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Le compoix de Brousse : analyse du fond

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Présentation du document

Document difficile en raison de la langue et du vocabulaire spécifique.
Trois pages sont extraites du cadastre de Brousse de 1598 :
- un texte court introductif du cadastre (première page du registre) ;
- la page de garde illustrée et datée, ouvrant le corps du registre (cette page fait suite à une table des propriétaires classés par leur prénom, dans le document original) ;
- une page du registre : énumération (en partie) des biens du premier propriétaire. Cette page est composée de deux paragraphes : le premier présente le propriétaire, le second commence par Item, terme qui introduit un paragraphe décrivant un élément de propriété dont le propriétaire a été nommé plus haut.
Les informations ne sont pas visibles du premier coup d'oeil.

Recherche des informations

Quels sont les éléments du texte qui répondent aux questions suivantes :


Pourquoi ? (objet du document)
Le texte introductif donne l'objet : "cadastre de Brousse" pour calculer la part de l'impôt (la taille) à acquitter.


Comment ?
Le premier paragraphe nomme le propriétaire : Noble Gaspard de Capriol, seigneur de Puechassaut.
Puis sont énoncées ses diverses propriétés : un château ou maion... bâtie en trois étages, une construction en pisé...; avec leurs superficies : ladite maison en trois étages quarante deux cannes ; et une estimation des revenus que l'on peut tirer de ces biens : évalué la canne dudit château... par canne deux deniers.


Pisé : matériau de construction constitué de terre argileuse souvent moulée sur place.
Canne : unité (variable) de longueur en Languedoc. Brousse utilise la canne de Lautrec
(1,810 m).
Sou, denier : ancienne monnaie française (1 sou = 12 deniers). Dans le compoix, il s'agit de monnaie fictive désignant en réalité la quote-part à payer. C'est le total des quotes-parts qui servira au calcul du montant de l'impôt. Sou et denier sont complétés par maille et pogèze.


Quand ?
Le document est daté de 1598, sous le règne d'Henri IV (page de garde illustrée, avec notamment le portrait du roi en haut à gauche).


Contexte historique :
- l'édit de pacification religieuse de Nantes est signé (13 avril) ;
- traité de paix entre la France et l'Espagne (2 mai) ;
- Sully devient surintendant des Finances ; il veillera au bon rendement des impôts pour redresser les finances royales mal en point.


Le compoix de 1598 n'est pas le premier de la communauté de Brousse. Les Archives départementales conservent un registre cadastral (dit alivrement) de 1527.
Le compoix, comme notre état de sections actuel, est une photographie des biens à un moment donné. Les mutations des propriétés rendent le compoix obsolète très rapidement. Les changements sont enregistrés sur un document annexe, la brevette. Ce livre des mutations est la plupart du temps peu lisible car vite surchargé par les ajouts successifs aux écritures diverses.
Pour une bonne répartition de la taille, il convient alors d'établir un nouveau compoix remplaçant le précédent, qui n'a pas toujours été conservé par la communauté.

 

Où ?
Il s'agit du cadastre de Brousse (texte introductif), actuellement commune du canton de Lautrec.

La notion de commune est une création de la Révolution française, en 1790. Sous l'Ancien Régime, on parle de communauté d'habitants (territoire fiscal).

 

Qui ?
Qui est à l'origine de ces documents ?
Les documents n'offrent pas de réponse directe. Il faut alors se référer à l'organisation administrative ayant en charge la répartition de la taille (impôt royal) en Languedoc.
En fait, qui souhaite une répartition équitable de l'impôt ? Qui a un intérêt à la confection d'un cadastre ? Les propriétaires eux-mêmes. C'est donc à la communauté qu'incombe la charge d'un cadastre, par l'intermédiaire de ses représentants, les consuls.


Qui est concerné ?
La taille étant répartie selon les biens à l'intérieur d'une communauté, le cadastre concerne tous les propriétaires tenant des biens à Brousse, quel que soit le lieu de leur domicile.
Le document concerne un propriétaire appartenant à la noblesse, démontrant que les ordres privilégiés sont assujettis à la taille (dans ce cas dite "réelle") en Languedoc.
On doit cependant faire une distinction entre les biens selon qu'ils sont nobles ou roturiers, qualifications relatives à d'anciens possesseurs. Les biens dits "nobles" ne sont pas imposés, même lorsqu'ils appartiennent à un roturier.

 

Qui rédige ?
L'information n'est pas donnée.
Le compoix est un document fiscal officiel. Sa rédaction ne peut être confiée qu'à une personne ayant les compétences nécessaires pour un travail sérieux, soigné, de longue haleine, et dont l'objectivité ne peut être mise en doute. Cette tâche revient, dans bon nombre de cas, au notaire, ce qui confère un caractère d'authenticité au document.

 

Qui contrôle ?
C'est d'abord une question de logique. Les premiers à se soucier de l'exactitude de l'énumération des biens, base de l'imposition, sont les "taillables" eux-mêmes, du moins ceux qui sont capables d'un contrôle.
L'administration fiscale, pour un rendement efficace de l'impôt, opère des vérifications ponctuelles.

 

Autres informations
Le texte introductif certifie que les propriétés ont été arpentées. Cette opération n'est pas fréquente, car longue et coûteuse.
Il indique les natures de biens immobiliers : terres labourables, vignes, preds (prés), bois, brugues (landes) et fracheux (terres incultes), sans comprendre les emprieux (communaux), et la superficie totale de la communauté (hormis les biens communs, patus, emprieux) qui est de 4069 septerées 3 carterées 1 boisselée (mesures agraires dérivées des unités de capacité : setier, carte, boisseau).

A Brousse, la sétérée correspond à 1024 cannes carrées (322) de Lautrec (soit 33 a 57,2 ca)  ou à 4 carterées (ou 4 quartières, soit 4 fois 8 a 39,3 ca). La quartière est de 4 boisselées ou boisseaux (le boisseau fait 2 a 9,8 ca). La sétérée de terre est égale à l'arpent de Paris (enquête de 1743).

 

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