale de Loos aux prisons du département du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 7 Y 1
 1856-1858.
1 Y 9Montpellier (Hérault).
Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés et à la participation du département du Tarn aux dépenses de construction de la maison centrale de Montpellier.
Séquentiel : 9
Cote : 1 Y 9
Notice : Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés et à la participation du département du Tarn aux dépenses de construction de la maison centrale de Montpellier.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 8 Y 1
 1806-1923.
1 Y 10Nîmes (Gard).
Correspondance relative au transfèrement et à la résidence des condamnés libérés.
Séquentiel : 10
Cote : 1 Y 10
Notice : Correspondance relative au transfèrement et à la résidence des condamnés libérés.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 9 Y 1
 1837-1923.
1 Y 11Poissy (Yvelines).
Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Séquentiel : 11
Cote : 1 Y 11
Notice : Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 10 Y 1
 1914-1924.
1 Y 12Riom (Puy-de-Dôme).
Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Séquentiel : 12
Cote : 1 Y 12
Notice : Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 11 Y 1
 1920.
1 Y 13Thouars (Deux-Sèvres).
Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Séquentiel : 13
Cote : 1 Y 13
Notice : Correspondance relative à la résidence de condamnés libérés.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 12 Y 1
 1914-1922.
  Prisons départementales du Tarn retour
1 Y 19Règlement des prisons.
Règlements généraux et particuliers.
Séquentiel : 19
Cote : 1 Y 19
Notice : Règlements généraux et particuliers.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 14 Y 1
 1841-1886.
1 Y 20Règlement des prisons.
Arrêtés réglementaires du Préfet.
A noter : placard.
Séquentiel : 20
Cote : 1 Y 20
Notice : Arrêtés réglementaires du Préfet.
A noter : placard.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 14 Y 2
 an XIV-1858.
1 Y 21Inspections et enquêtes.
Enquêtes et questionnaires : enquête sur le régime pénitentiaire (1872-1873) ; études sur l'organisation des services publics pénitentiaires (1873) ; questionnaire relatif à l'État et au régime des prisons départementales (1883) ; congrès pénitentiaire de Rome, organisation (1883-1884) ; congrès pénitentiaire de Saint-Petersbourg, id. (1890) ; Ve congrès pénitentiaire international de Paris (organisation) et de Bruxelles (1896-1898) ; rapport au Président de la République sur l'application de la loi de libération conditionnelle pendant les années 1901-1902, par Emile Combes, président du Conseil, ministre de l'Intérieur et des Cultes (1903).
Séquentiel : 21
Cote : 1 Y 21
Notice : Enquêtes et questionnaires : enquête sur le régime pénitentiaire (1872-1873) ; études sur l'organisation des services publics pénitentiaires (1873) ; questionnaire relatif à l'État et au régime des prisons départementales (1883) ; congrès pénitentiaire de Rome, organisation (1883-1884) ; congrès pénitentiaire de Saint-Petersbourg, id. (1890) ; Ve congrès pénitentiaire international de Paris (organisation) et de Bruxelles (1896-1898) ; rapport au Président de la République sur l'application de la loi de libération conditionnelle pendant les années 1901-1902, par Emile Combes, président du Conseil, ministre de l'Intérieur et des Cultes (1903).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 15 Y 1
 1872-1903.
1 Y 22Inspections et enquêtes.
Rapports annuels des médecins.
Séquentiel : 22
Cote : 1 Y 22
Notice : Rapports annuels des médecins.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 15 Y 1
 1891-1913.
1 Y 23Inspections et enquêtes.
Rapports généraux d'inspection et de direction (an XIII, 1836-1914).
Séquentiel : 23
Cote : 1 Y 23
Notice : Rapports généraux d'inspection et de direction (an XIII, 1836-1914).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 15 Y 2
 an XIII-1914.
1 Y 24Inspections et enquêtes.
Commission de surveillance : nomination et renouvellement de membres.
Séquentiel : 24
Cote : 1 Y 24
Notice : Commission de surveillance : nomination et renouvellement de membres.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 15 Y 2
 1811-1931.
1 Y 25Bâtiments.
État des prisons, réparations, transformations.
A noter : plans et dispositions générales de construction des prisons de Belgique ; projet de construction d'une prison de concentration interdépartementale.
Séquentiel : 25
Cote : 1 Y 25
Notice : État des prisons, réparations, transformations.
A noter : plans et dispositions générales de construction des prisons de Belgique ; projet de construction d'une prison de concentration interdépartementale.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 19 Y 1
 1850-1903.
1 Y 61Correspondance générale.
Correspondance.
A noter : tableau des circonscriptions pénitentiaires, fixation du lieu de la peine capitale sur la place du Castelviel.
Séquentiel : 61
Cote : 1 Y 61
Notice : Correspondance.
A noter : tableau des circonscriptions pénitentiaires, fixation du lieu de la peine capitale sur la place du Castelviel.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 16 Y 1-4
 1895-1899.
  Circulaires, instructions générales retour
1 Y 141807-1815
Séquentiel : 14
Cote : 1 Y 14
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 13 Y 1
 1807-1815.
1 Y 151816-1848
A noter : plan d'un hamac, échantillon de toile.
Séquentiel : 15
Cote : 1 Y 15
Notice : A noter : plan d'un hamac, échantillon de toile.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 13 Y 2
 1816-1848.
1 Y 161848-1870
Séquentiel : 16
Cote : 1 Y 16
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 13 Y 3
 1848-1870.
1 Y 171871-1880
Séquentiel : 17
Cote : 1 Y 17
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 13 Y 4
 1871-1880.
1 Y 181881-1924
Séquentiel : 18
Cote : 1 Y 18
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 13 Y 5
 1881-1924.
  Mobilier retour
Fournitures diverses, entreprise de services économiques de.
1 Y 26Barreau et Cealis, Dallens et Oudillier.
Séquentiel : 26
Cote : 1 Y 26
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 1
 1839-1871.
1 Y 27Rousset, Millau, Pierre Calbri, Cazeneuve.
Séquentiel : 27
Cote : 1 Y 27
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 2
 1872-1887.
1 Y 28Cazeneuve, Hélène, Tourneur.
Séquentiel : 28
Cote : 1 Y 28
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 3
 1888-1900.
1 Y 29Hélène.
Séquentiel : 29
Cote : 1 Y 29
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 4
 1901-1912.
1 Y 30Nougaro, de Boussac.
Séquentiel : 30
Cote : 1 Y 30
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 5
 1913-1926.
1 Y 31Nougaro, de Boussac.
Séquentiel : 31
Cote : 1 Y 31
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 20 Y 6
 1927-1935.
  Comptabilité retour
  Budgets, états des dépenses retour
1 Y 321812-1870
Séquentiel : 32
Cote : 1 Y 32
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1812-1870.
1 Y 331871-1882
Séquentiel : 33
Cote : 1 Y 33
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1871-1882.
1 Y 341883-1888
Séquentiel : 34
Cote : 1 Y 34
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1883-1888.
1 Y 351889-1894
Séquentiel : 35
Cote : 1 Y 35
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1889-1894.
1 Y 361895-1898
Séquentiel : 36
Cote : 1 Y 36
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1895-1898.
1 Y 371899-1908
Séquentiel : 37
Cote : 1 Y 37
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1899-1908.
1 Y 381909-1930
Séquentiel : 38
Cote : 1 Y 38
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1909-1930.
