Répertoire méthodique de la série M : Personnel et Administration générale (document de travail)



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du Tarn


 

 

 

 

 

 

 

Répertoire méthodique de la série M : Personnel et Administration générale (document de travail)

 

par Henri Forestier et Jean Armingaud (1958), Maurice Greslé-Bouignol (1963), Robert Maffre (1989), Jean Le Pottier (1990), encodage FFAS (2009), Catherine Barthe (2013),

 

 

Albi

2009








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Personnel administratif
  Préfets
    Circulaires
    Nomination, installation
      Troisième République
  Secrétaires généraux
  Conseillers de Préfecture
  Personnel des bureaux de la préfecture du Tarn
    Documents d'ordre général
    Personnel titulaire
      Dossiers individuels du personnel 1908-(1934)-19...
    Personnel auxiliaire
      Dossiers individuels
  Sous-préfets
    Sous-préfets de Castres
    Sous-préfets de Gaillac
    Sous-préfets de Lavaur
  Conseillers généraux et Conseillers d'arrondissement (de l'an VIII à la loi du 22 juin 1833)
    Conseillers d'arrondissement
  Maires et Adjoints
Élections
  Décrets, lois, circulaires, instructions
  Votes extraordinaires
  Chambres législatives
    Restauration
    Monarchie de juillet
    Seconde République
    Second Empire
      Élections générales au Corps législatif en exécution du décret impérial du 27 avril 1869
    Troisième République
      Élections à l'Assemblée nationale en exécution d'un décret du 31 janvier 1871 et en conformité de la loi électorale du 15-18 mars 1849
      Élections à la Chambre des députés, du 25 avril 1881, en exécution d'un décret du 28 juillet 1881 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875
      Élections à la Chambre des députés du 4 octobre 1885 en exécution d'un décret du 5 septembre 1885 et en conformité de la loi du 16 juin 1885 établissant le scrutin de liste
      Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 28 août 1889 et en conformité de la loi du 13 février, qui rétablit le scrutin uninominal (22 septembre et 6 octobre 1889)
      Élections à la Chambre des députés en vertu du décret du 23 juillet 1893 et en conformité de la loi du 22 juillet 1893 qui modifie le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889 (20 août et 3 septembre 1893)
      Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 9 avril 1898
      Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 31 mars 1902 (27 avril-11 mai 1902)
      Élections à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 8 avril 1906 (6 mai-20 mai 1906)
      Élections à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 28 mars 1910 (24 avril-8 mai 1910)
      Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 31 mars 1914 (30 avril-10 mai 1914)
  Chambre des députés
    Élections générales en exécution d'un décret du 12 avril 1924 (11 mai 1924)
    Élection d'un député en exécution d'un décret du 23 janvier 1927 qui convoque les électeurs du Tarn pour le 20 février, à la suite du décès du député Henry Simon
    Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 26 mars 1928 (22-29 avril 1928)
    Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 6 avril 1932 (1er-8 mai 1932)
    Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 16 mars 1936 (26 avril-3 mai 1936)
  Sénat
    Élections sénatoriales en exécution du décret du 22 octobre 1881 qui convoque les conseils municipaux du Tarn pour le 27 novembre, à l'effet de nommer leurs délégués et le collège électoral pour le 8 janvier 1882
    Élection sénatoriale du 18 août 1889, en exécution d'un décret du 26 juin, pris à la suite du décès du sénateur H. Rigal, (conseils municipaux convoqués le 7 juillet)
    Élections sénatoriales en exécution d'un décret du 8 novembre 1890, qui convoque les conseils municipaux pour le 30 novembre et les collèges électoraux pour le 4 janvier 1891
    Élection sénatoriale, en exécution d'un décret du 2 février 1898, après tirage au sort qui a désigné le département du Tarn comme devant pourvoir au remplacement du sénateur inamovible Pajot, décédé (conseils municipaux convoqués pour le 20 février et collège électoral pour le 20 mars)
    Renouvellement du Sénat en exécution d'un décret du 24 novembre 1899, qui convoque les conseils municipaux pour le 24 décembre suivant et les collèges électoraux de département pour le 28 janvier 1900
    Élection d'un sénateur en exécution d'un décret du 30 avril 1905 et attendu le décès de E. Barbey. (Conseils municipaux convoqués pour le 14 mai et collège électoral pour le 18 juin 1905)
    Élections sénatoriales du 31 janvier 1909 en exécution d'un décret du 9 novembre 1908
    Élections sénatoriales du 11 janvier 1920 en exécution d'un décret du 24 novembre 1919 (Conseils municipaux convoqués pour le 10 décembre 1919).
    Élections sénatoriales du 9 janvier 1927 en exécution d'un décret du 14 novembre 1926 (Conseils municipaux convoqués pour le 5 décembre 1926).
    Élection sénatoriale du 11 octobre 1931 en exécution d'un décret du 20 août pris à la suite du décès du sénateur Vieu (Conseils municipaux convoqués pour le 6 septembre)
    Élections sénatoriales du 20 octobre 1935 en exécution d'un décret du 28 août 1935 (Conseils municipaux convoqués pour le 15 septembre 1935)
  Élections départementales
    Élections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement
      Régime de la loi du 22 juin 1833
      Régime de la loi du 7 juillet 1852
      Régime de la loi du 10 août 1871
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14 mai 1922)
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (19-26 juillet 1925)
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14-21 octobre 1928)
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931)
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (7-14 octobre 1934)
    Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937)
    Procès-verbaux des diverses élections cantonales (1833-1939)
  Élections cantonales
    Procès-verbaux des opérations des assemblées de canton réunies pour désigner un électeur du collège départemental, 2 candidats aux fonctions de juge de paix, 4 candidats aux fonctions de suppléants de juges de paix
  Élections communales
    Circulaires du Ministre de l'Intérieur aux Préfets, concernant les élections communales
    Registres des maires et adjoints des communes du département de 1830 à 1840
    Registres des maires et adjoints des communes du département de 1830 à 1870
    Consulat et Empire
      Régime de la loi du 28 pluviôse an VIII
        Liste des maires et adjoints des communes du département, à la nomination du préfet qui sont en fonctions en février 1812
    Restauration
    Monarchie de Juillet
      Régime de la loi du 21 mars 1831
        Renouvellement de 1834
    Seconde République
      Régime du décret du 3 juillet 1848
        État des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints du département
      Régime de la loi du 7 juillet 1852
      Régime de la loi du 5 mai 1855
    Troisième République
      Régime de la loi du 14 avril 1871
      Régime de la loi du 20 janvier 1874
      Régime de la loi du 12 août 1876
        Maires et adjoints (mutations)
      Régime de la loi du 28 mars 1882
      Régime de la loi du 5 avril 1884
        Mutations survenues dans le personnel des municipalités
    Élections municipales du 5 mai 1912
      Renseignements sur la composition politique des Conseils municipaux
    Opérations suivant les élections municipales des 1912
    Renouvellement intégral des Conseils municipaux (30 novembre-7 décembre 1919)
      Liste des conseillers municipaux
    Opérations suivant les élections municipales des 1919
    Élections municipales de 1925 (3-10 mai)
      Liste des conseillers municipaux
      Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux
    Opérations suivant les élections municipales de 1925
    Élections municipales de 1929 (5-12 mai)
      Liste des conseillers municipaux
      Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux
      Protestations
    Opérations suivant les élections municipales de 1929
    Élections municipales de 1935 (5-12 mai)
      Liste des conseillers municipaux
      Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux
      Protestations
    Opérations suivant les élections municipales de 1935
    Procès-verbaux des installations des conseils municipaux et des élections des maires et adjoints
  Listes électorales
    Listes électorales (ou par sections) des électeurs de chaque commune, dressées le 31 mars de chaque année
    Révision des listes électorales
    Sections électorales
      Décisions relatives aux sectionnements électoraux
Distinctions honorifiques
  Légion d'honneur
  Légion d'honneur et médaille militaire
  Légion d'honneur et décorations diverses
    Dossiers personnels par ordre alphabétique
  Médaille de Sainte-Hélène instituée par décret impérial du 12 août 1857
  Médaille coloniale et Médaille de Madagascar
    Dossiers personnels par ordre alphabétique
  Belles actions
    Dossiers personnels par ordre alphabétique
  Légion d'honneur
    Notices individuelles et propositions
  Palmes académiques
    Notices individuelles et propositions
  Mérite Agricole
    Notices individuelles et propositions
  Ordre de la Santé Publique
  Mérite Social
    Notices individuelles
  Médaille commémorative
    Notices individuelles
  Médaille coloniale
  Médaille d'honneur agricole
  Médaille d'honneur de l'Assistance publique
  Médaille d'honneur des Chemins de fer
  Médaille d'honneur des clercs d'officiers publics ou ministériels et des employés des greffes
  Médaille d'honneur de l'Education Physique
  Médaille d'honneur des employés de Caisses d'épargne
  Médaille d'honneur des épidémies
  Médaille d'honneur de la Mutualité
  Médaille d'honneur de la police municipale et rurale
  Médaille d'honneur de la Prévoyance sociale
  Médaille d'honneur de la Protection des enfants du premier âge.
  Médaille d'honneur des Sociétés musicales et chorales
  Médaille d'honneur du Travail
  Médaille des Evadés
  Médaille de la Reconnaissance française
  Médaille des Victimes de l'Invasion
  Insigne des blessés civils de la guerre
  Récompenses pour actes de courage et de dévouement
    Dossiers individuels
  Ordres étrangers
  Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers
Police Générale et Administrative
  Police Générale
    Circulaires - Instructions
    Correspondance préfectorale
      Copies
        Correspondance ministérielle
        Correspondance avec les ministères et les autorités constituées
        Correspondance relative aux questions financières
        Correspondance avec les ministres et les conseillers d'État établissements, secours et travaux publics
        Correspondance générale
        Correspondance relative aux affaires militaires
        Correspondance avec les sous-préfets, ingénieur en chef, receveur général (établissements, secours et travaux publics)
        Correspondance avec les ministres et conseillers d'État (affaires générales)
        Correspondance avec les sous-préfets, maires, administrations, receveurs des domaines nationaux et autres
      Analyse
        Courrier arrivée et départ (cabinet du Préfet)
        Courrier arrivée et départ (2e Division)
        Courrier arrivée (2e Division)
    Affaires politiques
      Consulat
      Premier Empire
      Cent Jours
      Deuxième restauration
      Monarchie de Juillet
      Seconde République
      Second Empire
      Troisième République
        Interdiction de journaux français et étrangers
    Personnel de la Police
      Commissaires de police
        Circulaires, instructions
        États des commissaires de police, Renseignements
        Demandes d'emploi, Concours, Candidats
        Indemnités diverses, Remboursement de frais
        Dossiers individuels
      Commissariats de police
        Créations, Modifications dans l'étendue des juridictions, Suppressions, Rétablissements
      Commissariat de police de Carmaux
        Correspondance avec la Préfecture
        Conflit espagnol, Correspondance, Réfugiés
      Commissariat de police de Castres
        Registres de correspondance
        Registres de procès-verbaux
      Commissariat de police de Labastide-Rouairoux
        Registres des procès-verbaux
        Registre de correspondance (départ)
        Correspondance, Pièces reçues
      Commissariat de police de Lavaur
        Affaires judiciaires, Registres de copies
        Registres de correspondance
      Commissaires spéciaux
        Dossiers individuels
      Commissariat spécial d'Albi
        Registres de correspondance (1904-1908)
        Registre des procès-verbaux
  Police Administrative
    Affaires diverses concernant l'ordre public et la sûreté générale
    Explosifs et armes à feu
      Déclarations de dépôts d'explosifs, Autorisations
      Dépôts utilisables pour le stockage des explosifs civils
      Annulations d'autorisations d'exploitations
      Armes à feu
        Contrôle des ventes et des déclarations, Rapports mensuels
    Cercles
      Circulaires, Renseignements sur les cercles existant dans le département
      Déclarations de constitutions, Statuts, Autorisations
    Associations
      Associations constituées sous le régime de la loi du 10 avril 1834, Déclarations, Statuts, Autorisations
      Associations constituées sous le régime de la loi du 1er juillet 1901
      Déclarations, Statuts
      Loges maçonniques
      Associations constituées sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, Récépissés des déclarations reçues à la Sous-préfecture de Castres
      Associations reconnues d'utilité publique
    Inhumations - Transports de corps
      Affaires générales
    Loteries
      Demande, Autorisations, Refus
    Police des jeux
      Circulaires, Instructions
      Jeux de hasard
      Police des jeux
        Casino de Lacaune
        Cercles divers, Demandes et arrêtés d'autorisation, Refus
    Débits de boissons
      Circulaires, Instructions
      Renseignements
    Spectacles
      Cafés-concerts
      Cinémas
    Police des mœurs - Stupéfiants
      Prostitution
    Police de l'imprimerie et de la presse
      Circulaires, Instructions
    Nomades - Forains - Marchands-ambulants
      Enregistrement des déclarations
      Nomades, Notices individuelles
      Forains, Notices individuelles
    Indigents - Secours de route
      Passeports d'indigents avec secours de route, États nominatifs
      Correspondance, Demandes de rapatriement
    Étrangers
      Surveillance des étrangers, Instructions, Enquêtes
      Main-d'œuvre étrangère, Enquêtes
      Formalités des étrangers
        Permis de séjour
      Mouvement des étrangers (changements de résidences, décès)
      États nominatifs, par communes, des étrangers résidant dans le département au 31 décembre 1927
      États nominatifs, par communes, des étrangers résidant dans le département au 31 décembre 1928
      États nominatifs, par communes, des étrangers résidant dans le département au 31 décembre 1929
      États nominatifs, par communes, des étrangers résidant dans le département au 31 décembre 1930
      États nominatifs, par communes, des étrangers résidant dans le département au 31 décembre 1935
      États numériques, par communes, des étrangers, résidant dans le département
      Registre de délivrance des cartes d'identité d'étrangers par les communes
      Enregistrement général des dossiers d'étrangers
      Contrôle des étrangers, Enregistrement des talons de mandats
    Réfugiés
      Réfugiés étrangers, Circulaires, Instructions
      Réfugiés subventionnés
        Ordonnancements
        Comptes des recettes et des dépenses
      Réfugiés espagnols
        Circulaires, Instructions
        Dossiers individuels
        Statistiques hebdomadaires des réfugiés hébergés dans le département
        Centres d'hébergement
        Orphelins
        Rapports divers (Préfet, Sous-Préfet, Commissaires de police, etc.)
        Circulaires ministérielles prescrivant des recherches
      Réfugiés polonais
        États nominatifs
        Correspondance générale
        Dossiers individuels
        Centres d'hébergement
        Correspondance générale
        Départs pour d'autres départements ou pour l'étranger
    Expulsions
      États signalétiques des étrangers expulsés de France
      Arrêtés d'expulsion, Notifications, Dossiers individuels
      Refoulement, Procès-verbaux, Dossiers individuels
    Extraditions
      Recherches, Correspondance, Dossiers individuels
    Passeports
      Circulaires, Instructions
      Passeports à l'étranger
        Enregistrement des autorisations accordées
        Enregistrement des passeports délivrés
        États nominatifs
        Demandes, Correspondance
      Passeports pour l'Algérie et les colonies françaises
      Passeports à l'intérieur, Passeports gratuits
      Emigration
    Surveillance légale, interdiction de séjour
      Surveillance légale
      Dossiers des interdits de séjour
    Relégation, libération conditionnelle, réhabilitation
      Libération conditionnelle
      Réhabilitation
        Dossiers, Correspondance
    Recherches dans l'intérêt des familles
      Demandes, Correspondance
    Épreuves sportives, sociétés de tir, de gymnastique et de préparation militaire
      Épreuves sportives (courses de bicyclettes, de motocyclettes, d'automobiles, etc.), Autorisations
      Commission consultative départementale de l'Education physique
      Sociétés sportives (tir, gymnastique et préparation militaire), Agrément du Ministère de la Guerre
      Sociétés sportives, Subventions
    Chasse
      Circulaires, Instructions
      Arrêtés d'ouverture et de clôture de la chasse
      Tables alphabétiques et états nominatifs des personnes ayant obtenu le permis de chasse
      Relevés numériques des permis de chasse
      Délits de chasse
      Correspondance générale relative à la chasse
    Louveterie
      Personnel, Lieutenants de louveterie, Nominations, Inscription des commissions, Correspondance
    Destruction des animaux nuisibles
      Organisation de battues
      Lutte contre le doryphore
    Pêche
      Arrêtés d'ouverture et d'interdiction de la pêche
      Pêche à l'écrevisse
    Gardes particuliers
      Demandes, Nominations, Dossiers individuels
  Inondations de 1930, Reconstitution des régions inondées, 1930-1934
    Circulaires, Instructions
    Rapports hebdomadaires du Préfet du Tarn au Préfet de la Haute-Garonne
    Souscription nationale
      Travaux de défense contre les inondations
    Réparations aux bâtiments communaux
    Groupements de sinistrés
    Dommages relatifs au curage des cours d'eau du département
    Associations syndicales constituées à l'occasion des inondations
    Primes pour l'amélioration de l'hygiène
      Demandes, Devis, Plans
    Décisions de la Commission d'évaluation des dommages d'Albi
    Décisions de la Commission d'évaluation des dommages de Castres I
    Décisions de la Commission d'évaluation des dommages de Castres II
    Décisions de la Commission d'évaluation des dommages de Lavaur
    Décisions de la Commission d'évaluation des dommages de Mazamet
    Commission d'évaluation des dommages d'Albi
    Commission d'évaluation des dommages à Castres I
      Cantons de Castres, Dourgne, Lautrec et Vielmur
    Commission d'évaluation des dommages de Castres II
      Cantons d'Angles, Brassac, Lacaune, Montredon-Labessonnié, Murat, Roquecourbe et Vabre
    Commission d'évaluation des dommages de Lavaur
      Cantons de Cuq-Toulza, Graulhet, Lavaur, Puylaurens et Saint-Paul-Cap-de-Joux
    Commission d'évaluation des dommages de Mazamet
      Cantons de Labruguière, Mazamet et Saint-Amans-Soult
    Commission d'évaluation des dommages de la Haute-Garonne
    Commissions d'évaluation des dommages
Hygiène et Santé publique
  Conseils d'hygiène
    Circulaires, Instructions, Règlements
    Correspondance générale
    Conseil départemental d'hygiène
      Procès-verbaux des délibérations, Comptes-rendus
      Rapports
      Registre de délibérations
    Conseils d'hygiène et de salubrité d'arrondissement
      Arrondissement d'Albi
    Commissions sanitaires
      Arrondissement d'Albi
      Arrondissement de Castres
      Arrondissement de Gaillac
      Arrondissement de Lavaur
  Jury médical
  Cours d'accouchement
    Cours d'accouchement d'Albi
      Organisation, Renseignements, Statistiques, Examens
      Bourses départementales
    Bourses accordées à des élèves d'écoles d'accouchement situées hors du département
  Personnel médical
    Listes générales des docteurs en médecine, officiers de santé, pharmaciens, herboristes et sages-femmes
  Police médicale
    Exercice illégal de la médecine, de la pharmacie et de l'art dentaire
    Autorisations et refus d'exercer
      Médecins, officiers de santé et dentistes
      Pharmaciens
  Inspection des pharmacies, drogueries, etc.
    Nominations des inspecteurs, Rapports et procès-verbaux, Rôles des droits perçus
  Vaccination
    Circulaires, Instructions
    Rapports, Tableaux et relevés généraux des vaccinations pratiquées
    États nominatifs, par communes, des personnes vaccinées
      Arrondissement d'Albi
      Arrondissement de Castres
  Épidémies
    Circulaires, Instructions
    Médecins des épidémies
    Rapports et comptes rendus sur les épidémies survenues dans le département
    Choléra de 1832
    Choléra de 1835
      Déclarations des cas de choléra, Rapports sur le développement de l'épidémie
    Choléra de 1849
    Choléra de 1854
    Choléra de 1884
    Choléra de 1893
    Angine, Coqueluche, Diphtérie
    Grippe
    Fièvre typhoïde, Typhus
      Rapports, Renseignements
      Correspondance générale
    Impétigo, oreillons, teigne
    Méningite cérébro-spinale
    Poliomyélite, rougeole, dysenterie
    Scarlatine
    Suette
    Variole
  Maladies diverses
    Charbon
    Encéphalite léthargique, goitre et crétinisme
    Rage
      Mesures préventives, Arrêtés municipaux relatifs à la divagation des chiens
      Rapports
      Enquêtes, Statistiques
      Traitement antirabique, Secours
      Correspondance générale
    Tuberculose
    Maladies vénériennes
  Désinfection
    Circulaires, Instructions, Notices relatives au matériel de désinfection
  Statistique sanitaire
    États récapitulatifs des causes des décès par arrondissement
  Circonscriptions sanitaires
  Eaux minérales
    Circulaires, Instructions, Correspondance générale
    Vente, Autorisation
    Établissement thermal de Trébas
      Exploitation
      Médecins inspecteurs, Nominations, Traitements, Rapports, Enquêtes
      Comptes des recettes et des dépenses, Commission des établissements thermaux (Décret du 28 janvier 1860), Procès-verbaux des séances, Rapports
    Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
      Lacaune et Sorèze
      Lacaune, Chambre d'industrie thermale et climatique
      Sorèze, Chambre d'industrie touristique
  Répression des fraudes
    Circulaires, Instructions
    Personnel, Agents des prélèvements, Nominations
    Registre d'inscription des échantillons prélevés
    Rapports sur le service, Prélèvements effectués
    Affaires transmises au Parquet
    Fonds de concours, États des dépenses, Gratifications
    Correspondance générale
  Logements insalubres
    Assainissement des logements insalubres
      Enquêtes
  Établissements dangereux et insalubres
    Circulaires, Instructions
    Listes et états statistiques des établissements dangereux et insalubres
    Rejets d'autorisations, Mises en demeure de fermeture
    Correspondance générale
    Établissements dangereux et insalubres
  Règlements sanitaires des Communes - Bureaux municipaux d'hygiène
    Arrêtés
    Bureaux municipaux d'hygiène
    Bureaux d'hygiène militaire
      Correspondance générale
  Hygiène générale et salubrité publique
    Affaires diverses, Circulaires et instructions
    Affaires diverses, Correspondance générale
    Remèdes secrets
6 M Population. Affaires économiques. Statistiques
  Population
    Mouvement de la population
      Généralités
      Tableaux annuels des arrondissements du département du Tarn
      Tableaux annuels des principales communes du département
    Recensements
      Généralités
      Tableaux de la population du département par arrondissement, canton et commune
      Listes nominatives
    État civil
      Généralités
      Admissions à domicile
      Réintégrations
      Naturalisations
      Options de nationalité des Alsaciens-Lorrains
      Décès de militaires
      Tables décennales
        Arrondissement d'Albi
          Tous cantons
          Canton d'Alban
          Commune d'Albi
          Canton d'Albi
          Canton de Monestiés
          Cantons de Pampelonne et de Valdériès
          Canton de Réalmont
          Cantons de Valence et de Villefranche
          Cantons d'Alban et d'Albi
          Cantons de Monestiés , de Pampelonne et de Réalmont
          Cantons de Valdériès, de Valence et de Villefranche
        Arrondissement de Gaillac
          Tous cantons
          Cantons de Cadalen et de Castelnau-de-Montmiral
          Canton de Cordes
          Canton de Gaillac
          Cantons de Cordes et Gaillac
          Cantons de Lisle et de Rabastens
          Cantons de Salvagnac et de Vaour
          Cantons de Lisle, Rabastens, Salvagnac et Vaour
        Arrondissement de Castres
          Tous cantons
          Cantons de Saint-Amans-Soult et Anglès
          Canton de Brassac
          Canton de Castres
          Canton de Dourgne
          Cantons de Labruguière et de Lacaune
          Canton de Lautrec
          Canton de Mazamet
          Cantons de Montredon et de Murat
          Cantons de Roquecourbe et de Vabre
          Canton de Vielmur
          Cantons d'Anglès et de Brassac
          Cantons de Dourgne et de Labruguière
          Cantons de Lacaune et de Lautrec
          Cantons de Montredon, de Murat et de Roquecourbe
          Cantons de Saint-Amans-Soult, de Vabre et de Vielmur
        Arrondissement de Lavaur
          Cantons de Cuq-Toulza et de Graulhet
          Canton de Lavaur
          Cantons de Saint-Paul et de Puylaurens
Subsistances
  Approvisionnement en grains
    Circulaires, Instructions
    Rapports sur les apparences, l'état ou les résultats des récoltes
  Pesage des grains
  Blés et Farines - Boulangerie
    Recensement des superficies ensemencées en blé d'automne et de printemps et des quantités de blé récoltées
    Déclarations des stocks de blé et de farines panifiables, États récapitulatifs par communes
    Commission consultative d'utilisation des blés et farines
    Suspension du fonctionnement de la Commission consultative
      Relevés, par communes, des prix du blé, de la farine et du pain
    Boulangerie
      Organisation, Réglementation
      Organisation, Approvisionnements
    Rapports sur la situation de la boulangerie
    Prime de panification, Renseignements
    Prix du pain
      Circulaires, Instructions, Affaires générales
      Tableaux trimestriels du prix du pain dans les principales communes du département
      Arrêtés municipaux fixant la taxe du prix du pain, Correspondance
    Cours moyen du froment et de la farine (art. 2 de la loi du 30 mars 1887), États mensuels
    Échange blé-farine-pain
  Boucherie
    Commerce de la boucherie et de la charcuterie
      Organisation, Réglementation
      Organisation, Renseignements, Correspondance
    Enquêtes sur la consommation de la viande dans le département
    Prix moyens de la viande, Rapports, États trimestriels
    Taxe de la viande
      Arrêtés municipaux fixant la taxe du prix de la viande
    États des viandes saisies pour cause de maladies contagieuses
  Mercuriales
    Mercuriales générales
      États des quantités et prix moyens des grains, légumes secs, farines, pain, viande, autres comestibles, fourrages et combustibles vendus sur les divers marchés du département (États de quinzaine)
      Rapports hebdomadaires sur les transactions commerciales dans plusieurs villes du département
      Tableaux mensuels des prix des différentes denrées sur les principaux marchés du département
      Tableaux hebdomadaires des quantités et prix moyens des différentes denrées
    Mercuriales des marchés aux bestiaux
    Mercuriales des poids et prix des animaux de boucherie et de la viande
  Situation économique, surveillance des prix
    États des prix des principaux objets de consommation et des salaires des ouvriers agricoles
    Prix normaux des denrées et boissons alimentaires
    Conseil des consommateurs (décret du 16 octobre 1920)
    Commission départementale d'études relatives au coût de la vie
      Instructions, Renseignements relatifs aux fluctuations du coût de la vie, fournis par le Ministère
      Calcul de l'indice du coût de la vie dans le département
    Rapports du Préfet à l'administration centrale sur la situation économique et sur les questions se rattachant à la cherté de la vie
    Surveillance des prix
    Comité départemental de surveillance des prix
      Procès-verbaux des réunions
    Surveillance du coût de la vie
      Relevés des prix
      Affichage des prix
    Service du ravitaillement
  Subsistances pendant la période des hostilités
    Guerre 1914-1918
    Guerre 1939-1940
      Instructions, Affaires générales
      Organisation de la Nation en temps de guerre, Mobilisation économique, États statistiques
Divisions administratives et délimitations territoriales
  Nomenclature des communes - Réunions - Changements de dénominations
  Limites du département, des arrondissements et des cantons - Modifications - Transfert du chef-lieu du département
    Limites des départements du Tarn et de l'Aude
      Contestations entre les communes de Saint-Amans-Labastide et de Castans, Décrets impériaux, Arrêtés, Rapports, Correspondance
    Limites des départements du Tarn et de l'Aveyron
    Limites des départements du Tarn et de la Haute-Garonne
    Limites des départements du Tarn et de l'Hérault
    Limites des départements du Tarn et de Tarn-et-Garonne
    Demande du Conseil municipal de Castres tendant au transférement dans cette ville du chef-lieu du département
    Limites des arrondissements
    Limites des cantons, Détachements et rattachements de communes, Projet de création de nouveaux cantons, Transferts de chef-lieux
  Communes - Transferts de chefs-lieux - Créations, délimitations, réunions de communes
Statistiques
  Statistiques générales
    Circulaires, Instructions, Correspondance générale
    Statistique des sinistres
      États annuels des sinistres survenus dans le département
      États annuels des sinistres survenus dans les communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      Tableaux synoptiques par cantons des sinistres survenus dans les communes
        Arrondissements d’Albi et de Castres
        Arrondissements de Gaillac et de Lavaur
      Tableaux synoptiques par arrondissements des sinistres survenus dans les cantons
    Statistique des bureaux et établissements divers de bienfaisance
    Statistique des libéralités
    Statistique médicale
  Statistiques agricoles
    Circulaires, Instructions, Correspondance générale
    Commissions cantonales de statistique
    Statistique agricole de 1852
      États par cantons
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Gaillac
    Statistique agricole de 1853
      États par cantons
        Arrondissement d’Albi
    Statistiques agricoles de 1854, 1855 et 1856
      États par cantons
        Arrondissement d’Albi
    Statistiques agricoles de 1857 et 1858
      États par cantons
        Arrondissement d’Albi
    Statistique agricole de 1859
      États par cantons et communes
    Statistiques agricoles de 1860 et 1861
      États par cantons et communes
    Statistique agricole de 1862
    Statistiques agricoles de 1864, 1865, 1866 et 1867
    Statistiques agricoles de 1868 et 1869
    Statistique agricole de 1871
      États par cantons
    Statistique agricole de 1873
      Tableaux synoptiques par cantons des renseignements fournis par les communes
    Statistique agricole décennale de 1882
    Statistique agricole de 1885
      États par arrondissements
    Statistique agricole de 1886
      États par communes
      Tableaux synoptiques par cantons des renseignements fournis par les communes
    Statistique agricole de 1887
      États par arrondissements
    Statistique agricole de 1888
      États par arrondissements
    Statistique agricole de 1889
      États par arrondissements et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1890
      États par arrondissements et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1891
      États par arrondissements
    Statistique agricole de 1892
      États par communes
      Tableaux synoptiques par cantons des renseignements fournis par les communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
    Statistique agricole de 1893
    Statistique agricole de 1894
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1895
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1896
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1897
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1898
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole de 1899
      États par communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900)
      Tableaux synoptiques par cantons des renseignements fournis par les communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1901)
      Tableaux synoptiques par cantons des renseignements fournis par les communes
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1902)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1903)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1905)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1906)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1907)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1908)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1909)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1910)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
      État récapitulatif pour l'arrondissement de Castres
    États par communes et par cantons
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1911)
      États, par communes et par cantons, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par arrondissement et pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1912)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      État récapitulatif pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1913)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1914)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
    Plan départemental de ravitaillement (1913-1914)
      Etats récapitulatifs pour l'ensemble du département
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1915)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Lavaur
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1916)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      États récapitulatifs par canton
    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1917)
      États, par communes, des produits agricoles et du bétail
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      Tableaux récapitulatifs pour le département et rapports d'ensemble sur les campagnes agricoles
    Statistique de ravitaillement
      États mensuels et trimestriels des transports par voie ferrée de marchandises et d'animaux vivants
      Statistiques des ressources agricoles
  Statistiques industrielles
    États des salaires industriels dans les principales villes du département
Agriculture
  Affaires générales
    Circulaires, Instructions
    Correspondance générale
    Renseignements sur la situation de l’agriculture
  Enseignement agricole
    Circulaires, Instructions
    Correspondance générale
    Chaire départementale d'agriculture
      Rapports sur le fonctionnement du service
    Ferme-école des Bruyères (commune de Moularès)
    Ferme-école de Mandoul (commune de Carbes)
    Champs d'expériences et de démonstration, Pépinières, Circulaires, Subventions, Demandes de créations de champs d'expérience
    Cours d'enseignement post-scolaire agricole, Organisation, Programmes des cours, Inspection, Indemnités
    Centres d'apprentissage agricole
    Écoles d'agriculture d'hiver
      Circulaires, Comités de patronage, Dépenses de fonctionnement
      École d'agriculture d'hiver d’Albi
      École d'agriculture d'hiver de Gaillac
      École d'agriculture d'hiver de Lavaur
  Chambres consultatives, chambre départementale d'agriculture
    Conseil supérieur de l'agriculture
    Commission départementale d'agriculture
    Chambres consultatives d'agriculture
    Chambre départementale d'agriculture
      Élections des membres par les syndicats et associations agricoles
      Élections du 6 février 1927
        Procès-verbaux des opérations électorales
          Arrondissement de Castres
      Élections du 16 février 1930
      Élections du 5 février 1933
        Liste des électeurs
          Arrondissement d’Albi
          Arrondissement de Castres
      Élections du 24 juin 1934
        Listes des électeurs
          Arrondissement d'Albi
          Arrondissement de Castres
      Élections du 9 février 1936
      Élections des 5 et 26 février 1939
      Établissement des listes électorales, Renseignements fournis par les associations et syndicats agricoles
      Liste des électeurs
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
        Arrondissement de Gaillac
        Arrondissement de Lavaur
      Révision des listes électorales
        Renseignements fournis par les associations et syndicats agricoles
          Arrondissement d’Albi
          Arrondissement de Castres
      Procès-verbaux des réunions
  Sociétés d'agriculture - Comices agricoles
    Société d'agriculture du Tarn
    Société démocratique d'agriculture et de viticulture de Gaillac
    Société « Les Vignerons gaillacois »
    Société d'agriculture de Saint-Paul-Cap-de-Joux
    Comices agricoles
      Affaires générales, Subventions
      Statuts, Comptes rendus annuels, Subventions, Comice agricole d’Albi
    Comice agricole de Brassac
    Comice agricole de Castres
    Comice agricole de Cuq-Toulza
    Comice agricole de Gaillac
    Comice agricole de Graulhet
    Comice agricole de Lavaur
    Comice agricole de Mazamet
    Comice agricole de Puylaurens
  Syndicats agricoles - Sociétés d'assurances mutuelles - Crédit Agricole
    Syndicats agricoles
      Renseignements, États et situation
    Sociétés d'assurances mutuelles agricoles
      Renseignements
      Statuts
      Subventions
    Crédit agricole
  Main-d'œuvre agricole
    Accidents du travail dans l'agriculture
      Fixation du salaire moyen des ouvriers agricoles du département, Enquêtes auprès des organismes agricoles
  Primes d'encouragement à l'Agriculture - Concours agricoles
    Primes d'encouragement, Réunions des jurys, Renseignements, Distribution des récompenses
    Concours régional agricole d’Albi de 1859
      Commissions d'organisation, Constitution de jurys, Programmes
    Concours régional agricole d’Albi de 1866
    Concours régional agricole d’Albi de 1874
    Concours régional agricole d’Albi de 1882
    Concours régional agricole d’Albi de 1893
    Concours agricoles hors du département
      Circulaires, Imprimés, Correspondance, Récompenses
      Circulaires, Imprimés, Brochures, Correspondance, Mandatement de primes
      Circulaires, Imprimés, Mandatement de primes
    Concours agricoles divers du département
  Calamités agricoles, secours pour pertes
    Circulaires, Instructions
    Correspondance générale
    États des pertes de toute nature survenues dans le département
    Secours pour pertes de toute nature
    Accidents divers
    Gelées
    Grêle
    Incendies
    Inondations
    Orages et grêle
    Pertes de bestiaux
  Écoles vétérinaires - Services vétérinaires
    Écoles vétérinaires
      Circulaires, Instructions, Conditions d'admission, Règlements
      Admissions et nominations d'élèves, Concours, Bourses
      Notes des élèves originaires du département
    Services vétérinaires
    Artistes vétérinaires
    Listes des vétérinaires exerçant dans le département
  Épizooties
    Circulaires, Instructions
    Organisation du service des épizooties dans le département
    Rapports des vétérinaires, États des épizooties
    Fièvre aphteuse
    Indemnités aux vétérinaires sanitaires
    États des viandes saisies dans les abattoirs
    Correspondance générale
  Haras - Surveillance des étalons
    Décrets, Arrêtés, Circulaires, Instructions
    Administration des haras
    Amélioration de la race chevaline, Primes d'encouragement
    Statistique chevaline
    Étalons approuvés ou autorisés
    Surveillance des étalons
    Stations d'étalons
  Concours hippiques - Courses de chevaux
    Concours hippiques d'Albi
    Concours hippiques de Castres
    Concours hippiques divers dans le département
    Concours hippiques hors du département
    Courses de chevaux
      Arrêtés, Circulaires, Instructions
      Courses d'Albi
      Courses de Castres
      Courses de Gaillac
      Courses de Lavaur
      Courses chevaux hors du département
  Viticulture - Maladies de la vigne
    Protection des appellations d'origine
      Lois, Décrets, Circulaires, Instructions
      Relevés des déclarations
    Phylloxéra
      Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, Instructions
      Enquêtes et rapports sur la situation des vignobles envahis par le phylloxéra
      Traitement administratif des vignes phylloxérées
      Dépenses nécessitées par la lutte contre le phylloxéra, Subventions
      Contrôle de la circulation des plants de vigne, Listes annuelles des pépiniéristes
      Création de pépinières de vignes américaines
  Culture du Lin et du chanvre
    Primes d'encouragement
      États récapitulatifs pour le département
      États, par communes, des surfaces ensemencées, État de frais des experts
        Année 1901
        Année 1902
        Année 1903
        Année 1904
        Année 1905
        Année 1906
        Année 1907
        Année 1908
        Année 1909
  Cultures diverses
    Culture du coton
    Culture du pastel
    Sériciculture
      Circulaires, Instructions
      Primes et encouragements
      Enquêtes séricicoles, Statistiques
      Sociétés séricicoles diverses de l'arrondissement de Lavaur
    Culture du tabac
Commerce
  Affaires générales
    Circulaires, Instructions
  Expositions
    Exposition des produits de l'industrie française de l'an X et de 1806, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1819, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1823, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1827, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1834, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1839, à Paris
    Exposition des produits de l'industrie française de 1844, à Paris
    Exposition nationale de l'agriculture et de l'industrie de 1849, à Paris
    Exposition universelle de 1855, à Paris
    Exposition universelle de 1867, à Paris
    Exposition universelle de 1878, à Paris
    Exposition universelle de 1889, à Paris
    Exposition universelle de 1900, à Paris
    Exposition départementale du travail, à Albi (1924) et participation à l'exposition nationale du travail, à Paris : « Les meilleurs ouvriers de France »
    Exposition internationale de 1937, à Paris
    Exposition départementale du travail, à Albi (1939) et participation à l'exposition nationale du travail, à Paris : « Les meilleurs ouvriers de France »
    Expositions diverses en France et aux colonies
    Expositions diverses à l'étranger
  Bourses de commerce. Chambres consultatives des arts et manufactures. Chambres de commerce
    Bourses de commerce
    Chambres consultatives des arts et manufactures
    Chambre consultative des arts et manufactures d’Albi
    Chambre consultative des arts et manufactures de Castres
    Chambre consultative des arts et manufactures de Mazamet (Décret du 16 octobre 1863)
    Chambres de commerce
      Renseignements généraux
      Budgets et comptes
      Élections, Révision des listes électorales, Procès-verbaux des opérations électorales, Résultats pour l'ensemble du département
    Chambre de commerce d’Albi
      Procès-verbaux des réunions, Rapports, Renseignements
      Comptabilité, Budgets et comptes
      Procès-verbaux des élections, Procès-verbaux d'installations
      Listes électorales
    Chambre de commerce de Castres
      Comptabilité, Budgets et comptes
      Procès-verbaux des élections, Procès-verbaux d'installations
      Listes électorales
    Chambre de commerce de Mazamet
      Comptabilité, Budgets et comptes
      Conditionnement public des laines (Décret du 23 mars 1898), Organisation, Statuts, Comptabilité
      Procès-verbaux des élections, Procèsverbaux d'installations
  Agents de change. Courtiers. Voyageurs de commerce
    Nominations, Cautionnements
  Magasins généraux
  Enseignement commercial
    Concours d'entrée dans les écoles de commerce
      Circulaires
    Bourses commerciales
      Circulaires
      Attribution
  Foires et marchés
    Tableaux des foires et marchés
    Inspection sanitaire des foires et marchés
    Créations, Suppressions, Changements de dates, Délibérations des conseils municipaux, Renseignements, Correspondance
  Poids et Mesures
    Arrêtés, Circulaires, Instructions
    Bureaux de vérification, Location, Inventaires, Récolement du mobilier
    Personnel
      Dossiers individuels
    Rapports, Comptes de gestion, Projets d'itinéraires et situations des opérations de vérification
    Comptabilité
    Correspondance générale
    Bureaux de vérification des poids et mesures
      Ordonnances, décrets, instructions
      Bureau d'Albi
      Bureau de Gaillac
        Registre d'ordre
        Registre des opérations de vérification première
      Bureau de Castres
        Registres d'ordre
        Registre des rajustages
      Divers
Industrie et travail
  Affaires générales
    Arrêtés, Circulaires, Instructions
    Rapports relatifs à la situation industrielle
    Correspondance générale
  Chambre des Métiers
    Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, Instructions
    Élections
      Artisans-Maîtres
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
      Artisans-Compagnons
        Arrondissement d’Albi
        Arrondissement de Castres
  Taxe d'apprentissage
    États matrices (appointements, salaires, rétributions, exonérations)
    Déclarations des salaires, Demandes d'exonération, Décisions du Comité départemental de l'Enseignement technique
    Tableaux des assujettis à la taxe ayant obtenu une exonération
  Législation industrielle
    Livrets d'ouvriers
    Conditions du travail dans les marchés passés au nom de l'État, des départements, des communes et des établissements publics de bienfaisance, Commission administrative de constatation des salaires, Procès-verbaux des réunions, Bordereaux des taux des salaires
  Conseil supérieur du Travail. Commissions départementales du Travail. Commission technique départementale
    Conseil supérieur du Travail, Élections des représentants des syndicats, Instructions, Listes électorales
    Commissions départementales du travail dans l'industrie
      Composition, Procès-verbaux des séances, Enquêtes, Vœux
    Commission départementale du travail (Loi du 16 juillet 1932)
    Commission technique départementale
  Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les manufactures
    Travail des enfants dans les manufactures
      Commissions d'inspection (Loi du 22 mars 1841)
      Rapports d'inspection
    Travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie
      Décrets, Circulaires, Instructions
      Rapports, Relevés des contraventions
    Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie
      Inspecteurs, Nominations, Frais de tournées
      Rapports, Procès-verbaux d'infractions
  Durée du travail
    Loi du 9 septembre 1848
      Enquête, par commune, sur la durée moyenne du travail journalier, Renseignements statistiques relatifs à l'application de la loi
    Loi du 23 avril 1919
      Journée de huit heures
        Décrets, circulaires, instructions
    Loi du 21 juin 1936
      Semaine de 40 heures
  Repos hebdomadaire
    Loi du 13 juillet 1906
      Demandes de dérogation, arrêtés d'autorisation, rejets
    Loi du 29 décembre 1923
      Conventions collectives relatives à la fixation des jours de repos
      Autorisations, dérogations, contraventions, statistiques
  Accidents du travail
    Lois, Circulaires, Instructions
    Rapports, Procès-verbaux
    États des accidents survenus dans les établissements industriels et agricoles
    Mesures diverses en faveur des accidents du travail
  Grèves. Conflits du travail
    Lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions
    Grèves
      Rapports, mesures de police, renseignements divers
    Conflits du travail, Conventions collectives
    Conciliation et arbitrage des conflits du travail, Conventions collectives relatives aux salaires
      Mines
        Carmaux
  Chômage
    Instructions, Décrets, Arrêtés, Circulaires
    Souscriptions en faveur des ouvriers sans travail, Statistiques, Répartition
    Commission départementale de chômage
    Fonds départemental de chômage
      États des opérations effectuées
    Fonds municipaux de chômage
      Règlements, Contrôle des opérations effectuées, Subventions de l'État
      Subventions de l'État, Arrêtés collectifs
    Grands travaux organisés pour lutter contre le chômage, Chantiers communaux
      Subventions, Attribution
    Perfectionnement de l'outillage national, départemental et communal, en vue de remédier au chômage
    États statistiques et rapports relatifs au chômage
  Syndicats professionnels (loi du 21 mars 1884). Bourses du travail
    Syndicats professionnels
      Enquêtes, Rapports, États statistiques
      Correspondance générale
    Syndicats professionnels patronaux
    Syndicats mixtes
    Bourses du travail
      Statuts, Renseignements divers
  Sociétés et associations professionnelles
    Chambres syndicales de patrons et d'ouvriers
      Renseignements, Statuts
    Sociétés coopératives de production, de consommation et de crédit, Banques populaires
  Bureaux et Office départemental de placement
    Office départemental de placement
    Orientation professionnelle
  Main-d'œuvre française et étrangère
    Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, Instructions
    Enquêtes, Rapports, Statistiques
  Emploi obligatoire des pensionnés de guerre (loi du 26 avril 1924)
  Habitations à bon marché
    Comités locaux
  Brevets d'invention
    Circulaires, Instructions
    Registre d'inscription des brevets d'invention pris dans le département
    Demandes de brevets d'invention
    Correspondance générale





