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Vos dossiers aux Archives

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Les notaires publics remontent dans l’Albigeois au XIIIe s., mais leurs minutes ne commencent à être conservées qu’après la fin du premier tiers du XIVe siècle.
Les minutes sont presque toujours reliées en registres de formats très variables.
Beaucoup de registres sont pourvus de répertoires particuliers et il existe assez souvent des répertoires généraux distincts des volumes de minutes. Ils sont signalés dans les instruments de recherche.

Les dépôts antérieurs à 1950 forment la sous-série 6 E, close. Ceux postérieurs à cette date forment la sous-série 3 E encore ouverte aujourd’hui. Au 31/12/2007, la sous-série 3 E s’étend jusqu’à la cote 3 E 79. Pour accéder à la liste des dépôts, cliquer ici.
Chaque étude déposante réunit dans son fonds, outre les registres propres à la résidence de l’étude, ceux des études supprimées, plus ou moins voisines, dont les minutes lui ont été attribuées.

Un état des fonds  consultable en ligne présente de manière synthétique l’ensemble des minutes déposées aux Archives départementales du Tarn. Les séries de minutes y sont présentées par département  — puisque nous conservons un certain nombre de registres des départements limitrophes (Aveyron, Haute-Garonne, Hérault, Lot et Tarn-et-Garonne) —, puis par résidence et enfin par ordre chronologique. Un index par nom de notaire complète utilement la présentation par résidence.
Cet état des fonds constitue encore un outil en cours d’élaboration. A terme, nous souhaitons classer les minutes non pas seulement dans un ordre strictement chronologique, mais en respectant les successions et les filiations d’études.

 

L’état des fonds permet d’identifier le fonds contenant les minutes recherchées. Il suffit alors de se reporter aux inventaires détaillés établis pour chaque fonds pour connaître le détail volume par volume. Ces inventaires détaillés par fonds seront mis en ligne progressivement.

 

Signalons pour finir, que certaines minutes tarnaises sont conservées dans des dépôts d’Archives départementales voisins : on en trouvera le détail dans le Guide des archives du Tarn, pages 151-155.

Lien vers l'inventaire des archives notariales du Tarn : http://archivesnotaires.tarn.fr/

 

 

Mise à jour le 18 mai 2017

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