  Correspondance retour
1 Y 39an VIII-1880
Séquentiel : 39
Cote : 1 Y 39
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 an VIII-1880.
1 Y 401881-1894
Séquentiel : 40
Cote : 1 Y 40
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1881-1894.
1 Y 411895-1930
Séquentiel : 41
Cote : 1 Y 41
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-7
 1895-1930.
  Personnel pénitentiaire retour
1 Y 42Instructions.
Séquentiel : 42
Cote : 1 Y 42
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1860-1899.
1 Y 43Uniforme et armement des gardiens : cahier des charges (pour fournitures), croquis des uniformes, correspondance.
Séquentiel : 43
Cote : 1 Y 43
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1858-1888.
1 Y 44États des employés, rapports, récompenses.
Séquentiel : 44
Cote : 1 Y 44
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1840-1924.
1 Y 45Traitements et indemnités.
Séquentiel : 45
Cote : 1 Y 45
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1843-1929.
  Dossiers individuels du personnel surveillant, dont les directeurs de la 39e circonscription  retour
1 Y 46Levet (1858-1870) ; Poumarède (1872) ; Dumas (1873-1875) ; Mathieu (1875-1883) ; Augé (juin 1883) ; Verdier (juillet 1883) ; Schoumacher (1887-1888) ; Gay (1919).
Séquentiel : 46
Cote : 1 Y 46
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1858-1919.
1 Y 47A-B.
Séquentiel : 47
Cote : 1 Y 47
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1815-1926.
1 Y 48C.
Séquentiel : 48
Cote : 1 Y 48
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1827-1925.
1 Y 49D-H (1816-1924, 1938).
Séquentiel : 49
Cote : 1 Y 49
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1816-1938.
1 Y 50I-L.
Séquentiel : 50
Cote : 1 Y 50
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1847-1909.
1 Y 51M-Q.
Séquentiel : 51
Cote : 1 Y 51
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1810-1924.
1 Y 52R-V.
Séquentiel : 52
Cote : 1 Y 52
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1792-1926.
  Autres catégories de personnel retour
1 Y 53Aumôniers catholiques.
Séquentiel : 53
Cote : 1 Y 53
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1816-1821.
1 Y 54Pasteurs protestants.
Séquentiel : 54
Cote : 1 Y 54
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1876-1908.
1 Y 55Médecins.
Séquentiel : 55
Cote : 1 Y 55
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1830-1921.
1 Y 56Instituteurs.
Séquentiel : 56
Cote : 1 Y 56
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 21 Y 1-9
 1884-1897.
  Population carcérale retour
Instructions, états nominatifs, centralisation des condamnés au chef-lieu, tarif de main d'oeuvre, recours en grâce, secours de route et gîtes d'étapes, détenus marins et militaires, patronage.
1 Y 571840-1889, 1894
Séquentiel : 57
Cote : 1 Y 57
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 24 Y 1
 1840-1894.
1 Y 581892-1898
A noter : mises en liberté conditionnelle, statistiques et faveurs aux détenus.
Séquentiel : 58
Cote : 1 Y 58
Notice : A noter : mises en liberté conditionnelle, statistiques et faveurs aux détenus.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 24 Y 1
 1892-1898.
1 Y 591899-1914
Séquentiel : 59
Cote : 1 Y 59
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 24 Y 1
 1899-1914.
1 Y 601914-1932
Séquentiel : 60
Cote : 1 Y 60
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 24 Y 1
 1914-1932.
  Prison d'Albi retour
1 Y 62Inspection.
Rapports d'administration et d'inspection de la commission de surveillance (1820-1875, 1940).
Séquentiel : 62
Cote : 1 Y 62
Notice : Rapports d'administration et d'inspection de la commission de surveillance (1820-1875, 1940).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 92 Y 1
 1820-1940.
1 Y 63Bâtiments.
Constructions, réparations, transformations (plan).
Séquentiel : 63
Cote : 1 Y 63
Notice : Constructions, réparations, transformations (plan).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 25 Y 1
 1824-1886.
1 Y 64Mobilier.
Inventaires, loterie, vestiaire, objets du culte, transfert de 4 tableaux de la chapelle de la prison d'Albi au Musée Toulouse-Lautrec (1846-1923, 1938-1939).
Séquentiel : 64
Cote : 1 Y 64
Notice : Inventaires, loterie, vestiaire, objets du culte, transfert de 4 tableaux de la chapelle de la prison d'Albi au Musée Toulouse-Lautrec (1846-1923, 1938-1939).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 26 Y 1 et 91 Y 1
 1846-1939.
1 Y 65Approvisionnement.
Fournitures, cahier des charges, registre.
Séquentiel : 65
Cote : 1 Y 65
Notice : Fournitures, cahier des charges, registre.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 27 Y 1
 1825-1884.
1 Y 66Personnel pénitentiaire.
Personnel : nominations, mouvements, sanctions (1815-1919, 1926-1938).
A noter : assassinat du gardien ordinaire, Mouttet (1907).
Séquentiel : 66
Cote : 1 Y 66
Notice : Personnel : nominations, mouvements, sanctions (1815-1919, 1926-1938).
A noter : assassinat du gardien ordinaire, Mouttet (1907).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 22 Y 1 et 89 Y 1
 1815-1938.
1 Y 67Population carcérale.
Détenus civils : recours en grâce, tentative d'évasion, suicide (1842-1922, 1938).
Séquentiel : 67
Cote : 1 Y 67
Notice : Détenus civils : recours en grâce, tentative d'évasion, suicide (1842-1922, 1938).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 1 et 90 Y 1
 1842-1938.
1 Y 68Détenus militaires : états nominatifs.
Séquentiel : 68
Cote : 1 Y 68
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 23 Y 2
 1920.
1 Y 69Correspondance générale.
Correspondance.
Séquentiel : 69
Cote : 1 Y 69
Notice : Correspondance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 29 Y 1
 1816-1908.
  Prison de Castres retour
1 Y 70Inspection et surveillance.
Règlement de la prison, délibérations de la Commission de surveillance.
Séquentiel : 70
Cote : 1 Y 70
Notice : Règlement de la prison, délibérations de la Commission de surveillance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 39 Y 1
 1820-1913.
1 Y 71Bâtiments.
Réparations, reconstruction de la chapelle.
Séquentiel : 71
Cote : 1 Y 71
Notice : Réparations, reconstruction de la chapelle.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 36 Y 1
 1809-1873.
1 Y 72Mobilier.
Inventaires, devis estimatifs, achats.
Séquentiel : 72
Cote : 1 Y 72
Notice : Inventaires, devis estimatifs, achats.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 37 Y 1
 1840-1912.
1 Y 73Approvisionnement.
Cahier des charges, fournitures.
Séquentiel : 73
Cote : 1 Y 73
Notice : Cahier des charges, fournitures.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 37 Y 1
 1840-1856.
1 Y 74Personnel pénitentiaire.
États nominatifs, nominations (1847-1894, 1928, 1933).
Séquentiel : 74
Cote : 1 Y 74
Notice : États nominatifs, nominations (1847-1894, 1928, 1933).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 34 Y 1
 1847-1928.
1 Y 75Population carcérale.
Détenus : états nominatifs, recours en grâce, évasion.
Séquentiel : 75
Cote : 1 Y 75
Notice : Détenus : états nominatifs, recours en grâce, évasion.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 35 Y 1
 1823-1920.
1 Y 76Correspondance générale.
Correspondance.
Séquentiel : 76
Cote : 1 Y 76
Notice : Correspondance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 40 Y 1
 1817-1920.