Corps de l'instrument de recherche retour

  Personnel administratif retour
1 M 12/1Personnel des sous-préfectures.
s.d.
1 M 12/2Personnel de la sous-préfecture de Castres.
Dossiers individuels classés par ordre alphabétique.
1922-1932.
  Préfets retour
  Circulaires retour
1 M 1/1Circulaires du Ministre de l'Intérieur intéressant directement les préfets (25 thermidor an VIII-17 avril 1909).
an VIII-1909.
1 M 1/21926-1940
1926-1940.
  Nomination, installation retour
1 M 2/1Consulat et Empire.
François Lamarque (11 ventôse an VIII), nommé depuis commissaire au tribunal de cassation ; Marie-Just-Antoine Larivoire-Latourette (11 brumaire an X) né le 2 mars 1781 à Tournon, ex-colonel du régiment de Lyonnais, député à la cour en 1781 par les Etats de Languedoc, ex-sous-préfet de Tournon ; Gaspard Gary (prairial an XII), depuis préfet de la Gironde ; Pierre-Joseph-Marie, baron, Baude (13 avril 1809) ex-s. -préfet de Tournon, destitué le 14 juin 1814.
an VIII-1809.
1 M 2/2Restauration.
Stanislas-Catherine-Alexis de Blocquet, baron de Wismes (10 juin 1814), né le 4 juillet 1778 à Arras, ex-sous-préfet de Soissons ; Alexandre-François Bruneteau, baron de Ste-Suzanne (6 avril 1815), né à Poivres-Ste-Suzanne (Aube), le 21 déc. 1769 ; Joseph-Léonard de Cazes de l’Isle (12 juillet 1815), né à Libourne en 1782, ex-sous-préfet de Castres ; Angelier (18 mars 1819), ex-préfet des Landes, depuis préfet de l'Aude ; vicomte Dacazes (19 juillet 1820), ex-préfet du Bas-Rhin.
1814-1820.
1 M 2/3Monarchie de juillet.
Léon Saladin (28 août 1830), depuis préfet de Saône-et-Loire ; Georges-Christophe-Victorin Combes-Sieyès (22 janvier 1831), né le 26 août 1785 à Lunel (Hérault), ex-préfet des Basses-Pyrénées, depuis préfet de l'Aube ; Léonce-Henri baron de Villeneuve (10 déc. 1832), né à Paris le 14 janvier 1801, ex-sous-préfet de Fontainebleau, depuis préfet de l'Indre ; Guillaume-Alexandre St-John de Crèvecœur (12 nov. 1835), ex-sous-préfet de Romorantin ; Jules-Marie Narjot (20 oct. 1838), né le 24 juillet 1808 à Paris, ex-sous-préfet de Jonzac, depuis préfet de la Somme ; Jean-Joseph Lafon (23 nov. 1841), né à Mongesty (Lot) le 8 juillet 1778, ex-sous-préfet de Castres ; Pierre-Adolphe Pardeilhan-Mézin (4 janvier 1847), né à Pau le 11 octobre 1800, ex-secrétaire général de la Hte-Garonne, en fonctions jusqu'au 28 février 1848.
1830-1847.
1 M 2/4Seconde République.
1848, 1er au 13 mars, Ch. D’Aragon, commissaire ; 14 mars au 9 juin, Bauguel, commissaire ; 10 juin Rivail, préfet.
Sebire (24 janvier 1849), ex-préfet d'Eure-et-Loir ; Bart (18 janvier 1850). Taillefer (7 mars 1851), ex-préfet de Tarn-et-Garonne.
1848-1851.
1 M 2/5Second Empire.
Remacle (14 janvier 1855), ex-maire d'Arles et ancien membre du Corps législatif ; Tourangin (29 avril 1861), ex-préfet de la Lozère ; vicomte de Vésins (11 mars 1864), ex-préfet des Vosges ; Locré (31 janvier 1870), ex-sous-préfet de St-Quentin.
1853-1870.
  Troisième République retour
1 M 2/61870-1888
Frédéric Thomas (6 sept. 1870) ; Emile Laurent (9 avril 1871) ; Paul Lauras (25 janvier 1872) ; Cte de Mazin (20 mai 1873) ; Degrond (16 déc. 1874) ; Gizolme (15 octobre 1875), ex-préfet des Pyrénées-Orientales ; Servois (21 mars 1876), ex-préfet de l'Aube, depuis préfet de la Sarthe ; Esterhazy (13 avril 1876), ex-préfet de l'Ain ; Falret de Tuite (18 déc. 1877), ex-préfet de la Corrèze ; Galtié (12 janvier 1880), ex-sous-préfet de Bayeux, depuis préfet de l'Hérault ; Maréchal-Lebrun (28 février 1882), ex-préfet des Landes ; Bourgeois (1882-1883), depuis secrétaire général à la préfecture de la Seine ; Sénécal (21 oct. 1883), ex-sous-préfet de Saint-Quentin ; Louis (3 avril 1884), ex-préfet des Basses-Alpes (ne s'est pas présenté) ; Landard (10 avril 1884), ex-sous-préfet de Reims ; Pabot-Chatelard (10 janvier 1888), ex-sous-préfet du Havre, nommé préfet de la Creuse le 12 février 1890.
1870-1888.
1 M 2/71890-1910
Tardy (12 février 1890) ; E. Laurent (7 janv. 1891) ; Jossier (26 mars 1892) ex-préfet de la Lozère, depuis préfet des Hautes-Pyrénées ; Bru d'Esquille (22 avril 1893), ex-secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône ; Doux (7 janv. 1894), ex-préfet des Htes-Alpes, depuis préfet de la Corrèze ; Planacassagne (14 déc. 1895), ex-préfet de la Corrèze ; Alapetite (23 mai 1896) ; Godefroy (16 juillet 1898), depuis préfet de l'Yonne ; Martin-Feuillée (31 mars 1899), depuis préfet des Ardennes ; Phelut (14 mars 1900), depuis préfet de la Corse ; Giraud (30 mai 1905), depuis préfet du Finistère ; Brisac (10 juin 1909), ex-sous-préfet de Dunkerque, depuis préfet de Loir-et-Cher ; Fabre (30 oct. 1910), ex-préfet de la Corse, depuis préfet de la Charente.
1890-1910.
1 M 2/81911-1921
Bordenave (20 octobre 1911), ex-préfet des Bases-Alpes ; Méjean (16 juillet 1912) ; Maupoil (28 sept. 1912), ex-sous-préfet de Meaux, depuis préfet de Loir-et-Cher ; Bouju (10 mai 1913), ex-sous-préfet de Béziers, depuis préfet des Côtes-du-Nord ; Coyne (7 avril 1917), ex-préfet de la Hte-Saône, depuis conseiller de la préfecture de la Seine ; Bacou (15 décembre 1917) ; A. Magre (janvier 1918), depuis préfet des Vosges ; Magny (4 juin 1921), préfet non installé ; Mathieu (15 juin 1921).
1911-1921.
1 M 2/91926-1940
Simoneau (4 février 1926) ; Julien (11 avril 1926), préfet non installé ; Fourcade (11 avril 1926) ; Cassagneau (23 décembre 1932) ; De Bernardi (17 janvier 1936), préfet non installé (Cf. Page 3, note 1.) ; Ducombeau (17 janvier 1936) ; Bizardel (6 juin 1939) ; Chaigneau (15 mai 1940).
1926-1940.
  Secrétaires généraux retour
Décrets de nomination, procès-verbaux d'installation.
Notes, commentaires : La fonction de secrétaire général fut créée l'an VII, rétablie le 1er août 1820, supprimée le 1er mai 1832, rétablie dans toutes les Préfectures par la loi du 21 juin 1865. De 1832 à 1865 les fonctions de secrétaire général sont remplies par un conseiller de préfecture.
1 M 3/1An VIII-1899
Jean-Baptiste Azaïs-Oulès (an VIII), secrétaire général de l'administration centrale du département depuis 1790 jusqu'à l'an VIII, nommé en 1812 secrétaire général de la Lozère ; Barnabé-Antoine Lenoir (3 janvier 1812), ex-secrétaire du prince d'Eckmühl ; [Marliave, révoqué] ; Alcibiade Fossé (22 août 1830) ; Achille Thierry, délégué pour remplir les fonctions de secrétaire général (19 juin 1848) ; vicomte de Gombert (25 octobre 1865), depuis sous-préfet de Marvejols ; Buchet (1er février 1869), non installé ; Brunel (27 février 1869) ; vicomte de l'Hermite (26 mars 1870), ex-secrétaire général des Vosges ; Vieu (19 sept. 1870) ; Paul Fabre (18 avril 1871) ; Baegner (14 février 1872) ; Ladreit de la Charrière (30 mai 1873) ; Durand (16 oct. 1873) ; Louvel (24 mai 1876) ; Bauzil (28 déc. 1877) ; Rossignol (25 mars 1879) ; Estellé (17 nov. 1830), Arnaud (5 mars 1882), depuis sous-préfet de Castres ; Abeille (21 octobre 1883) ; Armand (28 nov. 1885) ; Naudin (25 nov. 1894) ; Romagny (19 juillet 1898) ; Delfini (26 sept. 1899).
an VIII-1899.
1 M 3/21900-1919
Chevillon (24 sept. 1900), depuis secrétaire général du Var ; Pélissier (9 sept. 1902), depuis sous-préfet de Villefranche ; Gentil-Magre (27 avril 1907) ; Fragnaud (10 mars 1908) non intallé ; Sibra (25 mars 1909) ; Party (29 décembre 1909) ; Fuster (30 décembre 1909) ; Vigouroux (26 oct. 1910) ; Loca (12 janvier 1914) mort le 18 nov. 1915 à la suite de blessures de guerre ; Gozzi (10 mars 1918) ; Cassagneau (24 oct. 1919).
1900-1919.
1 M 3/31921-1929
De la Brunye (14 novembre 1921) ; Terral (9 août 1929).
1921-1929.
  Conseillers de Préfecture retour
Circulaires, décrets de nomination, états de service, pièces diverses.
1 M 4/1Circulaires concernant les conseillers de préfecture (14 juillet 1808-9 décembre 1878).
1808-1878.
1 M 4/2Premier siège : Léon-Joseph Falgayrac (9 germinal an VIII-18 avril 1815), depuis sous-préfet de Layaur ; Barthès (27 mai 1815) ; de Villefranche (29 juillet 1815) ; Léon-Joseph Falgairac (30 août 1830) ; Esquilat (4 août 1842) ; Charles Gorsse (23 février 1844).
Second siège : Raymond-Antoine Gorsse (an VIII-1810), ancien subdélégué de l'intendant de Languedoc ; Marliave (14 nov 1810) ; Latour (27 mai 1815) ; de Lasbordes (29 juillet 1815) ; Clair Gorsse (23 déc. 1820) ; Boyer 30 août 1830) ; Pujol (16 août 1831).
Troisième siège : [Couchet] ; Bouzinac de Latour (2 nov. 1814) ; Fabre (27 mai 1815) ; Louis Gorsse (31 juillet 1815) ; Couchet (30 août 1830) ; Clair Gorsse (12 déc. 1830) ; Laborie (29 déc. 1846).

an VIII-1848.
1 M 4/3Premier siège : Gaugiran (15 juillet 1848) ; baron Isidore de Tridoulat (4 sept. 1848), préfet intérimaire en 1871 ; Daste (12 avril 1879) ; Coutaud (7 juillet 1879).
Second siège : Clarenc (15 juillet 1848) ; Dassejat (26 juin 1849), décret rapporté le 28 juin, Clarenc est maintenu ; Molay-Bacon (16 août1849) ; Dupuy-Dutemps (12 avril 1879).
Troisième siège : A. Thierry (15 juillet 1848) ; Dausse (12 juillet 1850) ; Jannin (27 mai 1852) ; Brown (3 juillet 1852) ; de Goujal (16 mars 1853) ; Dubreuil (11 juin 1860) ; de Lamure (5 juin 1861) ; Teyssier (20 déc. 1863) ; de Mathan (24 mars 1866) ; Naudier (17 avril 1875) ; Juste Andrieux (5 déc. 1876) ; F. Martin (3 juillet 1877) ; Fuzier-Hermann (11 juillet 1877) ; Calvet (19 oct. 1877).

