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Présenter une exposition sur les documents produits par l’administration des Impôts n’est pas une provocation, ni du masochisme. C’est plus simplement tenir compte d’une réalité : les registres de formalité, qu’ils émanent du Contrôle des actes, de l’Enregistrement ou de la Conservation des Hypothèques, sont des documents nécessaires aux administrés, utiles aux chercheurs, mais trop souvent méconnus ou jugés trop complexes.
Il est vrai qu’en matière d’impôt, les esprits font preuve d’imagination, et l’on réforme, modifie, complète, ajoute, sépare, précise, et nous nous perdons. Catherine Barthe et Virginie Massol-Kremer se sont immergées quelques mois dans les registres de formalité et nous proposent maintenant leur gai savoir avec clarté et précision, base de cette exposition.
18 panneaux, dim. H 100 x L 70 cm, support carton plume, 2 attaches pour accrochage
1. Titre de l'exposition
2. Introduction
3. En résumé
4. Chronologie
5. Contrôle des actes des notaires
6. Actes civils publics
7. Actes sous seing privé
8. Mutations par décès
9. Les tables, outils de contrôle et clefs d’accès
10. Les tables, sources d’informations
11. Insinuation judiciaire
12. Insinuation suivant le tarif
13. Insinuation au centième denier
14. Transcriptions
15. Inscriptions
16. Les clefs d’accès
17. Cas pratique « Contrôle des actes »
18. Cas pratique « Hypothèques »