  Prison de Gaillac retour
1 Y 77Inspection et surveillance.
Commission de surveillance : rapports et délibérations.
Séquentiel : 77
Cote : 1 Y 77
Notice : Commission de surveillance : rapports et délibérations.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 51 Y 1
 1820-1920.
1 Y 78Bâtiments.
Prise de possession de la nouvelle prison.
Séquentiel : 78
Cote : 1 Y 78
Notice : Prise de possession de la nouvelle prison.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 48 Y 1
 1849.
1 Y 79Mobilier.
Inventaire, achats.
Séquentiel : 79
Cote : 1 Y 79
Notice : Inventaire, achats.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 49 Y 1
 1840-1899.
1 Y 80Approvisionnement.
Adjudications (F. Deymier).
Séquentiel : 80
Cote : 1 Y 80
Notice : Adjudications (F. Deymier).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 50 Y 1
 1837-1855.
1 Y 81Personnel pénitentiaire.
États nominatifs.
Séquentiel : 81
Cote : 1 Y 81
Notice : États nominatifs.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 46 Y 1
 1851-1865.
1 Y 82Population carcérale.
Détenus : recours en grâce, évasion.
Séquentiel : 82
Cote : 1 Y 82
Notice : Détenus : recours en grâce, évasion.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 47 Y 1
 1858-1907.
1 Y 83Correspondance générale.
Correspondance.
Séquentiel : 83
Cote : 1 Y 83
Notice : Correspondance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 52 Y 1
 1815-1920.
  Prison de Lavaur retour
1 Y 84Inspection et surveillance.
Règlement de la prison, registre des délibérations de la Commission de surveillance de 1819 à 1923 (1811-1926).
Séquentiel : 84
Cote : 1 Y 84
Notice : Règlement de la prison, registre des délibérations de la Commission de surveillance de 1819 à 1923 (1811-1926).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 63 Y 1
 1811-1926.
1 Y 85Bâtiments.
Constructions, réparations.
Séquentiel : 85
Cote : 1 Y 85
Notice : Constructions, réparations.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 60 Y 1
 1817-1874.
1 Y 86Mobilier.
Inventaires, achats.
Séquentiel : 86
Cote : 1 Y 86
Notice : Inventaires, achats.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 61 Y 1
 1842-1893.
1 Y 87Approvisionnement.
Fournitures.
Séquentiel : 87
Cote : 1 Y 87
Notice : Fournitures.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 62 Y 1
 1838-1856.
1 Y 88Personnel pénitentiaire.
Renseignements, états nominatifs.
Séquentiel : 88
Cote : 1 Y 88
Notice : Renseignements, états nominatifs.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 58 Y 1
 1843-1881.
1 Y 89Population carcérale.
Détenus : renseignements, évasions.
Séquentiel : 89
Cote : 1 Y 89
Notice : Détenus : renseignements, évasions.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 59 Y 1
 1860-1912.
1 Y 90Correspondance générale.
Correspondance.
Séquentiel : 90
Cote : 1 Y 90
Notice : Correspondance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 64 Y 1
 1811-1920.
  Dépôts de sûreté retour
1 Y 91Dépôts de sûreté d'Alban, Brassac (1859), Cordes (1859), Lacaune (1859-1865), Lisle-sur-Tarn (1826), Mazamet (1872), Pampelonne (1859-1860), Puylaurens (1842-1859), Rabastens (1846-1859), Réalmont (1859-1878), Saint-Amans-Soult (1859), Villefranche (1860-1864)
Nominations de gardiens, réparations.
Séquentiel : 91
Cote : 1 Y 91
Notice : Nominations de gardiens, réparations.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 69 Y 1
 1826-1906.
  Jeunes détenus et colonies pénitentiaires retour
  Jeunes détenus retour
1 Y 92Réglementation
Circulaires et instructions relatives au transfèrement et à la mise en apprentissage.
A noter : plan des lits des "malpropres" [1869].
Séquentiel : 92
Cote : 1 Y 92
Notice : Circulaires et instructions relatives au transfèrement et à la mise en apprentissage.
A noter : plan des lits des ""malpropres"" [1869].
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 1
 1832-1924.
1 Y 93Affaires diverses.
Projet de construction d'un établissement pour jeunes filles à Castres, transfèrement des filles et garçons dans les maisons de correction, notices individuelles de renseignements, placards.
Séquentiel : 93
Cote : 1 Y 93
Notice : Projet de construction d'un établissement pour jeunes filles à Castres, transfèrement des filles et garçons dans les maisons de correction, notices individuelles de renseignements, placards.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 2
 1841-1922.
1 Y 94Libérations conditionnelles.
Demandes.
Séquentiel : 94
Cote : 1 Y 94
Notice : Demandes.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 3
 1890-1922.
  Dossiers individuels des jeunes détenus retour
1 Y 95A.
Séquentiel : 95
Cote : 1 Y 95
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 4
 1853-1895.
1 Y 96B.
Séquentiel : 96
Cote : 1 Y 96
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 5
 1843-1908.
1 Y 97C.
Séquentiel : 97
Cote : 1 Y 97
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 6
 1847-1916.
1 Y 98D-F.
Séquentiel : 98
Cote : 1 Y 98
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 7
 1843-1909.
1 Y 99G-K.
Séquentiel : 99
Cote : 1 Y 99
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 8
 1847-1917.
1 Y 100L-M.
Séquentiel : 100
Cote : 1 Y 100
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 9
 1847-1916.
1 Y 101N-R.
Séquentiel : 101
Cote : 1 Y 101
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 10
 1851-1910.
1 Y 102S-Z.
Séquentiel : 102
Cote : 1 Y 102
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 70 Y 11
 1842-1919.
  Colonies pénitentiaires retour
1 Y 103Affaires diverses.
Essais de fondations ; société de patronage de condamnés libérés (Lavaur) ; établissement spécial pour jeunes filles mineures se livrant à la prostitution.
Séquentiel : 103
Cote : 1 Y 103
Notice : Essais de fondations ; société de patronage de condamnés libérés (Lavaur) ; établissement spécial pour jeunes filles mineures se livrant à la prostitution.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 71 Y 5
 1877-1909.
1 Y 104Mettray (Indre-et-Loire).
Notices de renseignements, demandes de subventions au Conseil général du Tarn.
Séquentiel : 104
Cote : 1 Y 104
Notice : Notices de renseignements, demandes de subventions au Conseil général du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 72 Y 1
 1841-1854.
1 Y 105Pezet (Aveyron).
Demandes de subventions, état des détenus originaires du Tarn, rapport sur la situation de l'établissement.
Séquentiel : 105
Cote : 1 Y 105
Notice : Demandes de subventions, état des détenus originaires du Tarn, rapport sur la situation de l'établissement.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 73 Y 2
 s.d.
1 Y 106Toulouse (Haute-Garonne).
Notices, demandes de subventions, état des détenus originaires du Tarn.
Séquentiel : 106
Cote : 1 Y 106
Notice : Notices, demandes de subventions, état des détenus originaires du Tarn.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 71 Y 3
 1840-1857.
1 Y 107Maisons diverses : Petit-Bourg (Seine-et-Oise) ; Saint-Firmin (Oise) ; Solitude de Nazareth (Hérault).
Notices de renseignements, demandes de subventions.
Séquentiel : 107
Cote : 1 Y 107
Notice : Notices de renseignements, demandes de subventions.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 71 Y 4
 1842-1844.