1848-1880.
1 M 4/4Estellé (sans date) ; Charlier (17 nov. 1880) en remplacement d'Estelle ; Darrouy (12 janv. 1880) en remp. De Dupuy-Dutemps ; Fabre (26 janvier 1881), remplaçant de Charlier ; Armand (8 nov. 1882) ; Lemas (10 mars 1884) remplaçant de Darrouy ; Grangier de la Marinière (10 mars 1884) remplaçant de Fabre ; Douchy (22 déc. 1884) remplaçant de la Marinière ; Mennesson (10 juin 1885) remplaçant de Lemas ; Maignial (8 sept. 1885) remplaçant de Mennesson ; Lafargue (26 déc. 1885) remplaçant d'Armand ; Galibern (1er déc. 1888) remplaçant de Douchy ; Tardif (13 sept, 1897) remplaçant de Galibern ; Rosignol (15 janvier 1898) remplaçant de Lafargue ; Marty (26 sept. 1899) remplaçant de Tardif ; Pujos (31 déc. 1899) remplaçant de Marty.
1880-1900.
1 M 4/5Patureau (7 mars 1901 remplaçant de Rossignol ; Dormand (9 sept. 1902) remplaçant de Patureau ; Fabre (27 février 1904) remplaçant de Pujos ; Molins (28 février 1908) remplaçant de Dormand ; Maugue (18 mai 1908) remplaçant de Molins ; Biousse (7 nov. 1908) remplaçant de Maugue ; Baron (22 déc. 1908) remplaçant de Maignial ; Mandeville. (22 juillet 1909) remplaçant de Biousse ; Giral de Solancier (28 déc. 1912) depuis s. -préfet de Gaillac ; Jalaguier nommé le 9 novembre 1914 pour la durée de la guerre.
1900-1914.
1 M 4/6Alquier (7 novembre 1918) ; Jolibois (1er novembre 1919) ; Garrisson (8 septembre 1924).
1918-1926.
  Personnel des bureaux de la préfecture du Tarn retour
De 1807 à 1815, le personnel qui comprend une vingtaine d’employés se répartit en 5 bureaux : Secrétariat, bureau des établissements publics, conscription et domaines, contributions, police.
Du 14 juillet 1815 à octobre 1826, le personnel est réparti en 3 bureaux : secrétariat, 1re division, 2e division.
Une 3e division est créée en octobre 1820. En novembre 1869 elle est fondue avec la 1re division. Rétablie le 15 octobre 1883, elle est définitivement supprimée en 1890.
A partir de 1817. il y a à la préfecture un archiviste et un inspecteur des enfants trouvés.
Le personnel comporte un aumonier au traitement annuel de 200 fr., de 1822 à 1830
Secrétaires particuliers du préfet-Fabre (juillet 1816-sept. 1821). Le poste demeure vacant jusqu'en décembre 1832. A partir de 1837, le secrétariat devient le cabinet particulier. Leclerc (janv. 1833-nov. 1835) ; Roger (nov. 1839-janv. 1842) ; Martineau (février 1842) : Gaytou (déc. 1846-février 1848) ; Meyer (déc 1848-janv. 1849) ; Vinson (mars-juin 1819) ; Kühn (sept-déc. 1849) ; Bataillé (avril 1850) : de Grousseau (janv. 1853 janv. 1855) : Escahe (février 1855-juillet 1855) ; Remacle (août 1855-1859) ; Chapuis (juin 1861-août 1832) ; Dion (janv. 1863-avril 1864) ; de Ribert (mai 1864-nov. 1866) ; Delestre février 1867-déc. 1868) ; Guiraud (mars 1870) ; d'Aubigny (janv. 1874-déc. 1874) ; Leclerc (juillet 1876 juin 1898) et Marty (dec 1896-juin 1898) ; Magnial (oct. 1899-février 1901) ; Billés (avril 1901-juin 1903).
Chefs de cabinet : Remacle, ex-secrétaire particulier 1859-avril 1861) ; de Lapparent (oct 1861-avril 1864) ; de Pessy (avril 1864-janv 1867) ; Berazel (juin 1867-déc 1868) ; Royer (janv. 1869-février 1870) ; Defrance (avril 1871-janv. 1872) ; Cazabonne (août 1872-mai 1873) : Peronne (janv 1875-oct 1875) ; de Montalembert (nov. 1875-mars 1876) ; Dubois (avril 1876-mai 1876) ; Chevrier de Corcelles (mai 1876-décembre 1877) ; Devals (février 1878-janvier 1880) ; Grandet (février 1880-mais 1882) ; Carcauzon (juin 1882-nov. 1882) ; Bonnet (dec. 1882-juillet 1883) ; Julia (déc. 1883-avril 1884) ; Duluguet (mai 1884-janv. 1888) ; Lageon (février 1888-nov. 1888) ; Montigny (avril 1888-mars 1890) ; Tardy (avril 1890-déc 1890) ; Linares (février 1891-mars 1892) ; Kuhn (mai 1892-mai 1893) : Lombard (juin 1893-janv. 1894) ; Naudin (février 1894-déc 1894) ; Pujalet (janv 1895-déc 1895) : Lucciardi (janv-mai 1896) ; Fontanès (juin 1896) ; Rossignol (juillet 1896-déc 1897) ; Rogé (janv 1898-juin 1898) ; Roimarmier (juillet 1898) Cunés d'Ornan avril 1899 janv.1900 ; Guignerot (mai 1900 sept.1904) ; Carê (juin 1905-juin 1909) ; Brunet (juillet 1905) ; Tribolet (nov. 1910) ; Vincent (nov. 1911).
Chefs de la 1re Division : Eugène (janv.l816-déc. 1817) ; Derancy (mars 1818-mars 1819) ; Fabre (sept-déc. 1821), ex-secrétaire du préfet ; .Delon (déc 1821 -sept. 1826) ; Laurens (oct. 1826-déc. 1843) ; Lacombe (janv. 1843-nov. 1864) ; Guyot (janv. 1865-février 1881) ; Boyer (mars 1881-déc. 1889) ; J. Jolibois (janv. 1890-1915).
Chefs de la 2e Division : Delon (janv. 1816-déc. 1821) ; Fabre (déc. 1821-août 1826) : de Genton (sept-nov. 1826) ; Lemouzy père (janv. 1829-déc 1836) ; Lemouzy fils (janv. 1837-nov. 1859 ; Bories (janv. 1860-mai 1886) ; J. Jolibois (juin 1886 déc. 1889) : Mathieu (janvier 1890-juillet 1902) ; Jalaguier (oct. 1902-1915).
Chefs de la 3e Division : Lemouzy père (oct. 1826-déc. 1828) ; Compayré (sept. 1830-déc. 1853) Duffourc (janv. 1854-nov. 1869) ; Mathieu (janv. 1884-janvier 1890).
Archivistes : Sudre (mai 1817-7 sept. 1822) ; Toujan (janv. 1823-sept. 1826 ; Capdeville (oct. 1826-janv. 1829) ; Delon (fév. 1830-déc. 1831) ; Roussac (février 1832-déc 1852) : Léon Bing (1er août 1852-185) ; Soehnée (6 février 1858-1859) : E. Jolibois (1er sept. 1859-déc 1889) ; Ch. Portal (janvier 1890-déc 1927).
Aumôniers : Adhemar (mars 1822-déc. 1823) ; Laterrière (1er janv. 1824-déc. 1825) ; Amiel (1er janv. 1826-sept. 1830.)
  Documents d'ordre général retour
1 M 5/1Règlements et statuts du personnel établis le 14 frimaire an IX par le préfet Lamarque ; le 15 octobre 1883, par le préfet Bourgeois ; le 19 octobre 1920, par le préfet Magre ; le 24 mai 1922 par le préfet Mathieu.
an IX-1922.
1 M 5/2Registre d'inscription des employés de la préfecture (décembre 1921).
1821.
1 M 5/3Registre d'inscription des années 1839 à 1856.
1839-1856.
1 M 5/4Registre d'inscription des années 1856 à 1883.
1856-1883.
1 M 5/5Règlement établi le 16 mai 1931 par le préfet Fourcade. — Répartition des attributions entre les divers services (1914-1937).
1914-1937.
1 M 5/6Projets de réforme administrative.
1891-1924.
  Personnel titulaire retour
1 M 6/1Dossiers individuels.
s.d.
1 M 6/2Chefs de Cabinet.
Circulaires. — 1920- (1933)-19..
1920-1933.
1 M 6/3Chefs de Cabinet et chefs-adjoints. — Arrêtés de nomination. — Notices individuelles :
Gachon (1er juillet 1921) ; Jean (1er février 1922) ; Rivière (1er décembre 1925) ; Giberton (1er janvier 1929) ; Cons (21 janvier 1933) ; Bourdin (1er juillet 1934) ; Abeille (16 mai 1935) ; Laporte, chef-adjoint (11 février 1936) ; Dumont (19 juillet 1939) ; Pastré, chargé des fonctions de chef de cabinet (16 mars 1940).
1921-1940.
1 M 6/4Etats nominatifs du personnel 1914- (1932)-19..
Chefs de la 1re division : Jalran (20 septembre 1918) ; Brault (23 juillet 1929).
Chefs de la 2e division : Fourès (12 novembre 1914) ; Wolffer (5 décembre 1921) ; Lavergne (1er janvier 1929) ; Barreau (1er septembre 1932).
Chef de la 3e division : (décision du Conseil Général du 25 novembre 1936, arrêté préfectoral du 25 janvier 1937 approuvé par le Ministre de l'Intérieur le 5 février 1937) Chabbert (10 février 1937).
Archivistes : Forestier (1er janvier 1928) ; Chanteux (1er septembre 1932) ; Bayaud (15 février 1934).
1914-1932.
1 M 6/5Arrêtés collectifs de nominations et de promotions 1919- (1931)-19..
1919-1931.
1 M 6/11Concours de rédacteurs et de sténo-dactylographes.
1919-1939.
  Dossiers individuels du personnel 1908-(1934)-19... retour
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1 M 6/6A-C.
1908-1934.
1 M 6/7D-J.
1908-1934.
1 M 6/8L-N.
1908-1934.
1 M 6/9P-R.
1908-1934.
1 M 6/10S-W.
1908-1934.
  Personnel auxiliaire retour
  Dossiers individuels retour
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1 M 7/1Mettre dates extrèmes.
s.d.
1 M 7/2A-F.
1925-1932.
1 M 7/3G-V.
1925-1932.
  Sous-préfets retour
1 M 8/1Circulaires du Ministre de l'Intérieur concernant les sous-préfets.
1809-1849.
1 M 8/2Conférences administratives.
1862-66.
1 M 8/3Sous-préfet de l'arrondissement d'Albi.
Nomination, installation, pièces diverses concernant De Bayne, auditeur au Conseil d'Etat, seul titulaire (24 janvier 1811 au 21 déc. 1815). On lit sur la feuille individuelle de Bayne : « La sous-préfecture d'Albi est de nouvelle création. M. de Bayne est le premier titulaire. ».
1811-1815.
1 M 8/4Sous-préfets rattachés à la préfecture du Tarn.
Dossiers individuels : Delannet (22 septembre 1926) (nommé Sous-Préfet d'Issoire le 23 mai 1931) ; Gervais (13 décembre 1927) (nommé Sous-Préfet de Rochechouart le 1er juillet 1932).
1926-1927.
  Sous-préfets de Castres retour
Nomination, installation, états de service, pièces diverses, etc.
1 M 9/1An X-1830
Lachanède (13 floréal an X), depuis préfet du Cantal ; Barrier, auditeur au Conseil d'Etat (14 janvier 1811) ; de Villeneuve (10 juin 1814) non installé ; Dubosquet, ancien officier de marine (30 juillet 1814) depuis s. -préfet de Lavaur ; de Cazes de l'Isle (sept. 1814), depuis préfet du Tarn ; Aussenac, suspendu le 2 juillet 1815 ; Bonne de Lesdiguières, s. -préfet de Parthenay (2 août 1815 à 30 août 1830).
an X-1830.
1 M 9/21830-1898
Guibal, négociant (30 août 1830) ; Lafon, (9 août 1833), depuis préfet du Tarn ; de Vergeron (23 nov. 1841) ; de St-Paul (9 août 1848) ; Garnier (13 avril 1855), depuis sous-préfet de Douai ; de Grimaldi (12 août 1856) ; de Valavieille (24 oct. 1861), depuis préfet des Htes-Pyrénées ; Belloc (12 nov. 1865) ; Assiot (13 sept. 1870), depuis s. -préfet de St-Nazaire ; de Lestaubière (16 avril 1871) ; Bernard (18 juin 1873) ; de Raymond-Cahuzac (24 mai 1876) ; Denis de Rivoire (21 février 1877) ; Durand (24 mai 1877) ; Gragnon (30 déc. 1877) ; Bausil (25 mars 1879) ; Arnaud (21 oct 1883) ; Couly (14 nov. 1886) ; Rodière (20 juin 1888 ; Francière (31 juillet 1894) ; Turgot (14 déc. 1895) ; Marraud (23 mai 1896) ; Viguerie (26 mai 1896) ; Rosapelly (6 janvier 1897) ; Eyguière (21 oct. 1898).
1830-1898.
1 M 9/31902-1921
Lapaine (9 sept. 1902) ; Vassal (15 déc. 1906), depuis préfet des Basses-Alpes ; Poivert (20 oct. 1911) ; Labrégère (14 nov. 1914), nommé pour la durée de la guerre ; Remyon (20 nov. 1914), nommé pour la durée de la guerre, (12 janvier 1918), nommé définitivement, depuis, préfet des Pyrénées-Orientales (16 février 1921).
1902-1921.
1 M 9/41926-1940
Vié (11 avril 1926) ; Vautier (11 juillet 1930), sous-préfet non installé ; Gonzalve (11 juillet 1930) ; Sudres (4 janvier 1935) ; Poulat (8 décembre 1936) ; Chaumeil (25 janvier 1940).
1926-1940.
  Sous-préfets de Gaillac retour
Nomination, installation, états de service, pièces diverses, etc.
1 M 10/1An VIII-1870
Bermond, « ex-législateur » (9 germinal an VIII) ; de Puysegur (22 juillet, 1814), depuis préfet des Landes ; de Bayne, ex-sous-préfet d'Albi (5 mars 1823) ; Grenier (28 sept. 1830) ; Bermond (9 oct. 1832) ; de Castéras (6 janvier 1848) ; Michaud, sous-commissaire du Gouvernement provisoire (28 mars 1848) ; Bonnet (9 août 1848) ; Fournies (12 juillet 1850) ; Mourot (29 sept 1855) ; Coti (15 déc. 1856) ; Fuzier (12 avril 1862) ; Patricot (16 mars 1870).
an VIII-1870.
1 M 10/21870-1898
Get (26 sept. 1870) ; Jean (14 déc. 1870) ; Boyer de Cadush (14 juin 1871) ; Lachièze (15 février 1873) ; Boysson d'Ecole (7 juin 1873) ; [Mourgue de Carrère, non installé (mai 1874) ] ; Drouot (18 mai 1874) ; Vaissière (24 mai 1876) ; Celières (7 juillet 1876) ; Leroy de la Brière (31 mai 1877), révoqué (23 déc. 1877) ; de nouveau Celières (30 déc. 1877) ; Desagnat (14 nov. 18806) ; Elisi de St-Albert (24 mai 1889) ; Buy (8 juin 1891) ; Lartigue (mars 1893) ; Vernet (9 août 1894) ; Tremoulet (13 sept. 1897) ; Claëys (21 oct. 1898).
1870-1898.
1 M 10/31902-1926
Grec (9 sept. 1902) ; Benedetti (3 nov. 1904) ; de Mendouça (30 déc. 1905) ; Mendousse (3 nov. 1906) ; Renault (28 janv. 1911) ; Bourdeix (23 mai 1911) ; Lafarge ; Charbonnier (12 janvier 1914) ; Giral de Solancier (2 oct. 1914 au 10 sept. 1926).
1902-1926.
  Sous-préfets de Lavaur retour
Nomination, installation, états de service, pièces diverses, etc.
1 M 11/1An XI-1869
Aussenac (8 fructidor an XI) ; Cazes de l'Isle (30 juillet 1814) ; Dubosquet de Villebrunier (9 sept. 1814) ; de Dartein (10 décembre 1826) ; Izarn de Freissinet (27 sept. 1829) ; Daguilhon-Pujol (30 août 1830) ; Busson (12 mars 1831) ; Loriague (30 juillet 1832) ; Guyot des Herbiers (1er février 1833) ; Lowasy de Loinville (14 sept. 1837) ; de Girels (26 nov. 1839) ; 1848 : A. Thierry, sous-commissaire ; Combes (9 août 1848) ; Metgé (23 avril 1849) ; Vésine Larue (18 mai 1861) ; Guillabert (30 janvier 1869).
an XI-1869.
1 M 11/21870-1898
Mercadier (3 octobre 1870) ; Celières (7 mai 1871) ; Mordon (30 mai 1871), non installé ; Deron (1er mars 1875) ; Lagrèze (21 février 1877), non installé ; Laffont (10 mars 1877) ; Pizot (30 déc. 1877) ; Bonnier (26 janv. 1881) ; Rouzier-Joly (8 nov. 1882) ; Maréchal (10 janvier 1888) ; Bouniols (9 juillet 1890) ; du Caurroy (5 mars 1895) ; Adam (16 nov. 1895) ; Nicolas (23 mai 1896) ; Hardy (30 nov. 1896) ; de Langautier 19 juillet 1898).
1870-1898.
1 M 11/31905-1926
Andrieu (31 mars 1905) ; Moury-Muzet (6 août 1909) ; Bourrât ; Escoubé, nommé pour la durée de la guerre (10 oct. 1914) ; Tournier (5 déc. 1917) ; Sauviat 22 mars 1919).
1905-1926.
  Conseillers généraux et Conseillers d'arrondissement (de l'an VIII à la loi du 22 juin 1833) retour
1 M 13/1Dispositions, lois, ordonnances concernant les conseils généraux et conseils d'arrondissement.
s.d.
1 M 13/2Tableau portant composition des conseils généraux et conseils d'arrondissement.
s.d.
1 M 14/1Conseillers généraux : notices individuelles et nominations.
s.d.
  Conseillers d'arrondissement retour
Notices individuelles et nominations.
1 M 15/1Arrondissement d'Albi.
s.d.
1 M 15/2Arrondissement de Castres.
s.d.
1 M 15/3Arrondissement de Gaillac.
s.d.
1 M 15/4Arrondissement de Lavaur.
s.d.
  Maires et Adjoints retour
Plaintes diverses, blâmes, suspensions, révocations.
1 M 16/1Aiguefonde, Albi, Ambialet, Andouque, Appelle, Assac, Blaye, Brens, Brousse, Busque, Les Cabannes, Cahuzac-sur-Vère, Carmaux, Castelnau-de-Brassac, Castelnau-de-Lévis, Castelnau-de-Montmiral, Castres, Cestayrols, Le Dourn, Espérausses, Fiac, Frayssines, Frausseilles, Fiéjairolles, Gaillac, Gibrondes, Graulhet, Labastide Gabausse, Labessière-Candeil, Labruguière, Lacabarède, Lacapelle-Pinet, Lacaune, Lacaze, Lacougotte-Cadoul, Larroque, Lasfaillades, Lasgraïsses, Lavaur, Lédas, Lempaut.
s.d.
1 M 16/2Le Margnès, Marsal, Masnau, Mazamet, Milhars, Mirandol, Montcouyoul (Aujourd'hui Montroc) Montgey, Montredon, Montvalen-Tauriac, Moularès, Moulin-Mage, Mouzieys-Teulet, Navès, Noailles, Penne, Peyrole, Pont-de-Larn, Poulan-Pouzol, Rabastens, Rayssac, Rialet, Rosières, Roquevidal, Rouairoux, Roussayrolles, Saliès, Sérénac, Sieurac, Souel, St-Affrique, St-Aignan, St-Amans-Soult, St-Antonin-de-lacalm, St-Benoît-de-Carmaux, St Christophe, St-Cirgue, Saint-Germier, St-Jean-de-Marcel, St-Juéry, St-Julien-du-Puy, St-Salvy-de Carcavès, Saint-Sulpice, Terssac, Valence, Venès, Viane, Vielmur Viterbe, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-les-Montagnes.
s.d.
  Élections retour
  Décrets, lois, circulaires, instructions retour
2 M 1/1An IX à 1815.
an IX-1815.
2 M 1/21815 à 1830.
1815-1830.
2 M 1/31830 à 1846.
1830-1846.
2 M 1/41848 à 1852.
1848-1852.
2 M 1/51853 à 1870.
1853-1870.
2 M 1/61871-[1900]
1871-[1900].
  Votes extraordinaires retour
2 M 2/1Élection du président de la République en décembre 1848.
1848.
2 M 2/2Plébiscite pour le rétablissement de l'Empire (1852).
1852.
2 M 2/3Plébiscite du 8 mai 1870 sur les réformes libérales opérées dans la constitution depuis 1860.
1870.
  Chambres législatives retour
2 M 3/1Formations des Collèges électoraux sous le Consulat et le premier Empire.
Décrets du premier consul, puis de l'Empereur portant nomination des présidents des collèges électoraux de canton, d'arrondissement et de département ; listes des candidats présentés pour le sénat conservateur, etc.
an XI-1812.
2 M 3/2Cent jours : Élections à la Chambre des Représentants.
Procès-verbaux des collèges électoraux réunis en vertu du décret impérial du 3 avril 1815 (mai 1815). Collège électoral de département : baron Corbière, procureur général, Juéry, propriétaire ; Albi : Castagne, juge, Crouzet, propriétaire ; Castres : Soult, lieutenant général, inspecteur général de la cavalerie, Aussenac, ex-sous-préfet de Lavaur ; Gaillac : Crouzet, propriétaire ; Lavaur : baron Corbière, Séganville, colonel de hussards.
1815.
  Restauration retour
2 M 3/3Élection à la Chambre des députés (Chambre introuvable), en exécution de l'ordonnance du roi du 13 juillet 1815
Liste des membres qui composent le collège électoral du département ; nomination des présidents des collèges d'arrondissement, procès-verbaux des opérations des collèges électoraux d'arrondissement pour la désignation par chacun d'eux de 4 candidats à la Chambre des députés. Albi : Cardonnel, président de la cour royale de Toulouse, de Marliave, secrétaire général de la préfecture, de Bayne, sous-préfet, Gorsse, maire d'Albi ; Castres : Dor de Lastours, sous-préfet, Dejean, juge au tribunal, Azaïs, président du tribunal, Carayon Latour, président du collège ; Gaillac : de Puysségur, chevalier de St-Louis, Rey de St-Géry, propriétaire, Vialas, avocat, Corneillon de St-Urcisse, propriétaire ; Lavaur : Cardonnel, Pélissier, lieutenant-général, Rey de St-Géry, propriétaire, Cousin de Lavallière, capitaine de vaisseau.
Liste des députés élus par le collège électoral de département : Cardonnel, Pélissier, Rey de St-Géry, Dor de Lastours.
1815.
2 M 3/4Élections à la Chambre des Députés en vertu de l'ordonnance du roi du 5 septembre 1816 qui dissout la Chambre précédente.
Nominations des présidents des collèges électoraux, correspondance, procès-verbaux des opérations des collèges électoraux d'arrondissement et de département. Elus : Cardonnel, ex-député, président à la cour de Toulouse, Dor de Lastours, ex-député.
s.d.
2 M 3/5Ordonnance du roi du 18 août 1819 qui ordonne la convocation « des collèges électoraux des départements de la troisième série et du département dont la députation est incomplète ».
Nominations d'un président et de 2 vice-présidents du collège électoral du département ; correspondance ; procès-verbaux des opérations du collège électoral du département. Elus : Car-donnel, de Lastours.
s.d.
2 M 3/6Élections à la Chambre des Députés en exécution d'une ordonnance du roi du 11 octobre 1820.
Nomination d'un président du collège électoral de département ; correspondance ; procès-verbal des élections, Elus : marquis Rey de St-Géry, de Ranchin, maire de Puylaurens.
s.d.
2 M 3/7Élections à la Chambre des Députés (Chambre retrouvée) en exécution d'une ordonnance du 24 décembre 1823 qui dissout la Chambre précédente (févr. -mars 1824).
Nomination des présidents des collèges électoraux ; correspondance ; procès-verbaux des opérations des collèges électoraux du département (élus : Rey de St-Géry, de Ranchin) ; — d'arrondissement (Albi : de Cardonnel) ; Castres : Dor de Lastours).
1824.
2 M 3/8Élections en exécution d'une ordonnance du 5 novembre 1827, qui dissout la Chambre précédente.
Nominations des présidents des collèges électoraux ; correspondance relative aux élections ; procès-verbaux des opérations du collège électoral du département : de Cambon (123 voix), de Lastours (158) ; — d'arrondissement : 1er collège d'arrondissement (Albi) : de Cardonnel (223 voix) ; 2e collège (Castres) ; bon Ch. Dupin (272 voix).
s.d.
2 M 3/9Réunion du premier Collège électoral d'arrondissement (Albi) pour élire un député en remplacement de de Cardonnel décédé. (O. du R. du 9 sept. 1829).
De Gélis, juge de paix du canton de-Lisle est élu le 29 septembre.
s.d.
2 M 3/10Élections à la Chambre des Députés en vertu d'une ordonnance du 16 mai 1830, qui dissout la Chambre précédente (23 juin-4 juillet 1830).
Nomination des présidents des collèges électoraux ; procès-verbaux des opérations du collège électoral du département : Devoisins-Lavernière (156 voix) et Rey de St-Géry (150) élus : du 1er collège d'arrondissement (Albi) : de Gélis (303 voix), du 2e collège (Castres) : Dor de Lastours (165 voix).
1830.
  Monarchie de juillet retour
2 M 3/11Élections à la Chambre des députés en exécution des ordonnances du 13 et 28 septembre 1830 (octobre 1830).
Correspondance ; procès-verbaux des opérations. Elus : de Falguerolles (484 voix), de Cambon (298 voix), de Cazes (217 voix), de Mornay (151 voix).
1830.
2 M 3/12Élections à la Chambre des Députés en exécution de l'ordonnance du 31 mai 1831 qui dissout la Chambre des Députés et en conformité de la loi électorale du 19 avril 1831 (5 juillet 1831).
Correspondance ; convocations ; procès-verbaux des opérations des 5 arrondissements électoraux. 1er arrondissement : Falgayrac (217) ; 2e arrondissement : de Mornay (189) : 3e arrondissement : de Falguerolles (130) ; 4e arrondissement : Bermond (262) ; 5e arrondissement : Daguilhon-Pujol (162).
1831.
2 M 3/13Résumés par cantons du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe, pour les années 1835, 1836 et 1837, et relevé du nombre total des jurés de chacune des cinq catégories énumérées dans l'art. 2 de la loi du 2 mai 1827, pour les années 1834, 1835, 1836.
Avis du préfet du Tarn (14 mai 1836) concernant la revision de la liste générale du jury et de celle des électeurs départementaux.
1834-1837.
2 M 3/14Élections à la Chambre des Députés, en exécution d'une ordonnance du 3 octobre 1837 (4 nov. 1837).
Convocations, instructions, correspondance. Procès-verbaux des opérations des collèges électoraux d'Albi : Decazes (266) ; du 1er arrondissement de Castres : Soult (233) ; du 2e arrondissement de Castres : Bernadou (179) ; de Gaillac : de Lacombe (340) ; de Laveur : de Ranchin-Lacam (231).
Résumé par cantons du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe, d'après les listes de 1837 pour 1838, et relevé du nombre total des jurés.
Affaire Pinel, marchand de fer à Lavaur, dont la demande en inscription sur la liste du collège du 5e arrondissement, électoral, a été rejetée par arrêté du préfet du 16 septembre 1836.
1837.
2 M 3/15Résumé par cantons du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe, d'après les listes de 1838 pour 1839, et relevé du nombre total des jurés de chacune des cinq catégories.
1839.
2 M 3/16Élections du 2 mars 1839 à la Chambre des Députés, en exécution d'une ordonnance du 2 février 1839, qui dissout la Chambre précédente.
Convocations, correspondance, procès-verbaux des opérations des collèges d'Albi : Decazes (244) ; du 1er arrondissement de Castres : Soult (273) ; du 2e arrondissement de Castres : Bernadou (248) ; de Gaillac : de Lacombe (373) ; de Lavaur : Espigat-Sieurac (265).
Résumé par cantons du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe, d'après les listes de 1839 pour 1840.
1839.
2 M 3/17Résumé par canton du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe d'après les listes de 1840 pour 1841, et relevé du nombre total des jurés de chacune des cinq catégories ennumérées dans l'art. 2 de la loi du 2 mai 1827.
1841.
2 M 3/18Élections à la Chambre des députés du 9 juillet 1842 en vertu d'une ordonnance du 12 juin 1842, qui dissout la Chambre précédente.
Convocations, correspondance, professions de foi des divers candidats.
Procès-verbaux des opérations du collège d'Albi : Decazes (268 voix) ; de Castres (ville) : Soult (254) ; de Castres (arrondissement) : Bemadou (271) ; de Gaillac : de Lacombe (296) ; de Lavaur : Espigat-Sieurac (273).
Résumé par cantons du nombre d'électeurs départementaux de chaque classe d'après les listes de 1842 pour 1843, et relevé du nombre total des jurés de chacune des 5 catégories énumérées dans l'article 2 de la loi du 2 mai 1827.
1842.
2 M 3/19Élection d'un député par le 2e collège électoral d'arrondissement du département du Tarn (Castres, ville), en exécution d'une ordonnance du roi du 27 nov. 1843. (23 décembre 1843).
Convocations, correspondance, procès-verbal des opérations du 2e collège séant à Castres : Soult, marquis de Dalmatie (242 voix).
Résumé numérique par canton des électeurs départementaux, d'après les listes de 1843 pour 1844, et relevé du nombre total des jurés.
1843.
2 M 3/20Résumé numérique par canton des quatre classes d'électeurs départementaux d'après lés listes de 1844-1845 et relevé du nombre total des jurés.
s.d.
2 M 3/21Pièces diverses destinées à la confection des listes électorales pour 1846.
1846.
2 M 3/22Élections à la Chambre des Députés des 1-8 août 1846, en exécution d'une ordonnance du roi du 6 juillet 1846 qui dissout la Chambre précédente.
Convocations, correspondance, procès-verbaux des opérations du collège d'Albi : comte d'Aragon (369) ; du 1er collège de Castres : Soult, mis de Dalmatie (268) ; du 2e collège de Castres : bon de Carayon-Latour (348) ; de Gaillac : de Lacombe (146) ; de Lavaur : Daguilhon-Lasselve (171).
Résumé numérique par canton des quatre classes d'électeurs départementaux d'après les listes de 1846-1847, et relevé du nombre total des jurés.
1846.
2 M 3/23Résumé numérique des quatre classes d'électeurs départementaux, d'après les listes de 1847-1848.
s.d.
  Seconde République retour
2 M 3/24Élections de neuf députés à l'Assemblée nationale constituante, en exécution des décrets des 5 et 26 mars 1848 (avril 1848).
Convocations, correspondance, procès-verbaux des opérations du bureau central de recensement des votes, siégeant à Albi (27 avril 1848). Elus : D'Aragon ex-député, propriétaire ; Gisclard, négociant ; Carayon-Latour, propriétaire ; de Tonnac, capitaine de Génie ; Devosins-Lavernière, propriétaire ; Moutou, supérieur du petit séminaire de Castres ; Rey, colonel du 60e de ligne ; Costecaude de St-Victor, chef d'escadron ; de Puységur, propriétaire.
Procès-verbaux des opérations des assemblées cantonales de l'arrondissement d'Albi : Alban, Albi, Monestiès, Pampelonne, Réalmont, Valdériès, Valence.
de Castres : Anglès, Brassac, Castres, Dourgne, Labruguière, Lacaune, Lautrec, Mazamet, Montredon, Murat, Roquecourbe, St-Amans, Vabre, Vielmur ;
de Gaillac : Cadalen, Castelneau-de-Montmiral, Cordes, Gaillac, Lisle, Rabastens, Salvagnac, Vaour ;
de Lavaur : Cuq-Toulza, Graulhet, Lavaur, Puylaurens, St-Paul.
1848.
2 M 3/25Élections de huit députés à l'Assemblée législative, en conformité de la loi du 15 mars 1849 (13 mai 1849).
Correspondance ; procès-verbal du recensement général des votes des trente-cinq cantons du département au bureau central du département. Elus : Rigal, médecin, maire de Gaillac (47.764 voix) ; Fourgassié-Vidal, banquier (47.335) ; Canet, avocat, maire d'Albi (47.200) ; Daguilhon-Laselve, maire de Lavaur (47.170) ; Rey, général de brigade (46.345) ; Besse, propriétaire (47.709) ; Juéry, avocat (45.047) ; Lavergne, médecin (44.962). 79.583 votants sur 107.875 inscrits.
Procès-verbaux des opérations électorales du canton de Cadalen (arrondissement de Gaillac) et de la commune de Mirandol (arrondissement d'Albi).
1849.
2 M 3/26Avis au Préfet du Tarn (à l'intention des chefs de corps militaires en résidence dans le département), transmis par divers préfets au sujet des candidatures agréées dans leurs départements par le parti modéré.
s.d.
2 M 3/27Élections au Corps législatif, en conformité du décret du 2 février 1851 (fév-mars 1852).
Correspondance relative aux élections et à la révision des listes électorales.
Groupement des cantons dans les 3 nouvelles circonscriptions électorales
Procès-verbal du recensement général des votes. Résultats par circonscription.
1re : inscrits : 35.019 ; votants : 23.544 Elus : Gisclard, candidat du Gouvernement (19.227).
2me : Inscrits : 36.717 ; votants : 25.237 Elu : Carayon-Latour, candidat du Gouvernement (24.860).
3me : inscrits 36.545 ; votants : 23.460 Elu : Gorsse, candidat du Gouvernement (20.811).
1852.
  Second Empire retour
2 M 3/28Élections générales au Corps législatif en exécution du décret impérial du 29 mai 1857 (21-22 juin 1857).
Projet de division (avec carte) des nouvelles circonscriptions électorales ; relevé numérique des électeurs.
Correspondance confidentielle ; convocations.
Procès-verbaux des opérations de chaque circonscription, et recensement général des votes. Élus dans la 1re circonscription : Gisclard (19.960), 36.066 inscrits et 24.136 votants ; 2me circonscription : baron de Carayon-Latour (20.949), 37.692 inscrits et 24.950 votants ; 3me circonscription : baron Gorsse (19.255), 30.275 inscrits et 21.252 votants.
1857.
2 M 3/29Élections générales au Corps législatif en exécution du décret impérial du 7 mai 1863 (31 mai, 1er juin 1863).
Procès-verbal du recensement général des votes. Elus, dans la 1re crconscription : baron Gorsse (21.121), 37.240, inscrits et 28.777 votants ; dans la 2me : Pereire (20.611), 35.416 inscrits et 27.566 votants ; dans la 3me : Daguilhon-Pujol (17.216), 33.769 inscrits et 21.903 votants.
Dossier concernant les communes divisées en sections.
Correspondance ; circulaires ; serments des candidats.
1863.
2 M 3/30Élection d'un député au Corps législatif (en remplacement du baron Gorsse, député de la première circonscription, décédé), en exécution du décret du 6 avril 1868. (2 et 3 mai 1868) (2e scrutin : 17 et 18 mai).
Procès-verbal du recensement général des votes : baron Gorsse, fils du précédent (20.010 voix), 38.222 inscrits et 32.691 votants.
Dossier concernant les communes divisées en sections et les communes autorisées à devancer l'heure du scrutin.
Correspondance.
1868.
  Élections générales au Corps législatif en exécution du décret impérial du 27 avril 1869 retour
2 M 3/31Relevé des électeurs et carte des circonscriptions électorales (24 mai 1869).
1869.
2 M 3/32Convocations, instructions, circulaires, professions de foi des candidats, correspondance (24 mai 1869).
1869.
2 M 3/33Rapports de police et de gendarmerie (24 mai 1869).
1869.
2 M 3/34Griefs, manœuvres, protestations (24 mai 1869).
1869.
2 M 3/35Communes divisées en sections et communes autorisées à devancer l'heure du scrutin (24 mai 1869).
1869.
2 M 3/36Procès-verbal du recensement général des votes et procès-verbaux des votes de divers cantons (24 mai 1869).
Élu dans la 1re circonscription : baron Gorsse (17.250), inscrits : 38.965 et votants : 30.027.
Élu dans la 2me circonscription : baron Reille (15.453), inscrits : 37.557 et votants : 30.115.
Élu dans la 3e circonscription : Daguilhon-Pujol (16.046), inscrits : 34.090 et votants : 27.600.
1869.
  Troisième République retour
2 M 3/37Pièces relatives à l'élection, le 16 octobre 1870, d'une Assemblée constituante, en exécution d'un décret du 30 septembre pris par la délégation de Tours et annulé, le 1er octobre, par le Gouvernement de la Défense nationale, qui ajourne les élections générales, (septembre-octobre 1870).
1870.
2 M 3/42Élections complémentaires du 2 juillet 1871, vu l'arrêté du président du Conseil du 9 juin 1871.
Convocations, instructions, correspondance.
Dossier concernant les communes divisées en sections.
Relevés numériques des votes du département et de l'armée. Recensement-général : Département : Inscrits : 112.120.
Votants : 67.676. Généralal Jaurès, élu (44.590 voix). Armée : 955 votants ; 521 voix au général Jaurès.
1871.
2 M 3/43Élections du 20 février-5 mars 1876 en exécution d'un décret du 28 janvier 1876 et en conformité de la loi électorale du 30 nov. 1875.
Convocations, instructions, correspondance.
Dossier concernant les communes divisées en sections.
Procès-verbaux du recensement général des votes de l'arrondissement d'Albi : Cavalié (11.126), 28.068 inscrits et 21.547 votants.
Castres (1re) : Combes-Gary (8.263), 20.618 inscrits et 16.193 votants.
Castres (2me) : baron Reille (11.004), 20.407 inscrits et 15, 347 votants.
Gaillac : Lavergne (10.324), 21.953 inscrits et 16.895 votants.
Lavaur : Marty (4.988), 16.170 inscrits et 12.917 votants.
1876.
2 M 3/44Élections à la Chambre des Députés des 14-18 octobre 1877, en exécution d'un décret du 21 sept. 1877 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875.
Dossier concernant les communes autorisées à devancer l'heure du scrutin, divisées en sections, — auxquelles il a été envoyé des cartes d'électeurs.
Correspondance.
Convocations, instructions, circulaires. Procès-verbaux du recensement général des votes de l’arrondissement d'Albi : baron Gorsse (11.751), 28.238 inscrits et 23.403 votants.
de Castres (1re) : Combes-Gary (9.876), 28.838 inscrits et 17.323 votants ;
de Castres (2me) : baron Reille (12.202), 20.838 inscrits 17.323 votants ;
de Gaillac : Lavergne (9.949), 22.174 inscrits et 18.277 votants ;
de Lavaur : Daguilhon-Pujol (8.272), 16.395 inscrits et 13.389 votants.
1877.
2 M 3/45Élection d'un député par l'arrondissement d'Albi, en vertu d'un décret du 2 janvier 1878 et en conformité de la loi du 30 nov. 1875 (27 janvier 1878).
Décret convoquant le collège électoral de l'arrondissement d'Albi, vu l'extrait des procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, duquel il résulte que, dans la séance du 29 novembre 1877, la Chambre a invalidé les pouvoirs du baron Gorsse ; imprimés, instructions, correspondance.
Dossier concernant les communes divisées en sections et celles auxquelles il a été envoyé des cartes d'électeurs.
Procès-verbal du recensement général des votes : Cavalié (14.222) ; inscrits : 28.110 et votants : 16.509.
1878.
2 M 3/46Élection d'un député par le collège électoral de la 1re circonscription de Castres, en vertu d'un décret du 5 février 1878 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875. (3 mars 1878).
Décret du 5 février qui convoque le collège électoral de la 1re circonscription de l'arrondissement de Castres, vu l'extrait des procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, qui, dans sa séance du 12 janvier, a invalidé les pouvoirs du député Combes-Gary ; — instructions, circulaires, correspondance.
Dossier concernant les communes divisées en sections et celles autorisées à devancer l'heure du scrutin.
Procès-verbal du recensement général des votes. Réélu : Combes-Gary (8.806), inscrits : 20.660 et votants : 16.336.
1878.
2 M 3/47Dossier de la correspondance de la Commission chargée d'enquêter sur les élections de 1878.
1878.
2 M 3/48Élection d'un député, le 2 février 1879, par le collège électoral de la 2e circonscription de l'arrondissement de Castres, en exécution d'un décret du 7 janvier 1879 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875.
Décret de convocation du 7 janvier 1879, vu l'extrait. Des procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, qui, le 10 décembre 1878, a invalidé les pouvoirs du baron Reille ; — circulaires, imprimés, correspondance.
Dossier concernant les communes divisées en sections et celles auxquelles il a été envoyé des cartes d'électeurs.
Procès-verbal du recensement général des votes.
Réélu : baron Reille (9.967) ; 20.946 inscrits et 17.514 votants.
Listes d'émargement qui se trouvaient annexées aux procès-verbaux des communes.
1879.
2 M 3/53Élection d'un député, le 23 mars 1884, par le collège électoral de la 1re circonscription de l'arrondissement de Castres, en vertu d'un décret du 26 février 1884 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875.
Décret de convocation, imprimés, correspondance.
Recensement des votes : 21.366 inscrits, 16. 830 votants. Jean Abrial, élu (9.182).
1884.
2 M 3/54Tableau des résultats des élections législatives et sénatoriales (1876-1884) dans le Tarn.
1876-1884.
2 M 3/60Tableaux des résultats des élections législatives dans le département du Tarn, de 1876 à 1893.
