Cartes postales

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Pour toute réutilisation de document iconographique, il est demandé de prendre contact avec les Archives départementales afin d’en connaître les modalités. Il appartient donc à tout demandeur d'effectuer les recherches nécessaires et de se mettre en règle avec le ou les titulaires des droits avant toute utilisation (exposition, édition, représentation, création de produits dérivés, etc.) d'images figurant dans nos fonds, et notamment de cartes postales.

Une image dont on ne connait pas l’éditeur ou l'auteur ou sa date de décès (le droit patrimonial d'auteur n'est prescrit que 70 ans après la mort de l'auteur) est une « œuvre orpheline » au sens du Code de la propriété intellectuelle, articles L 113-10. Elle ne peut être reproduite à d'autres fins que le strict usage privé. L’utilisateur s’interdit expressément de procéder à quelque modification, adaptation, arrangement ou transformation que ce soit des œuvres et descriptifs associés en totalité ou en partie, et à toute exploitation commerciale.

Dans l’hypothèse où un auteur, ou un ayant droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une de ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les Archives départementales afin que la paternité des droits sur l’œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.