  Dépots de mendicité retour
1 Y 108Circulaires et instructions ministérielles et préfectorales.
Séquentiel : 108
Cote : 1 Y 108
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 72 Y 1
 an X.
1 Y 109Affaires générales.
Placards, enquête sur l'existence de dépôts de mendicité dans le Tarn et sur les libéré(e)s des colonies pénitentiaires de l'année 1884 (1840-1895).
Séquentiel : 109
Cote : 1 Y 109
Notice : Placards, enquête sur l'existence de dépôts de mendicité dans le Tarn et sur les libéré (e) s des colonies pénitentiaires de l'année 1884 (1840-1895).
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 72 Y 2
 1840-1895.
1 Y 110Registre de contrôle.
Séquentiel : 110
Cote : 1 Y 110
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 72 Y 3
 1860-1887.
  Dépôt de mendicité d'Albi retour
1 Y 111Généralités.
Suppression du dépôt de mendicité d'Albi ; mesures contre la mendicité, enquête sur l'existence de traités pour l'entretien des mendiants de département à département.
Séquentiel : 111
Cote : 1 Y 111
Notice : Suppression du dépôt de mendicité d'Albi ; mesures contre la mendicité, enquête sur l'existence de traités pour l'entretien des mendiants de département à département.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 78 Y 1
 1869-1912.
1 Y 112Bâtiments.
Établissement du dépôt à l'hospice d'Albi.
Séquentiel : 112
Cote : 1 Y 112
Notice : Établissement du dépôt à l'hospice d'Albi.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 73 Y 1
 1870-1882.
1 Y 113Mobilier.
État.
Séquentiel : 113
Cote : 1 Y 113
Notice : État.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 74 Y 1
 1871.
1 Y 114Entretien.
Nourriture.
Séquentiel : 114
Cote : 1 Y 114
Notice : Nourriture.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 76 Y 1
 1869-1873.
1 Y 115Comptabilité.
Séquentiel : 115
Cote : 1 Y 115
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 77 Y 1
 1869-1873.
  Mendiants retour
Entrées et sorties.
1 Y 1161869-1880
Séquentiel : 116
Cote : 1 Y 116
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 75 Y 1
 1869-1880.
1 Y 1171881-1887
Séquentiel : 117
Cote : 1 Y 117
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 75 Y 2
 1881-1887.
  Dépôt de mendicité de Castres retour
1 Y 118Inspection.
Registre des délibérations de la commission de surveillance.
Séquentiel : 118
Cote : 1 Y 118
Notice : Registre des délibérations de la commission de surveillance.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 81 Y 1
 1860-1868.
1 Y 119Règlement.
Séquentiel : 119
Cote : 1 Y 119
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 80 Y 1
 1860.
1 Y 120Bâtiments.
Installation dans les locaux de l'ancien séminaire.
Séquentiel : 120
Cote : 1 Y 120
Notice : Installation dans les locaux de l'ancien séminaire.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 79 Y 1
 an X-1869.
1 Y 121Mobilier.
Achats et réparations.
Séquentiel : 121
Cote : 1 Y 121
Notice : Achats et réparations.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 83 Y 1
 1860-1868.
1 Y 122Entretien.
Nourriture.
Séquentiel : 122
Cote : 1 Y 122
Notice : Nourriture.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 85 Y 1
 1860-1880.
1 Y 123Comptabilité.
Séquentiel : 123
Cote : 1 Y 123
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 86 Y 1
 1862-1867.
1 Y 124Personnel.
Candidatures, vacances de poste.
Séquentiel : 124
Cote : 1 Y 124
Notice : Candidatures, vacances de poste.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 82 Y 1
 1809-1868.
1 Y 125Mendiants.
Entrées et sorties.
Séquentiel : 125
Cote : 1 Y 125
Notice : Entrées et sorties.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 84 Y 1
 1860-1869.
1 Y 126Correspondance générale, notamment extinction de la mendicité.
Séquentiel : 126
Cote : 1 Y 126
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 87 Y 1
 1811-1869.
  Fonds des établissements pénitentiaires retour
  Prison d'Albi retour
  Maison d'arrêt retour
2 Y 92Contrôle nominatif.
Séquentiel : 151
Cote : 2 Y 92
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 95 Y 1
 1925-1936.
  Registres d'écrou retour
2 Y 114 brumaire an XIV-17 mai 1817
Séquentiel : 127
Cote : 2 Y 1
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 1
 1817-1831.
2 Y 218 mai 1817-3 octobre 1831
Séquentiel : 128
Cote : 2 Y 2
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 2
 1831-1832.
2 Y 36 octobre 1831-23 octobre 1832
Séquentiel : 129
Cote : 2 Y 3
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 3
 1832-1833.
2 Y 41er novembre 1832-24 septembre 1833
Séquentiel : 130
Cote : 2 Y 4
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 4
 1835-1836.
2 Y 529 mai 1835-11 février 1836
Séquentiel : 131
Cote : 2 Y 5
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 5
 1836-1837.
2 Y 611 février 1836-13 mai 1837
Séquentiel : 132
Cote : 2 Y 6
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 6
 1837-1842.
2 Y 714 mai 1837-8 juin 1842
Séquentiel : 133
Cote : 2 Y 7
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 7
 1842-1845.
2 Y 88 juin 1842-5 juillet 1845
Séquentiel : 134
Cote : 2 Y 8
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 8
 1845-1847.
2 Y 95 juillet 1845-27 mai 1847
Séquentiel : 135
Cote : 2 Y 9
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 9
 1847-1859.
2 Y 1027 mai 1847-4 février 1859
Séquentiel : 136
Cote : 2 Y 10
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 30 Y 10
 1859-1869.
2 Y 7825 janvier 1859-30 juillet 1869
Séquentiel : 137
Cote : 2 Y 78
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 1
 1869-1877.
2 Y 7930 juillet 1869-15 juin 1877
Séquentiel : 138
Cote : 2 Y 79
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 2
 1877-1882.
2 Y 8015 juin 1877-12 janvier 1882
Séquentiel : 139
Cote : 2 Y 80
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 3
 1882-1886.
2 Y 8113 janvier 1882-5 mai 1886
Séquentiel : 140
Cote : 2 Y 81
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 4
 1886-1895.
2 Y 8215 mai 1886-28 janvier 1895
Séquentiel : 141
Cote : 2 Y 82
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 5
 1895-1899.
2 Y 8328 janvier 1895-20 mars 1899
Séquentiel : 142
Cote : 2 Y 83
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 6
 1899-1904.
2 Y 8421 mars 1899-24 septembre 1904
Séquentiel : 143
Cote : 2 Y 84
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 7
 1904-1910.
2 Y 8526 septembre 1904-6 juin 1910
Séquentiel : 144
Cote : 2 Y 85
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 8
 1910-1916.
2 Y 866 juin 1910-8 novembre 1916
Séquentiel : 145
Cote : 2 Y 86
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 9
 1916-1927.
2 Y 8710 novembre 1916-12 novembre 1927
Séquentiel : 146
Cote : 2 Y 87
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 10
 1927-1932.
2 Y 8812 novembre 1927-24 mai 1932
Séquentiel : 147
Cote : 2 Y 88
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 11
 1932-1935.
2 Y 899 juin 1932-26 février 1935
Séquentiel : 148
Cote : 2 Y 89
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 93 Y 12
 1932-1935.