1876-1893.
2 M 3/66Élection d'un député en vertu du décret du 13 décembre 1892 qui convoque le collège de la 2e circonscription d'Albi pour remplacer le marquis de Solages, démissionnaire (8 et 22 janvier 1893).
Convocation, instructions, correspondance.
Déclaration de candidature et dossiers des candidats Héral, Jaurès, et Viguier, dit le Terrible, de Penne.
Recensement général des votes : 13.699 inscrits et 10.095 votants. J. Jaurès élu au 2e tour (5.180).
1893.
2 M 3/71Élection d'un député par la 1re circonscription de Castres, convoquée, à la suite du décès de J. -P. Abrial, par décret du 22 février 1894, pour le 18 mars.
Convocations, instructions, correspondance.
Déclarations de candidature.
Recensement général des votes : 20.820 inscrits, 15.568 votants, bon André Reille, élu (9.645).
1894.
2 M 3/75Élection d'un député, en exécution d'un décret du 3 janvier 1899, qui convoque la 2e circonscription de Castres pour le 29 janvier, à la suite du décès du député René Reille.
Convocations, instructions ; — registre des déclarations de candidature et dossiers des candidats Bourdel, Galibert-Ferret, A. Reille et Viguier« dit le Terrible et le Juif errant » de Penne ; — formation de la commission de recensement ; — protestations contre l'élection du 29 janvier ; — recensement général des votes : 20.824 inscrits, 16.485 votants. Elu : bon Amédée Reille (8.508).
1899.
2 M 3/86Élection d'un député par la circonscription de Gaillac en exécution d'un décret du 20 février 1909, pour le remplacement de J. -P, Gouzy, élu sénateur le 3 janvier précédent, (21 mars-4 avril 1909).
Convocations, instructions, correspondance, bureau de vote, commission de recensement ; — déclarations de candidatures ; — recensement des votes : 2e tour de scrutin : 18.861 inscrits, 13.310 votants, J. Rolland, élu (7.477).
1909.
2 M 3/92Cahier contenant les résultats dans le Tarn des élections législatives de 1902, 1906, 1910 (et ceux des élections cantonales de 1904, 1908).
1902-1910.
2 M 3/98Élections générales à la Chambre des Députés en exécution d'un décret du 23 octobre 1919 et en conformité de la loi du 12 juillet 1919 établissant le scrutin de liste avec la représentation proportionnelle (novembre 1919).
1919.
  Élections à l'Assemblée nationale en exécution d'un décret du 31 janvier 1871 et en conformité de la loi électorale du 15-18 mars 1849 retour
Ch. Portal, Le Tarn au XIXe s., p. 80 : le scrutin de liste est rétabli et le Tarn a droit à sept sièges à l'Assemblée nationale.
2 M 3/38Votes de l'armée (8 février 1871).
1871.
2 M 3/39Télégrammes et notes officielles (8 février 1871).
1871.
2 M 3/40Dossier concernant les communes divisées en sections (8 février 1871).
1871.
2 M 3/41Convocations, instructions, correspondance, notices des représentants élus (8 février 1871).
Relevés numériques des votes et procès-verbaux par cantons. Recensement général : Daguilhon-Lasselve (59.099 voix) ; gal Trochu (57.913) ; Lecamus (58.181) ; Jamme (58.142) ; Guibal (53.570) ; Decazes (52.107) ; de Bermond (39.508).
1871.
  Élections à la Chambre des députés, du 25 avril 1881, en exécution d'un décret du 28 juillet 1881 et en conformité de la loi du 30 novembre 1875 retour
2 M 3/49Relevé numérique des électeurs inscrits sur les listes municipales et sur les listes politiques, dressées en exécution des lois des 7 juillet et 30 novembre 1875, et closes le 31 mars 1881.
1881.
2 M 3/50Proclamations, professions de foi des candidats, correspondance.
1881.
2 M 3/51Dossier concernant les communes auxquelles il a été envoyé des cartes d'électeurs, celles qui sont divisées en sections de vote, celles qui sont autorisées à devancer l'heure du scrutin.
1881.
2 M 3/52Recensement des votes : Albi : 29.603 inscrits, 17.464 votants ; Louis Cavalié (14.470) ; Castres (1re) : 21.407 inscrits, 16.948 votants ; Frédéric Thomas (8.815) ; Castres (2e) : 21.236 inscrits, 17.951 votants ; baron Reille (10.214) ; Gaillac : 21.815 inscrits, 17.085 votants ; Bernard. Lavergne (10.491) ; Lavaur : 16.363 inscrits, 13.332 votants ; J. -J. Compayré (7.014).
1881.
  Élections à la Chambre des députés du 4 octobre 1885 en exécution d'un décret du 5 septembre 1885 et en conformité de la loi du 16 juin 1885 établissant le scrutin de liste retour
Voir Ch. Portal, Le Tarn au XIXe s., p. 84. Le Tarn a droit à Six députés au lieu de cinq.
2 M 3/55Convocations, instructions, correspondance.
1885.
2 M 3/56Arrêtés désignant les locaux où les votes auront lieu.
1885.
2 M 3/57Listes des communes qui ont demandé à devancer l'heure d'ouverture du scrutin (autorisations et refus), de celles auxquelles ont été envoyées des cartes d'électeurs, de celles divisées en sections de vote.
1885.
2 M 3/58Transmission des résultats par télégrammes.
1885.
2 M 3/59Notices individuelles des députés et recensement général des votes : Jean Jaurès (48.067) ; Lavergne (47.999) ; baron Reille (47.976) ; Cavalié (47.639) ; Compayré (47.630) ; J. -B. Héral (47.226).
1885.
  Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 28 août 1889 et en conformité de la loi du 13 février, qui rétablit le scrutin uninominal (22 septembre et 6 octobre 1889) retour
Le Tarn conserve six sièges. L'arrondissement d'Albi est scindé en deux circonscriptions.
2 M 3/61Décret de convocation, relevé numérique des électeurs inscrits, correspondance, télégrammes.
1889.
2 M 3/62Communes autorisées à devancer l'heure du scrutin et communes divisées en bureaux de vote.
1889.
2 M 3/63Registre des déclarations de candidature.
1889.
2 M 3/64Dossiers des candidats.
1889.
2 M 3/65Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription : 17.324 inscrits, 14.173 votants ; Louis Cavalié, élu (7.391 voix).
2e circonscription : 13.622 inscrits, 11.727 votants ; marquis de Solages, élu (6.222).
Castres, 1re circonscription : 19.998 inscrits, 18.532 votants ; Jean-Pierre Abrial, élu (9.619).
2e circonscription : 21.449 inscrits, 17.480 votants ; baron R. Reille, élu (9.896).
Gaillac : 21.215 inscrits, 17.239 votants ; Ludovic Dupuy-Dutemps, élu au 2e tour (9.968).
Lavaur : 16.417 inscrits, 14.449 votants ; Charles Poulié, élu au 2e tour (7.378).
1889.
  Élections à la Chambre des députés en vertu du décret du 23 juillet 1893 et en conformité de la loi du 22 juillet 1893 qui modifie le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889 (20 août et 3 septembre 1893) retour
En fait, aucune modification pour le Tarn.
2 M 3/67Décret de convocation, tableau des circonscriptions électorales du Tarn, établies par la loi du 22 juillet 1893, instructions, correspondance.
1893.
2 M 3/68Communes divisées en bureaux de vote et communes autorisées à devancer l'heure du scrutin.
1893.
2 M 3/69Déclarations de candidature.
1893.
2 M 3/70Recensement général des votes.
Albi, 1re circonscription : 16.728 inscrits, 12.193 votants, de Berne-Lagarde, élu (5.804).
2e circonscription : 13.755 inscrits, 10.267 votants, J. Jaurès, élu (5.663).
Castres, 1re circonscription : 21.248 inscrits, 16.286 votants, J.-P. Abrial, élu au 2e tour (8.672).
2e circonscription : 20.996 inscrits, 13.199 votants, baron R. Reille, élu (9.315).
Gaillac : 20.478 inscrits, 15.119 votants, Ludovic Dupuy-Dutemps, élu (7.521).
Lavaur : 15.889 inscrits, 13.589 votants, Elie-E. Compayré, élu (6.781).
1893.
  Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 9 avril 1898 retour
2 M 3/72Convocations, instructions, listes des communes divisées en bureaux de vote et des communes autorisées à devancer l'heure du scrutin.
1898.
2 M 3/73Dossiers contenant déclaration de candidatures.
1898.
2 M 3/74Recensement général des votes.
Albi, 1re circonscription : 17.740 inscrits, 14.149 votants, Andrieu, élu (7.062).
2e circonscription : 14.587 inscrits, 11.904 votants, marquis de Solages, élu (6.637) (5.124 voix à Jean Jaurès).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : 21.651 inscrits, 18.021 votants, baron Xavier Reille, élu (9.410).
2e circonscription : 20.742 inscrits, 14, 723 votants, baron René Reille, élu (9.083).
Gaillac (2e tour) : 20.408 inscrits, 16.525 votants, J. -P. Gouzy, élu (8.303).
Lavaur (2e tour) : 16.327 inscrits, 13.742 votants, E. -E. Compayré, élu 7.180).
1898.
  Élections générales à la Chambre des députés, en exécution d'un décret du 31 mars 1902 (27 avril-11 mai 1902) retour
2 M 3/76Convocations, instructions, correspondance.
1902.
2 M 3/77Liste des communes autorisées à devancer l'heure du scrutin et dossier concernant les communes divisées en bureaux de vote.
1902.
2 M 3/78Registre des candidatures et dossiers des candidats.
1902.
2 M 3/78/bisTracts, affiches électorales.
1902.
2 M 3/79Recensement général des votes.
Albi, 1re circonscription : 18.587 inscrits, 15.361 votants, Andrieu, élu (8.394).
2e circonscription : 15.098 inscrits, 12.765 votants, Jaurès, élu (6.544).
Castres, 1re circonscription : 21.447 inscrits, 18.381 votants, baron Xavier Reille, élu (9.608).
2e circonscription : 21.606 inscrits, 18.434 votants, baron Amédée Reille, élu (9.566).
Gaillac (2e tour) : 19.861 inscrits, 16.522 votants, Paul Gouzy, élu (8.592).
Lavaur (2e tour) : 16.128 inscrits, 14.162 votants, Compayré, élu (7.007).
1902.
  Élections à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 8 avril 1906 (6 mai-20 mai 1906) retour
2 M 3/80Convocations, instructions, correspondance ; — dossier concernant les communes autorisées à devancer l'heure du scrutin et les communes divisées en bureaux de vote.
1906.
2 M 3/81Prévisions, rapports sur la situation politique.
1906.
2 M 3/82Registre des déclarations de candidature et dossiers des candidats.
1906.
2 M 3/83Professions de foi des candidats.
1906.
2 M 3/84Police des élections (rapports, dénonciations, manifestations).
1906.
2 M 3/85Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription : 19.240 inscrits, 15.760 votants, E. Andrieu, élu (8.701)
2e circonscription : 15.214 inscrits, 12.663 votants, J. Jaurès, élu (6.386).
Castres, 1re circonscription : 22.128 inscrits, 18.672 votants, X. Reille, élu, (10.020).
2e circonscription : 21.453 inscrits, 16.777 votants, A. Reille, élu (10.261).
Gaillac (2e tour) : 19.573 inscrits, 12.382 votants, Gouzy, élu (9.404).
Lavaur (2e tour) : 16.141 inscrits 14.322 votants, de Belcastel, élu (7.531).
1906.
  Élections à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 28 mars 1910 (24 avril-8 mai 1910) retour
2 M 3/87Instructions, bureaux de vote, etc.
1910.
2 M 3/88Déclarations de candidature, désistements, notices et professions de foi des candidats.
1910.
2 M 3/89Prévisions.
1910.
2 M 3/90Police des éjections (rapports, etc.).
1910.
2 M 3/91Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription : 19.206 inscrits, 15.108 votants, Andrieu, élu (7.530).
2e circonscription (2e tour) : 15.139 inscrits, 14.286 votants, J. Jaurès, élu (6.453).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : 22.446 inscrits, 18.926 votants, Henry Simon, élu (9.713).
2e circonscription : 21.582 inscrits, 16.457 votants, A. Reille, élu (16.241).
Gaillac (2e tour) : 19.183 inscrits, 15.592 votants, Sabin, élu (6.964).
Lavaur (2e tour) : 15.803 inscrits, 13.914 votants, Guiraud, élu (7.401).
1910.
  Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 31 mars 1914 (30 avril-10 mai 1914) retour
Une loi du 14 mars 1917 a prorogé jusqu'à la fin des hostilités les pouvoirs de la chambre élue en 1914.
2 M 3/93Instructions.
1914.
2 M 3/94Déclarations de candidature, notices et professions de foi des candidats.
1914.
2 M 3/95Police (rapports, etc.).
1914.
2 M 3/96Protestations contre le résultat des élections.
1914.
2 M 3/97Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription : 18.800 inscrits, 14.286 votants, Andrieu, élu (8.601).
2e circonscription (2e tour) : 15.136 inscrits, 12.418 votants, Jaurès, élu (6.448).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : 22.139 inscrits, 18.929 votants, Henri Simon, élu (9.699).
2e circonscription : 21.582 inscrits, 16.463 votants, A. Reille, élu (8.799).
Gaillac (2e tour) : 19.190 inscrits, 15.596 votants, Sabin, élu (6.963).
Lavaur (2e tour) : 15.818 inscrits 13.914 votants, Dr Guiraud, élu (7.386).
1914.
  Chambre des députés retour
  Élections générales en exécution d'un décret du 12 avril 1924 (11 mai 1924) retour
2 M 3/99Instructions, convocations, envoi d'imprimés et de cartes électorales.
1924.
2 M 3/100Déclarations de candidatures.
1924.
2 M 3/101Division des communes en bureaux de vote.
1924.
2 M 3/102Articles de presse.
1924.
2 M 3/103Recensement général des votes :
Inscrits : 97.627 ; — votants : 84.238. Élus : Simon (47.589) ; Paul-Boncour (47.427) ; Morel (47.322) ; Sizaire (46.761).
1924.
  Élection d'un député en exécution d'un décret du 23 janvier 1927 qui convoque les électeurs du Tarn pour le 20 février, à la suite du décès du député Henry Simon retour
2 M 3/104Convocations, instructions, envoi d'imprimés, correspondance.
1927.
2 M 3/105Déclarations de candidatures, notices et professions de foi des candidats, affiches.
1927.
2 M 3/106Division des communes en bureaux de vote.
1927.
2 M 3/107Rapports du Préfet.
1927.
2 M 3/108Rapports de police et articles de presse.
1927.
2 M 3/109Recensement général des votes :
Inscrits : 95.556. — Votants : 74.161. — Élu : Coudert (37.145).
1927.
  Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 26 mars 1928 (22-29 avril 1928) retour
La loi du 21 juillet 1927 avait rétabli le scrutin uninominal. Le département du Tarn était divisé en cinq circonscriptions :
1re circonscription d'Albi : cantons d'Alban, Albi, Réalmont et Villefranche-d'Albigeois (63.453 habitants).
2e circonscription d'Albi : cantons de Carmaux, Monestiès, Pampelonne, Valence-d'Albigeois et Valdériès (39.934 habitants).
1re circonscription de Castres : cantons de Castres, Dourgne, Labruguière, Lautrec et Vielmur (52.444 habitants).
2e circonscription de Castres : cantons d'Angles, Brassac, Lacaune, Mazamet, Montredon-Labessonnié, Murat-sur-Vèbre, Roquecourbe, Saint-Amans-Soult et Vabre (62.241 habitants).
Circonscription de Gaillac-Lavaur : cantons de Cadalen, Castelnau-de-Montmiral, Cordes, Cuq-Toulza, Gaillac, Graulhet, Lavaur, Lisle-sur-Tarn, Puylaurens, Rabastens, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Salvagnac et Vaour (83.645 habitants).
2 M 3/110Protestations contre la nouvelle loi électorale au sujet de l'étendue de certaines circonscriptions. — Instructions, envoi d'imprimés, correspondance.
1928.
2 M 3/111Professions de foi des candidats, déclarations et retraits de candidatures.
1928.
2 M 3/112Division des communes en bureaux de vote.
1928.
2 M 3/113Rapports du Préfet.
1928.
2 M 3/114Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police ; articles de presse.
1928.
2 M 3/115Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription (2e tour) : Inscrits : 18.307. — Votants : 14.455 — Élu : Camboulives (8.894).
2e circonscription (1er tour : Inscrits : 13.114. — Votants : 10.391. — Élu : Paul-Boncour (7.292).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : Inscrits : 16.699. — Votants : 14.185 — Élu : Sizaire (7.137).
2e circonscription (1er tour) : Inscrits : 20.523. — Votants : 17.607. — Élu : Reille-Soult (9.408).
Gaillac-Lavaur (2e tour) : Inscrits : 29.034. — Votants : 23.954 — Élu : Calvet (12.676).
1928.
  Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 6 avril 1932 (1er-8 mai 1932) retour
La loi du 25 mars 1932 fixait à six le nombre de députés à élire par le département du Tarn. Gaillac et Lavaur constituaient deux circonscriptions distinctes. La première était formée par les cantons de Cadalen, Castelanau-de-Montmiral, Cordes, Gaillac, Lisle-sur-Tarn, Rabastens, Salvagnac et Vaour. La seconde comprenait ceux de Cuq-Toulza, Graulhet, Lavaur, Puylaurens et Saint-Paul-Cap-de-Joux.
2 M 3/116Convocation des électeurs, instructions, envoi d'imprimés.
1932.
2 M 3/117Déclarations de candidatures.
1932.
2 M 3/118Professions de foi.
1932.
2 M 3/119Division des communes en bureaux de vote.
1932.
2 M 3/120Rapports du Préfet.
1932.
2 M 3/121Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1932.
2 M 3/122Articles de presse.
1932.
2 M 3/123Recensement général des votes.
Albi, 1re circonscription (1er tour) : Inscrits : 18.331. — Votants : 14.828 — Élu : Camboulives (11.111).
2e circonscription (1er tour) : Inscrits : 12.689. — Votants : 10.691. — Élu : Fieu (6.744).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : Inscrits : 17.092. — Votants : 14.572. — Élu : Coudert (7.942).
2e circonscription (1er tour) : Inscrits : 19.798. — Votants : 16.080. — Élu : Reille-Soult (9.489).
Gaillac (2e tour) : Inscrits : 15.404. — Votants : 13.057. — Élu : Mairie (7.415).
Lavaur (1er tour) : Inscrits : 13.056, — Votants : 11.826. — Élu : Compayré (6.949).
1932.
2 M 3/124*Résultats officiels pour l'ensemble de la France.
1932.
  Élections générales à la Chambre des députés en exécution d'un décret du 16 mars 1936 (26 avril-3 mai 1936) retour
2 M 3/125Instructions ministérielles et préfectorales.
1936.
2 M 3/126Envoi d'imprimés, correspondance.
1936.
2 M 3/127Déclarations de candidatures.
1936.
2 M 3/128Division des communes en bureaux de vote.
1936.
2 M 3/129Rapports du Préfet.
1936.
2 M 3/130Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1936.
2 M 3/131Articles de presse.
1936.
2 M 3/132Recensement général des votes :
Albi, 1re circonscription (2e tour) : Inscrits : 18.735. — Votants : 15.856. — Élu : Malroux (7.853).
2e circonscription (1er tour) : Inscrits : 12.572. — Votants : 10.535. — Élu : Fieu (5.559).
Castres, 1re circonscription (2e tour) : Inscrits : 16.958. — Votants : 14.763. — Élu : Grumbach (7.265).
2e circonscription (1er tour) : Inscrits : 19.439. — Votants : 16.475. — Élu : Reille-Soult (8.465).
Gaillac (2e tour) : Inscrits : 15.114. — Votants : 13.218. — Élu : Mairie (6.194).
Lavaur (1er tour) : Inscrits : 12.903. — Votants : 11.555. — Élu : Compayré (6.655).
Description physique : Pour la deuxième circonscription de Castres, il manque le détail par cantons.
1936.
  Sénat retour
2 M 4/1Lois et décrets relatifs à l'organisation du Sénat et aux élections sénatoriales (1875-1876).
[Élection en exécution de la loi du 30 déc. 1875, de deux sénateurs attribués au département du Tarn par l'art. 2 de la loi constitutionnelle du 24 février 1875. (30 janvier 1876) : Espinasse et Devoisins-Laverniere].
1875-1876.
  Élections sénatoriales en exécution du décret du 22 octobre 1881 qui convoque les conseils municipaux du Tarn pour le 27 novembre, à l'effet de nommer leurs délégués et le collège électoral pour le 8 janvier 1882 retour
2 M 4/2Décret, instructions, imprimés.
1881.
2 M 4/3Résultat de l'élection des délégués sénatoriaux et suppléants. Liste alphabétique et par rang d'âge des électeurs sénatoriaux. Indemnités allouées aux délégués et suppléants.
1881.
2 M 4/4Procès-verbaux et résultats des opérations du collège électoral.
Elus : H. Rigal (231), E. Barbey (225).
(Inamovibles : Devoisins-Lavernière, amiral Jaurès).
1881.
  Élection sénatoriale du 18 août 1889, en exécution d'un décret du 26 juin, pris à la suite du décès du sénateur H. Rigal, (conseils municipaux convoqués le 7 juillet) retour
2 M 4/5Décret, instructions.
1889.
2 M 4/6Liste des délégués et suppléants. Liste des électeurs sénatoriaux.
1889.
2 M 4/7Indemnités allouées aux délégués et suppléants.
1889.
2 M 4/8Procès-verbaux et résultats des opérations du collège électoral.
Elu : B. Lavergne (477).
1889.
  Élections sénatoriales en exécution d'un décret du 8 novembre 1890, qui convoque les conseils municipaux pour le 30 novembre et les collèges électoraux pour le 4 janvier 1891 retour
La loi du 9 décembre 1884 qui supprime l'inamovibilité attribue trois sièges au département du Tarn. Elle aura effet après la mort de Devoisins Lavernière, dernier sénateur inamovible du Tarn, décédé le 19 janvier 1898.
2 M 4/9Décret, instructions.
1890-1891.
2 M 4/10Tableau des candidats, professions de foi de Barbey et de Lavergne.
1890-1891.
2 M 4/11Listes des délégués et suppléants, des électeurs de droit ; — indemnités de déplacement.
1890-1891.
2 M 4/12Procès-verbaux et résultats des opérations électorales.
Elus : Barbey, Lavergne.
1890-1891.
  Élection sénatoriale, en exécution d'un décret du 2 février 1898, après tirage au sort qui a désigné le département du Tarn comme devant pourvoir au remplacement du sénateur inamovible Pajot, décédé (conseils municipaux convoqués pour le 20 février et collège électoral pour le 20 mars) retour
2 M 4/13Convocations, instructions.
1898.
2 M 4/14Listes des électeurs de droit et des délégués et suppléants.
1898.
2 M 4/15Indemnités allouées aux délégués et suppléants.
1898.
2 M 4/16Procès-verbaux et résultats des votes.
Elu : Hyp. Savary (373).
1898.
  Renouvellement du Sénat en exécution d'un décret du 24 novembre 1899, qui convoque les conseils municipaux pour le 24 décembre suivant et les collèges électoraux de département pour le 28 janvier 1900 retour
2 M 4/17Convocations.
1899-1900.
2 M 4/18Listes des délégués, suppléants et électeurs de droit.
1899-1900.
2 M 4/19Indemnités, distances.
1899-1900.
2 M 4/20Procès-verbaux et résultats des opérations du collège électoral.
Elus : E. Barbey (387), H. Savary (371), L. Boularan (366).
1899-1900.
  Élection d'un sénateur en exécution d'un décret du 30 avril 1905 et attendu le décès de E. Barbey. (Conseils municipaux convoqués pour le 14 mai et collège électoral pour le 18 juin 1905) retour
2 M 4/21Convocations, instructions.
1905.
2 M 4/22Listes des électeurs de droit, des délégués et suppléants.
1905.
2 M 4/23Indemnités allouées aux délégués.
1905.
2 M 4/24Procès-verbaux et résultats. Des opérations du collège électoral.
Elu : Vieu (361).
1905.
  Élections sénatoriales du 31 janvier 1909 en exécution d'un décret du 9 novembre 1908 retour
2 M 4/25Convocations, instructions.
1909.
2 M 4/26Listes des électeurs de droit, des délégués et suppléants.
1909.
2 M 4/27Procès-verbaux et résultats des opérations du- collège électoral.
Elus : H. Savary, J. -P. Gouzy, Vieu.
1909.
  Élections sénatoriales du 11 janvier 1920 en exécution d'un décret du 24 novembre 1919 (Conseils municipaux convoqués pour le 10 décembre 1919). retour
2 M 4/28Décret, instructions.
1920.
2 M 4/29Listes des délégués et des suppléants.
1920.
2 M 4/30Procès-verbaux et résultats des opérations du collège électoral.
Élus : Savary (345), Vieu (342), Andrieu (340).
1920.
  Élections sénatoriales du 9 janvier 1927 en exécution d'un décret du 14 novembre 1926 (Conseils municipaux convoqués pour le 5 décembre 1926). retour
2 M 4/31Décret, instructions, convocations.
1927.
2 M 4/32Listes des délégués et des suppléants.
1927.
2 M 4/33Indemnités allouées aux délégués.
1927.
2 M 4/34Professions de foi des candidats.
1927.
2 M 4/35Rapports du Préfet.
1927.
2 M 4/36Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1927.
2 M 4/37Articles de presse.
1927.
2 M 4/38Procès-verbaux et résultats des votes.
Élus : Andrieu (403.), Loubat (355), Vieu (345).
1927.
  Élection sénatoriale du 11 octobre 1931 en exécution d'un décret du 20 août pris à la suite du décès du sénateur Vieu (Conseils municipaux convoqués pour le 6 septembre) retour
2 M 4/39Convocations, instructions.
1931.
2 M 4/40Liste des délégués ; arrêtés du Conseil de Préfecture relatifs à l'élection de certains délégués.
1931.
2 M 4/41Indemnités allouées aux délégués.
1931.
2 M 4/42Notices et professions de foi des candidats.
1931.
2 M 4/43Rapports du Préfet.
1931.
2 M 4/44Rapports de police.
1931.
2 M 4/45Articles de presse.
1931.
2 M 4/46Procès-verbaux ; résultats des opérations du collège électoral.
Élu : Lavergne (386).
1931.
  Élections sénatoriales du 20 octobre 1935 en exécution d'un décret du 28 août 1935 (Conseils municipaux convoqués pour le 15 septembre 1935) retour
2 M 4/47Décret, instructions, convocations.
1935.
2 M 4/48Élection et transport des délégués sénatoriaux.
1935.
2 M 4/49Notices et professions de foi des candidats.
1935.
2 M 4/50Rapports du Préfet.
1935.
2 M 4/51Rapports du Sous-Préfet de Castres.
1935.
2 M 4/52Articles de presse.
1935.
2 M 4/53Procès-verbaux et résultats des votes.
Élus : Loubat (474), Lavergne (359), Camboulives (348).
1935.
  Élections départementales retour
2 M 5/30Notices concernant les conseillers généraux et les conseillers d'arrondissement élus les 14 et 21 décembre 1919.
1919.
2 M 5/31Election partielle au Conseil général, canton de Castres (l'élection du 14 décembre 1919 avait été annulée par le Conseil d'Etat), 20 février 1921.
Élu : Guigues (Pas de dossier pour cette élection.).
1921.
2 M 5/36Election partielle au Conseil général, canton de Salvagnac (En remplacement de Laville, décédé), 28 janvier 1923.
Élu : Gieudes.
1923.
2 M 5/37Election partielle au Conseil d'arrondissement de Gaillac, canton de Salvagnac (En remplacement de Gieudes, élu Conseiller général), 18 mars 1923.
Élu : Taillefer.
1923.
2 M 5/38Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet (En remplacement de Valatx, décédé), 22-29 avril 1923.
Élu : Marty.
1923.
2 M 5/39Election partielle au Conseil général, canton de Valence (En remplacement de Chatard, décédé. ), 10 juin 1923.
Élu : Cannac.
1923.
2 M 5/40Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi, canton de Valence (En remplacement de Cannac, élu Conseiller général. ), 22-29 juillet 1923.
Élu : Dardié.
1923.
2 M 5/41Election partielle au Conseil d'arrondissement de Gaillac, canton de Rabastens (En remplacement de Lauzeral, décédé), 2 décembre 1923.
Élu : Boussac.
1923.
2 M 5/42Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres, canton de Vabre (En remplacement d'Azaïs, décédé), 6 janvier 1924.
Élu : Calvet.
1924.
2 M 5/43Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet, 13 janvier 1924.
Élu : Perry.
1924.
2 M 5/50Election partielle au Conseil général, canton de Castelnau-de-Montmiral, en remplacement de Grimal, démissionnaire (8 novembre 1925).
Élu : Bonnéry.
1925.
2 M 5/51Election partielle au Conseil d'arrondissement de Gaillac, canton de Lisle-sur-Tarn (L'élection de Muratet (19 juillet 1925) avait été annulée par le Conseil de Préfecture du Tarn le 20 août 1925.), 20 décembre 1925.
Élu : Muratet.
1925.
2 M 5/52Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur (le décret du 10 septembre 1926 a supprimé les arrondissements de Gaillac et de Lavaur, rattachés respectivement à Albi et à Castres. ), canton de Castres (En remplacement de Saulières, décédé. ), 19 décembre 1926.
Élu : Benne.
1926.
2 M 5/53Election partielle au Conseil général, canton de Labruguière (En remplacement de Simon, décédé. ), 16 janvier 1927.
Élu : Andrieu.
1927.
2 M 5/54Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Cuq-Toulza (En remplacement de Salinier Emmanuel, décédé. ), 27 mars 1927.
Élu : Duzac.
1927.
2 M 5/55Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac (Cf. Note 30.), canton de Valence-d'Albigeois (En remplacement de Dardié, décédé.), 15 mai 1927.
Élu : Couderc.
1927.
2 M 5/56Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Vielmur (En remplacement de Pagès, démissionnaire. ), 17 juillet 1927.
Élu : Barrau.
1927.
2 M 5/57Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Labruguière (En remplacement de Batut, démissionnaire. ), 23-30 octobre 1927.
Élu : Auriol.
1927.
2 M 5/64Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Valdériès (En remplacement de Raynal, élu Conseiller général. ), 9 décembre 1928.
Élu : Nègre.
1928.
2 M 5/65Election partielle au Conseil général, canton de Dourgne (En remplacement de Coustel, décédé. ), 17-24 février 1929.
Élu : Durand.
1929.
2 M 5/66Election partielle au Conseil général, canton de Lautrec (En remplacement de Viguier, décédé. ), 1er décembre 1929.
Élu : Delga.
1929.
2 M 5/67Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Réalmont (En remplacement de Pélissier, décédé. ), 4 mai 1930.
Élu : Roquelaure.
1930.
2 M 5/68Election partielle au Conseil général, canton de Valence-d'Albigeois (En remplacement de Cannac, décédé. ), 30 novembre 1930.
Élu : Paul-Boncour.
1930.
2 M 5/69Election partielle au Conseil général, canton de Vaour (En remplacement de Durban, décédé. ), 22 février 1931.
Élu : Calvet.
1931.
2 M 5/70Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Monestiès (En remplacement d’Arnal, décédé. ), 8 mars 1931.
Élu : Carrière.
1931.
2 M 5/78Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Monestiès (En remplacement de Carrière, élu Conseiller général. ), 27 décembre 1931
Élu : Ichard.
1931.
2 M 5/79Election partielle au Conseil général, canton de Monestiès (En remplacement de Carrière, décédé. ), 28 février 1932
Élu : Ichard.
1932.
2 M 5/80Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Saint-Amans-Soult (En remplacement de Raynaud, décédé), 28 février 1932
Élu : Delmas.
1932.
2 M 5/81Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Monestiès (En remplacement d'Ichard, élu Conseiller général), 10 avril 1932
Élu : Balssa.
1932.
2 M 5/82Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Castelnau-de-Montmiral (En remplacement de Boissel, décédé), 13 novembre 1932
Élu : Cambefort.
1932.
2 M 5/97Election partielle au Conseil général, canton de Mazamet (En remplacement de Durand, démissionnaire. ), 28 novembre 1937.
Élu : Verdier.
1937.
2 M 5/98Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Monestiès (En remplacement de Balssa, élu conseiller général. ), 28 novembre 1937.
Élu : Goure.
1937.
2 M 5/99Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Puylaurens (En remplacement d'Algans, élu Conseiller général. ), 28 novembre 1937.
Élu : Forestier (56).
1937.
2 M 5/100Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Valence-d'Albigeois (En remplacement de Sonilhac, élu Conseiller général. ), 28 novembre-5 décembre 1937.
Élu : Cluzel.
1937.
2 M 5/101Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Lavaur, 6-13 février 1938.
Élu : Lombry.
1938.
2 M 5/102Election partielle au Conseil général, canton de Graulhet (en remplacement de Morel. Décédé), 27 mars 1938.
Élu : Calvel.
1938.
2 M 5/103Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur, canton de Graulhet (en remplacement de Calvel, élu Conseiller général), 22 mai 1938.
Élu : Delatour.
1938.
2 M 5/104Election partielle au Conseil général, canton de Salvagnac (62), 26 février 1939.
Élu : Gary.
1939.
  Élections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement retour
2 M 5/29NB PAS DE DOSSIER PARTICULIER POUR CES ELECTIONS Renouvellement intégral (Loi du 18 octobre 1919) du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14-21 décembre 1919).
Conseil général : Alban : Sans ; Albi : Savary ; Anglès : Maynadier ; Brassac : Reille ; Cadalen : Cavaillès Achille ; Carmaux : Fieu ; Castelnau-de-Montmiral : Bonnery ; Castres : Guigues ; Cordes : Ichard ; Cuq-Toulza : Salinier ; Dourgne : Raucoules ; Gaillac : Robert ; Graulhet : Morel ; Labruguière : Simon ; Lacaune : Cavaillès Joseph ; Lautrec : Viguier ; Lavaur : Guiraud ; Lisle-sur-Tarn : Dambre ; Mazamet : Tournier ; Monestiés : Marty ; Montredon-Labessonnié : Aussenac ; Murat-sur-Vèbre : Gayraud ; Pampelonne : Cannac ; Puylaurens : Vairette ; Rabastens : Pigeron ; Réalmont : Rigaud ; Roquecourbe : Laur ; Saint-Amans-Soult : de Larivière ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Loupiac ; Salvagnac : Laville ; Vabre : Faure ; Valdériès : Rieunaud ; Valence : Chatard ; Vaour : Vaissières ; Vielmur : Bernadou ; Villefranche : Rossignol.
Conseils d'arrondissement. — d'Albi : Alban : de Saint-André ; Albi : Raynal ; Carmaux : Rivenc ; Monestiés : Arnal ; Pampelonne : Maffre ; Réalmont : Pélissier ; Valdériès : Gisclard ; Valence-d'Albigeois : Cannac ; Villefranche-d'Albigeois : Viguier.
de Castres : Anglès : Cauquil ; Brassac : Maffre ; Castres : Saulières ; Dourgne : de Barrau de Muratel ; Labruguière : Batut ; Lacaune : Gaches ; Lautrec : Viguier ; Mazamet : Poursines ; Montredon-Labessonnié : Alibert ; Murat-sur-Vèbre : Cordes ; Roquecourbe : Barbaza ; Saint-Amans-Soult : Raynaud ; Vabre : Azaïs ; Vielmur : Pagès.
de Gaillac : Cadalen : Salièges ; Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; Cordes : Granier ; Gaillac : Loubat ; Lisle-sur-Tarn : Malet ; Rabastens : Lauzeral ; Salvagnac : Gieudes ; Vaour : Roques.
de Lavaur : Cuq-Toulza : Salinier ; Graulhet : Valax, Bertrand ; Lavaur : Iversenc, Charles ; Puylaurens : Salvetat, Fabre ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Fournier, Desplas.
1919.
  Régime de la loi du 22 juin 1833 retour
Au régime des lois du 28 pluviôse an VIII (les conseillers sont à la nomination du premier consul) et du 16 thermidor an X (les candidats sont présentés à la nomination du Gouvernement par les collèges électoraux du département) succède le régime de l'élection au suffrage restreint (loi des 22-25 juin 1833).
La période du suffrage universel commence en 1848 (décret du 31 juillet). Toutefois du 25 décembre 1870 au 10 août 1871 ont fonctionné des Commissions départementales, dont les membres étaient nommés par le Gouvernement sur la proposition du préfet, à raison de un par canton.
Composé de 16 membres de l'an VIII à 1833, le Conseil général du Tarn en compte 30 de 1833 à 1848, puis 35 de 1848 à 1889 et 36 à partir de 1889 (création du canton de Carmaux.)
Voir Ch. Portal, Le Tarn au XIXe siècle, pp. 86, 87, avec une liste des conseillers généraux par cantons de 1833 à 1900, p. 89.
2 M 5/1Liste imprimée des membres des conseils généraux de département organisés en vertu de la loi du 22 juin 1833 ; — composition du Conseil général et des Conseils d'arrondissement du Tarn, en 1833 ; — correspondance, renseignements confidentiels, révisions des circonscriptions électorales etc.
1833.
2 M 5/2Listes des Conseillers d'arrondissement.
Novembre 1833. — Arr. D'Albi : Alban : (« aucun des électeurs présents à l'assemblée, du 20 novembre n'ayant voulu monter au bureau pour y remplir les fonction de scrutateur, il n'a pas été possible de procéder à cette élection ») ; — Albi : Defos, Vidal ; — Monestiès : Biscons ; — Pampelonne : Anglès ; — Réalmont : Valette ; — Valdériès : Causse ; — Valence : Tarroux ; — Villefranche : Combes.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Calvet ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Veaute ; — Castres : Guibal ; — Dourgne : Fabre ; — Labruguière : Fabre ; — Lacaune : Faure-Larivière ; — Lautrec : Corneillan ; — Mazamet : Bosviel ; — Montredon : Baysse ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Foulcher ; — Vabre : Martin ; — Vielmur : Frezouls.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahuzac ; — Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; — Cordes : Pommarède ; — Gaillac : Rest, Lacombe ; — Liste : Cassanhol-Couffouleux ; — Rabastens : Pigeron ; — Salvagnac : Lauzeral ; — Vaour : Crouzet.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Vidal de Lauzun ; — Graulhet : Bonsirven (Election annulée par le Conseil de préfecture. ), Rossignol ; — Lavaur : Bouteillé, Sengès ; — Puylaurens : Vergnes, Terson ; — St-Paul : Clausade-Mazieux, Aliguier du Fruel.
Décembre 1836. — Arr. D'Albi : Alban : Descolis ; — Albi : Défos, Vidal ; — Monestiès : Biscons ; — Pampelonne : Anglès ; — Réalmont : Decomte ; — Valdériès : Causse ; — Valence : Calmés ; — Ville-franche : Combes.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Calvet (Décédé le 25 mai 1837.), puis de Millhau ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Veaute ; — Castres : Nayral ; — Dourgne : Fabre ; — Labruguière : Fabre ; — Lacaune : Faure-Larivière ; — Lautrec : Corneillan ; — Mazamet : Bosviel ; — Montredon : Batigne ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Foulcher ; Vabre : Martin ; — Vielmur : Frézouls.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahuzac ; — Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; Cordes : Pommarède ; — Gaillac : Rest, Lacombe ; — Lisie : Subsol (Décédé le 5 novembre 1837.), puis Dugourc ; — Rabastens : Pigeron ; Salvagnac : Lauzeral ; — Vaour : Crouzet.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Vidal de Lauzun ; — Graulhet : Burguère, Rossignol ; — Lavaur : Maury, Cambefort ; — Puylaurens : Vergnes, Terson ; — St-Paul : Clausade-Mazieux, LuganLassale.