  Répertoires généraux retour
2 Y 901898-1923
Séquentiel : 149
Cote : 2 Y 90
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 94 Y 1
 1898-1923.
2 Y 911925-1933
Séquentiel : 150
Cote : 2 Y 91
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 94 Y 1
 1925-1933.
  Maison de Justice retour
  Registres d'écrou retour
2 Y 1111 brumaire An XIV-2 avril 1814
Séquentiel : 152
Cote : 2 Y 11
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 1
 an XIV-1814.
2 Y 1217 décembre 1814-22 septembre 1831
Séquentiel : 153
Cote : 2 Y 12
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 2
 1814-1831.
2 Y 133 mars 1819-23 septembre 1831
Séquentiel : 154
Cote : 2 Y 13
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 3
 1819-1831.
2 Y 1414 octobre 1833-17 juillet 1835
Séquentiel : 156
Cote : 2 Y 14
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 4
 1833-1835.
2 Y 1517 août 1835-26 juillet 1838
Séquentiel : 157
Cote : 2 Y 15
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 5
 1835-1838.
2 Y 1627 juillet 1838-28 avril 1847
Séquentiel : 158
Cote : 2 Y 16
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 6
 1838-1847.
2 Y 1722 mai 1847-14 décembre 1861
Séquentiel : 160
Cote : 2 Y 17
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 31 Y 7
 1847-1861.
2 Y 935 octobre 1831-5 octobre 1833
Séquentiel : 155
Cote : 2 Y 93
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 96 Y 1
 1831-1833.
2 Y 9425 avril 1847-28 novembre 1865
Séquentiel : 159
Cote : 2 Y 94
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 96 Y 2
 1847-1865.
2 Y 951er janvier 1862-27 mai 1885
Séquentiel : 161
Cote : 2 Y 95
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 96 Y 3
 1862-1885.
2 Y 961er juin 1885-6 janvier 1914
Séquentiel : 162
Cote : 2 Y 96
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 96 Y 4
 1885-1914.
  Contrôle nominatif retour
2 Y 971886-1913
Séquentiel : 163
Cote : 2 Y 97
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 97 Y 1
 1886-1913.
2 Y 981914-1918
Séquentiel : 164
Cote : 2 Y 98
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 97 Y 2
 1914-1918.
  Maison de correction retour
2 Y 120Registre matricule des agents de surveillance (s.d.).
Séquentiel : 191
Cote : 2 Y 120
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 103 Y
 s.d.
  Registres d'écrou retour
2 Y 1822 brumaire An XIV-7 mars 1817
Séquentiel : 165
Cote : 2 Y 18
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 32 Y 1
 an XIV-1817.
2 Y 1912 mars 1817-3 octobre 1831
Séquentiel : 166
Cote : 2 Y 19
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 32 Y 2
 1817-1831.
2 Y 2027 mai 1847-31 mai 1856
Séquentiel : 167
Cote : 2 Y 20
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 32 Y 3
 1847-1856.
2 Y 211er juin 1856-28 décembre 1861
Séquentiel : 168
Cote : 2 Y 21
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 32 Y 4
 1856-1861.
  Registres d'écrou des condamnés correctionnels retour
2 Y 991er janvier 1862-24 mai 1866
Séquentiel : 169
Cote : 2 Y 99
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 1
 1862-1866.
2 Y 10025 mai 1866-11 janvier 1872
Séquentiel : 170
Cote : 2 Y 100
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 2
 1866-1872.
2 Y 10112 janvier 1872-15 janvier 1876
Séquentiel : 171
Cote : 2 Y 101
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 3
 1872-1876.
2 Y 1028 octobre 1876-2 février 1879
Séquentiel : 172
Cote : 2 Y 102
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 4
 1876-1879.
2 Y 1033 février 1879-9 août 1882
Séquentiel : 173
Cote : 2 Y 103
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 5
 1879-1882.
2 Y 1049 août 1882-8 février 1886
Séquentiel : 174
Cote : 2 Y 104
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 6
 1882-1886.
2 Y 10515 février 1886-15 avril 1889
Séquentiel : 175
Cote : 2 Y 105
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 7
 1886-1889.
2 Y 10617 avril 1889-17 janvier 1896
Séquentiel : 176
Cote : 2 Y 106
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 8
 1889-1896.
2 Y 10719 janvier 1896-18 avril 1901
Séquentiel : 177
Cote : 2 Y 107
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 9
 1896-1901.
2 Y 10829 avril 1901-15 juillet 1910
Séquentiel : 178
Cote : 2 Y 108
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 10
 1901-1910.
2 Y 10915 juillet 1910-4 décembre 1933
Séquentiel : 179
Cote : 2 Y 109
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 98 Y 11
 1910-1933.
  Registres d'écrou des condamnés en conseil de guerre retour
2 Y 1109 mars-18 juin 1916
Séquentiel : 180
Cote : 2 Y 110
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 99 Y 1
 1916.
2 Y 11118 juin 1916-28 février 1918
Séquentiel : 181
Cote : 2 Y 111
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 99 Y 2
 1916-1918.
2 Y 11228 février 1918-22 novembre 1919
Séquentiel : 182
Cote : 2 Y 112
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 99 Y 3
 1918-1919.
  Registres d'écrou des condamnés de simple police retour
2 Y 11316 décembre 1865-17 octobre 1885
Séquentiel : 183
Cote : 2 Y 113
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 100 Y 1
 1865-1885.
  Registres d'écrou des passagers retour
2 Y 2231 mai 1816-23 septembre 1831
Séquentiel : 184
Cote : 2 Y 22
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 33 Y 1
 1816-1831.
2 Y 11418 février 1845-14 mars 1892
Séquentiel : 185
Cote : 2 Y 114
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 101 Y 1
 1845-1892.
2 Y 1151er juillet 1910-22 juin 1919
Séquentiel : 186
Cote : 2 Y 115
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 101 Y 2
 1910-1919.
  Registres d'écrou des détenus pour dettes retour
2 Y 1165 avril 1845-27 mars 1889
Séquentiel : 187
Cote : 2 Y 116
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 102 Y 1
 1845-1889.
2 Y 11710 novembre 1885-26 octobre 1906
Séquentiel : 188
Cote : 2 Y 117
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 102 Y 2
 1885-1906.
2 Y 11827 octobre 1906-7 juin 1913
Séquentiel : 189
Cote : 2 Y 118
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 102 Y 3
 1906-1913.
2 Y 11921 juin 1913-24 août 1937
Séquentiel : 190
Cote : 2 Y 119
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 102 Y 4
 1913-1937.
  Prison de Castres retour
  Maison d'arrêt retour
  Registres d'écrou des prévenus retour
2 Y 2321 novembre 1803-25 février 1813
Séquentiel : 192
Cote : 2 Y 23
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 1
 1803-1813.
2 Y 2425 février 1813-30 juin 1824
Séquentiel : 193
Cote : 2 Y 24
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 2
 1813-1824.
2 Y 257 juillet 1824-24 juillet 1828
Séquentiel : 194
Cote : 2 Y 25
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 3
 1824-1828.
2 Y 2624 juillet 1828-11 octobre 1831
Séquentiel : 195
Cote : 2 Y 26
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 4
 1828-1831.
2 Y 2715 octobre 1831-27 mars 1833
Séquentiel : 196
Cote : 2 Y 27
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 5
 1831-1833.
2 Y 2827 mars 1833-8 septembre 1834
Séquentiel : 197
Cote : 2 Y 28
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 6
 1833-1834.
2 Y 2910 septembre 1834-16 février 1836
Séquentiel : 198
Cote : 2 Y 29
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 7
 1834-1836.
2 Y 3018 février 1836-19 juin 1838
Séquentiel : 199
Cote : 2 Y 30
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 8
 1836-1838.
2 Y 3119 juin 1838-4 septembre 1844
Séquentiel : 200
Cote : 2 Y 31
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 9
 1838-1844.
2 Y 324 septembre 1844-19 août 1849
Séquentiel : 201
Cote : 2 Y 32
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 10
 1844-1849.
2 Y 3321 août 1849-25 octobre 1859
Séquentiel : 202
Cote : 2 Y 33
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 41 Y 11
 1849-1859.
2 Y 12127 octobre 1859-14 juin 1867
Séquentiel : 203
Cote : 2 Y 121
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 1
 1859-1867.
2 Y 12222 juin 1867-9 décembre 1874
Séquentiel : 204
Cote : 2 Y 122
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 2
 1867-1874.
2 Y 12310 décembre 1874-8 avril 1881
Séquentiel : 205
Cote : 2 Y 123
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 3
 1874-1881.
2 Y 1248 avril 1881-25 janvier 1886
Séquentiel : 206
Cote : 2 Y 124
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 4
 1881-1886.
2 Y 12526 janvier 1886-31 juillet 1890
Séquentiel : 207
Cote : 2 Y 125
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 5
 1886-1890.
2 Y 12614 février 1890-21 juillet 1893
Séquentiel : 208
Cote : 2 Y 126
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 6
 1890-1893.
2 Y 12721 juillet 1893-23 mars 1896
Séquentiel : 209
Cote : 2 Y 127
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 7
 1893-1896.
2 Y 12824 mars 1896-9 août 1898
Séquentiel : 210
Cote : 2 Y 128
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 8
 1896-1898.
2 Y 12910 août 1898-13 février 1903
Séquentiel : 211
Cote : 2 Y 129
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 9
 1898-1903.
2 Y 13014 février 1903-15 février 1907
Séquentiel : 212
Cote : 2 Y 130
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 10
 1903-1907.
2 Y 13119 février 1907-15 septembre 1911
Séquentiel : 213
Cote : 2 Y 131
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 11
 1907-1911.
2 Y 13216 septembre 1911-27 février 1914
Séquentiel : 214
Cote : 2 Y 132
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 12
 1911-1914.
2 Y 1332 mars 1914-13 novembre 1922
Séquentiel : 215
Cote : 2 Y 133
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 13
 1914-1922.
2 Y 13415 novembre 1922-22 novembre 1930
Séquentiel : 216
Cote : 2 Y 134
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 105 Y 14
 1922-1930.
  Registres d'écrou des condamnés retour
2 Y 349 novembre 1804-8 juin 1808
Séquentiel : 217
Cote : 2 Y 34
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 1
 1804-1808.
2 Y 358 juin 1808-2 décembre 1812
Séquentiel : 218
Cote : 2 Y 35
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 2
 1808-1812.
2 Y 363 décembre 1812-14 mars 1819
Séquentiel : 219
Cote : 2 Y 36
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 3
 1812-1819.
2 Y 3716 mars 1819-8 mars 1823
Séquentiel : 220
Cote : 2 Y 37
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 4
 1819-1823.
2 Y 389 mars 1823-29 décembre 1828
Séquentiel : 221
Cote : 2 Y 38
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 5
 1823-1828.
2 Y 3929 décembre 1828-8 octobre 1831
Séquentiel : 222
Cote : 2 Y 39
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 6
 1828-1831.
2 Y 4031 octobre 1831-1er novembre 1832
Séquentiel : 223
Cote : 2 Y 40
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 7
 1831-1832.
2 Y 413 novembre 1832-23 juillet 1833
Séquentiel : 224
Cote : 2 Y 41
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 8
 1832-1833.
2 Y 4225 juillet 1833-17 mars 1835
Séquentiel : 225
Cote : 2 Y 42
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 9
 1833-1835.
2 Y 4318 mars 1835-27 juillet 1836
Séquentiel : 226
Cote : 2 Y 43
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 10
 1835-1836.
2 Y 4430 juillet 1836-20 août 1840
Séquentiel : 227
Cote : 2 Y 44
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 11
 1836-1840.
2 Y 4520 août 1840-28 décembre 1844
Séquentiel : 228
Cote : 2 Y 45
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 12
 1840-1844.
2 Y 461er janvier 1845-31 octobre 1848
Séquentiel : 229
Cote : 2 Y 46
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 13
 1845-1848.
2 Y 4731 octobre 1848-23 juillet 1851
Séquentiel : 230
Cote : 2 Y 47
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 14
 1848-1851.
2 Y 4823 juillet 1851-13 août 1856
Séquentiel : 231
Cote : 2 Y 48
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 15
 1851-1856.
2 Y 4914 août 1856-1er août 1861
Séquentiel : 232
Cote : 2 Y 49
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 42 Y 16
 1856-1861.
2 Y 1351er août 1861-1er avril 1864
Séquentiel : 233
Cote : 2 Y 135
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 106 Y 1
 1861-1864.
2 Y 1364 avril 1864-1er avril 1868
Séquentiel : 234
Cote : 2 Y 136
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 106 Y 2
 1864-1868.
2 Y 1379 avril 1868-2 mars 1873
Séquentiel : 235
Cote : 2 Y 137
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 106 Y 3
 1868-1873.
2 Y 13817 mars 1873-31 mars 1877
Séquentiel : 236
Cote : 2 Y 138
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 106 Y 4
 1873-1877.
2 Y 1392 avril 1877-10 mai 1879
Séquentiel : 237
Cote : 2 Y 139
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 106 Y 5
 1877-1879.
  Registres d'écrou des condamnés de simple police retour
2 Y 1405 février 1864-21 juillet 1868
Séquentiel : 238
Cote : 2 Y 140
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 107 Y 1
 1864-1868.
2 Y 14126 mars 1885-9 décembre 1933
Séquentiel : 239
Cote : 2 Y 141
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 107 Y 2
 1885-1933.
2 Y 14222 janvier 1915-30 mai 1934
Séquentiel : 240
Cote : 2 Y 142
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 107 Y 3
 1915-1934.
2 Y 1434 décembre 1930-13 juin 1934
Séquentiel : 241
Cote : 2 Y 143
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 107 Y 4
 1930-1934.
  Registres d'écrou des passagers civils retour
2 Y 5016 août 1849-17 juin 1851
Séquentiel : 242
Cote : 2 Y 50
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 43 Y 1
 1849-1851.
  Registres d'écrou des passagers militaires retour
2 Y 5121 novembre 1803-11 septembre 1807
Séquentiel : 243
Cote : 2 Y 51
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 44 Y 1
 1803-1807.
2 Y 5211 septembre 1807-7 août 1813
Séquentiel : 244
Cote : 2 Y 52
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 44 Y 2
 1807-1813.
2 Y 5312 juin 1840-27 mai 1853
Séquentiel : 245
Cote : 2 Y 53
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 44 Y 3
 1840-1853.
  Registres d'écrou des détenus pour dettes retour
2 Y 5416 janvier 1806-20 avril 1808
Séquentiel : 246
Cote : 2 Y 54
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 45 Y 1
 1806-1808.
2 Y 5513 mai 1808-2 août 1825
Séquentiel : 247
Cote : 2 Y 55
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 45 Y 2
 1808-1825.