Décembre 1839. — Arr. D'Albi : Alban : Descolis ; Albi : Défos, Vidal ; — Monestiès : Biscons ; — Pampelonne : Anglès ; — Réalmont : de Candaval ; — Valdériès : Causse ; — Valence : Calmés ; — Ville-franche : Ricard.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : de Milhau ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Ouradou ; — Castres : Nayral ; — Dourgne : Fabre ; — Labruguère : Peyrusset ; — Lacaune : Moziman ; — Lautrec : Guy ; — Mazamet : Spérandieu d'Aiguefonde ; — Montredon : Batigne ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Foulcher ; — Vabre : Martin ; — Vielmur : Frezouls.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahuzac ; — Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; — Cordes : Pommarède ; — Gaillac : Lacombe, Coustans ; — Lisie : Dugourc ; — Rabastens : Pigeron ; — Salvagnac : Lauzeral ; — Vaour : Arvengas.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Rivals (Elu en remplacement de Vidal de Lugan démissionnaire. ) ; — Graulhet : Got, Massot ; — Lavaur : Maury, Cambefort ; — Puylaurens : Séguier, Batut ; — St-Paul : Clausade-Mazieux, Lugan-Lassale.
Décembre 1842. — Arr. D'Albi : Alban : Descolis ; Albi : Défos, Vidal ; — Monestiès : Biscons ; — Pampelonne : Anglès ; — Réalmont : Lafon-Candaval ; — Valdériès : Causse ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : Ricard.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : de Milhau ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Ouradou ; — Castres : Nayral ; —, Dourgne : Carsanac ; — Labruguière : Peyrusset ; — Lacaune Moziman ; — Lautrec : Guy ; — Mazamet : Spéranrieu d'Aiguefonde ; — Montredon : Batigne (Décédé le 21 février 1845.), puis Lavergne ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Foulcher.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahusac ; Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; Cordes : Pommarède ; — Gaillac : De Lacombe, Constans ; — Liste : Bounhiol ; — Rabastens : Pigéron ; — Salvagnac : Lauzeral ; — Vaour : Arvengas.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Rivals ; — Graulhet : Got, Massot ; — Lavaur : Maury, Daguilhon-Pujol ; — Puylaurens : Seguier, Batut ; — St-Paul : Clauzade-Mazieux, Lugan-Lassale.
Décembre 1845. — Arr. D'Albi : Alban : Descolis ; — Albi : Vidal, Mary ; — Monestiés : Biscons ; — Pampelonne : Anglès ; — Réalmont : Lafon-Candaval ; — Valdériès : Gausse ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : Ricard.
Arr. De Castres : St-Amans Labastide : de Milhau ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Ouradou ; — Castres : Nayral ; — Dourgne : Carsanac ; — Labruguière : Peyrusset ; — Lacaune : Moziman ; — Lautrec : Fournials ; — Mazamet : Escande ; — Montredon : Lavergne ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Foulcher (Elu au Conseil général en remplacement de Falguerolles, décédé. ), puis Fosse ; — Vabre : Martin ; — Vielmur : de Raynaud-Martinet.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahusac ; — Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; — Cordes : Pommarède ; — Gaillac : Théron, Blanc (Décédé le 25 juin 1847.), puis Mercadier ; — Lisie : Bounhiol ; — Rabastens : Prou-ho ; — Salvagnac : Mathieu ; — Vaour : Arvengas.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Rivals ; — Graulhet : Got, Calvet ; — Lavaur : Maury, Daguilhon-Pujol ; — Puylaurens : Séguier, Batut ; — St-Paul : Clauzade-Mazieux, Lugan-Lassale.
Septembre 1848. — Arr. D'Albi : Alban : Bonnet ; — Albi : Gaubert, Vidal ; — Monestiés : Cordurié ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Alricy ; — Valdériès : Favier ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : Ricard.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : de Milhau ; — Anglès : Rouanet ; — Brassac : Puech ; — Castres : Nauzières ; — Dourgne : Carsanac ; — Labruguière : Azaïs ; — Lacaune : Mozi-man ; — Lautrec : Guy ; — Mazamet : Escande ; — Montredon : de Robert-La-garrigue ; — Murat : Vergnes ; — Roquecourbe : Monsarrat ; — Vabre : Martin ; — Vielmur : Taffanel de la Jonquière.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Cahusac ; Castelnau-de-Montmiral : Bousquet ; Cordes : Géré ; — Gaillac : Vialar, Mercadier ; — Lisle : Mairie ; — Rabastens : Favarel ; — Salvagnac : Caminade ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Durand ; Graulhet : Perniile, Serin ; — Lavaur : Pontnau, Maury ; — St-Paul : Aliguier, Lugan-Lassalle ; — Puylaurens : Peytes de Montcahrier, Bacou.
1833-1848.
2 M 5/3Listes des Conseillers généraux.
Novembre 1833. — Arr. D'Albi : Alban : Brandouin du Puget (Election annulée par le Conseil de préfecture. Le même est réélu. ) ; — Albi : Gorsse (Remplacé après décès par d'Assezat. ) ; — Monestiés : de Bancalis d'Aragon ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : de Foulquier ; — Valdériès et Valence : Calmés ; — Villefranche : Puel.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide-Soult, marquis de Dalmatie ; — Anglès et Brassac : Boulade ; — Castres : Azaïs ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Fabre-Lavernière ; — Lacaune et Murat : Cambon ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Vidal ; — Montredon : Sébe ; — Roquecourbe : Alba-Lasource (Election annulée par le Conseil de préfecture. ) ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Guibal (Guibal rayé au crayon, avec au-dessus, au crayon : Bernadou fils. ), puis Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Dussap ; — Castelnau-de-Montmiral : Portal ; — Cordes : Mercié ; — Gaillac : Bermond ; — Lisle et Salvagnac : Rigal (Election annulée par le Conseil de préfecture. Vialas est élu à la place de Rigal, mais l'élection de celui-ci est maintenue par le Conseil d'Etat. ) ; — Rabastens : Lombard de Sagnes ; — Vaour : Dubois.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza et Puylaurens : Pauthe ; — Graulhet : Corbière ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Jauzion.
Décembre 1836. — Arr. D'Albi : Alban : Brandouin du Puget ; — Albi : d'Assezat (Décédé le 29 juin 1839.) ; puis Gorsse ; — Monestiés : de Bancalis ; marquis d'Aragon ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : de Foulquier ; — Valdériès et Valence : Calmés ; — Villefranche : Puel.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Soult, marquis de Dalmatie ; — Anglès et Brassac : Boulade ; — Castres : Mahuzié ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Fabre-Lavernière (Démissionnaire le 10 juillet 1838.), puis Lades ; — Lacaune et Murat : Cambon ; — Lautrec : de Foucaud — Mazamet : Soult, duc de Dalmatie ; — Montredon : Sébe ; — Roquecourbe : de Falguerolles ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; — Castelnau-de-Montmiral : Lacombe ; — Cordes : Mercié ; — Gaillac : Bermond ; — Lisle et Salvagnac : Rigal ; — ; Rabastens : Lombard de Sagnes ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza et Puylaurens : Pauthe ; — Graulhet : Corbière ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Jauzion.
Décembre 1839. — Arr. D'Albi : Alban : de Bancalis, comte d'Aragon ; — Albi : Gorsse ; — Monestiés : de Bancalis, Tnarquis d'Aragon ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : Vidal ; — Valdériès et Valence : Calmés ; — Villefranche : Puel.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Soult, marquis de Dalmatie ; — Anglès et Brassac : Dubernard ; — Castres : Mahuzié ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Lades ; — Lacaune et Murat : Cambon ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Soult, duc de Dalmatie ; — Montredon : De comte ; — Roquecourbe : de Falguerolles ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; Castelnau-de-Montmiral : Lacombe ; Cordes : Mazars d'Alayrac ; — Gaillac : Bermond ; — Lisle et Salvagnac : Rigal ; — Rabastens : de Clausade ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza et Puylaurens : Vergnes ; — Graulhet : Corbière ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Jauzion.
Décembre 1842. — Arr. D'Albi : Alban : de Bancalis, comte d'Aragon ; — Albi : Gorsse ; — Monestiés : Decazes ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : Vidal ; — Valdériès et Valence : Calmés ; — Villefranche : Puel.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Soult, marquis de Dalmatie ; — Anglès et Brassac : Dubernard ; — Castres : Mahuzié (Décédé le 21 novembre 1843.), puis Barthés ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Lades ; — Lacaune et Mural : Cambon ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Soult, duc de Dalmatie ; — Montredon : Decomte ; — Roquecourbe : de Falguerolles ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; — Castelnau-de-Montmiral : de Lacombe ; — Cordes : Mazars d'Alayrac ; — Gaillac : Bermond ; — Lisle et Salvagnac : Rigal ; — Rabastens : Clausade ; — Vaour : Joseph Duboys (Décédé le 4 février 1845.), puis Charles Duboys.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza et Puylaurens : Vergnes ; — Graulhet : de Carrière ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Jauzion.
Décembre 1845. — Arr. D'Albi : Alban : de Bancalis, comte d'Aragon ; — Albi : Gorsse ; — Monestiés : Decazes ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : Vidal ; — Valdériès et Valence : Calmés ; — Villefranche : Puel.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide ; Soult, marquis de Dalmatie ; — Anglès et Brassac : Dubernard ; — Castres : Spérandieu d'Aiguefonde ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Lades ; — Lacaune et Murat : Cambon ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Soult, duc de Dalmatie ; — Montredon : Decomte ; — Roquecourbe : de Falguerolles (Décédé le 7 septembre 1847.), puis Foulcher ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; — Castelnau de Montmiral : de Lacombe ; — Cordes : Mazars d'Alayrac ; — Gaillac : Bermond ; — Lisle et Salvagnac : Rigal ; — Rabastens : G. de Clausade (Décédé le 22 octobre 1847.), puis Pierre de Clausade ; — Vaour : Charles Duboys.
Arr. De Lavaur : Guq-Toulza et Puy-Jaurehs : Vergnes ; — Graulhet : de Carrière ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Jauzion.
Septembre 1848. — Arr. D'Albi : Alban : de Bancalis, comte d'Aragon (Décédé le 15 septembre 1848.), puis Bernadou ; Albi : Canet (Démissionnaire le 26 mai 1852.) ; — Monestiés : Paliès ; — Pampelonne : Cordurié ; — Réalmont : Belloc ; — Valdériès ; Caussé ; — Valence : Gisclard (Election annulée par décision du Conseil d'Etat du 13 août 1850.), puis Calmés ; — Villefranche : Boyer.
Arr. De Castres : St-Amans-Labastide : Roumayrac de Masredon ; — Anglès : Houlès ; — Brassac : Ouradou ; — Castres : Boulade ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Fahre ; — Lacaune : Azaïs ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Soult, due de Dalmalie — Montredon : Espinasse ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Ouradou ; — Vabre : Fontainilles ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; Castelnau-de-Montmiral : Rouquié ; Cordes : Mazars d'Alayrac ; — Gaillac : Ri gai ; — Lisle : Compayré-Camboula ; Rabastens : de Clausade ; — Salvagnac : Imbert de Corneillan ; — Vaour : Charles Duboys.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Saunier (Election annulée par le Conseil de Préfecture.), puis Vidal de Lauzun ; — Graulhet : Marly ; — Lavaur : Audouy ; — St-Paul : Clauzade-Mazieux ; — Puylaurens : Pauthe (« M. Pauthe a confirmé le 4 mai 1852 la démission qu'il avait déjà donnée le 24 août 1851 ».).
1833-1848.
  Régime de la loi du 7 juillet 1852 retour
2 M 5/4Renouvellement intégral du Conseil général et des conseils d'arrondissement conformément à la loi du 7 juillet 1852 (août 1852).
Liste des membres du conseil général :
Arr. D'Albi : Alban : Bernadou ; — Albi : Crozes ; — Monestiés : Biscons ; — Pampelonne : Vidal ; — Réalmont : Belloc ; — Valdériès : Gaussé ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : Boyer.
Arr. De Castres : St-Amans-Soult : Soult, duc de Dalmatie ; — Anglès : Vieu ; — Brassac : Ouradou ; — Castres : Miquel ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Labruguière : Fabre ; — Lacaune : Azaïs ; — Lautrec : de Foucaud ; — Mazamet : Olombel ; — Montredon : Espinasse ; — Murat : Galtier (Décédé le 26 novembre 1852.), puis Alengrin ; — Roquecourbe : Ouradou ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Ferrasse ; Castelnau-de-Montmiral : Rouquié ; Cordes : Mazars d'Alayrac ; — Gaillac : de Lacombe ; — Lisle : Andrieu ; — Rabastens : de Clausade ; — Salvagnac : rat ; — Vaour : Arvengas.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Vidal de Lauzun ; — Graulhet : Abrial ; — Lavaur : Mazas ; — St-Paul : Clauzade-Mazieux ; — Puylaurens : Peytes de Montcabrier.
Liste des membres des conseils d'arrondissement d'Albi : Alban : de Matha ; — Albi : Vidal, Gaubert ; — Monestiés : Palazy ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Latour ; — Valdériès : Favier ; — Valence : Chatard ; — Villefranche : Ricard.
de Castres : St-Amans-Soult : de Milhau ; — Anglès : Rouanet ; — Brassac : Puech ; — Castres : Barbaza ; — Dourgne : Prat ; — Labruguière : Azaïs ; — Lacaune : Moziman ; — Lautrec : Jourde ; — Mazamet : Escande ; — Montredon : de Robert-Lagarrigue ; — Murat : Vergnes ; — Roquecourbe : Monsarrat ; — Vabre : Martin ; — Vielmur : Bélot.
de Gaillac : Cadalen : Cahusac ; — Castelnau-de-Montmiral : Boudet ; — Cordes : de Faramond ; — Gaillac ; Mercadier, Boudet ; — Lisle : Malric ; — Rabastens : Favarel ; — Salvagnac : Caminade ; — Vaour : Valette, de Lavaur : Cuq-Toulza : Durand ; — Graulhet : Ducros, Calvet ; — Lavaur : Maury, Pontnau ; — St-Paul : Aliguier, Lugan-Lassalle ; — Puylaurens : Clarenc, Bacou.
1852.
2 M 5/5Décret du 4 janvier 1834 fixant le costume officiel des conseillers généraux (modèle annexé).
1854.
2 M 5/6Renouvellement triennal d'un tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (2 et 3 juin 1855).
Conseil général. — Monestiés : Biscons ; — Valdériès : général baron Gorsse, député, maire d'Albi ; — Valence : Calmés.
Castres : Miquel ; — Dourgne : Faure de St-Maurice ; — Lautrec : de Foucaud ; — Vielmur : Bernadou.
Lisle : Mercadier ; — Salvagnac : Murat ; — Vaour : Arvengas ; Graulhet : Abrial ; — St-Paul : Daguilhon-Pujol.
Conseils d'arrondissement d'Albi : Alban : de Matha ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Latour ; — Valence : Chatard.
de Castres : Anglès : de la Rembergue ; — Brassac : Puech ; — Labruguière : Azaïs ; — Lacaune : Moziman ; — Lautrec : Jourde ; — Mazamet : Escande ; — Roquecourbe : Monsarrat.
de Gaillac : Gaillac : Thomas, Boudet ; — Rabastens : Bérenguier ; — Salvagnac : Fournie ; — Vaour : Valette.
de Lavaur : Graulhet : Pinel, Burguère ; — Puylaurens : Bacon, Devoisins.
1855.
2 M 5/7Election partielle en 1856 de deux conseillers d'arrondissement.
Elections d'Esquilat à Pampelonne et de Barthe, à Cordes.
1856.
2 M 5/8Renouvellement triennal d'un tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (juin 1858).
Conseil général. — Albi : Crozes ; Villefranche : Boyer.
St-Amans-Soult : de Milhau ; — Lacaune : Azaïs ; — Mazamet : Olombel ; Murat : Alengrin ; — Roquecourbe ; Gary ; — Vabre : de Carayon-Latour.
Cadalen : Ferrasse ; — Castelnau-de-Montmiral : Rouquié ; — Cordes : de Faramond.
Lavaur : Mazas.
Conseils d'arrondissement d'Albi : Albi : Gaubert, Bermond ; — Monestiés : Palazy ; Valdériès : Favier (Election annulée), puis Palasi ; Villefranche : Ricard.
de Castres : St-Amans-Soult : Amalric ; — Castres : Barbaza ; — Dourgne : Prat ; — Montredon : Enjalbert ; — Murat : Vergnes ; — Vabre : Cavailhès ; — Vielmur : Belot.
de Gaillac : Cadalen : Cahusac ; — Castelnau-de-Montmiral : Boudet ; — Cordes : Barthe ; — Lisle : Mairie.
de Lavaur : Cuq-Toulza : Prat ; — Lavaur : Pontnau, Treneuil ; — St-Paul : Aliguier, Lugan-Lassalle.
1858.
2 M 5/9Etat des mutations survenues parmi les membres du Conseil général par suite de 3 décès et d'une démission (résultats des élections des 9 et 10 juin 1860).
Monestiés : Decazes, successeur de Biscons, décédé ; — Anglès : Rouanet, successeur de Vieu, décédé ; — Lisle : De Gélis, successeur de Mercadier, décédé ; — Puylaurens : Solomiac, successeur de Peytes de Montcabrier, démissionnaire.
1860.
2 M 5/10Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (15-16 juillet 1861).
Conseil général. — Alban : Bernadou ; — Anglès : Rouanet ; — Brassac : Ouradou ; — Cuq-Toulza : Vidal de Lauzun ; — Gaillac : de Lacombe ; — Labruguière : Fabre ; — Montredon : Espinasse ; Pampelonne : Vidal ; — Puylaurens : Solomiac ; — Rabastens : Prouho ; — Réal-mont : Bélloc ; — Vabre : de Carayon-Latour.
Conseils d'arrondissement. — Alban ; de Matha ; Angles : de Larembergue ; — Brassac : Puech ; — Gaillac : Thomas, Bermond ; — Graulhet : Burguère, Pinel ; — Labruguière : Landes ; — Lacaune : Mosiman ; — Lautrec : Jourde ; — Mazamet : Escande ; — Pampelonne : Esquilat ; — Puylaurens : Bacou, Devoisins ; — Rabastens : Bérenguier ; — Réalmont : de Latour ; — Roquecourbe : Montsarrat ; — Valence : Chatard ; — Vaour : Valette ; — Salvagnac : de Viviers.
1861.
2 M 5/11Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (18-19 juin 1864).
Conseil général. — Monestiés : Veyriac ; — Valdériès : Joseph Gorsse ; — Valence : Bermond.
Castres : Alquier-Bouffnrd ; — Dougne : Barrau de Muratel ; — Lautrec : Jourde ; — Vieiraur : Bernadou.
Lisle : de Gélis ; — Salvagnac : Murat ; — Vaour : Duboys ;
Graulhet : Abrial ; — Saint-Paul : Daguilhon-Pujol ; — Puylaurens : Vergnes.
Conseils d'arrondissement. — Albi : Raymond Gorsse, Gaubert ; — Monestiés : Palazy ; — Villefranche :. Ricard.
Saint-Amans-Soult : Amalric ; — Castres : Barbaza ; — Dourgne : Prat ; — Lautrec : Jourde, puis Holmière, puis Viguier-Latour-Delbosc ; — Montredon : Enjalbert. ; — Murat : Vergnes ; — Vabre : Cavailhès ; — Vielmur : Belot.
Cadalen : Cahusac, puis Boismon de Martin ; — Castelnau-de-Montmiral : Boudet ; — Cordes : Barthe ; — Lisle : Pages ; — (Vaour : Levêque élu à la place de Valette le 22 juillet 1866.)
Cuq-Toulza : Prat ; — Lavaur : Bernet, Treneuil ; — Saint-Paul : Borderiès Lugan-Lassalle.
1864.
2 M 5/12Renouvellement triennal du Conseil généralet des Conseils d'arrondissement (août 1867).
Conseil général. — Albi : Crozes ; Saint-Amans-Soult : baron Reille ; — Cadalen : Cahusac ; — Castelnau-de-Montimral : Boudet ; — Cordes : de Faramond ; — Lacaune : Cambon ; — Lavaur : Mazas ; — Mazamet : Olombel ; Murat : Alengrin ; — Roquecourbe : Combes ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : de Lapanouse.
Conseils d'arrondissement. — Alban : de Matha ; — Angles : de Larembergue ; — Brassac : Puech ; — Cordes : Boyer ; — Gaillac : Mercadier, Bermond ; — Graulhet : Gazaniol, Pinel ; — Labruguière : Landes ; — Lacaune : Mozi-man ; — Lautrec : Viguier-Latour-Delbosc ; — Mazamet : Escande ; — Pampelonne : Esquilat ; — Puylaurens : Bacou, Devoisins.
1867.
2 M 5/13Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (11-12 juin 1870).
Fiches individuelles des élus, résultats.
Conseil général. — Alban : Bonnet ; — Anglès : Rouanet ; — Brassac : Dubernard ; — Cuq-Toulza : Vidal de Lauzun ; — Gaillac : de La Combe ; — Labruguière : Fabre ; — Montredon : Espinasse ; — Pampelonne : Esquilat ; — Puylaurens : Vergnes ; — Rabastens : Prouho ; — Réalmont : baron Gorsse ; — Vabre : Bru.
Conseils d'arrondissement. — Albi : Gaubert, Lalagade ; — St-Amans-Soult : Amalric ; — Cadalen : Boismon de Martin ; — Castelnau-de-Montmiral : Rossignol ; — Castres : Barbaza ; — Cordes : Deltel ; — Cuq-Toulza : Salinier ; — Dourgne : Pistouley ; — Lavaur : Bernet, Caries ; — Lisle : Pages ; — Monestiés : Héral ; — Montredon : Enjalbert ; — Murat : Galtier ; — St-Paul : Lugan-Lassalle, Borderiès ; — Vabre : Cavailhès ; — Valdériès : Palasi ; — Vielmur : Mijioulle ; — Villefranche : Ricard.
1870.
  Régime de la loi du 10 août 1871 retour
« Chaque canton du département élit un membre du Conseil général » (art. 4). « Les conseillers généraux sont nommés pour six ans ; ils sont renouvelés par moitié tous les trois ans et indéfiniment rééligibles.
2 M 5/14[Renouvellement de 1871.].
1871.
2 M 5/15Renouvellement triennal du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (octobre 1874).
Liste des Conseillers généraux (Liste complète). — Arr. D'Albi. — Alban : Bonnet ; — Albi : Cavalié ; — Monestiés : Héral ; — Pampelonne : Blanc ; — Réalmont : Thiéry ; — Valdériès : Caussé ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : de Lapanouse.
Arr. De Castres. — St-Amans : Baron Reille ; — Anglès : de St-Vincent ; — Brassac : Dubernard ; — Castres : Frédéric-Thomas ; — Dourgne : de Barrau de Muratel ; — Labruguière : Fahre ; — Lacaune : Cambon ; — Lautrec : Jourde ; — Mazamet : Barbey ; — Montredon : Espinasse ; — Murat : Galtier ; — Roquecourbe : Combes ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gailiac. — Cadalen : Cahusac ; — Castelnau-de-Montmiral : Tornier ; — Cordes : Rivenc ; — Gaillac : Rigal ; — Lisle : de Gélis ; — Rabastens : Prouho ; — Salvagnac : Murat ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur. — Cuq-Toulza : de St-Simon ; — Graulhet : Abrial ; — Lavaur : de Voisins-Lavernière ; — St-Paul : Daguilhan-Pujol ; — Puylaurens : Vergnes.
Renouvellement des conseils d'arrondissement.
Albi. — Alban : Descolis ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Cannac ; — Villefranche : Mons.
Castres. — St-Amans : Amalric ; — Anglès : de Larembergues ; — Lacaune : Rossignol ; — Mazamet : Maraval ; — Montredon : Fontés ; — Murat : « pas d'élection faute de candidat » ; — Roquecourbe : Alibert ; — Vabre : Cavaillès ; — Vielmur : Mijioulle.
Gaillac. — Castelnau-de-Montmiral : Rossignol ; — Cordes : Boyer ; — Lisle : — Bournhiol ; — Rabastens : Bécat ; — Salvagnac : Pendariès.
Lavaur : Cuq-Toulza : Salinier ; — St-Paul : Borderiès et de Rivals.
1874.
2 M 5/16Tableau des membres des Conseils d'arrondissement du Tarn (avec appréciations confidentielles) envoyé au ministre le 13 avril 1875.
1875.
2 M 5/17Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877).
Conseil général. — Arr. D'Albi : Monestiés : Héral ; — Pampelonne : Blanc ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : de Lapanouse.
Arr. De Castres : St-Amans-Soult : baron Reille ; — Brassac : Dubernard ; — Castres : F. Thomas ; — Dourgne : de Muratel ; — Lacaune : Cambon ; — Vabre : Bru ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Falguières ; — Gaillac : Rigal ; — Rabastens : Prouho ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur : Lavaur : Bernet ; — Puylaurens : de Falguerolles.
Conseils d'arrondissement. — Arr. D'Albi : Albi : Montclar, Soulages ; — Monestiés : Carrières ; — Valdériès : Cabot ; — Valence : Gaffié.
Arr. De Castres : Brassac : Maraval ; Castres : Déga ; — Dourgne : Gros ; Labruguières : Landes ; — Lautrec : Grach-Laprades ; — Mazamet : Maraval ; — Montredon : Fontès.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Défos ; — Gaillac : Bousquet, Ichard ; — Rabastens : Pigeron ; — Vaour : Levêque.
Arr. De Lavaur : Graulhet : Montet, Cassan ; — Lavaur : Caries, Bounhiol ; — Puylaurens : Fabre, Devoisin.
1877.
2 M 5/18Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er août 1880).
Conseil général. — Arr. D'Albi : Alban : Delbosc ; — Albi : Jean ; — Réalmont : de Laportalière ; — Valdériès : Causse.
Arr. De Castres : Anglès : de St-Vin-cent ; — Labruguière : Dousset ; — Lautrec : Abrial ; — Mazamet : Barbey ; Montredon : Espinasse ; — Murat : Vergnes ; — Roquecourbe : Combes.
Arr. De Gaillac : Castelnau-de-Montmiral : Tornier ; — Cordes : Rivenc ; — Lisle : Maruéjouls ; — Salvagnac : Doat.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : de St-Simon ; — Graulhet : Abrial ; — St-Paul : Daguilhon-Pujol.
Conseils d'arrondissement. — Arr. D'Albi : Alban : Descolis ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Cavaillès ; — Villefranche : Jourde.
Arr. De Castres : St-Amans-Soult : Amalric ; — Anglès : de Larembergue ; — Lacaune : Bez ; — Murat : Rascol ; — Roquecourbe : Alibert ; — Vabre : Cavailhès ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; — Cordes : Dupuy-Du-temps ; — Lisle : Bounhiol ; — Salvagnac : Marty.
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : Cramaussel ; — St-Paul : Borderié, de Rivals-Mazères.
1880.
2 M 5/19Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (12 et 19 août 1883).
Conseil général. — Arr. D'Albi : Monestiés : Héral ; — Pampelonne : Pigasse ; — Valence : Chatard ; — Villefranche : de Lapanouse.
Arr. De Castres : St-Amans-Soult : baron Reille ; — Brassac : Dubernard ; — Castres : Hilaire ; — Dourgne : de Barrau de Muratel ; — Lacaune : de Naurois (Cambon (1884), de Naurois (1885), Bez (1885) ) ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Bernadou.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Falguières ; — Gaillac : Dupuy-Dutemps ; — Rabastens : Bérenguier ; — Vaour : Duboys.
Arr. De Lavaur : Lavaur : Compayré ; — Puylaurens : de Falguerolles.
Conseils d'arrondissement : Arr. D'Albi : Albi : Mondar, Soulages ; — Monestiés : Alquié ; — Valdériès : Cabot ; — Valence : Gaffié.
Arr. De Castres : Anglès : Amalric ; — Brassac : Maraval ; — Castres : Milhau ; — Dourgne : Raucoules ; — Labruguière : Couzinié ; — Lautrec : Hue ; — Mazamet : de Boissezon ; — Montredon : Fontès.
Arr. De Gaillac : Cadalen : Défos ; — Gaillac : Bousquet, Ichard ; — Rabastens : Alric ; — Vaour : Gil.
Arr. De Lavaur : Graulhet : Montejt, Bruguère ; — Lavaur : Bernet, Cambefort ; — Puylaurens : Fabre, Routoul.
1883.
2 M 5/19/bisElection partielle au Conseil général, canton de Graulhet, 25 octobre 1885.
Élu : Montet, en remplacement d'Abrial, décédé.
1885.
2 M 5/19/terElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet, 20 décembre 1885.
Élu : Camboulives, en remplacement de Montet, élu conseiller général.
1885.
2 M 5/20Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886).
Conseil général. — Arr. D'Albi : Alban : Debosc ; — Albi : Soulages ; — Réalmont : Thiéiy ; — Valdériès : Andouard.
Arr. De Castres : Anglès : Reille fils ; — Labruguière : Fabre ; — Lautrec : Abrial ; — Mazamet : Barbey ; — Montredon : Espinasse — Murat : Galtier ; Roquecourbe : Combes.
Arr. De Gaillac : Castelnau-de-Mont-miral : Tornier ; — Cordes : Monestiez ; — Lisle : Baljalade ; — Salvagnac : de Viviés.,
Arr. De Lavaur : Cuq-Toulza : de St-mon ; — Graulhet : Montet ; — St-Paul : Daguilhan-Pujol.
Conseils d'arrondissement. — Arr. D'Albi : Alban : Boularan ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Cathala ; — Villefranche : Bois.
Arr. De Castres : Anglès : Bouffé ; — Lacaune : Cavaillès ; — Murat : Alengrin ; — Roquecourbe : Alibert ; — St-Amans-Soult : Amalric ; — Vabre : Cavaillès ; — Vielmur : Pesteil.
Arr. De Gaillac : Cordes : Thomas ; — Lisle : Bounhiol ; — Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; — Salvagnac : Gary.
Arr. De Lavaur : Cuq-Totilza : Cramaussel ; — St-Paul : Borderiés, de Rivals-Mazères.
[Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (juillet 1889) ].
1886.
2 M 5/20/bisElection partielle au Conseil général, canton de Saint-Paul, 8 mai 1887.
Élu : Compayré. L'élection de Daguillhon-Pujol avait été annulée par arrêt du Conseil d'Etat du 6 avril 1887.
1887.
2 M 5/20/terElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Cuq-Toulza, 1er juillet 1888.
Élu : Salinier, en remplacement de Cramaussel, décédé.
1888.
2 M 5/20/quaterElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Puylaurens 6, 8 ton de Puylaurens, 8 juillet 1888.
Élu : Fournes, en remplacement de Fabre, décédé.
1888.
2 M 5/20/quinquiesElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 14 octobre 1888.
Élu : Gouzy, en remplacement de Bernet, décédé.
1888.
2 M 5/20/sextiesElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Saint-Paul, 31 mars 1889.
Élu : Raynaud, en remplacement de Borderies, décédé. 38e ligne, supprimer les crochets et lire :
1889.
2 M 5/20/septiesRenouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 28 juillet-4 août 1889.
1889.
2 M 5/21Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (3 juillet 1892) (Pas de dossier particulier aux élections de juillet 1889.).
Conseil général. — Alban : Boularan ; — Albi : de Berne-Lagarde ; — Anglès : baron André Reille ; — Castelnau-de-Montmiral Viste ; — Cordes : Favarel ; — Cuq-Toulza : Salinier ; — Graulhet : Montet ; — Labruguière : Guillemet ; — Lautrec : Abrial ; — Lisle : Baljalade ; — Mazamet : Barbey ; — Montredon : Bernard-Lavergne ; — Murat : Vergues ; — St-Paul : Compayré ; — Réalmont : Thiéry ; — Roquecourbe : Batigne ; — Salvagnac : Laville ; — Valdériès : Andouard.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Régy ; — Carmaux : Calvignac ; — Pampelonne : Jean ; — Réalmont : Cathala ; — Ville-franche : Bardy.
St-Amans-Soult : Albert ; — Anglès : Galibert ; — Lacaune : Cavailhès ; — Murat : Rascol ; — Roquecourbe : Julien ; — Vabre : Loup ; Vielmur : Milhau.
Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; — Cordes : Marty ; — Lisle : Bounhol ; — Salvagnac : Quercy.
Cuq-Toulza : Virvens ; St-Paul Jauzion, Farenc.
1892.
2 M 5/22Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (28 juillet-4 août 1895).
Conseil général. — St-Amans-Soult : Vabre ; — Anglès : Dubernard (Remplacé après décès par le baron René Reille (30 août 1896). ) ; — Cadalen : Falguières ; — Dourgne : de Barrau de Muratel ; — Gaillac : Dupuy-Dutemps ; — Lavaur : Mazas ; — Monestiés : Maffre ; — Pampelonne : de Connac ; — Puylaurens : Terson ; — Rabastens : Bérenguier ; — Vabre : Azaïs ; — Valence : Révellat ; — Vaour : Vaissières ; — — Vielmur : Milhau ; — Villefranche : de Lapanouse.
Conseils d'arrondissement d'Albi : Alban : Régy ; — Albi : Joucaviel ; — Carmaux : Baudot (Election annulée par le Conseil de préfecture. Remplacé par Planty (5 janvier 1896) ) ; — Valdériès : Carcenac ; — Valence : Calmés.
de Castres : Anglès : Galibert ; — Barssac : Estève ; — Castres : Calvet ; — Dourgne : Raucoules ; — Labruguière : Couzinié ; — Lautrec : Guibbert ; — Mazamet : Gaville (Remplacé après décès par Olombel (30 août 1896). ) ; — Montredon : Castelnau ; — Murat : Vergnes ; — Roquecourbe : Alayrac ; — Vielmur : Fabre.
de Gaillac : Cadalen : Pezous ; — Castelnau-de-Montmiral : Ratier ; — Cordes : Marty ; — Gaillac : Mercadier ; Rey ; — Lisle : Bounhiol ; Rabastens : Subsol ; — Salvagnac : Quercy ; — Vaour : Viguier.
de Lavaur : Cuq-Toulza : Salinier ; — Graulhet : Bosc, Valat ; — Lavaur : Pontnau, de Ranchin ; — Puylaurens Carrade, Huillet ; — St-Paul : Farenc, Jauzion.
1895.
2 M 5/23Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (31 juillet-7 août 1898).
Conseil général. — Albi : Savary ; — Anglès : baron Xavier Reille ; — Cadalen : Pezous ; — Castelnau-de-Montmiral : Viste ; — Cordes : Favarel ; — Cuq-Toulza : Salinier ; — Graulhet : Moutet ; — Labruguière : Guillemet (Remplacé après décès par Berry (30 octobre 1898). ) ; — Lautrec : de Foucaud ; — Lisle : Bounhiol (Remplacé par Puylaurens (7 mai 1899).) ; — Mazamet : Barbey ; — Montredon : Bernard-Lavergne ; (Remplacé après démission par de Pierre de Bernis (17 mars 1901).) — Murat : Vergnes ; — St-Paul : Compayré ; — Réalmont : Rigaud ; — Roquecourbe : Batigne ; — Salvagnac : Laville ; — Valdériès : Gaston Andouard.
Conseils d'arrondissement d'Albi : Carmaux : Buscayret ; — Monestiés : Blanquet ; — Pampelonne : Jean ; — Valence : Calmés ; — Villefranche : Bardy.
de Castres : St-Amans-Soult : Albert ; Brassac : Bouisset ; — Castres : Bès ; — Dourgnes : Henri Raucoules (Remplacé après décès par Joseph Raucoules (13 nov. 1898), puis par Aicard (1er octobre 1899).) ; — Lacaune : Cavaillès ; — Vabre : Loup — Vielmur : Fabre.
de Gaillac : Cadalen : Cathala ; — Gaillac : Pigot, Robert ; — Lisle : Lestang ; — Rabastens : Subsol ; — Vaour : Cavalié.
de Lavaur : Cuq-Toulza : Salinier ; — Lavaur : Pontnau, de Ranchin (Remplacé par Henri Maraval le 11 février 1900.) ; — Carrade, Huillet.
1898.
2 M 5/23/bisElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 11 février 1900.
Élu : Maraval, en remplacement de de Ranchin, décédé.
1900.
2 M 5/23/terRenouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 21-28 juillet 1901.
1901.
2 M 5/24Election de Joseph Baljalade au siège de conseiller général du canton de Lisle (26 janvier 1902).
1902.
2 M 5/24/bisRenouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement 31 juillet-7 août 1904.
1904.
2 M 5/24/terElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Graulhet, 21 mai 1905.
Élu : Barthez, en remplacement de Bécus, décédé.
1905.
2 M 5/25Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (28 juillet-4 août 1907).
Conseil général. — Carmaux : Soulié ; — Monestiés : Rouffiac ; — Pampelonne : de Connac ; — Valence : Chatard ; — Villefranche : Rossignol.
Brassac : Dubernard ; — Castres : Vieu ; — Dourgnes : Raucoules ; — Lacaune : Cambon ; — St-Amans-Soult : Benoist ; — Vabre : Loup ; — Vielmur : Milhau.
Cadalen : Cabrol ; — Gaillac : Robert ; — Rabastens : Berenguier ; — Vaour : Vaissière.
Lavaur : Guiraud ; — Puylaurens : Périer.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Boularan ; — Albi : Coste ; — Réalmont : Cannac ; — Valdériès : Rieunaud.
Anglès : Sire ; — Labruguière : Guillemet ; —.Lautrec : Causse ; — Mazamet : Bousquet ; — Montredon : Alibert ; — Murat : Dr Gayraud ; — Roquecourbe : Barbaza.
Castelnau-de-Montmiral : Bonnéry ; — Cordes : Cavalié ; — Lisle : Lestang ; — Salvagnac : Quercy.
Cuq-Toulza : Salinier ; — Graulhet : Barthez, Massié ; — St-Paul : Jauzion, Fournier.
1907.
2 M 5/26Election de Joseph Terrail au siège de conseiller général du canton de Roquecourbe (12 avril 1908).
1908.
2 M 5/26/bisElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 25 juillet 1909.
Élu : Iversenc, en remplacement de Catié, décédé.
1909.
2 M 5/27Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (24-31 juillet 1910).
Conseil général. — Alban : Poisson ; — Albi : Savary ; — Anglès : Cormouls-Houlès ; — Castelnau-de-Montmiral : Bonnéry ; — Cordes : Favarel ; — Cuq-Toulza : Salinier ; — Graulhet : Morel ; — Labruguière : Simon ; — Lisle : Dambre ; — Lautrec : Viguier ; — Mazamet : Alba La Source ; — Montredon : Lavergne ; — Murat : Vieu ; — Réalmont : Rigaud. — Roquecourbe : Laur ; — St-Paul : Loupiac ; — Salvagnac : Laville ; — Valdériès : Rieunaud.
Conseils d'arrondissement. — Carmaux : Calvignac ; — Monestiès : Arnal ; — Pampelonne : Maffre ; — Valence : Cannac ; — Villefranche : Vène.
Brassac : Maffre ; — Castres Guiraud ; — Dourgne : de Barrau de Muratel ; — Lacaune : Gaches ; — St-Amans-Soult ; Calvel ; — Vabre : Azaï ; — Vielmur : Fabre.
Cadalen : Salièges ; — Gaillac : Loubat ; Fabre ; — Rabastens : Lauzeral ; — Vaour : Viguier.
Lavaur : Iversenc, Mercié ; — Puylaurens : Carrade, Séguier.
1910.
2 M 5/28Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (3-10 août 1913).