  Maison de correction retour
  Registres d'écrou retour
2 Y 14418 mars 1880-11 novembre 1884
Séquentiel : 248
Cote : 2 Y 144
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 1
 1880-1884.
2 Y 14513 novembre 1884-7 novembre 1887
Séquentiel : 249
Cote : 2 Y 145
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 2
 1884-1887.
2 Y 14614 décembre 1887-13 août 1891
Séquentiel : 250
Cote : 2 Y 146
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 3
 1887-1891.
2 Y 14714 mai 1894-21 août 1895
Séquentiel : 251
Cote : 2 Y 147
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 4
 1894-1895.
2 Y 14822 août 1895-12 février 1898
Séquentiel : 252
Cote : 2 Y 148
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 5
 1895-1898.
2 Y 14925 février 1898-3 octobre 1905
Séquentiel : 253
Cote : 2 Y 149
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 6
 1898-1905.
2 Y 1503 octobre 1905-5 mars 1911
Séquentiel : 254
Cote : 2 Y 150
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 7
 1905-1911.
2 Y 1517 mars 1911-18 janvier 1915
Séquentiel : 255
Cote : 2 Y 151
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 108 Y 8
 1911-1915.
  Registres d'écrou des passagers retour
2 Y 15228 mai 1891-14 janvier 1920
Séquentiel : 256
Cote : 2 Y 152
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 109 Y 1
 1891-1920.
2 Y 15321 janvier 1920-18 mai 1934
Séquentiel : 257
Cote : 2 Y 153
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 109 Y 2
 1920-1934.
  Registres d'écrou des détenus pour dettes retour
2 Y 1544 septembre 1864-16 juin 1895
Séquentiel : 258
Cote : 2 Y 154
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 1
 1864-1895.
2 Y 15530 mars 1885-12 octobre 1896
Séquentiel : 259
Cote : 2 Y 155
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 2
 1885-1896.
2 Y 15612 octobre 1896-15 octobre 1904
Séquentiel : 260
Cote : 2 Y 156
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 3
 1896-1904.
2 Y 15716 octobre 1904-10 septembre 1906
Séquentiel : 261
Cote : 2 Y 157
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 4
 1904-1906.
2 Y 15813 octobre 1906-2 décembre 1912
Séquentiel : 262
Cote : 2 Y 158
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 5
 1906-1912.
2 Y 15921 février 1919-27 avril 1934
Séquentiel : 263
Cote : 2 Y 159
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 110 Y 6
 1919-1934.
  Maisons d'arrêt et de correction retour
2 Y 163Répertoire général.
Séquentiel : 267
Cote : 2 Y 163
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 112 Y 1
 1904-1922.
  Contrôle nominatif retour
2 Y 16019 octobre 1897-30 décembre 1911
Séquentiel : 264
Cote : 2 Y 160
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 111 Y 1
 1897-1911.
2 Y 16117 février 1911-22 février 1927
Séquentiel : 265
Cote : 2 Y 161
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 111 Y 2
 1911-1927.
2 Y 16218 mai 1932-13 juin 1934
Séquentiel : 266
Cote : 2 Y 162
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 111 Y 3
 1932-1934.
  Prison de Gaillac retour
  Maison d'arrêt retour
2 Y 187Contrôle nominatif
4 janvier 1909 - 21 août 1926
Séquentiel : 301
Cote : 2 Y 187
Notice : 4 janvier 1909 - 21 août 1926.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 118 Y 1
 1909-1926.
2 Y 188Répertoire général.
Séquentiel : 302
Cote : 2 Y 188
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 119 Y 1
 1897-1926.
  Registres d'écrou des prévenus et condamnés retour
2 Y 5627 juin 1811-11 août 1820
Séquentiel : 268
Cote : 2 Y 56
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 53 Y 1
 1811-1820.
2 Y 5713 août 1820-16 mars 1831
Séquentiel : 269
Cote : 2 Y 57
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 53 Y 2
 1820-1831.
  Registres d'écrou des prévenus retour
2 Y 5816 mars 1831-28 juin 1835
Séquentiel : 270
Cote : 2 Y 58
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 54 Y 1
 1831-1835.
2 Y 16421 février 1853-31 décembre 1866
Séquentiel : 271
Cote : 2 Y 164
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 1
 1853-1866.
2 Y 1653 janvier 1867-9 décembre 1878
Séquentiel : 272
Cote : 2 Y 165
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 2
 1867-1878.
2 Y 16612 décembre 1878-23 janvier 1885
Séquentiel : 273
Cote : 2 Y 166
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 3
 1878-1885.
2 Y 16723 janvier 1885-7 août 1887
Séquentiel : 274
Cote : 2 Y 167
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 4
 1885-1887.
2 Y 16821 août 1887-20 juin 1896
Séquentiel : 275
Cote : 2 Y 168
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 5
 1887-1896.
2 Y 1693 juillet 1896-27 septembre 1904
Séquentiel : 276
Cote : 2 Y 169
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 6
 1896-1904.
2 Y 17030 septembre 1904-14 mai 1917
Séquentiel : 277
Cote : 2 Y 170
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 7
 1904-1917.
2 Y 17125 juin 1917-30 avril 1926
Séquentiel : 278
Cote : 2 Y 171
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 113 Y 8
 1917-1926.
  Registres d'écrou des condamnés retour
2 Y 5910 septembre 1828-27 juin 1835
Séquentiel : 279
Cote : 2 Y 59
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 55 Y 1
 1828-1835.
2 Y 6019 juillet 1834-12 juillet 1836
Séquentiel : 280
Cote : 2 Y 60
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 55 Y 2
 1834-1836.
2 Y 6127 juillet 1836-9 avril 1843
Séquentiel : 281
Cote : 2 Y 61
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 55 Y 3
 1836-1843.
2 Y 6218 avril 1843-17 mars 1849
Séquentiel : 282
Cote : 2 Y 62
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 55 Y 4
 1843-1849.
2 Y 6313 avril 1849-21 février 1853
Séquentiel : 283
Cote : 2 Y 63
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 55 Y 5
 1849-1853.
2 Y 1729 mars 1853-30 octobre 1865
Séquentiel : 284
Cote : 2 Y 172
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 1
 1853-1865.
2 Y 1733 novembre 1865-4 juillet 1876
Séquentiel : 285
Cote : 2 Y 173
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 2
 1865-1876.
2 Y 1744 juillet 1876-7 janvier 1878
Séquentiel : 286
Cote : 2 Y 174
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 3
 1876-1878.
2 Y 17511 janvier 1878-6 mars 1884
Séquentiel : 287
Cote : 2 Y 175
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 4
 1878-1884.
2 Y 17610 mars 1884-14 août 1887
Séquentiel : 288
Cote : 2 Y 176
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 5
 1884-1887.
2 Y 17726 août 1887-24 mars 1891
Séquentiel : 289
Cote : 2 Y 177
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 6
 1887-1891.
2 Y 17824 mars 1891-25 avril 1903
Séquentiel : 290
Cote : 2 Y 178
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 7
 1891-1903.
2 Y 1799 mai 1903-6 août 1926
Séquentiel : 291
Cote : 2 Y 179
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 114 Y 8
 1903-1926.
  Registres d'écrou des condamnés de simple police retour
2 Y 18012 avril 1863-13 février 1885
Séquentiel : 292
Cote : 2 Y 180
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 115 Y 1
 1863-1885.
2 Y 1813 juin 1886-18 mai 1925
Séquentiel : 293
Cote : 2 Y 181
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 115 Y 2
 1886-1925.
  Registres d'écrou des passagers et des déserteurs militaires retour
2 Y 647 août 1811-29 juillet 1835
Séquentiel : 294
Cote : 2 Y 64
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 56 Y 1
 1811-1835.
  Registres d'écrou des passagers retour
2 Y 1827 janvier 1867-30 juillet 1890
Séquentiel : 295
Cote : 2 Y 182
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 116 Y 1
 1867-1890.
2 Y 18327 juin 1851-18 décembre 1890
Séquentiel : 296
Cote : 2 Y 183
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 116 Y 2
 1851-1890.
2 Y 1841er janvier 1891-8 septembre 1926
Séquentiel : 297
Cote : 2 Y 184
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 116 Y 3
 1891-1926.
  Registres d'écrou des détenus pour dettes retour
2 Y 651er mai 1840-25 novembre 1864
Séquentiel : 298
Cote : 2 Y 65
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 57 Y 1
 1840-1864.
2 Y 18524 novembre 1864-3 mars 1885
Séquentiel : 299
Cote : 2 Y 185
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 117 Y 1
 1864-1885.
2 Y 18623 mai 1885-31 mai 1926
Séquentiel : 300
Cote : 2 Y 186
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 117 Y 2
 1885-1926.
  Prison de Lavaur retour
2 Y 209Maison d'arrêt : contrôle nominatif.
21 novembre 1903 - 26 septembre 1926
Séquentiel : 335
Cote : 2 Y 209
Notice : 21 novembre 1903 - 26 septembre 1926.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 125 Y 1
 1903-1926.
2 Y 210Maison d'arrêt et de correction : contrôle général.
1er janvier 1880 - 24 janvier 1896
Séquentiel : 336
Cote : 2 Y 210
Notice : 1er janvier 1880 - 24 janvier 1896.
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 126 Y 1
 1880-1896.
2 Y 211Maison d'arrêt et de correction : répertoire général.
Séquentiel : 337
Cote : 2 Y 211
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 127 Y 1
 1896- 1926.
  Registres d'écrou des prévenus et condamnés retour
2 Y 6615 thermidor an VIII-1er pluviôse an X
Séquentiel : 303
Cote : 2 Y 66
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 1
 an VIII-an X.
2 Y 677 vendémiaire an X-28 brumaire an XIV
Séquentiel : 304
Cote : 2 Y 67
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 2
 an X-an XIV.
2 Y 6826 mars 1819-16 février 1833
Séquentiel : 305
Cote : 2 Y 68
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 3
 1819-1833.
2 Y 691er mars 1833-5 mai 1836
Séquentiel : 306
Cote : 2 Y 69
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 4
 1833-1836.
2 Y 707 mai 1836-8 octobre 1850
Séquentiel : 307
Cote : 2 Y 70
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 5
 1836-1850.
2 Y 7126 octobre 1850-31 mars 1859
Séquentiel : 308
Cote : 2 Y 71
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 6
 1850-1859.
2 Y 726 avril 1859-29 décembre 1862
Séquentiel : 309
Cote : 2 Y 72
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 65 Y 7
 1859-1862.
  Registres d'écrou de la Maison d'arrêt retour
2 Y 1891er janvier 1863-29 août 1882
Séquentiel : 310
Cote : 2 Y 189
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 1
 1863-1882.
2 Y 1904 septembre 1882-17 octobre 1888
Séquentiel : 311
Cote : 2 Y 190
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 2
 1882-1888.
2 Y 19115 novembre 1888-26 août 1894
Séquentiel : 312
Cote : 2 Y 191
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 3
 1888-1894.
2 Y 19227 août 1894-20 décembre 1897
Séquentiel : 313
Cote : 2 Y 192
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 4
 1894-1897.
2 Y 19320 décembre 1897-6 novembre 1904
Séquentiel : 314
Cote : 2 Y 193
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 5
 1897-1904.
2 Y 1949 novembre 1904-21 décembre 1915
Séquentiel : 315
Cote : 2 Y 194
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 6
 1904-1915.
2 Y 19521 décembre 1915-26 septembre 1926
Séquentiel : 316
Cote : 2 Y 195
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 120 Y 7
 1915-1926.
  Registres d'écrou de la Maison de correction retour
2 Y 19612 octobre 1862-16 février 1873
Séquentiel : 317
Cote : 2 Y 196
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 121 Y 1
 1862-1873.
2 Y 19728 octobre 1880-21 novembre 1889
Séquentiel : 318
Cote : 2 Y 197
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 121 Y 2
 1880-1889.
2 Y 19828 novembre 1889-7 juillet 1898
Séquentiel : 319
Cote : 2 Y 198
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 121 Y 3
 1889-1898.
2 Y 19921 juillet 1898-8 mai 1906
Séquentiel : 320
Cote : 2 Y 199
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 121 Y 4
 1898-1906.
2 Y 20010 juillet 1906-14 août 1926
Séquentiel : 321
Cote : 2 Y 200
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 121 Y 5
 1906-1926.
  Registres d'écrou des condamnés. retour
2 Y 739 frimaire an XIV-27 février 1819
Séquentiel : 322
Cote : 2 Y 73
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 66 Y 1
 an XIV-1819.
  Registres d'écrou des passagers et des déserteurs militaires retour
2 Y 741er pluviôse an X-27 frimaire an XII
Séquentiel : 323
Cote : 2 Y 74
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 67 Y 1
 an X-an XII.
2 Y 7516 nivôse an XII-2 fructidor an XIII
Séquentiel : 324
Cote : 2 Y 75
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 67 Y 2
 an XII-an XIII.
2 Y 7613 thermidor an XIII-16 novembre 1818
Séquentiel : 325
Cote : 2 Y 76
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 67 Y 3
 an XIII-1818.
  Registres d'écrou des passagers retour
2 Y 20126 juin 1851-8 novembre 1866
Séquentiel : 326
Cote : 2 Y 201
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 122 Y 1
 1851-1866.
2 Y 2028 janvier 1867-21 décembre 1893
Séquentiel : 327
Cote : 2 Y 202
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 122 Y 2
 1867-1893.
2 Y 2036 janvier 1894-8 août 1926
Séquentiel : 328
Cote : 2 Y 203
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 122 Y 3
 1894-1926.
2 Y 20425 mars 1892-26 juin 1910
Séquentiel : 329
Cote : 2 Y 204
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 122 Y 4
 1892-1910.
  Registres d'écrou des détenus pour dettes retour
2 Y 7728 avril-9 juillet 1806
Séquentiel : 330
Cote : 2 Y 77
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 68 Y 1
 1806.
2 Y 2059 mai 1865-11 août 1890
Séquentiel : 331
Cote : 2 Y 205
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 123 Y 1
 1865-1890.
2 Y 20611 septembre 1890-18 juin 1922
Séquentiel : 332
Cote : 2 Y 206
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 123 Y 2
 1890-1922.
  Registres d'écrou de la Maison d'arrêt et de correction, simple police retour
2 Y 2072 janvier 1864-28 janvier 1908
Séquentiel : 333
Cote : 2 Y 207
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 124 Y 1
 1864-1908.
2 Y 20811 février 1908-26 octobre 1916
Séquentiel : 334
Cote : 2 Y 208
Niveau description : Dossier
Autre ancienne cote : 124 Y 2
 1908-1916.