Conseil général. — Brassac : Foucher-Delbosc ; — Cadalen : Pezous ; — Carmaux : Soulié ; — Castres : Guy ; — ; Dourgne : Raucoules ; — Gaillac : Robert ; — Lacaune : Cavaillès ; — Lavaur : Guiraud ; — Monestiés : Marty ; — Pampelonne : Esquilad ; — Puylaurens : Périer ; — Rabastens : Thomas ; — St-Amans-Soult : Benoit ; — Vabre : Faure ; — Valence : Mathieu — Vaour : Viguier ; — Vielmur : Lavèze ; — Villefranche : Rossignol.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Berlou ; — Albi : Raynal ; — Réalmont. Pélissier ; — Valdériès : Gisclard.
Anglès : Maynadier ; — Labruguière : Guillemet ; — Lautrec : Vaissière ; — Mazamet. Pommiès ; — Montredon : Alibert ; — Murat : Cordes ; — Roquecourbe : Barbaza.
Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; — Cordes : Ichard ; — Lisle : Malet ; — Salvagnac : Gieudes.
Cuq-Toulza : Saunier ; — Graulhet : Bertrand, Valat ; — St-Paul : Macary-Fournier.
1913.
2 M 5/28/bisElection partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Lavaur, 29 mars 1914.
Élu : Charles, en remplacement de Mercier, décédé.
1914.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14 mai 1922) retour
2 M 5/32Instructions ministérielles.
1922.
2 M 5/33Rapports du préfet.
1922.
2 M 5/34Notices concernant les conseillers généraux et les conseillers d'arrondissement.
1922.
2 M 5/35Résultats :
Conseil général : Alban : Sans ; Albi : Joly ; Anglès Maynadier ; Castelnau-de-Montmiral : Grimal ; Cordes : Ichard ; Cuq-Toulza : Salinier ; Graulhet : Morel ; Labruguière : Simon ; Lautrec : Viguier ; Lisle-sur-Tarn : Dambre ; Mazamet : Tournier ; Montredon-Labessonnié : Aussenac ; Murat-sur-Vèbre : Gayraud ; Roquecourbe : Laur ; Réalmont : Rigaud ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Loupiac ; Salvagnac : Laville ; Valdériès : Rieunaud.
Conseils d'arrondissement : Carmaux : Rivenc ; Monestiès : Arnal ; Pampelonne : Maffre ; Valence-d'Albigeois : Cannac ; Villefranche-d'Albigeois : Viguier. Brassac : Maffre ; Castres : Saulières ; Dourgne : de Barrau de Muratel ; Lacaune : Gâches ; Saint-Amans-Soult : Raynaud ; Vabre : Azaïs ; Vielmur : Pagès.
Cadalen : Salièges ; Gaillac : Loubat, Puech ; Rabastens : Lauzeral ; Vaour : Roques.
Lavaur : Iversenc, Charles ; Puylaurens : Fabre, Salvetat.
1922.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (19-26 juillet 1925) retour
2 M 5/44Instructions ministérielles.
1925.
2 M 5/45Rapports du Préfet.
1925.
2 M 5/46Rapports des Sous-Préfets et des Commissaires de police.
1925.
2 M 5/47Articles de presse.
1925.
2 M 5/48Notices relatives aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement.
1925.
2 M 5/49Résultats :
Conseil général. — Brassac : Reille-Soult ; Cadalen : Cavaillès Achille ; Carmaux : Fieu ; Castres : Coudert ; Dourgne : Coustel ; Gaillac : Robert ; Lacaune : Cavaillès Joseph ; Lavaur : Guiraud ; Monestiès : Marty ; Pampelonne : Cannac Auguste ; Puylaurens : Vairette ; Rabastens : Mairie ; Saint-Amans-Soult : Bourguet ; Vabre : Faure ; Valence-d'Albigeois : Cannac Charles ; Vaour : Durban ; Vielmur : Rascol ; Villefranche-d'Albigeois : Rossignol.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Bex ; Albi : Dr Raynal ; Réalmont : Pélissier ; Valdériès : Raynal Elie. Anglès : Galibert ; Labruguière : Batut ; Lautrec : Vène ; Mazamet : Poursines ; Montredon-Labessonnié : Sabarthez ; Murât : Sèbe ; Roquecourbe : Barbaza ; Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; Cordes : Granier ; Lisle-sur-Tarn : Muratet ; Salvagnac : Puech.
Cuq-Toulza : Salinier ; Graulhet : Perry, Montamat ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Fournier, Desplas.
1925.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14-21 octobre 1928) retour
2 M 5/58Instructions ministérielles.
1928.
2 M 5/59Rapports du Préfet.
1928.
2 M 5/60Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1928.
2 M 5/61Professions de foi et articles de presse.
1928.
2 M 5/62Notices concernant les conseillers généraux et les conseillers d'arrondissement.
1928.
2 M 5/63Résultats.
Conseil général. — Alban : Sans ; Albi : Camboulives ; Anglès : Rouanet de Lugan ; Castelnau-de-Montmiral : Bonnéry ; Cordes : Ichard ; Cuq-Toulza : Salinier ; Graulhet : Morel ; Labruguière : Reberga ; Lautrec : Viguier ; Lisle-sur-Tarn : Saissac ; Mazamet : Tournier ; Montredon-Labessonnié : Lavergne ; Murat-sur-Vèbre : Gayraud ; Pampelonne : Maffre (En remplacement de Cannac, décédé. — Siège renouvelable en 1931.) ; Roquecourbe : Laur ; Réalmont : Rigaud ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Compayré ; Salvagnac : Gieudes ; Valdériès : Raynal.
Conseils d'arrondissement. — Cadalen : Villeneuve ; Carmaux : Rivenc ; Gaillac : Lestang ; Monestiès : Arinal ; Pampelonne : Briane ; Rabastens : Lauzeral ; Valence : Couderc ; Villefranche-d'Albigeois : Viguier ; Vaour : Roques.
Brassac : Maffre ; Castres : Bonnet ; Dourgne : de Barrau ; Lacaune : Gaches ; Lavaur (L'arrondissement de Lavaur ayant été rattaché à celui de Castres, le canton n'élit qu'un conseiller. ) : Charles ; Puylaurens (L'arrondissement de Lavaur ayant été rattaché à celui de Castres, le canton n'élit qu'un conseiller. ) : Séguier ; Saint-Amans-Soult : Raynaud ; Vabre : Calvet ; Vielmur : Barrau.
1928.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931) retour
2 M 5/71Instructions ministérielles.
1931.
2 M 5/72Rapports du Préfet.
1931.
2 M 5/73Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1931.
2 M 5/74Professions de foi.
1931.
2 M 5/75Articles de presse.
1931.
2 M 5/76Notices concernant les conseillers généraux et les conseillers d'arrondissement.
1931.
2 M 5/77Résultats.
Conseil général. — Brassac : Reille-Soult ; Cadalen : Cavaillès Achille ; Carmaux : Fieu ; Castres : Coudert ; Dourgne : Durand ; Gaillac : Loubat ; Lacaune : Cavaillès Joseph ; Lavaur : Guiraud ; Monestiès : Carrière ; Pampelonne : Maffre ; Puylaurens : Vairette ; Rabastens : Mairie ; Saint-Amans-Soult : Bourguet ; Vabre : Faure ; Valence-d'Albigeois : Paul-Boncour ; Vaour : Calvet ; Vielmur : Rascol ; Villefranche-d'Albigeois : Rossignol.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Bex ; Albi : Cahuzac ; Castelnau-de-Montmiral : Boissel ; Cordes : Granier ; Gaillac (Siège rétabli. ) : Bounes ; Lisle-sur-Tarn : Muratet ; Réalmont : Roquelaure ; Salvagnac : Lauzeral ; Valdériès : Nègre, Anglès : Galibert ; Brassac (En remplacement de Maffre, décédé. ) : Fabre ; Cuq-Toulza : Duzac ; Graulhet : Perry, Montamat ; Labruguière : Brus ; Lautrec : Vène ; Lavaur (Siège rétabli. ) : Siguier ; Mazamet : Poursines ; Montredon-Labessonnié : Sabarthés ; Murat-sur-Vèbre : Razimbaud ; Puylaurens (Siège rétabli. ) : Algans ; Roquecourbe : Barbaza ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Teyssier, Pagès.
1931.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (7-14 octobre 1934) retour
2 M 5/83Instructions ministérielles.
1934.
2 M 5/84Rapports du Préfet.
1934.
2 M 5/85Rapports divers (Sous-Préfet de Castres, Commissaires de police, Conseillers généraux, etc.).
1934.
2 M 5/86Professions de foi.
1934.
2 M 5/87Articles de presse.
1934.
2 M 5/88Notices concernant les Conseillers généraux et les Conseillers d'arrondissement.
1934.
2 M 5/89Résultats.
Conseil général. — Alban : Sans ; Albi : Camboulives ; Anglès : Cauquil ; Castelnau-de-Montmiral : Bonnéry ; Cordes : Valat ; Cuq-Toulza : Salinier ; Graulhet : Morel ; Labruguière : Reberga ; Lautrec : Delga ; Lisle-sur-Tarn : Saissac ; Mazamet : Durand ; Montredon-Labessonnié : Lavergne ; Murat-sur-Vèbre : Gayraud ; Réalmont : Rigaud ; Roquecourbe : Laur ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Compayré ; Salvagnac : Gieudes ; Valdériès : Raynal.
Conseils d'arrondissement. — Cadalen : Villeneuve ; Carmaux : Rivenc ; Gaillac : Lestang, Bounes ; Monestiès : Balssa ; Pampelonne : Brianne ; Rabastens : Lauzeral ; Valence-d'Albigeois : Sonilhac ; Vaour : Cornus ; Villefranche-d'Albigeois : Viguier.
Brassac : Fabre ; Castres : Chabbert ; Dourgne : de Barrau ; Lacaune : Gaches ; Lavaur : Charles, Mercier ; Puylaurens : Algans, Séguier ; Saint-Amans-Soult : Delmas ; Vabre : Calvet ; Vielmur : Lucas.
1934.
  Renouvellement du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937) retour
2 M 5/90Instructions ministérielles.
1937.
2 M 5/91Instructions du Préfet.
1937.
2 M 5/92Rapports du Préfet.
1937.
2 M 5/93Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1937.
2 M 5/94Articles de presse.
1937.
2 M 5/95Notices relatives aux Conseillers généraux et aux Conseillers d'arrondissement.
1937.
2 M 5/96Résultats.
Conseil général. — Brassac : Reille-Soult ; Cadalen : Cavaillès Achille ; Carmaux : Fieu ; Castres : Coudert ; Dourgne : Durand ; Gaillac : Loubat ; Lacaune : Cavaillès Joseph ; Lavaur : Guiraud ; Monestiès : Balssa ; Pampelonne : Maffre ; Puylaurens : Algans ; Rabastens : Mairie ; Saint-Amans-Soult : Bourguet ; Vabre : Faure ; Valence-d'Albigeois : Sonilhac ; Vaour : Calvet ; Vielmur : Rascol ; Villefranche-d'Albigeois : Rossignol.
Conseils d'arrondissement. — Alban : Capelle ; Albi : Cahuzac ; Castelnau-de-Montmiral : Cambefort ; Cordes : Astoul ; Lisle-sur-Tarn : Mézan ; Réalmont : Roquelaure ; Salvagnac : Lauzeral ; Valdériès : Gisclard.
Anglès : Galibert ; Cuq-Toulza : Duzac ; Graulhet : Calvel, Montamat ; Labruguière : Simon ; Lautrec : Vène ; Mazamet : Poursines ; Montredon-Labessonnié : Sabarthez ; Murat-sur-Vèbre : Cèbe ; Roquecourbe : Barbaza ; Saint-Paul-Cap-de-Joux : Teyssier, Pagès.
1937.
  Procès-verbaux des diverses élections cantonales (1833-1939) retour
2 M 5/105Alban.
1833-1939.
2 M 5/106Albi.
1833-1892.
2 M 5/107Albi.
1895-1937.
2 M 5/108Anglès - Brassac.
1833-1939.
2 M 5/109Cadalen - Carmaux.
1833-1939.
2 M 5/110Castelnau-de-Montmiral.
1833-1939.
2 M 5/111Castres.
1833-1939.
2 M 5/112Cordes.
1833-1901.
2 M 5/113Cordes.
1904-1937.
2 M 5/114Cuq-Toulza.
1833-1939.
2 M 5/115Dourgne.
1833-1939.
2 M 5/116Gaillac.
1833-1939.
2 M 5/117Graulhet.
1833-1939.
2 M 5/118Labruguière.
1833-1939.
2 M 5/119Lacaune.
1833-1884.
2 M 5/120Lacaune.
1886-1937.
2 M 5/121Lautrec.
1833-1939.
2 M 5/122Lavaur.
1833-1895.
2 M 5/123Lavaur.
1898-1938.
2 M 5/124Lisle-sur-Tarn.
1833-1939.
2 M 5/125Mazamet.
1833-1895.
2 M 5/126Mazamet.
1896-1937.
2 M 5/127Monestiès.
1833-1939.
2 M 5/128Montredon-Labessonnié - Murat-sur-Vèbre.
1833-1939.
2 M 5/129Pampelonne.
1833-1939.
2 M 5/130Puylaurens.
1833-1939.
2 M 5/131Rabastens.
1833-1939.
2 M 5/132Réalmont.
1833-1895.
2 M 5/133Réalmont.
1897-1937.
2 M 5/134Roquecourbe.
1833-1939.
2 M 5/135Saint-Amans-Soult.
1833-1939.
2 M 5/136Saint-Paul-Cap-de-Joux.
1833-1939.
2 M 5/137Salvagnac.
1833-1939.
2 M 5/138Vabre.
1833-1939.
2 M 5/139Valdériès.
1833-1939.
2 M 5/140Valence.
1833-1904.
2 M 5/141Valence (1907-1937) - Vaour (1833-1939).
1833-1939.
2 M 5/142Vielmur.
1833-1939.
2 M 5/143Villefranche.
1833-1939.
  Élections cantonales retour
2 M 6/1Décisions données par le Ministre le 15 janvier 1807, sur diverses questions qui lui ont été présentées relativement à l'exécution des règlements des 17 janvier et 13 mai 1806, sur les assemblées cantonales et les collèges électoraux.
1807.
2 M 6/2Instructions pour messieurs les présidents des assemblées de canton (Imprimerie Impériale, juillet 1810).
1810.
2 M 6/5Décret impérial du 2 juin 1813 nommant aux fonctions de présidents des assemblées des cantons d'Alban, Albi, Monestiés, Pampelonne, Réalmont, Valdériès, Valence, Villefranche.
1813.
  Procès-verbaux des opérations des assemblées de canton réunies pour désigner un électeur du collège départemental, 2 candidats aux fonctions de juge de paix, 4 candidats aux fonctions de suppléants de juges de paix retour
2 M 6/3Assemblées des 20 octobre 1810, en exécution d'un décret impérial du 19 juillet 1810.
1810.
2 M 6/4Assemblées du 16 août 1813, en exécution d'un décret impérial du 20 septembre 1812.
1813.
  Élections communales retour
« Le premier consul nommera ... les maires et adjoints des villes de plus de cinq mille habitants ».
« Les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux ; ils nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au-dessous de cinq mille habitants ».
2 M 7/7Registres des maires des communes du département.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique d'arrondissements, de cantons et de communes
1812-1830.
2 M 7/8Registres des adjoints des communes du département.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique d'arrondissements, de cantons et de communes
1812-1830.
2 M 7/9Registres des conseillers municipaux des communes du département.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique d'arrondissements, de cantons et de communes
1812-1830.
2 M 7/10Registre des conseillers municipaux.
Arr. D'Albi : listes par cantons et par communes des conseillers municipaux qui, lors du premier renouvellement décennal, ont succédé aux membres composant la deuxième moitié, lesquels successeurs sont censés être entrés en fonction le 1er janvier 1813 pour y rester jusqu'au 1er janvier 1833 exclusivement.
s.d.
  Circulaires du Ministre de l'Intérieur aux Préfets, concernant les élections communales retour
2 M 7/11807-1815
1807-1815.
2 M 7/21815-1830
1815-1830.
2 M 7/31830-1847
1830-1847.
2 M 7/41848-1852
1848-1852.
2 M 7/51852-1870
1852-1870.
2 M 7/61871-1912
1871-1912.
  Registres des maires et adjoints des communes du département de 1830 à 1840 retour
2 M 7/11Arrondissement d'Albi.
1830-1840.
2 M 7/12Arrondissement de Castres.
1830-1840.
2 M 7/13Arrondissement de Gaillac.
1830-1840.
2 M 7/14Arrondissement de Lavaur.
1830-1840.
  Registres des maires et adjoints des communes du département de 1830 à 1870 retour
2 M 7/15Arrondissement d'Albi.
1830-1870.
2 M 7/16Arrondissement de Castres.
1830-1870.
2 M 7/17Arrondissement de Gaillac.
1830-1870.
2 M 7/18Arrondissement de Lavaur.
1830-1870.
  Consulat et Empire retour
  Régime de la loi du 28 pluviôse an VIII retour
Les documents concernant les maires et adjoints ont été classés sous cette rubrique, pour des raisons pratiques, bien que ces fonctionnaires dussent être considérés comme membres du personnel administratif nommé par le Gouvernement jusqu'aux lois du 12 août 1876 et du 28 mars 1882, et que par suite les documents qui les concernent dussent appartenir à la série I M.
2 M 7/19Divers (an IX-an XI) ; décret impérial du 14 fructidor an XII nommant aux fonctions de conseillers municipaux des villes de Lavaur et Puylaurens.
an IX-an XII.
2 M 7/20Projet d'amélioration dans l'administration communale (cahier manuscrit anonyme et sans date).
s.d.
2 M 7/21Liste des maires et adjoints de l'arrondissement d'Albi, à la nomination du préfet, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/22Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Castres, à la nomination de l'Empereur, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/23Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Castres, à la nomination du préfet, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/24Etat des membres des conseils municipaux de l'arrondissement de Castres, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/25Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Gaillac, à la nomination de l'Empereur, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/26Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Gaillac, à la nomination du préfet, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/27Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Lavaur, à la nomination du préfet, qui sont en fonctions en 1807.
1807.
2 M 7/28Décrets impériaux des 10 novembre 1807, 18 mars 1808, 17 mai 1809, 29 novembre 1811 nommant aux fonctions de maires, adjoints et conseillers municipaux dans les villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur, Mazamet, Lisle, Puylaurens et Rabastens.
1807-1811.
2 M 7/33Décrets impériaux des 10 et 14 avril 1813 nommant aux fonctions de maires, adjoints et conseillers municipaux dans les villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur, Lisle, Rabastens, Puylaurens.
1813.
2 M 7/34Liste des maires et adjoints des villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur en 1814.
1814.
  Liste des maires et adjoints des communes du département, à la nomination du préfet qui sont en fonctions en février 1812 retour
2 M 7/29Arrondissement d'Albi.
1812.
2 M 7/30Arrondissement de Castres.
1812.
2 M 7/31Arrondissement de Gaillac.
1812.
2 M 7/32Arrondissement de Lavaur.
1812.
  Restauration retour
2 M 7/35Ordonnance du roi du 30 déc. 1814 nommant aux fonctions de conseillers municipaux des villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur, Lisle, Mazamet, Puylaurens.
1814.
2 M 7/36Arrêté du Garde des Sceaux (13 sept. 1815) suspendant les maires de Mont-Salvi, Padiès, Trévien, St-Cirgue, Castelgarric ; — renseignements (par arrondissement) sur les maires, adjoints, conseillers municipaux et commissaires de police des grandes villes, candidats proposés pour leur remplacement.
1815.
2 M 7/37Ordonnances du roi du 13, 18 janvier et 28 mai 1816 nommant aux fonctions de maires, adjoints et conseillers municipaux des villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur, Lisle, Mazamet, Puylaurens, Rabastens ; — arrêté du préfet du 10 décembre 1816 ordonnant le renouvellement quinquennal des municipalités des villes dont la population est au-dessus de 5.000 habitants et désignant les maires et adjoints des dites villes ; — tableaux des maires et adjoints de l'arrondissement de Gaillac, à la nomination du préfet, qui sont en fonction en 1816.
1816.
2 M 7/38Ordonnance du roi du 2 septembre 1818 nommant aux fonctions de maires,. Adjoints et conseillers municipaux des villes de Mazamet, Lisle, Puylaurens ; Rabastens, Lavaur ; — tableau des conseils municipaux des villes de l'arrondissement de Gaillac (1817-1818).
1817-1818.
2 M 7/39Ordonnances du roi du 29 septembre, 8 décembre 1819, 11 avril et 4 juillet 1821 nommant aux fonctions de maires, adjoints, conseillers municipaux des villes d'Albi, Castres, Gaillac, Lavaur, etc.
1819-1821.
2 M 7/40Ordonnances du roi (1824-1830) nommant aux fonctions de maires, adjoints et conseillers municipaux des villes d'Albi, Castres, etc.
1824-1830.
  Monarchie de Juillet retour
2 M 7/41Ordonnances du roi des 30 août et 4 novembre 1830 nommant aux fonctions de maires, adjoints et conseillers municipaux des villes d'Albi, Castres, etc.
1830.
  Régime de la loi du 21 mars 1831 retour
« Les maires et les adjoints sont nommés par le Roi, ou en son nom par le préfet ».
« Dans les communes qui ont trois mille habitants et au-dessus, ils sont nommés par le Roi, ainsi que dans les chefs-lieux d'arrondissement, quelle que soit la population ».
« Ils peuvent être suspendus par un arrêté du préfet ; mais ils ne sont révocables que par une ordonnance du Roi ».
2 M 7/42Tableaux (dressés en janvier 1831) des maires et adjoints des arrondissements de Castres, Gaillac et de Lavaur ; — Ordonnance du roi du 8 sept. 1831 divisant 23 communes en sections électorales.
1831.
2 M 7/43Ordonnances du roi des 7 février 1832 et 20 mars 1833 nommant aux fonctions de maires et adjoints des villes d'Albi, Castres, etc. ; — tableau des maires et adjoints de l'arrondissement de Castres (1833).
1832-1833.
2 M 7/49Ordonnance du roi du 19 février 1835 nommant aux fonctions de maires et adjoints des villes d'Albi, Castres, etc. ; — tableau des conseillers municipaux des communes du canton de Cordes.
1835.
2 M 7/50Renouvellement triennal de 1837.
Renseignements statistiques sur le corps électoral et tableaux comparatifs de la composition des conseils municipaux avant et après le renouvellement de 1837.
Ordonnance du roi du 21 août 1837 nommant aux fonctions de maires et adjoints des villes d'Ambialet, Paulin, Castres, Castelnau de Brassac, Labruguière, Lacaune, Lautrec, Mazamet, Montredon, Castelnau de Montmiral, Gaillac, Lisle, Rabastens, Graulhet, Lavaur, Puylaurens.
Listes (par arrondissements) des maires et adjoints nommés par le préfet.
1837.
2 M 7/51Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints du 1er trimestre 1838 au 1er trimestre 1840.
1838-1840.
2 M 7/52Renouvellement triennal de 1840.
Renseignements statistiques sur le corps électoral ; — maires et adjoints nommés par le roi (ordonnance du 20 sept. 1840) et par le préfet (liste générale pour le département).
1840.
2 M 7/53Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints en 1841 et 1842.
1841-1842.
2 M 7/54Renouvellement triennal des maires et adjoints et de la moitié des conseils municipaux en exécution de l'ordonnance du roi du 23 avril 1843.
Maires et adjoints nommés par le roi (ordonnances des 19 et 20 octobre 18431 et par le préfet (liste générale pour le département).
1843.
2 M 7/55Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints en 1844, 1845 et 1846 (2 trimestres).
1844-1846.
2 M 7/56Renouvellement triennal des maires et adjoints en exécution de l'ordonnance royale du 16 mai 1846.
Maires et adjoints nommés par le roi (ordonnance du 1er novembre 1846) et par le préfet (liste générale pour le département).
1846.
  Renouvellement de 1834 retour
2 M 7/44Liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, de l'arrondissement d'Albi.
1834.
2 M 7/45Liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, de l'arrondissement de Castres.
1834.
2 M 7/46Liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, de l'arrondissement de Gaillac.
1834.
2 M 7/47Liste- des maires et adjoints à la nomination du préfet, de l'arrondissement de Lavaur.
1834.
2 M 7/48Tableau des conseillers municipaux de l'arrondissement de Lavaur.
1834.
  Seconde République retour
2 M 7/57Maires et adjoints nommés en mars, avril et mai 1848.
1848.
  Régime du décret du 3 juillet 1848 retour
« Le maire et les adjoints seront choisis par le conseil municipal et pris dans son sein ».
« Les maires et adjoints peuvent être suspendus par un arrêté du préfet, mais ils ne sont révocables que par une décision du pouvoir exécutif ».
2 M 7/58Renouvellement intégral des municipalités en 1848.
Maires et adjoints nommés par arrêtés du Président du Conseil des 2 et 11 septembre 1848 (Albi, Castres, Gaillac, Mazamet, Puylaurens). Maires et adjoints élus par les conseils municipaux (août, septembre, octobre 1848).
1848.
  État des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints du département retour
2 M 7/591848-1851
Description physique : 1 cahier
1848-1851.
2 M 7/601851
Description physique : 1 cahier
1851.
  Régime de la loi du 7 juillet 1852 retour
« Les maires et les adjoints sont nommés par le Président de la République dans les chefs-lieux de département et d'arrondissement et dans les communes de trois mille habitants et au-dessus.
« Ils sont nommés par le préfet dans les autres communes ».
« Ils peuvent être suspendus par arrêté du préfet »
« Ils ne peuvent être révoqués que par un décret du Président de la République ».
2 M 7/61Maires, adjoints nommés en 1852 en exécution de la loi du 7 juillet 1852.
Maires et adjoints nommés par le président de la République (listes de présentations, décrets des 3 et 7 août).
Maires et adjoints nommés par le préfet.
1852.
2 M 7/62Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints de 1852 à 1854.
1852-1854.
  Régime de la loi du 5 mai 1855 retour
« Le maire et les adjoints sont nommés par l'Empereur, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton et dans les communes de trois mille habitants et au-dessus ».
« Dans les autres communes, ils sont nommés par le préfet au nom de l'Empereur ».
2 M 7/63Maires et adjoints nommés en 1855 en exécution de la loi du 5 mai 1855.
Maires et adjoints nommés par l'empereur (listes de présentation, décret du 14 juin).
Maires et adjoints nommés par le préfet.
1855.
2 M 7/64Élections municipales des 18 et 19 août 1860 en exécution d'un décret impérial du 14 juillet 1860 et en conformité de la loi du 5 mai 1852.
Maires et adjoints nommés par l'empereur (liste de présentation, décrets da 14 Juillet et du 8 septembre 1860).
Maires et adjoints nommés par le préfet.
1860.
2 M 7/65Maires et adjoints nommés à Lavaur, St-Paul, Monestiés, Villefranche, Castelnau-de-Montmiral, Labruguière, par décrets impériaux des 13 mai, 17 juin, 18 novembre 1863.
1863.
2 M 7/66Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints à la nomination du préfet de 1860 à 1865.
1860-1865.
2 M 7/67Renouvellement quinquennal des maires et adjoints.
Maires et adjoints nommés par l'empereur (décrets des 15 et 30 août 1865 et listes de présentation) et par le préfet (listes par arrondissements).
1865.
2 M 7/68Etat des mutations survenues dans le personnel des maires et adjoints.
1865-1870.
2 M 7/69Etat nominatif des maires choisis en dehors des conseils municipaux.
1869.
2 M 7/70Liste des plus anciens maires du département.
s.d.
2 M 7/71Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (août 1870).
Maires et adjoints nommés par l'empereur (listes de présentation) et par le préfet (listes de présentation et arrêtés de nomination).
1870.
  Troisième République retour
2 M 7/72Organisation des commissions municipales provisoires (décret des 16 et 24 septembre 1870).
1870.
  Régime de la loi du 14 avril 1871 retour
Maires et adjoints seront élus par les conseils municipaux, sauf dans les villes de plus de 20.000 âmes et dans les chefs-lieux de département et d'arrondissement, où leur nomination aura lieu provisoirement par décret du Gouvernement. Les maires seront pris dans le conseil municipal.
2 M 7/73Etat des maires et adjoints de l'arrondissement de Castres.
1873.
  Régime de la loi du 20 janvier 1874 retour
Jusqu'au vote de la loi organique municipale, les maires et les adjoints seront nommés par le Président de la République dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton ; dans les autres communes ils seront nommés par le Préfet.
2 M 7/74Renouvellement des conseils municipaux (22 et 29 novembre 1874).
Maires et adjoints nommés par le Président de la République, — le Ministre de l'Intérieur, — le Préfet (listes de présentations, décrets et arrêtés de nomination).
1874.
2 M 7/75Maires et adjoints nommés par arrêtes préfectoraux des 26 mai et 22 déc. 1875.
Labastide-St-Georges, Mouzens ; — Ratayrens, Grazac, Campagnac.
1875.
2 M 7/76Décret portant révocation de plusieurs maires et adjoints du département (8 juin 1876).
Fauch, Ste-Gemme, Terre-Clapier ; — Aiguefonde, Burlats, Boissezon, Guitalens, Puycalvel, Rayssac, Rouairoux, St-Affrique, St-Amancet, St-Germier ; — Aussac, Bernac, Cestayrols, Frausseilles, Lagrave, Lombers, Milhars, Souel, St-Marcel.
Président de la République et par le Préfet en mai-juin 1876 (listes de présentation, décrets de nomination, etc. ).
1876.
  Régime de la loi du 12 août 1876 retour
Jusqu'au vote de la loi organique municipale, les maires et les adjoints seront nommés par le Président de la République dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton ; dans les autres communes ils seront nommés par le Préfet.
2 M 7/77Maires et adjoints nommés.
1876.
2 M 7/78Élections des maires et adjoints par les conseils municipaux (8 octobre 1876).
1876.
2 M 7/79Divers.
Renseignements sur la composition des conseils municipaux des chefs-lieux de canton en avril (arrondissement d'Albi, Gaillac, Lavaur) ; — mutations dans le personnel des maires et adjoints ; — suspensions, révocations ; — nominations des maires et adjoints de Vabre, Dourgne, Puylaurens par décret du président de la République du 31 décembre.
1877.
2 M 7/80Renouvellement des conseils municipaux en 1878.
Municipalités électives (élections des 6, 13, 21 janvier).
Maires et adjoints à la nomination du président de la République (propositions et décret de nomination du 19 février).
1878.
2 M 7/83Renouvellement des conseils municipaux de 1881.
Etat des communes divisées en sections par le Conseil général dans sa séance du 2 sept. 1880 ; — maires et adjoints à la nomination du président de la République (listes de présentation, décret de nomination du 14 février 1881) ; — municipalités électives (élections du 23 janvier 1881).
1880-1881.
  Maires et adjoints (mutations) retour
2 M 7/811878
1878.
2 M 7/821879
1879.
  Régime de la loi du 28 mars 1882 retour
« Le dernier paragraphe de l'article 2 de la loi du 12 août 1876 (maires et adjoints à la nomination du Président de la République) est abrogé».
2 M 7/84Élections du 30 avril 1882, en exécution de la loi du 28 mars 1882.
1882.
2 M 7/85Etat des communes divisées en sections par le conseil général, en sa séance du 25 août 1883.
1883.
  Régime de la loi du 5 avril 1884 retour
2 M 7/86Élections municipales du 4 mai 1884 (résultats).
1884.
2 M 7/87Suspension et révocation de M. Cabot, maire d'Andouque (24 nov. 1885) ; — dissolution du conseil municipal de Guitalens (14 juin 1886) et institution d'une délégation spéciale (18 juin) ; — suspension de M. Arnal, maire d'Andouque (3 et 20 juillet 1886) ; — suspension de M. Ghavance, maire de Mazamet (17 et 27 octobre 1887).
1885-1887.
2 M 7/88Tableau des communes divisées eu sections par le conseil général (19 août 1886).
1886.
2 M 7/89Élections municipales des 6 et 13 mai 1888.
Résultats et renseignements sur la composition politique des conseils municipaux.
1888.
2 M 7/90Tableau des communes divisées en sections annexé à l'arrêté du préfet du 16 avril 1888.
1888.
2 M 7/91Suspensions, révocations, réprimandes de maires et adjoints (1889-1891).
Aguts, Algans, Andouque, Anglès, Brassac, Garrigues, Frayssines, Lacabarède, Lacaune, Lamillarié, Lamontélarié, Lavaur, Lédas, Falguerolles, Rabastens, St-Germain-des-prés, St-Paul, St-Pierre de Trévisy, Poudis, St-Paul.
1889-1891.
2 M 7/92Renouvellement des municipalités en 1892 (résultats).
1892.
2 M 7/93Élections complémentaires à Graulhet (16 juin 1895).
1895.
2 M 7/94Élections municipales du 3 mai 1896 (résultats).
1896.
2 M 7/94/bis*Etat des maires et adjoints du département.
1874-1896.
2 M 7/94/ter*Elections municipales du 6 mai 1900.
Instructions, Rapports, Professions de foi, Résultats.
1900.
2 M 7/95Élections municipales de 1904.
Chefs-lieux de canton de l'arrondissement de Lavaur.
1904.
2 M 7/96Renouvellement intégral des conseils municipaux du 3 mai 1908.
Rapport du préfet au Ministre de l'Intérieur.
1908.
2 M 7/97Élections municipales du 5 mai 1912.
Résultats, protestations.
1912.
2 M 7/100Maires et adjoints (1892-1906). Plaintes, démissions, suspensions, révocations.
1892-1906.
  Mutations survenues dans le personnel des municipalités retour
2 M 7/981892-1896
1892-1896.
2 M 7/991897-1911
1897-1911.
  Élections municipales du 5 mai 1912 retour
  Renseignements sur la composition politique des Conseils municipaux retour
2 M 7/101Arrondissements d'Albi et de Castres.
1912.
2 M 7/102Arrondissements de Gaillac et de Lavaur.
1912.
  Opérations suivant les élections municipales des 1912 retour
2 M 7/103Élections municipales complémentaires (octobre 1912-août 1913).
1912-1913.
2 M 7/104Démissions de maires et d'adjoints (mai 1916-octobre 1919).
1916-1919.
2 M 7/105Mutations survenues dans le personnel des municipalités (septembre 1912-novembre 1914).
1912-1914.
  Renouvellement intégral des Conseils municipaux (30 novembre-7 décembre 1919) retour
Loi du 18 octobre 1919.
2 M 7/106Arrêté de convocation des électeurs (en date du 10 novembre 1919) et tableau des communes divisées en sections.
1919.
2 M 7/107Professions de foi.
1919.
2 M 7/112Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux.
1919.
  Liste des conseillers municipaux retour
2 M 7/108Arrondissement d'Albi.
1919.
2 M 7/109Arrondissement de Castres.
1919.
2 M 7/110Arrondissement de Gaillac.
1919.
2 M 7/111Arrondissement de Lavaur.
1919.
  Opérations suivant les élections municipales des 1919 retour
2 M 7/113Election municipale complémentaire (Aussillon, 22 avril 1923).
1923.
2 M 7/114Démissions de maires et d'adjoints (mai 1921-avril 1925).
1921-1925.
2 M 7/115Démissions de conseillers municipaux (décembre 1919-août 1924).
1919-1924.
2 M 7/116Mutations survenues dans le personnel des municipalités (février 1920-avril 1925).
1920-1925.
  Élections municipales de 1925 (3-10 mai) retour
2 M 7/117Instructions.
1925.
2 M 7/118Rapports du Préfet.
1925.
2 M 7/119Rapports des Sous-Préfets et des Commissaires de police.
1925.
2 M 7/120Prévisions de certains conseillers généraux.
1925.
2 M 7/121Professions de foi.
1925.
2 M 7/122Articles de presse.
1925.
2 M 7/123Résultats statistiques.
1925.
2 M 7/130Protestations.
1925.
  Liste des conseillers municipaux retour
2 M 7/124Arrondissement d'Albi.
1925.
2 M 7/125Arrondissement de Castres.
1925.
2 M 7/126Arrondissement de Gaillac.
1925.
2 M 7/127Arrondissement de Lavaur.
1925.
  Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux retour
2 M 7/128Communes chefs-lieux de cantons.
1925.
2 M 7/129Autres communes.
1925.
  Opérations suivant les élections municipales de 1925 retour
2 M 7/131Élections municipales complémentaires (janvier 1927-octobre 1928).
1927-1928.
2 M 7/132Démissions de maires et d'adjoints (mai 1925-avril 1929).
1925-1929.
2 M 7/133Démissions de conseillers municipaux (octobre 1925-mars 1929).
1925-1929.
2 M 7/134Mutations survenues dans le personnel des municipalités (juin 1925-mars 1929).
1925-1929.
2 M 7/135Sectionnement de la commune de Trévien. — Décision du Conseil d'Etat du 13 mars 1929 annulant la décision du Conseil général prononçant le sectionnement.
1929.
  Élections municipales de 1929 (5-12 mai) retour
2 M 7/136Instructions.
1929.
2 M 7/137Arrêté de convocation des électeurs (daté du 15 avril 1929) et tableau des communes divisées en sections.
1929.
2 M 7/138Rapports du Préfet.
1929.
2 M 7/139Rapports du Sous-Préfet de Castres et des Commissaires de police.
1929.
2 M 7/140Prévisions de certains conseillers généraux.
1929.
2 M 7/141Professions de foi et articles de presse.
1929.
2 M 7/142Résultats statistiques.
1929.
  Liste des conseillers municipaux retour
2 M 7/143Arrondissement d'Albi-Gaillac.
1929.
2 M 7/144Arrondissement de Castres-Lavaur.
1929.
  Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux retour
2 M 7/145Communes chefs-lieux de cantons.
1929.
2 M 7/146Autres communes.
1929.
  Protestations retour
2 M 7/147Albine - Cordes.
1929.
2 M 7/148Giroussens - Lacapelle-Ségalar.
1929.
2 M 7/149Lamillarié - Montirat.
1929.
2 M 7/150Narthoux - Roumégoux.
1929.
2 M 7/151Saint-André - Saint-Michel de Vax.
1929.
2 M 7/152Tanus - Virac.
1929.
2 M 7/153Déférés au Conseil de Préfecture.
1929.
  Opérations suivant les élections municipales de 1929 retour
2 M 7/154Élections municipales complémentaires (mai 1929-décembre 1934).
1929-1934.
2 M 7/155Élections de maires et d'adjoints (février 1930-septembre 1934).
1930-1934.
2 M 7/156Dissolutions de conseils municipaux (novembre 1932-mars 1934).
1932-1934.
2 M 7/157Démissions de maires et d'adjoints (novembre 1929-avril 1935).
1929-1935.
2 M 7/158Démissions de conseillers municipaux (novembre 1930-avril 1935).
1930-1935.
2 M 7/159Protestations (décembre 1929-avril 1931).
1929-1931.
2 M 7/160Déféré au Conseil de Préfecture (commune de Laparrouquial, février 1934).
1934.
2 M 7/161Mutations survenues dans le personnel des municipalités (août 1929-mai 1934).
1929-1934.
  Élections municipales de 1935 (5-12 mai) retour
2 M 7/162Instructions.
1935.
2 M 7/163Arrêté de convocation des électeurs (daté du 10 avril 1935) ; état des communes divisées en sections électorales.
1935.
2 M 7/164Rapports du Préfet.
1935.
2 M 7/165Rapports du Sous-Préfet de Castres.
1935.
2 M 7/166Professions de foi.
1935.
2 M 7/167Résultats statistiques.
1935.
  Liste des conseillers municipaux retour
2 M 7/168Arrondissement d'Albi-Gaillac.
1935.
2 M 7/169Arrondissement de Castres-Lavaur.
1935.
  Renseignements sur la composition politique des conseils municipaux retour
2 M 7/170Arrondissement d'Albi-Gaillac.
1935.
2 M 7/171Arrondissement de Castres-Lavaur.
1935.
  Protestations retour
2 M 7/172Barre - Lédas.
1935.
2 M 7/173Marssac - Verdalle.
1935.
  Opérations suivant les élections municipales de 1935 retour
2 M 7/174Élections municipales complémentaires (juin 1935-juillet 1939).
1935-1939.
2 M 7/174/bisEtat des maires de l'arrondissement de Castres.
1860-1935.
2 M 7/174/terEtat des adjoints aux maires de l'arrondissement de Castres.
1860-1934.
2 M 7/175Élections de maires et d'adjoints (mai 1936-juin 1939).
1936-1939.
2 M 7/176Dissolution du conseil municipal de Labessière-Candeil (octobre 1938).
1938.
2 M 7/177Démissions de maires et d'adjoints (septembre 1935-août 1939).
1935-1939.
2 M 7/178Démissions de conseillers municipaux (mai 1935-octobre 1939).
1935-1939.
2 M 7/179Protestations contre l'élection du maire de Pont-de-l'Arn (mai 1938).
1938.
2 M 7/180Déférés au Conseil de Préfecture (mai-octobre 1938).
1938.
2 M 7/181Mutations survenues dans le personnel des municipalités (janvier-mai 1937).
1937.
  Procès-verbaux des installations des conseils municipaux et des élections des maires et adjoints retour
Depuis le Consulat ou l'Empire jusqu'en 1939.
2 M 7/182Aguts - Alban.
1789-1939.
2 M 7/183Albi.
1806-1874.
2 M 7/184Albi (1876-1935) - Amarens.
1789-1939.
2 M 7/185Ambialet - Ambres.
1789-1939.
2 M 7/186Andillac - Anglès.
1789-1939.
2 M 7/187Appelle - Arifat.
1789-1939.
2 M 7/188Arthés - Aussillon.
1789-1939.
2 M 7/189Banières - Berlats.
1789-1939.
2 M 7/190Bernac - Le Bez.
1789-1939.
2 M 7/191Blan - Bout-du-Pont-de-L'Arn.
1789-1939.
2 M 7/192Brassac - Briatexte.
1789-1939.
2 M 7/193Brousse - Busqué.
1789-1939.
2 M 7/194Cabanes - Cadalen.
1789-1939.
2 M 7/195Cadix - Cambon-d'Albi.
1789-1939.
2 M 7/196Cambon-lès-Lavaur.
1789-1939.
2 M 7/197Carbes - Carmaux.
1789-1939.
2 M 7/198Castanet - Castelnau-de-Montmiral.
1789-1939.
2 M 7/199Castres.
an IX-1896.
2 M 7/200Castres.
1900-1935.
2 M 7/201Cordes - Crespin.
1789-1939.
2 M 7/202Crespinet - Cuq-les-Vielmur.
1789-1939.
2 M 7/203Cuq-Toulza.
1789-1939.
2 M 7/204Damiatte - Donnazac.
1789-1939.
2 M 7/205Dourgne - Durfort.
1789-1939.
2 M 7/206Escoussens - Espérausses.
1789-1939.
2 M 7/207Fauch - Fénols.
1789-1939.
2 M 7/208Ferrières - Fraissines.
1789-1939.
2 M 7/209Frausseilles - Fréjeville.
1789-1939.
2 M 7/210Gaillac - Garrevaques.
1789-1939.
2 M 7/211Le Garric - Gijounet.
1789-1939.
2 M 7/212Giroussens - Graulhet.
1789-1939.
2 M 7/213Grazac - Guitalens.
1789-1939.
2 M 7/214Itzac - Jouqueviel.
1789-1939.
2 M 7/215Labarthe-Bleys - Labastide-de-Lévis.
1789-1939.
2 M 7/216Labastide-Rouairoux - Laboutarié.
1789-1939.
2 M 7/217Labruguière.
1789-1939.
2 M 7/218Lacabarède - Lacapelle-Ségalar.
1789-1939.
2 M 7/219Lacaune.
1789-1939.
2 M 7/220Lacaze - Lacroisille.
1789-1939.
2 M 7/221Lacrouzette - Lamillarié.
1789-1939.
2 M 7/222Lamontélarié - Larroque.
1789-1939.
2 M 7/223Lasfaillades - Lautrec.
1789-1939.
2 M 7/224Lavaur.
1789-1939.
2 M 7/225Lédas-et-Penthiès - Lescure-d'Albigeois.
1789-1939.
2 M 7/226Lisle-sur-Tarn - Livers-Cazelles.
1789-1939.
2 M 7/227Lombers - Lugan.
1789-1939.
2 M 7/228Magrin - Marnaves.
1789-1939.
2 M 7/229Marsal - Marzens.
1789-1939.
2 M 7/230Le Masnau-Massuguiès - Massals.
1789-1939.
2 M 7/231Maurens-Scopont - Mazamet (an IX-1875).
1789-1939.
2 M 7/232Mazamet.
1877-1899.
2 M 7/233Mazamet (1900-1935) - Miolles.
1789-1939.
2 M 7/234Mirandol-Bourgnounac - Missècle.
1789-1939.
2 M 7/235Monestiès-sur-Cérou - Montcabrier.
1789-1939.
2 M 7/236Montdragon - Montels.
1789-1939.
2 M 7/237Montfa - Montirat.
1789-1939.
2 M 7/238Montpinier - Montrozier.
1789-1939.
2 M 7/239Montvalen - Mouzens.
1789-1939.
2 M 7/240Mouzieys-Panens - Murat-sur-Vèbre.
1789-1939.
2 M 7/241Nages - Narthoux.
1789-1939.
2 M 7/242Navès - Orban.
1789-1939.
2 M 7/243Padiès - Pampelonne.
1789-1939.
2 M 7/244Parisot - Payrin-Augmontel.
1789-1939.
2 M 7/245Péchaudier - Pont-de-L'Arn.
1789-1939.
2 M 7/246Poudis - Prades.
1789-1939.
2 M 7/247Pratviel - Puycelci.
1789-1939.
2 M 7/248Puygouzon - Puylaurens.
1789-1939.
2 M 7/249Rabastens - Rayssac.
1789-1939.
2 M 7/250Réalmont - Le Riols.
1789-1939.
2 M 7/251Rivières - Roquecourbe.
1789-1939.
2 M 7/252Roquemaure - Rosières.
1789-1939.
2 M 7/253Rouairoux - Roussayrolles.
1789-1939.
2 M 7/254Saint-Affrique - Saint-Amancet.
1789-1939.
2 M 7/255Saint-Amans-Soult - Saint-André.
1789-1939.
2 M 7/256Saint-Antonin-de-Lacalm - Sainte-Cécile du Cayrou.
1789-1939.
2 M 7/257Saint-Christophe - Saint-Genest-de-Contest.
1789-1939.
2 M 7/258Saint-Germain-des-Prés - Saint-Jean-de-Rives.
1789-1939.
2 M 7/259Saint-Jean-de-Vals - Saint-Julien-Gaulène.
1789-1939.
2 M 7/260Saint-Lieux-Lafenasse - Saint-Lieux-lès-Lavaur.
1789-1939.
2 M 7/261Saint-Marcel - Saint-Michel-Labadié.
1789-1939.
2 M 7/262Saint-Paul-Cap-de-Joux - Saint-Salvy-de-Carcavès.
1789-1939.
2 M 7/263Saint-Salvy-de-la-Balme - Saint-Urcisse.
1789-1939.
2 M 7/264Saïx - Salvagnac.
1789-1939.
2 M 7/265Saussenac - Le Ségur.
1789-1939.
2 M 7/266Sémalens - Sérénac.
1789-1939.
2 M 7/267Serviès - Souel.
1789-1939.
2 M 7/268Taïx - Técou.
1789-1939.
2 M 7/269Teillet - Teulat.
1789-1939.
2 M 7/270Teyssode - Tréban.
1789-1939.
2 M 7/271Trébas - Trévien.
1789-1939.
2 M 7/272Vabre - Valdurenque.
1789-1939.
2 M 7/273Valence-d'Albigeois - Veilhes.
1789-1939.
2 M 7/274Vénès - Le Verdier.
1789-1939.
2 M 7/275Viane - Vieux.
1789-1939.
2 M 7/276Villefranche-d Albigeois - Villeneuve-sur-Vère.
1789-1939.
2 M 7/277Vindrac-Alayrac - Virac.
1789-1939.
2 M 7/278Viterbe - Viviers-lès-Montagnes.
1789-1939.
  Listes électorales retour
2 M 8/42Casier administratif électoral (Circulaire du Ministre de l'Intérieur du 12 juillet 1875). — Enquête de 1923.
1923.
  Listes électorales (ou par sections) des électeurs de chaque commune, dressées le 31 mars de chaque année retour
On trouvera ces listes classées par arrondissements, et par ordre alphabétique de cantons et de communes. L'établissement et la révision annuelle des listes électorales sont régis par le décret du 2 février 1852 et la loi du 7 juillet 1874.
2 M 8/1Albi-Gaillac.
1923.
2 M 8/2Castres-Lavaur.
1923.
2 M 8/3Albi-Gaillac.
1924.
2 M 8/4Castres-Lavaur.
1924.
2 M 8/5Albi-Gaillac.
1925.
2 M 8/6Castres-Lavaur.
1925.
2 M 8/7Albi-Gaillac.
1926.
2 M 8/8Castres-Lavaur.
1926.
2 M 8/9Albi-Gaillac.
1927.
2 M 8/10Castres-Lavaur.
1927.
2 M 8/11Albi-Gaillac.
1928.
2 M 8/12Castres-Lavaur.
1928.
2 M 8/13Albi -Gaillac.
1929.
2 M 8/14Castres-Lavaur.
1929.
2 M 8/15Albi-Gaillac.
1930.
2 M 8/16Castres-Lavaur.
1930.
2 M 8/17Albi-Gaillac.
1931.
2 M 8/18Castres-Lavaur.
1931.
2 M 8/19Albi.
1932.
2 M 8/20Castres-Gaillac-Lavaur.
1932.
2 M 8/21Albi.
1933.
2 M 8/22Castres-Gaillac-Lavaur.
1933.
2 M 8/23Albi-Gaillac.
1934.
2 M 8/24Castres-Lavaur.
1934.
2 M 8/25Albi-Gaillac.
1935.
2 M 8/26Castres-Lavaur.
1935.
2 M 8/27Albi-Gaillac.
1936.
2 M 8/28Castres-Lavaur.
1936.
2 M 8/29Albi.
1937.
2 M 8/30Gaillac-Lavaur.
1937.
2 M 8/31Albi-Gaillac.
1938.
2 M 8/32Castres-Lavaur.
1938.
2 M 8/33Albi-Gaillac.
1939.
2 M 8/34Castres-Lavaur.
1939.
  Révision des listes électorales retour
2 M 8/35Délégués de l'Administration et des Conseils municipaux.
1914-1939.
2 M 8/36Relevés numériques des électeurs.
1923-1939.
2 M 8/37Réclamations. — Décisions rendues.
1929-1936.
  Sections électorales retour
2 M 8/38Etats des communes divisées en sections électorales par le Conseil général.
1892-1935.
  Décisions relatives aux sectionnements électoraux retour
2 M 8/39Aussillon - Lautrec.
1908-1939.
2 M 8/40Mazamet - Montdurausse.
1908-1939.
2 M 8/41Pont-de-l'Arn - Teillet.
1908-1939.
  Distinctions honorifiques retour
3 M 1/1Sénatorerie de Toulouse.
Dossier concernant les biens situés dans le département du Tarn et affectés à la dotation de la sénatorerie de Toulouse.
an XI-1831.
3 M 2/1Majorats.
Requêtes et enquêtes relatives à l'institution de majorats : Jacques Delga, colonel du 2e Régiment de ligne ; — Joseph d'Hargenvilliers, maire de Cuq-Toulza ; — Louis Cambon, de Roquecourbe, ancien émigré ; — Antoine Gineste de Najac, juge de paix de Puylaurens ; — Latour de Jean, de Puylaurens ; — Larroque Dubuisson, de Puylaurens ; — Jean-Léon-Louis de Carrière, de Gaillac ; — Roch-François-Alphonse d'Hyversen d'Aussendes, de Gaillac ; — Jacques Vialar, de Gaillac, gendre du baron Portal, premier médecin du roi (1809-1827).
1809-1827.
3 M 3/1Armoiries des villes.
Affaires diverses.
1809-1825.
3 M 4/1Honneurs divers.
Médaille commémorative du mariage de l'Empereur (décembre 1810) ; Honneurs rendus à la mémoire du maréchal Lannes, duc de Montebello, tué à Essling le 22 mai 1810.
1810.
3 M 5/1Titres de noblesses : affaires diverses.
1808-1879.
3 M 6/1Ordre royal et militaire de Saint-Louis.
Demandes de pensions (1824-1829) et états des chevaliers pensionnaires de l'ordre dans les arrondissements de Castres, Gaillac et Lavaur en 1831.
1824-1831.
3 M 7/1Ordre du Lis.
1815-1816.
3 M 8/1Ordres étrangers.
Ordonnance royale du 16 avril 1824, circulaires et autorisations accordées aux titulaires d'ordres étrangers.
1824-1908.
3 M 9/1Préséances.
Instructions et circulaires diverses.
an X-1883.
3 M 10/1Palmes académiques.
Dossiers divers.
1874-1895.
3 M 12/1Reconstitution des matricules de la Légion d'honneur et des divers ordres français et étrangers après l'incendie du palais et des bureaux de la grande chancellerie (1871-1872).
1871-1872.
3 M 16/1Médailles d'honneur.
1876-1916.
3 M 19/1Médaille militaire.
Dossiers personnels.
1909-1932.
  Légion d'honneur retour
Créé le 29 floréal an X (19 mai 1802), l'ordre de la Légion d'honneur était divisé en cohortes. Le Tarn faisait partie de la IXe cohorte. L'ordonnance royale du 19 juillet 1814 conserve la Légion d'honneur mais supprime la division en cohortes.
Voir Ch. Portal, Le Tarn au XIXe siècle, p. 170.
3 M 11/1Tableau annexé à l'arrêté du 27 messidor an X relatif à la formation de 16 cohortes de la Légion d'honneur. — Liste des membres de la Légion d'honneur qui ont été nommés adjoints aux collèges électoraux par décrets impériaux.
an X-1852.
3 M 11/2Pièces comptables relatives à l'administration des biens affectés à la 9e cohorte.
an X-1852.
3 M 11/3Circulaires ; promotions ; états des légionnaires du département ; décès (1839-1851).
an X-1852.
  Légion d'honneur et médaille militaire retour
3 M 11/4Circulaires ; promotions ; décès.
1852-1905.
3 M 11/5Circulaires ; promotions ; décès.
1906-1909.
  Légion d'honneur et décorations diverses retour
3 M 13/1Instructions pour les biens provenant de la sénatorie (an XII-1817). Domaines engagés (1820-1830).
an XII-1830.
3 M 13/2Biens provenant de la sénatorie (1841-1848). Domaines engagés (1816-1850).
1816-1850.
  Dossiers personnels par ordre alphabétique retour
3 M 13/3A à B.
s.d.
3 M 13/4C à D.
s.d.
3 M 13/5E à J.
s.d.
3 M 13/6L à O.
s.d.
3 M 13/7P à Z.
s.d.
  Médaille de Sainte-Hélène instituée par décret impérial du 12 août 1857 retour
3 M 14/1Instructions ; — correspondances ; — états généraux des ayants-droit du département.
s.d.
3 M 14/2Etats par ordre alphabétique des communes des militaires ayant servi de 1792 à 1815 (Aguts à Viviers).
s.d.
  Médaille coloniale et Médaille de Madagascar retour
3 M 15/1Instructions ; — correspondance.
1895-1905.
  Dossiers personnels par ordre alphabétique retour
3 M 15/2A à C.
1895-1905.
3 M 15/3D à W.
1895-1905.
  Belles actions retour
3 M 17/1Instructions ; — correspondance ; — propositions ; — médailles et gratifications décernées (1836-1890).
1836-1890.
3 M 17/2Instructions ; — correspondance ; — propositions ; — médailles et gratifications décernées (1891-19..).
1891-[1900].
  Dossiers personnels par ordre alphabétique retour
3 M 17/3A à C.
s.d.
3 M 17/4D à L.
s.d.
3 M 17/5M à Z.
s.d.
  Légion d'honneur retour
3 M 18/1Circulaires. — Instructions.
1920-1939.
3 M 18/16Etats récapitulatifs des propositions.
1930-1939.
3 M 18/17Listes trimestrielles des membres de la Légion d'honneur et des décorés de la Médaille militaire décédés dans le département — 3e trimestre 1909 — 2e trimestre 1914.
1909-1914.
  Notices individuelles et propositions retour
Classement par ordre alphabétique.
3 M 18/2A-Be.
1920-1939.
3 M 18/3Bi-Bu.
1920-1939.
3 M 18/4Ca.
1920-1939.
3 M 18/5Ce-Cr.
1920-1939.
3 M 18/6D-E.
1920-1939.
3 M 18/7F.
1920-1939.
3 M 18/8G-I.
1920-1939.
3 M 18/9J-La.
1920-1939.
3 M 18/10Le-Lo.
1920-1939.
3 M 18/11M.
1920-1939.
3 M 18/12N-P.
1920-1939.
3 M 18/13R.
1920-1939.
3 M 18/14S.
1920-1939.
3 M 18/15T-V.
1920-1939.
  Palmes académiques retour
3 M 20/1Circulaires. — Instructions.
1901-1939.
3 M 20/16Listes récapitulatives des propositions et des promotions.
1925-1939.
  Notices individuelles et propositions retour
Classement par ordre alphabétique.
3 M 20/2A.
1901-1904.
3 M 20/3Ba-Be.
1901-1904.
3 M 20/4Bi-Bu.
1901-1904.
3 M 20/5C.
1901-1904.
3 M 20/6D-E.
1901-1904.
3 M 20/7F.
1901-1904.
3 M 20/8G-I.
1901-1904.
3 M 20/9J-L.
1901-1904.
3 M 20/10M.
1901-1904.
3 M 20/11N-O.
1901-1904.
3 M 20/12P.
1901-1904.
3 M 20/13Q-R.
1901-1904.
3 M 20/14S.
1901-1904.
3 M 20/15T-W.
1901-1904.
  Mérite Agricole retour
3 M 21/1Circulaires. — Instructions.
1902-1939.
3 M 21/20Listes récapitulatives des propositions.
1903-1939.
3 M 21/21Etats récapitulatifs des nominations et des promotions.
1901-1939.
  Notices individuelles et propositions retour
Classement par ordre alphabétique.
3 M 21/2A.
1900-1939.
3 M 21/3Ba-Be.
1900-1939.
3 M 21/4Bi-Bu.
1900-1939.
3 M 21/5Ca.
1900-1939.
3 M 21/6Ce-Cu.
1900-1939.
3 M 21/7D-E.
1900-1939.
3 M 21/8F.
1900-1939.
3 M 21/9G-H.
1900-1939.
3 M 21/10I-J.
1900-1939.
3 M 21/11L.
1900-1939.
3 M 21/12M.
1900-1939.
3 M 21/13N-O.
1900-1939.
3 M 21/14Pa-Pi.
1900-1939.
3 M 21/15Pla-Pu.
1900-1939.
3 M 21/16Q-R.
1900-1939.
3 M 21/17S.
1900-1939.
3 M 21/18T.
1900-1939.
3 M 21/19V-W-Y.
1900-1939.
  Ordre de la Santé Publique retour
Le décret du 18 février 1938 qui a institué l'Ordre de la Santé publique, a supprimé les médailles d'honneur de l'Assistance publique et de la Protection de l'enfance du premier âge.
3 M 22/1Instructions. — Propositions. — Notices individuelles.
1938-1939.
  Mérite Social retour
Institué par le décret du 25 octobre 1936. Se substitue aux médailles de la Mutualité, de la Prévoyance sociale et des Assurances sociales précédemment attribuées par les Ministères du Travail et de l'Intérieur.
3 M 23/1Instructions. — Propositions. — Nominations et promotions.
1937-1940.
  Notices individuelles retour
Classement par ordre alphabétique.
3 M 23/2A-D.
1937-1940.
3 M 23/3E-M.
1937-1940.
3 M 23/4N-V.
1937-1940.
  Médaille commémorative retour
3 M 24/1Instructions.
1911-1913.
3 M 24/5Listes récapitulatives des candidats.
1912-1914.
3 M 24/6Bordereaux d'envoi.
1912-1933.
  Notices individuelles retour
Classement par ordre alphabétique.
3 M 24/2A-C.
1911-1913.
3 M 24/3D-M.
1911-1913.
3 M 24/4N-V.
1911-1913.
  Médaille coloniale retour
3 M 25/1Bordereaux d'envoi.
1930-1938.
  Médaille d'honneur agricole retour
3 M 26/1Circulaires. — Instructions.
1903-1935.
3 M 26/2Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1901-1935.
3 M 26/3Etats récapitulatifs des propositions et des nominations.
1901-1936.
  Médaille d'honneur de l'Assistance publique retour
Le décret du 18 février 1938 qui a institué l'Ordre de la Santé publique, a supprimé les médailles d'honneur de l'Assistance publique et de la Protection de l'enfance du premier âge.
3 M 27/1Circulaires. — Instructions.
1904-1932.
3 M 27/2Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1935-1936.
3 M 28/1Circulaires. — Instructions.
1923-1932.
3 M 28/2Listes des propositions.
Notices individuelles.
1932-1936.
  Médaille d'honneur des Chemins de fer retour
3 M 29/1Listes des propositions.
Notices individuelles.
1934-1940.
  Médaille d'honneur des clercs d'officiers publics ou ministériels et des employés des greffes retour
3 M 30/1Instructions. — Liste récapitulative.
1921-1926.
  Médaille d'honneur de l'Education Physique retour
Instituée par le décret du 4 mai 1929, modifié par l'arrêté du 21 décembre 1945.
3 M 31/1Circulaires. — Instructions.
1919-1937.
3 M 31/2Listes des propositions. — Demandes de renseignements.
1919-1939.
3 M 31/3Bordereaux d'envoi.
1934-1938.
  Médaille d'honneur des employés de Caisses d'épargne retour
Instituée par le décret du 31 janvier 1914.
3 M 32/1Instructions. — Liste récapitulative.
1914-1934.
  Médaille d'honneur des épidémies retour
Instituée par le décret du 31 mars 1885.
3 M 33/1Instructions.
1919-1931.
3 M 33/2Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1918-1935.
3 M 34/1Instructions.
1912-1935.
3 M 34/2Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1929-1937.
  Médaille d'honneur de la Mutualité retour
Institué par le décret du 25 octobre 1936. Se substitue aux médailles de la Mutualité, de la Prévoyance sociale et des Assurances sociales précédemment attribuées par les Ministères du Travail et de l'Intérieur.
3 M 35/1Instructions.
1858-1936.
3 M 35/2Liste des propositions.
1936-1937.
3 M 35/3Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1935-1937.
  Médaille d'honneur de la police municipale et rurale retour
Par décret en date du 17 novembre 1936, la Médaille d'honneur de la Police municipale et rurale prend dorénavant le titre de Médaille d'honneur de la Police française.
3 M 36/1Instructions.
1904-1939.
3 M 36/2Notices individuelles et bordereaux d'envoi.
1935-1939.
  Médaille d'honneur de la Prévoyance sociale retour
Institué par le décret du 25 octobre 1936. Se substitue aux médailles de la Mutualité, de la Prévoyance sociale et des Assurances sociales précédemment attribuées par les Ministères du Travail et de l'Intérieur.
3 M 37/1Instructions.
1922-1936.
3 M 37/2Listes des propositions. — Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1933-1936.
  Médaille d'honneur de la Protection des enfants du premier âge. retour
Le décret du 18 février 1938 qui a institué l'Ordre de la Santé publique, a supprimé les médailles d'honneur de l'Assistance publique et de la Protection de l'enfance du premier âge.
3 M 38/1Propositions. — Bordereaux d'envoi.
1930-1933.
  Médaille d'honneur des Sociétés musicales et chorales retour
Instituée par la loi du 24 juillet 1924.
3 M 39/1Instructions.
1930-1937.
3 M 39/2Listes des propositions.
1930-1939.
3 M 39/3Notices individuelles.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1930-1938.
3 M 39/4Bordereaux d'envoi.
1931-1939.
  Médaille d'honneur du Travail retour
3 M 40/1Instructions.
1901-1919.
3 M 40/2Liste des propositions.
1901-1940.
3 M 40/3Etats récapitulatifs des nominations. — Bordereaux d'envoi.
1901-1940.
  Médaille des Evadés retour
Instituée par la loi du 20 août 1926.
3 M 41/1Instructions.
1926-1939.
3 M 41/2Dossiers individuels.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1927-1938.
  Médaille de la Reconnaissance française retour
Instituée par le décret du 17 juillet 1917.
3 M 42/1Instructions.
1917-1937.
3 M 42/2Dossiers individuels.
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique.
1929-1938.
  Médaille des Victimes de l'Invasion retour
Instituée par le décret du 30 juin 1921.
3 M 43/1Circulaires. — Instructions.
1921-1923.
  Insigne des blessés civils de la guerre retour
Institué par le décret du 1er juillet 1918.
3 M 44/1Instructions. — Demandes d'attribution.
1918.
  Récompenses pour actes de courage et de dévouement retour
3 M 45/7Bordereaux d'envoi.
1903-1931.
  Dossiers individuels retour
Classement par ordre alphabétique.
Lacune 1915-1928.
3 M 45/1A-B.
1904-1940.
3 M 45/2C.
1904-1940.
3 M 45/3D-G.
1904-1940.
3 M 45/4I-M.
1904-1940.
3 M 45/5N-R.
1904-1940.
3 M 45/6S-V.
1904-1940.
  Ordres étrangers retour
3 M 46/1Instructions — Autorisations de porter des décorations étrangères — Bordereaux d'envoi.
1919-1940.
  Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers retour
3 M 47/1Listes des propositions.
1933-1939.
  Police Générale et Administrative retour
  Police Générale retour
  Circulaires - Instructions retour
4 M 1/1 an IX-1813.
4 M 1/2 1814-1829.
4 M 1/3 1830-1847.
4 M 1/4 1848-1851.
4 M 1/5 1852-1860.
4 M 1/6 1861-1870.
4 M 1/7 1871-1915.
  Correspondance préfectorale retour
  Copies retour
  Correspondance ministérielle retour
4 M 1/8*23 germinal an VIII-1er floréal an X.
an VIII-anX.
4 M 1/9*1er floréal an X-28 vendémiaire an XIII
an X-an XIII.
4 M 1/10*28 vendémiaire an XIII-29 mars 1806
an XIII-1806.
  Correspondance avec les ministères et les autorités constituées retour
4 M 1/11*31 mars 1806-15 septembre 1807
1806-1807.
4 M 1/12*16 septembre 1807-18 février 1809
1807-1809.
4 M 1/13*18 février 1809-1er août 1811
1809-1811.
4 M 1/14*5 août 1811-9 août 1813
1811-1813.
4 M 1/15*9 août 1813-16 octobre 1816
1813-1816.
4 M 1/16*18 octobre 1816-6 septembre 1821
1816-1821.
4 M 1/17*17 septembre 1821-6 décembre 1821
1821.
  Correspondance relative aux questions financières retour
4 M 1/18*23 germinal an VIII-9 nivôse an IX
an VIII-an IX.
4 M 1/19*9 nivôse an IX-23 thermidor an IX
an IX.
4 M 1/20*23 thermidor an IX-6 prairial an X
an IX-an X.
4 M 1/21*17 floréal an XI-9 germinal an XII
an XI-an XII.
4 M 1/22*8 germinal an XII-11 pluviôse an XIII
an XII-an XIII.
4 M 1/23*12 pluviôse an XIII-16 fructidor an XIII
an XIII.
4 M 1/24*16 fructidor an XIII-26 février 1806
an XIII-1806.
4 M 1/25*26 février 1806- 26 juillet 1806
1806.
4 M 1/26*26 juillet 1806-3 février 1807
1806-1807.
4 M 1/27*3 février 1807-13 août 1807
1807.
4 M 1/28*14 août 1807-20 février 1808
1807-1808.
4 M 1/29*22 février 1808-20 septembre 1808
1808.
4 M 1/30*20 septembre 1808-1er mars 1809
1808-1809.
4 M 1/31*2 mars 1809-21 septembre 1809
1809.
4 M 1/32*22 septembre 1809-8 mai 1810
1809-1810.
4 M 1/33*9 mai 1810-21 décembre 1810
1810.
4 M 1/34*21 décembre 1810-18 juillet 1811
1810-1811.
4 M 1/35*18 juillet 1811-27 février 1812
1811-1812.
4 M 1/36*27 février 1812-17 septembre 1812
1812.
4 M 1/37*18 septembre 1812-2 avril 1813
1812-1813.
4 M 1/38*2 avril 1813-17 novembre 1813
1813.
4 M 1/39*17 novembre 1813-12 septembre 1814
1813-1814.
4 M 1/40*12 septembre 1814-16 mars 1815
1814-1815.
4 M 1/41*16 mars 1815-6 septembre 1815
1815.
4 M 1/42*6 septembre 1815-8 mai 1817
1815-1817.
4 M 1/43*9 mai 1817-22 février 1819
1817-1819.
4 M 1/44*22 février 1819-6 juillet 1820
1819-1820.
  Correspondance avec les ministres et les conseillers d'État établissements, secours et travaux publics retour
4 M 1/45*21 germinal an VIII-11 vendémiaire an X
an VIII-an X.
4 M 1/46*12 vendémiaire an X-an XII.
an X-an XIII.
4 M 1/47*1er vendémiaire an XIII-24 mai 1806
an XIII-1806.
4 M 1/48*27 mai 1806-15 octobre 1807
1806-1807.
4 M 1/49*17 octobre 1807-30 août 1808
1807-1808.
4 M 1/50*30 août 1808-28 avril 1809
1808-1809.
  Correspondance générale retour
4 M 1/51*2 avril 1809-25 août 1809
1809.
4 M 1/52*25 août 1809-30 décembre 1809
1809.
4 M 1/53*2 janvier 1810-24 mai 1810
1810.
4 M 1/54*24 mai 1810-6 octobre 1810
1810.
4 M 1/55*6 octobre 1810-13 mars 1811
1810-1811.
4 M 1/56*13 mars 1811-11 septembre 1811
1811.
4 M 1/57*12 septembre 1811-25 janvier 1812
1811-1812.
4 M 1/58*27 janvier 1812-4 juin 1812
1812.
4 M 1/59*4 juin 1812-15 septembre 1812
1812.
4 M 1/60*15 septembre 1812-26 janvier 1813
1812-1813.
4 M 1/61*27 janvier 1813-23 juillet 1813
1813.
4 M 1/62*23 juillet 1813-30 novembre 1813
1813.
4 M 1/63*1er décembre 1813-9 mai 1814
1813-1814.
4 M 1/64*14 avril 1814-9 novembre 1814
1814.
4 M 1/65*10 novembre 1814-7 avril 1815
1814-1815.
4 M 1/66*8 avril 1815-26 octobre 1815
1815.
4 M 1/67*26 octobre 1815-24 avril 1816
1815-1816.
4 M 1/68*24 avril 1816-13 novembre 1816
1816.
4 M 1/69*13 novembre 1816-7 avril 1817
1816-1817.
4 M 1/70*7 avril 1817-29 juillet 1817
1817.
4 M 1/71*30 juillet 1817-27 novembre 1817
1817.
4 M 1/72*27 novembre 1817- 28 mars 1818
1817-1818.
4 M 1/73*28 mars 1818-22 août 1818
1818.
4 M 1/74*24 août 1818-25 janvier 1819
1818-1819.
4 M 1/75*25 janvier 1819-10 juin 1819
1819.
4 M 1/76*11 juin 1819-25 novembre 1819
1819.
4 M 1/77*26 novembre 1819-18 mai 1820
1819-1820.
4 M 1/78*18 mai 1820- 21 novembre 1820
1820.
4 M 1/79*22 novembre 1820-16 mai 1821
1820-1821.
4 M 1/80*16 mai 1821-24 novembre 1821
1821.
  Correspondance relative aux affaires militaires retour
4 M 1/81*26 germinal an VIII-27 ventôse an XI.
an VIII-an XIII.
4 M 1/82*28 ventôse an XI-6 vendémiaire an XIII
an XI-an XIII.
4 M 1/83*28 nivôse an XIII-10 thermidor an XIII
an XIII.
4 M 1/84*11 thermidor an XIII-18 frimaire an XIV
an XIII-an XIV.
4 M 1/85*18 frimaire an XIV-14 juillet 1806
an XIV-1806.
4 M 1/86*15 juillet 1806-22 mai 1807
1806-1807.
4 M 1/87*22 mai 1807-10 mai 1808
1807-1808.
4 M 1/88*11 mai 1808-3 mai 1809
1808-1809.
4 M 1/89*3 mai 1809-16 décembre 1809
1809.
4 M 1/90*16 décembre 1809- 10 janvier 1811
1809-1811.
4 M 1/91*10 janvier 1811-19 septembre 1811
1811.
4 M 1/92*23 mars 1813-21 janvier 1814
1813-1814.
4 M 1/93*21 janvier 1814-10 mars 1815
1814-1815.
4 M 1/94*11 mars 1815-4 juin 1822
1815-1822.
4 M 1/95*An XIII-30 septembre 1806
an XIII-1806.
4 M 1/96*29 août 1806-20 août 1807
1806-1807.
4 M 1/97*21 août 1807-3 octobre 1808
1807-1808.
4 M 1/98*3 octobre 1808-29 juin 1809
1808-1809.
4 M 1/99*29 juin 1809-17 mars 1810
1809-1810.
4 M 1/100*20 avril 1811-18 novembre 1812
1811-1812.
4 M 1/101*22 mai 1812-7 mars 1814
1812-1814.
4 M 1/102*7 mars 1814-4 février 1822
1814-1822.
4 M 1/103*19 novembre 1812-31 mars 1814
1812-1814.
  Correspondance avec les sous-préfets, ingénieur en chef, receveur général (établissements, secours et travaux publics) retour
4 M 1/104*22 germinal an VIII-15 prairial an IX
an VIII-an IX.
4 M 1/105*15 prairial an IX-1er nivôse an X
an IX-an X.
4 M 1/106*2 nivôse an X-26 floréal an XI
an X-an XI.
4 M 1/107*26 floréal an XI-1er prairial an XIII
an XI-an XIII.
4 M 1/108*1er prairial an XIII -19 mars 1806
an XIII-1806.
4 M 1/109*20 mars 1806-18 décembre 1806
1806.
4 M 1/110*19 décembre 1806-28 août 1807
1806-1807.
4 M 1/111*29 août 1807-8 mars 1808
1807-1808.
4 M 1/112*8 mars 1808-19 août 1808
1808.
4 M 1/113*20 août 1808-7 février 1809
1808-1809.
  Correspondance avec les ministres et conseillers d'État (affaires générales) retour
4 M 1/114*21 germinal an VIII-7 frimaire an XIII
an VIII-an XIII.
4 M 1/115*14 frimaire an XIII -11 avril 1809
an XIII-1809.
4 M 1/116*5 avril 1809-29 août 1810
1809-1810.
4 M 1/117*29 août 1810-19 août 1811
1810-1811.
4 M 1/118*20 août 1811-20 janvier 1813
1811-1813.
4 M 1/119*21 janvier 1813-30 juillet 1814
1813-1814.
4 M 1/120*1er août 1814-9 avril 1816
1814-1816.
4 M 1/121*10 avril 1816-5 octobre 1818
1816-1818.
4 M 1/122*10 octobre 1818-11 juillet 1820
1818-1820.
4 M 1/123*13 juillet 1820-5 décembre 1821
1820-1821.
4 M 1/124*8 février 1806-6 avril 1807
1806-1807.
4 M 1/125*19 mai 1807-14 janvier 1809
1807-1809.
4 M 1/126*16 janvier 1809-21 juin 1810
1809-1810.
4 M 1/127*21 juin 1810-19 mai 1812
1810-1812.
4 M 1/128*12 janvier 1807-11 octobre 1808
1807-1808.
4 M 1/129*11 octobre 1808-30 décembre 1811
1808-1811.
4 M 1/130*7 janvier 1812-6 septembre 1816
1812-1816.
4 M 1/131*7 septembre 1816-21 août 1820
1816-1820.
  Correspondance avec les sous-préfets, maires, administrations, receveurs des domaines nationaux et autres retour
4 M 1/132*26 germinal an VIII-16 vendémiaire an XI
an VIII-an XI.
4 M 1/133*17 vendémiaire an XI-29 vendémiaire an XII
an XI-an XII.
4 M 1/134*1er brumaire an XII-20 fructidor an XII
an XII.
4 M 1/135*21 fructidor an XII-30 fructidor an XIII
an XII-an XIII.
4 M 1/136*30 fructidor an XIII-25 juillet 1806
an XIII-1806.
4 M 1/137*17 juillet 1806-26 juin 1807
1806-1807.
4 M 1/138*30 juin 1807-11 août 1808
1807-1808.
4 M 1/139*13 janvier 1807-19 novembre 1807
1807.
4 M 1/140*19 novembre 1807-23 août 1808
1807-1808.
4 M 1/141*24 août 1808-10 octobre 1809
1808-1809.
4 M 1/142*14 octobre 1809-11 juillet 1811
1809-1811.
4 M 1/143*11 juillet 1811-29 septembre 1812
1811-1812.
4 M 1/144*1er octobre 1812-8 juillet 1815
1812-1815.
4 M 1/145*17 juillet 1815-23 septembre 1819
1815-1819.
4 M 1/146*23 septembre 1819-14 août 1820
1819-1820.
4 M 1/147*9 vendémiaire an X-29 avril 1810
an X-1810.
4 M 1/148*4 mai 1810-23 avril 1816
1810-1816.
4 M 1/149*28 messidor an XIII-4 novembre 1806
an XIII-1806.
4 M 1/150*18 ventôse an XIII-19 août 1807
an XIII-1807.
4 M 1/151*2 décembre 1806-18 novembre 1807
1806-1807.
4 M 1/152*1er janvier 1808- 16 février 1809
1808-1809.
4 M 1/153*14 avril 1814-12 mars 1816
1814-1816.
4 M 1/154*30 janvier 1813- 31 décembre 1821
1813-1821.
  Analyse retour
4 M 1/160*Communiqués à la presse (23 janvier 1932-26 décembre 1934).
1932-1934.
4 M 1/161*Enregistrement, par services, des communications téléphoniques (1er décembre 1932-11 mai 1934).
1932-1934.
  Courrier arrivée et départ (cabinet du Préfet) retour
4 M 1/155*10 décembre 1935-18 mars 1937.
1835-1837.
  Courrier arrivée et départ (2e Division) retour
4 M 1/156*17 octobre 1901-10 août 1909
1901-1909.
4 M 1/157*9 avril 1903-19 juin 1905
1903-1905.
  Courrier arrivée (2e Division) retour
4 M 1/158*1er juillet 1905-30 décembre 1908
1905-1908.
4 M 1/159*29 juin 1905-28 juillet 1912
1905-1912.
  Affaires politiques retour
  Consulat retour
4 M 2/1Réquisition abusive exercée par les officiers municipaux de Villeneuve [sur-Vère]. — Arrestation de Jean Guy, à Sénégats, par la force armée stationnée au Masnau. — Célébration de la fête du 14 juillet. — Serments de fidélité à la Constitution. — Certificats d'amnistie. — Correspondance.
an VIII-an IX.
4 M 2/2Célébration de l'anniversaire de la fondation de la République. — Rapports des Sous-Préfets sur la situation dans les arrondissements. — Rapport général sur le fonctionnement des services administratifs dans le département.
an X.
4 M 2/3Rapports du Préfet et des Sous-Préfets. — Dons de diverses communes en faveur de la guerre contre l'Angleterre. — Relevé des arbres susceptibles de servir à la construction de bateaux plats. — Divers.
an XI-an XII.
  Premier Empire retour
4 M 2/4Dotation accordée à une fille honnête et pauvre de chaque arrondissement (décret impérial du 13 prairial an XII). — Mesures contre les suspects. — Fêtes à l'occasion de l'avènement de l'Empereur au trône d'Italie. — Célébration de la fête de l'Empereur et de l'anniversaire de son couronnement. — Rapports des Préfets et des Sous-Préfets. — Correspondance.
an XII-1807.
4 M 2/5Rapports du Préfet et des Sous-Préfets. — Dotations accordées à des jeunes filles épousant d'anciens militaires. — Registres de correspondance confidentielle.
1808-1809.
4 M 2/6Fêtes en l'honneur du mariage de l'Empereur. — Renseignements sur les familles illustres du département. — Mariages de rosières. — Circulaires diverses.
1810.
4 M 2/7Fêtes en l'honneur de la naissance du Roi de Rome. — Arrestation du sieur Bonnet, d'Albi, accusé d'être l'auteur d'un écrit injurieux pour l'Empereur. — Registre de correspondance du Préfet. — Recherches d'écrits séditieux.
1811.
4 M 2/8Propagation de fausses nouvelles et augmentation du prix des grains à Castres. — Départ de gendarmes et de soldats pour Carcassonne et le département de l'Ariège. — Placards séditieux affichés à Mazamet et à Labruguière. — Troubles à Lavaur et à Viane. — Rapports relatifs au sieur Rivais, ancien chouan, placé en surveillance à Rabastens.
1812.
4 M 2/9Plainte portée par la nommée Marion Holmann contre les sieurs Cabrol, de Brassac. — Recherches d'écrits séditieux. — Projet d'érection à Lautrec d'une statue au Roi de Rome. — Adresses de fidélité votées à l'Impératrice par les conseils municipaux de Gaillac et de Mazamet. — Rapports sur les assemblées cantonales. — Registre de correspondance du Préfet. — Surveillance d'individus (1813-mars 1814).
1813-1814.
4 M 2/10Adhésions à la Monarchie (Préfet, Sous-Préfets, Maires et hauts fonctionnaires du département). — Ordre du jour du maréchal Soult attestant la fidélité de l'armée à Louis XVIII (Daté du 19 avril 1814, il a été rédigé au Quartier général du Maréchal, établi à Castelnaudary). — Plaintes au sujet de la présence des troupes dans le département. — Passage du duc d'Angoulême à Lavaur (Le 6 mai 1814) et à Albi (Le 28 juillet 1814). — Troubles à l'occasion du recouvrement des impôts indirects. — Services solennels à la mémoire de Louis XVI et de Marie-Antoinette. — Faits divers (avril 1814-mars 1815).
1814-1815.
  Cent Jours retour
4 M 2/11Mise en demeure aux fonctionnaires d'arborer la cocarde tricolore. — Arrestation du lieutenant de gendarmerie de Gaillac. — Propos séditieux. — Listes de suspects. — Incidents à Puylaurens et à Alban à l'occasion de l'affichage des proclamations de l'Empereur. — Résultats du referendum pour l'acceptation ou le rejet des actes additionnels à la Constitution. — Formation de la Confédération du Tarn. — Correspondance (mars-juillet 1815).
1815.
  Deuxième restauration retour
4 M 2/12Instructions et registre particulier de correspondance du nouveau Préfet. — Listes de suspects. — Fêtes en l'honneur du retour de Louis XVIII. — Proclamation de fidélité de divers maires. — Faits divers (juillet 1815).
1815.
4 M 2/13Arrestations de suspects. — Passage du duc d'Angoulême à Sorèze (Le 31 juillet 1815) (état des frais). — Propositions de mise en liberté de détenus. — Tableaux des changements effectués dans le personnel administratif du département. — Renseignements sur divers fonctionnaires (août 1815).
1815.
4 M 2/14Destructions des bustes, portraits ou emblèmes de Napoléon. — Célébration de la fête de Saint-Louis. — Propos séditieux. — Epuration parmi le personnel administratif. — Rapport du Préfet et des Sous-Préfets. — Offrande de la commune de Giroussens pour les dépenses du sacre du Roi. — Liste des suspects ayant fait l'objet de poursuites (septembre-octobre 1815).
1815.
4 M 2/15Listes d'individus placés sous la surveillance de la haute police. — Propos séditieux. — Surveillance des bacs. — Mesures de précaution pour assurer le maintien de la tranquillité publique. — Registre de correspondance du Préfet. — Désarmement d'individus suspects. — Visite du duc d'Angoulême à Albi (Le 8 décembre 1815). — Renseignements sur divers fonctionnaires. — Listes de prêtres constitutionnels ou mariés (novembre-décembre 1815).
1815.
4 M 2/16Propos séditieux. — Réunions clandestines à Graulhet. — Etat des condamnés pour délits politiques. — Désarmement d'individus dangereux. — Liste de suspects. — Surveillance des colporteurs et marchands de chansons. — Arrestations diverses. — Evasion de détenus à la prison de Castres. — Renseignements sur le personnel des Contributions indirectes (janvier-février 1816).
1816.
4 M 2/17Arrestation de suspects. — Renseignements divers. — Propos séditieux. — Protestations de municipalités contre l'exécution de Louis XVI (la plupart de ces municipalités appartiennent à l'arrondissement de Gaillac). — Nouvelles mesures de surveillance à l'égard des colporteurs, marchands d'almanachs et de chansons (mars-avril 1816).
1816.
4 M 2/18Mise en résidence surveillée de suspects. — Propos séditieux. — Renseignements sur trois prêtres interdits. — Célébration de l'anniversaire du retour de Louis XVIII par les protestants de Mazamet. — Dossier Bermond (ancien officier de l'armée impériale). — Arrestation du sieur Enjalbert, prêtre défroqué, notaire à Roquecourbe. — Renseignements sur le personnel de l'administration forestière (mai-juin 1816).
1816.
4 M 2/19Interdiction des charivaris à Albi. — Emeute au marché de Castres. — Propos séditieux. — Manifestation à l'occasion du départ du curé de Trébas. — Demandes de mises en liberté de détenus. — Tentative d'évasion à la prison d'Albi. — Destruction des caractères d'imprimerie rappelant le gouvernement impérial. — Célébration de la fête de saint Louis. — Instructions pour les élections (juillet-septembre 1816).
1816.
4 M 2/20Mesures de sûreté générale prises à l'égard de certains individus (en exécution de la loi du 29 octobre 1815). — Rapports relatifs aux opérations électorales. — Propagation de fausses nouvelles. — Etat des frais engagés à Lavaur, à l'occasion du service funèbre célébré pour le repos de l'âme de Marie-Antoinette. — Exhibition du drapeau tricolore à Graulhet. — Conventionnels régicides et autres notabilités de la période révolutionnaire et impériale (octobre-novembre 1816).
1816.
4 M 2/21Célébration de l'anniversaire de la mort de Louis XVI. — Autorisation d'ouverture accordée aux loges maçonniques. — Renseignements sur les officiers de justice du département — Placards séditieux à Castres. — Arrestation d'un demi-solde propagateur de fausses nouvelles. — Célébration de la fête de saint Louis. — Rapports du Préfet (janvier 1817-novembre 1819).
1817-1819.
4 M 2/22Souscription pour l'érection d'un monument au duc de Berry. — Surveillance des officiers en disponibilité. — Instructions aux Sous-Préfets. — Fêtes en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux. — Adresses au Roi. — Offrandes pour l'acquisition du domaine de Chambord. — Formation d'un détachement de gendarmes destiné à renforcer le cordon sanitaire établi à la frontière espagnole pour repousser les individus atteints de fièvre jaune (ce détachement comprenait un brigadier et onze gendarmes réunis par moitié à Dourgne et à Puylaurens).
1820-1821.
4 M 2/23Propagation de fausses nouvelles. — Te Deum à l'occasion des succès remportés en Espagne par les armées françaises. — Prières pour le repos de l'âme de Louis XVIII. — Bagarres à Puycelsi à l'occasion de la fête locale. — Fêtes en l'honneur du sacre de Charles X. — Souscription pour l'érection d'un monument aux victimes de Quiberon.
1822-1827.
4 M 2/24Rapports du Préfet et des Sous-Préfets. — Surveillance des espagnols réfugiés. — Arrestation d'un faux religieux à Murat. — Manifeste adressé à des habitants de Castres par Louis Charles de Bourbon, duc de Normandie. — Instructions pour la mise en application des Ordonnances de juillet 1830 (1828-juillet 1830).
1828-1830.
  Monarchie de Juillet retour
4 M 2/25Dépêches télégraphiques annonçant la Révolution de 1830 — Adhésions des maires à la monarchie de Juillet. — Troubles à Albi. — Incidents à Soual à l'occasion de la publication de la proclamation royale. — Difficultés pour le recouvrement des droits des Contributions indirectes. — Renseignements sur des fonctionnaires suspects d'attachement à Charles X. — Rapports des Sous-Préfets (août-décembre 1830).
1830.
4 M 2/26Adresses des conseils municipaux à la suite des événements de décembre 1830 liés au procès des ministres de Charles X (janvier 1831).
1831.
4 M 2/27Enrôlements suspects à Castres. — Campagne antireligieuse à Albi. — Enlèvement des fleurs de lis sur les édifices publics. — Refus de prestation du serment par des avocats de Castres. — Rapports du Préfet et des Sous-Préfets. — Célébration de la fête du Roi. — Anniversaire des Trois Glorieuses. — Troubles à Castres et à Réalmont (février-décembre 1831).
1831.
4 M 2/28Enquête sur la Société Aide-toi, le ciel t'aidera. — Découverte à Lavaur d'un dépôt de médailles à l'effigie d'Henri V. — Charivari organisé par les carlistes dans cette ville. — Exhibition du drapeau blanc à Rabastens. — Emeutes à Castres et à Angles. — Incidents à Albi et à Gaillac à l'occasion des processions. — Perquisitions à Mézens.
1832.
4 M 2/29Renseignements sur les officiers en non activité. — Etats des condamnés politiques sous la Restauration ; demandes de secours. — Renseignements sur les sociétés ; secrètes. — Propos et cris séditieux. — Souscription en faveur des victimes des insurrections de Paris et de Lyon.
1833-1834.
4 M 2/30Passage dans le département d'émissaires du parti légitimiste. — Protestation des habitants de Graulhet contre la sévérité de la police locale. — Célébration de la fête du Roi. — Service funèbre, à Castres, à la mémoire de Charles X. — Distribution des avertissements relatifs aux prestations pour les chemins vicinaux ; attitude de la population. — Solennités en l'honneur du mariage du duc d'Orléans.
1835-1838.
4 M 2/31Rapports des Sous-Préfets. — Désordres à Saint Amans Labastide. — Passage de la duchesse d'Orléans dans le département (Le 23 septembre 1839). — Agitation chez les ouvriers de Castres pour une augmentation des salaires. — Renseignements sur les condamnés politiques de la Restauration, bénéficiaires d'un secours. — Banquet réformiste à Albi.
1839-1840.
4 M 2/32Coalition des ouvriers tisserands à Castres. — Surveillance d'un habitant de Pampelonne entretenant une correspondance avec Louis Bonaparte. — Pétitions en faveur de la réforme électorale. — Fêtes en l'honneur du baptême du comte de Paris. — Rapports des Sous-Préfets. — Adresses au Roi à l'annonce de la mort du duc d'Orléans. — Condamnation d'ouvriers tailleurs d'Albi, coupables du délit de coalition.
s.d.
4 M 2/33Renseignements sur divers « communistes » du département. — Découverte d'un dépôt d'armes à Albi. — Célébration de l'anniversaire de la mort du duc d'Orléans. — Surveillance des légitimistes de retour de Londres. — Renseignements sur un ancien instituteur de Vaour, inculpé de menaces contre la vie du Roi.
1843-1844.
4 M 2/34Coalition d'ouvriers à Mazamet. — Rapports des Sous-Préfets. — Célébration de la fête du Roi et de l'anniversaire des journées de Juillet 1830. — Instructions relatives au libre commerce des grains. — Désordres au marché de Castres. — Conflit entre l'Administration et le Conseil municipal d’Albi (1845-février 1848).
1845-1848.
  Seconde République retour
4 M 2/35Rapports des Sous-Préfets sur l'état d'esprit de la population à l'annonce de la Révolution de Février. — Pillage de la Direction des Contributions indirectes de Castres. — Proclamation de la République dans les communes du département. — Emeutes à Labruguière à la suite de procès-verbaux dressés par l'Administration forestière. — Liste de fonctionnaires suspendus ou révoqués. — Chansons révolutionnaires (février-juin 1848).
1848.
4 M 2/36Services funèbres à la mémoire des victimes des journées de Juin. — Mouvements de troupes dans le département pour veiller au maintien de l'ordre. — Incidents à l'église de Lacaze à l'occasion du chant Domine Salvam fac Rempublicam. — Renseignements sur divers ecclésiastiques de la région de Mazamet. — Désordres à Dourgne. — Promulgation de la nouvelle Constitution dans les communes du département. — Correspondance du Sous-Commissaire de Castres avec diverses autorités (juillet-décembre 1848).
1848.
4 M 2/37Troubles à Vaour à l'occasion de la plantation d'un arbre de la liberté. — Protestation du conseil municipal de Mazamet contre le départ d'un escadron de cavalerie cantonné dans cette ville. — Banquet « démocratique » de 1.100 couverts à Castres. — Enlèvement des bonnets phrygiens surmontant les arbres de la liberté. — Désordres à Albi et à Castres. — Incidents à l'occasion du passage à Cordes de détenus politiques.
1849.
4 M 2/38Célébration de l'anniversaire des journées de Février. — Déprédations au domicile du maire de Castres. — Effets produits dans le département par l'annonce des succès socialistes aux élections de Paris. — Exhibition du drapeau blanc à Rabastens. — Renseignements sur les municipalités et les fonctionnaires des arrondissements de Gaillac et de Lavaur. — Banquet maçonnique à Castres.
1850.
4 M 2/39Passage d'un colporteur offrant de vendre de la poudre pour en distribuer aux « rouges ». — Célébration de l'anniversaire des journées de Février. — Manifestation contre le commissaire de police de Graulhet. — Mesures prises à l'égard des étrangers (janvier-novembre 1851).
1851.
4 M 2/40Dossier Amans (fabrication d'armes prohibées). — Mandats d'amener contre des suspects. — Adhésions des Juges de paix au Coup d'Etat du 2 décembre. — Rapports au sujet de la préparation du plébiscite. — Renseignements sur les fonctionnaires du département (décembre 1851).
1851.
4 M 2/41Affaires diverses dans l'arrondissement de Gaillac. — Rapports quotidiens sur la situation dans le département. — Renseignements sur les municipalités et les fonctionnaires de l'arrondissement de Castres (décembre 1851).
1851.
4 M 2/42Affaires relatives aux événements du 2 décembre. — Dépêches télégraphiques. — Circulaires. — Instructions pour l'organisation du plébiscite. — Suppression de la devise : Liberté, Egalité, Fraternité sur les édifices publics et arrachage des arbres de la liberté (décembre 1851-janvier 1852).
1852.
4 M 2/43Adresses au Prince Président. — Dissolution de conseils municipaux. — Cérémonies d'actions de grâces pour l'issue des événements de décembre 1851. — Arrestation de suspects. — Visites domiciliaires. — Renseignements sur divers fonctionnaires de l'arrondissement de Gaillac (janvier 1852).
1852.
4 M 2/44Troubles à Mazamet. — Renseignements sur l'état d'esprit des populations de l'arrondissement de Lavaur. — Correspondance relative aux troubles survenus dans le département après le coup d'Etat du 2 décembre 1851 (février 1852).
1852.
4 M 2/45Dossier de la Commission mixte du département (février-mars 1852).
1852.
4 M 2/46Troubles à Mazamet (4 décembre 1851). — Dossier de l'affaire. — Condamnations (décembre 1851-mars 1852).
1851-1852.
4 M 2/47Elections au Corps législatif ; candidats du Gouvernement. — Demandes en grâce transmises au Ministère de la police générale pour des déportés en Algérie. — Transfert des condamnés politiques à Cayenne et en Algérie. — Liste de suspects à éloigner du département (mars 1852).
1852.
4 M 2/48Liste d'internés dans le Tarn en provenance d'autres départements. — Recours en grâce adressés au Prince Président par des condamnés politiques. — Renseignements sur divers internés. — Réclamations de prisonniers (avril-juillet 1852).
1852.
4 M 2/49Visites domiciliaires opérées chez des suspects de Castres. — Célébration de la fête nationale du 15 août. — Commutations de peines accordées à des détenus politiques. — Adresses du Conseil général et des Conseils d'arrondissement au Prince Président (août-septembre 1852).
1852.
4 M 2/50Passage à Toulouse de Louis Napoléon (Les 4 et 5 octobre 1852) ; correspondance relative à la composition des délégations tarnaises. — Adresses des communes pour le rétablissement de l'Empire. — Préparation et résultats du plébiscite (octobre-novembre 1852).
1852.
  Second Empire retour
4 M 2/51Proclamation de l'Empire dans les communes du département (décembre 1852).
1852.
4 M 2/52Surveillance des condamnés politiques. — Renseignements sur la société de la Persévérance, à Mazamet. — Manifestations diverses à Graulhet. — Circulaires ministérielles. — Règlement des dépenses occasionnées par le plébiscite (janvier-juin 1853).
1853.
4 M 2/53Célébration de la fête nationale du 15 août ; affiches ; rapports des maires. — Renseignements sur des condamnés politiques susceptibles d'être graciés. — Ecrit injurieux relatif aux magistrats de Gaillac (juillet 1853-juin 1854).
1853-1854.
4 M 2/54Déportés en Algérie ; demandes en grâce transmises par le Préfet. — Déplacement d'internés politiques. — Renseignements divers sur des condamnés (juillet-décembre 1854).
1854.
4 M 2/55Adresses de sympathie à la suite de l'attentat perpétré contre l'Empereur. — Célébration de la fête du 15 août. — Te Deum en l'honneur de la prise de Sebastopol. — Listes de condamnés à des peines diverses. — Bruits calomnieux sur le clergé du Gaillacois.
1855.
4 M 2/56Adresses de félicitations à l'occasion de la naissance du Prince impérial. — Annonce de la signature du traité de Paris. — Passage dans le Tarn de régiments de l'armée d'Orient. — Déportés en Algérie graciés. — Secours aux blessés de Juin 1848.
1856.
4 M 2/57Renseignements sur la municipalité de Graulhet. — Adresses de sympathie à la suite de l'attentat du 14 janvier 1858. — Rapports de commissaires de police. — Célébration de la fête nationale du 15 août.
1857-1858.
4 M 2/58Résumés quotidiens des rapports des commissaires de police. — Te Deum à l'occasion des victoires de Magenta et de Solferino ; incidents à Ambialet. — Dossier des arrestations opérées en vertu de la circulaire du 23 février 1858. — Liste des condamnés susceptibles de bénéficier de l'amnistie du 16 août 1859
1859.
4 M 2/59Rapports mensuels du Préfet. — Services funèbres pour le repos de l'âme du prince Jérôme Napoléon. — Liste de condamnés. — Passage du maréchal Niel dans le département (à Castres, les 21 et 22 juin 1861 ; à Albi, les 23 et 24 juin). — Propos séditieux.
1860-1861.
4 M 2/60Secours aux parents nécessiteux d'enfants nés le 16 mars 1856 (date de la naissance du Prince impérial). — Incidents divers à l'occasion de la célébration de la fête du 15 août. — Rapports sur l'accueil réservé au discours de l'Empereur à l'ouverture de la session législative. — Annonce de la prise de Puebla.
1862-1863.
4 M 2/61Services funèbres pour le repos de l'âme de la duchesse de Parme. — Rapports mensuels du Préfet.
1864-1867.
4 M 2/62Rapports des commissaires de police.
1868.
4 M 2/63Rapports des commissaires de police. — Grandes manifestations, à Castres, en faveur de l'ex-député Pereire.
1869.
4 M 2/64Grève de Carmaux. — Réunions publiques dans le département. — Rapports des commissaires de police (janvier-juillet 1870).
1870.
  Troisième République retour
4 M 2/65Dépêches télégraphiques annonçant la proclamation de la République. — Réorganisation du régiment des mobiles du Tarn. — Compte rendu des opérations contre la Commune. — Rapports du Préfet et des Sous-Préfets. — Renseignements sur d'anciens condamnés politiques (septembre 1870-1876).
1870-1876.
4 M 2/66Dépêches officielles (mai-décembre 1877).
1877.
4 M 2/67Renseignements sur l'attitude des fonctionnaires au cours de la période électorale. — Venue dans le Tarn de la Commission d'enquête parlementaire. — Rapports mensuels des Commissaires de police. — Dépêches officielles.
1878.
4 M 2/68Réunions publiques à l'occasion des élections municipales. — Rapports sur l'état de l'opinion dans le département à la suite des événements de Montceau-les-Mines. — Attribution de secours aux victimes du coup d'Etat de 1851. — Conférence anarchiste à Albi. — Grève de Carmaux (1883).
1879-1883.
4 M 2/69Grève de Carmaux (1884). — Messages du Président de la République. — Affichage des manifestes du comte de Paris et du prince Victor.
1884-1887.
4 M 2/70Participation des maires au banquet du 14 juillet 1888, à Paris. — Rapports sur l'organisation de la campagne boulangiste dans le département. — Distribution de tracts anarchistes à Lavaur. — Grève de Carmaux.
1888-1891.
4 M 2/71Renseignements sur des militants anarchistes. — Manifestations à l'occasion du 1er mai. — Célébration de la fête nationale du 14 juillet. — Banquet démocratique à Gaillac.
1892.
4 M 2/72Grève des mineurs de Carmaux (août-septembre 1892).
1892.
4 M 2/73Extraits de presse relatifs à la situation industrielle et commerciale dans le département. — Tournée de réunions du député Baudin. — Renseignements sur le comité central révolutionnaire de Carmaux. — Grève des menuisiers à Carmaux. — Elections législatives (janvier-avril 1893).
1893.
4 M 2/74Visite à Albi de M. Dupuy, Président du Conseil (le 11 juin 1893). — Renseignements sur divers syndicats et cercles d'études sociales. — Conférence socialiste à Albi. — Fêtes à l'occasion de la visite de l'escadre russe à Toulon. — Renseignements sur divers anarchistes (mai-décembre 1893).
1893.
4 M 2/75Fiches concernant les anarchistes du département.
1893.
4 M 2/76Elections législatives. — Notices individuelles relative à des anarchistes. — Extraits de presse ayant trait au mouvement ouvrier en France.
1893.
4 M 2/77Saisie de journaux anarchistes. — Recherches d'individus dangereux. — Perquisitions à domicile. — Election législative dans la première circonscription de Castres.
s.d.
4 M 2/78Recherches d'anarchistes. — Rapports sur la célébration de la journée du 1er mai dans le département. — Fête de Jeanne d'Arc. — Assassinat du président Carnot : services funèbres, adresses de sympathie (avril-juin 1894).
1894.
4 M 2/79Adresses de félicitations au président Casimir Périer. — Recherches d'anarchistes. — Adresses de sympathie à l'occasion de la mort d'Alexandre III (juillet-décembre 1894).
1894.
4 M 2/80Dossiers d'anarchistes. — Instructions diverses. — Surveillance des suspects.
1894.
4 M 2/81Célébration de l'anniversaire de la Commune. — Voies de fait exercées par un anarchiste sur la personne du commissaire de police de Graulhet. — Manifestations à l'occasion du 1er mai. — Fiches concernant divers ouvriers des mines de Cagnac.
1895.
4 M 2/82Renseignements sur les journaux catholiques du département. — Réunions publiques diverses. — Recherches d'anarchistes. — Adresses de sympathie à l'occasion du voyage en France de l'Empereur et de l'Impératrice de Russie. — Elections municipales.
1896.
4 M 2/83Evénements politiques divers à Carmaux : Grève des verriers, procès Rességuier, incidents à l'occasion du 14 juillet, cercles et groupes divers, élections, syndicats.
1896.
4 M 2/84Renseignements sur les sociétés concessionnaires d'un monopole dans le département. — Banquet royaliste à Albi. — Congrès socialiste à Gaillac. — Recherche et surveillance d'anarchistes. — Congrès national des mineurs à Carmaux. — Poursuites contre les fédérations ouvrières.
1897.
4 M 2/85Liste d'anarchistes. — Election sénatoriale (cf. II M4 13). — Elections législatives. — Fiches concernant des verriers.
1898.
4 M 2/86Inauguration de la Bourse du Travail, à Albi. — Manifestation socialiste et contre-manifestation à Albi. — Remplacement du colonel Teyssier à la Commission administrative de l'hospice d'Albi. — Fiches de renseignements concernant diverses personnalités ou associations. — Grèves diverses.
1899-1902.
4 M 2/87Renseignements divers relatifs aux syndicats de mineurs de Cagnac et de Carmaux.
1903.
4 M 2/88Fiches de renseignements divers. — Grèves.
1903.
4 M 2/89Renseignements sur les groupes politiques du département. — Arrondissement de Castres.
1903.
4 M 2/90Renseignements sur les groupes politiques du département (suite). — Arrondissements de Gaillac et de Lavaur.
1903.
4 M 2/91Renseignements sur les groupes politiques du département (suite). — Arrondissement d'Albi.
1904.
4 M 2/92Renseignements sur la presse locale. — Elections cantonales de 1904. — Grèves diverses.
1904.
4 M 2/93Instructions et circulaires relatives à la surveillance des anarchistes. — Fiches de renseignements divers.
1905.
4 M 2/94Rapports sur l'organisation de l'enseignement libre. — Etats signalétiques des anarchistes étrangers expulsés de France. — Fiches de renseignements divers.
1906.
4 M 2/95Renseignements relatifs à la Verrerie de Carmaux et au syndicat des verriers. — Etats signalétiques d'anarchistes.
1907.
4 M 2/96Fiches de renseignements sur diverses personnalités et groupes politiques.
1908.
4 M 2/97Manifestation à Albi contre l'exécution de Ferrer. — Renseignements divers. — Grève des mineurs d'Albi. — Renseignements relatifs à la Verrerie ouvrière d'Albi.
1909.
4 M 2/98Grèves divers (1910-1912). Agitation minière (novembre 1913).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/98-A
1910-1913.
4 M 2/136Grèves diverses. — Rapport sur la situation politique dans le département. — Manifestations à l'occasion du 1er mai (1912).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/98-B
1910-1913.
4 M 2/99Plaintes des habitants des Avalats au sujet de la conduite des espagnols au moment de la mobilisation. — Surveillance d'étrangers suspects. — Arrestation d'individus présumés espions. — Manifestation à Castres contre un sujet allemand.
1914.
4 M 2/100Surveillance de la correspondance des étrangers et des individus suspects. — Rapports sur les agissements des austro-allemands autorisés à séjourner dans le département. — Propos séditieux (janvier-septembre 1915).
1915.
4 M 2/101Relations d'ordre économique avec des sujets d'une puissance ennemie. — Propos l séditieux. — Liste d'Espagnols suspects de provoquer des grèves. — Saisie de publications diverses (octobre-décembre 1915).
1915.
4 M 2/102Surveillance des établissements travaillant pour la guerre — Départs suspects d'ouvriers espagnols. — Propagande syndicale dans divers centres du département (janvier-août 1916).
1916.
4 M 2/103Grève partielle aux usines du Saut-du-Tarn. — Surveillance d'étrangers suspects. — Agitation parmi les ouvriers coloniaux occupés aux établissements travaillant pour la guerre. — Saisie de publications diverses — Conflits divers à la Verrerie ouvrière d'Albi (septembre-décembre 1916).
1916.
4 M 2/104Surveillance de la main-d'œuvre étrangère et coloniale. — Propagande syndicale dans les établissements travaillant pour la Défense nationale. — Agitation parmi le personnel de l'arsenal de Castres (janvier-juin 1917).
1917.
4 M 2/105Saisie de publications diverses. — Renseignements sur divers rapatriés. — Mesures contre l'accaparement et l'agiotage. — Agitation chez les métallurgistes (juillet-décembre 1917).
1917.
4 M 2/106Revendications des ouvriers mineurs. — Surveillance de la correspondance des déserteurs avec leurs familles. — Tentatives de retour à la journée de 8 heures. — Revalorisation des salaires dans les mines.
1918.
4 M 2/107Agitation chez les mineurs de Carmaux et d'Albi-Cagnac. — Surveillance de suspects. — Célébration de la journée du 1er mai.
1919.
4 M 2/108Propagande syndicale. — Grève des mineurs. — Incidents à Carmaux. — Grève des cheminots. — Rapports sur la grève générale. — Commémoration de la mort de Jean Jaurès.
1920.
4 M 2/1091919-1921
Renvoi de mineurs par décision de l'autorité militaire (1919-1921).
Graulhet : commission mixte arbitrale permanente (1920-1921).
Mouvements grévistes dans l'agriculture (1921).
Commémoration de l'anniversaire de la Commune (1921).
Surveillance de la propagande révolutionnaire dans l'armée (1921).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/109-A
1919-1921.
4 M 2/1371921
Manifestation du 1er mai 1921.
Syndicat des gaziers de Castres.
Translations des restes de Jaurès du dépositoire au tombeau et anniversaire de sa mort.
Conférence Vernochet.
Ouvriers verriers d'Albi.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/109-B
1921.
4 M 2/1391921-1923
Usines du Saut du Tarn (1921-1923)
Rapports mensuels sur la sûreté générale (1923)
Neuvième anniversaire dela mort de Jaurès (1923)
Monument à Jaurès à Carmaux.
1er mai 1923.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/109-D
1921-1923.
4 M 2/1401921-1923
Verrerie ouvrière d'Albi (1921-1923).
1er mai 1921, 1922, 1923
Anniversaire de la Commune (1921-1923).
Huitième anniversaire de la mort de Jaurès (1922).
Rapports mensuels sur la sûreté générale (1923).
Bourse du travail de Dastres (1923)
Syndicats à Graulhet (1923).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/109-E
1921-1923.
4 M 2/1381922-1923
Manifestation du 1er mai 1922 à Castres.
Huitième anniversaire de la mort de Jaurès (1922).
Grèves (1922-1923)
Sûreté générale et rapports (1923).
Conférences Ferdinand Buisson et Klemczynski (1923).
Inauguration du monument Jaurès à Carmaux (1923).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/109-C
1921.
4 M 2/110Enquête sur les groupements catholiques. — Célébration de la journée du 1er mai. — Propagande communiste et anarchiste. — Rapports des Sous-Préfets et du Commissaire spécial. — Occupation de la Verrerie ouvrière d'Albi par les syndicats cégétiste et autonome.
1924.
4 M 2/111Dossier du procès entre le syndicat des mineurs et la Société des Mines de Carmaux au sujet de la rupture du contrat de travail.
1921-1925.
4 M 2/112Activité catholique. — Rapports des Commissaires spéciaux au Directeur de la Sûreté générale. — Propagande anarchiste. — Commémoration de la mort de Jean Jaurès. — Congrès de la Fédération socialiste du Tarn (janvier-août 1925).
1925.
4 M 2/113Réunions communistes. — Activités des divers partis politiques dans le département. — Grève générale de 24 heures (organisée le 12 octobre 1925 par le Comité d'action contre la guerre du Maroc). — Rapports des Commissaires spéciaux (septembre-octobre 1925).
1925.
4 M 2/114Renseignements sur divers partis politiques. — Réunions socialistes. — Propagande anarchiste. — A Castres, assassinat d'un prêtre par un anarchiste espagnol. — Activité de la C. G. T. U. — Grève à la Verrerie ouvrière d’Albi (novembre-décembre 1925).
1925.
4 M 2/115Rapports des Commissaires spéciaux. — Renseignements sur des militants communistes. — Activité de divers partis politiques. — A Saint-Benoît-de-Carmaux, assassinat d'un ouvrier espagnol par un compatriote anarchiste (janvier-avril 1926).
1926.
4 M 2/116Réunions anarchistes. — Célébration de la journée du 1er mai. — Propagande antimilitariste. — Commémoration de la mort de Jean Jaurès. — Renseignements sur l'organisation du parti communiste dans le département (mai-août 1926).
1926.
4 M 2/117Rapports des Commissaires spéciaux. — Condamnation de militants communistes pour provocation de militaires à la désobéissance. — Propagande du Secours Rouge International. — Journée nationale de revendication organisée par la C. G. T. U. (le 7 novembre 1926). — Meetings catholiques (septembre-décembre 1926).
1926.
4 M 2/118Renseignements sur divers anarchistes. — Rapports mensuels à la Direction de la Sûreté générale. — Congrès départemental de l'A. C. J. F. — Activité catholique.
1927.
4 M 2/119Renseignements sur des anarchistes. — Propagande antimilitariste. — Rapports mensuels des Commissaires spéciaux.
1928.
4 M 2/120Réunions communistes. — Banquet organisé à Albi par le parti socialiste. — Incidents au Conseil municipal de Castres. — Réunions politiques. — Exhibition de drapeaux rouges à Graulhet pour la fête nationale. — Rapports mensuels.
1929-1930.
4 M 2/121Journée communiste internationale du 25 février 1931. — Célébration du 1er mai. — Propagande communiste chez les ouvriers polonais de Cagnac (janvier-mai 1931).
1931.
4 M 2/122Contre-manifestation anarchiste à l'occasion des processions, à Saint-Sulpice. — Distribution de tracts communistes aux Polonais. — Semaine de propagande communiste. — Manifestations des mineurs contre le chômage (juin-décembre 1931).
1931.
4 M 2/123Propagande communiste chez les chômeurs. — Réunion pacifiste à Albi. — Semaine des jeunesses communistes.
1932.
4 M 2/124Manifestation de la C.G.T.U. À Castres. — Réunion des jeunesses socialistes à Albi. — Célébration de la journée du 1er mai. — Réunion de défense agricole à Gaillac. — Réunions communistes.
1933.
4 M 2/125Divers, dont : Manifestation communiste à Castres. Réunions des jeunesses socialistes à Albi. Compte rendu de la journée du 1er mai. Manifestation royaliste à Mazamet. Réunion de l'Association humanitaire des chômeurs. Meetings antifascistes. Réunions du Front commun socialo-communiste. Renseignements sur les dirigeants des syndicats confédérés et unitaires du département.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/125-A
1934.
4 M 2/126Action française. Activités catholiques, communistes. Anti-fascistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/125-B
1934.
4 M 2/127Front commun. Ligue internationale des combattants de la paix. Manifestations des 6 et 12 février 1934. Radicaux socialistes. Socialistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/125-C
1934.
4 M 2/128Divers, dont : Réunions organisées par le Secours Rouge International. Activité du Parti communiste. Réunion du Front commun à Gaillac. Tournée de conférences de Paul Faure. Réunions de la ligue internationale des Combattants de la Paix (janvier-avril).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/126-A
1935.
4 M 2/129Action française. Communistes. Front commun. Radicaux socialistes. Secours Rouge international. Socialistes (janvier-avril 1935).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/126-B
1935.
4 M 2/130Divers, dont : Célébration de la journée du 1er mai. Réunion des jeunesses socialistes et communistes à Carmaux. Journée nationale de manifestation organisée par la C.G.T. Banquet démocratique à Albi organisé par la Municipalité pour fêter son succès aux élections des 5 et 12 mai 1935. Manifestations antifascistes à l'occasion du 14 juillet (mai-août).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/127-A
1935.
4 M 2/131Action française. Antifascistes. Communistes. Croix de feu. Manifestations paysannes. Socialistes (mai-août).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/127-B
1935.
4 M 2/132Divers, dont : A Albi, réunion de protestation contre la guerre d'Ethiopie. Rassemblement général de la jeunesse du Front populaire à Castres. Manifestations à l'occasion de la fête nationale du 11 novembre. Renseignements sur les syndicats unitaires et confédérés (septembre-décembre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/128-A
1935.
4 M 2/133Action française. Communiste. Croix de feu. Front paysan. Front populaire. Journée populaire de la jeunesse. Secours rouge international. Socialistes (septembre-décembre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/128-B
1935.
4 M 2/1411936
Décès du roi Georges V d'Angleterre.
Commémoration du 12 février 1934.
Congrès national d'unité des travaileurs du sous-sol (27-29 février 1936)
1 er mai 1936.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-A
1936.
4 M 2/1421936
Manifestation contre les sanctions.
Cercle populaire national.
14 juillet 1936.
Vingt-deuxième anniversaire de la mort de Jaurès.
Bruits alarmistes.
11 novembre 1936.
Décès de Roger Salengro, ministre de l'Intérieur (18 novembre 1936).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-B
1936.
4 M 2/143Action française.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-C
1936.
4 M 2/144Communistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-D
1936.
4 M 2/145Croix de feu. Front commun.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-E
1936.
4 M 2/146Ligue internationale des combattants de la paix. Mouvement antifasciste. Parti démocrate populaire. Parti populaire français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-F
1936.
4 M 2/147Parti social français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-G
1936.
4 M 2/148Radicaux socialistes. Socialistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/129-H
1936.
4 M 2/149Divers, dont : Interdiction de journaux étrangers. Réunion de Philibert Besson à Albi. Incidents à l'occasion de l'élection des délégués mineurs à Carmaux. Cérémonies du 11 novembre.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-A
1937.
4 M 2/150Action française, ordre français. Activité catholique. Anarchistes. Communistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-B
1937.
4 M 2/151Front populaire. Parti démocrate populaire. Parti populaire français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-C
1937.
4 M 2/152Parti social français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-D
1937.
4 M 2/153Parti socialiste de France. Radicaux socialistes. Rassemblement national. Secours populaire de France.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-E
1937.
4 M 2/154Socialistes. Union nationale républicaine URD.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/130-F
1937.
4 M 2/155Janvier-juin 1938
Réunions des classes moyennes.
Interdiction de journaux (janvier-juin et juillet-décembre).
1er mai 1938.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-A
1938.
4 M 2/156Juillet-décembre 1938
Vingt-quatrième anniversaire de la mort de Jaurès.
11 novembre 1938.
Grève générale du 30 novembre 1938.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-B
1938.
4 M 2/157Action française, ordre français. Activité catholique. Anarchistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-C
1938.
4 M 2/158Communistes. Parti démocrate populaire. Parti populaire français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-D
1938.
4 M 2/159Parti social français.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-E
1938.
4 M 2/160Radicaux socialistes. Socialistes.
Ancienne cote 1 : 4 M 2/131-F
1938.
4 M 2/161Divers, dont : Instructions relatives aux cérémonies organisées pour les fêtes nationales de Jeanne d'Arc et du 14 juillet. Interdiction de journaux français et étrangers. Fêtes du 150° anniversaire de la Révolution (janvier-août).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/132-A
1939.
4 M 2/162Action française, Ordre français. Activités catholiques. Anarchistes. Communistes (janvier-août).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/132-B
1939.
4 M 2/163Parti démocrate populaire. P. P.F. - P.S.F. Radicaux socialistes. Socialistes (janvier-août).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/132-C
1939.
  Interdiction de journaux français et étrangers retour
4 M 2/164Divers ; interdiction de journaux français et étrangers (septembre-octobre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/133-A
1939.
4 M 2/165Rapport journaliers des commissaires de police (septembre-octobre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/133-B
1939.
4 M 2/134Divers (novembre-décembre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/134-A
1939.
4 M 2/135Rapport journaliers des commissaires de police (novembre-décembre).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/134-B
1939.
4 M 2/166Divers (janvier-mai).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/135-A
1940.
4 M 2/167Rapport des commissaires de police (janvier-février).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/135-B
1940.
4 M 2/168Communistes (janvier-juillet).
Ancienne cote 1 : 4 M 2/135-C
1940.
  Personnel de la Police retour
4 M 3/141Commissariats spéciaux de police.
Créations, renseignements divers.
1881-1939.
4 M 3/148Inspecteurs auxiliaires de police. — Nominations.
1917-1919.
4 M 3/149Correspondance générale relative à l'ensemble du personnel de la police.
1861-1940.
  Commissaires de police retour
4 M 3/10Nominations collectives, permutations, démissions.
1812-1876.
  Circulaires, instructions retour
4 M 3/1An IX-juillet 1870
an IX-1870.
4 M 3/2Septembre 1870-1938
1870-1938.
  États des commissaires de police, Renseignements retour
4 M 3/3An VIII-1830
an VIII-1830.
4 M 3/41831-1865
1831-1865.
4 M 3/51884-1940
1884-1940.
  Demandes d'emploi, Concours, Candidats retour
4 M 3/61855-1887
1855-1887.
4 M 3/71888-1890
1888-1890.
4 M 3/81891-1893
1891-1893.
4 M 3/91894-1896
1894-1896.
  Indemnités diverses, Remboursement de frais retour
4 M 3/11 an XIII-1892.
4 M 3/12 1893-1938.
  Dossiers individuels retour
4 M 3/13Abbati-Angelelli.
an VIII-1940.
4 M 3/14Archevêque-Ausset.
an VIII-1940.
4 M 3/15Bacquerie-Benoît de Sablon.
an VIII-1940.
4 M 3/16Benos-Bernardini.
an VIII-1940.
4 M 3/17Berthé-Bonhomme.
an VIII-1940.
4 M 3/18Bonnet-Bouscarin.
an VIII-1940.
4 M 3/19Bousquet-Burtin.
an VIII-1940.
4 M 3/20Cacaret-Capron.
an VIII-1940.
4 M 3/21Carayon-Carriol.
an VIII-1940.
4 M 3/22Castan-Chauvin.
an VIII-1940.
4 M 3/23Chavassieu-Comte.
an VIII-1940.
4 M 3/24Corbière-Cuq.
an VIII-1940.
4 M 3/25Dareix-Denjean.
an VIII-1940.
4 M 3/26Desplats-Dumagny.
an VIII-1940.
4 M 3/27Dumas-Dussoubs.
an VIII-1940.
4 M 3/28Escaffre-Evesque.
an VIII-1940.
4 M 3/29Fabre-Ferran.
an VIII-1940.
4 M 3/30Fiquet-Frédière.
an VIII-1940.
4 M 3/31Gaillard-Gilard.
an VIII-1940.
4 M 3/32Gilibert-Guillot.
an VIII-1940.
4 M 3/33Harréguy-Hugon.
an VIII-1940.
4 M 3/34Ichard-Kempff.
an VIII-1940.
4 M 3/35Labadens-Lapierre.
an VIII-1940.
4 M 3/36La Pomarède-Lieux.
an VIII-1940.
4 M 3/37De Magny-Mons.
an VIII-1940.
4 M 3/38Montanié-Mozé.
an VIII-1940.
4 M 3/39Négrier-Ouradou.
an VIII-1940.
4 M 3/40Pallot-Pierre.
an VIII-1940.
4 M 3/41Pigeron-Poudevigne.
an VIII-1940.
4 M 3/42Prat-Pujol.
an VIII-1940.
4 M 3/43