Archives révolutionnaires

Les archives de la période révolutionnaire réunissent l’ensemble des archives administratives et judiciaires de 1790 à l’an VIII, légalement rattachées aux Archives départementales.

Aux Archives départementales du Tarn, elles sont relativement importantes et représentent plus de 100 mètres linéaires.

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Des archives administratives et judiciaires

On y trouve le fonds de l’administration centrale du département depuis la création de celle-ci par la Constituante (janvier 1790) jusqu’à la réforme des institutions départementales décrétée par le premier consul (loi du 28 pluviôse an VIII), les fonds des administrations des districts jusqu’à leur suppression par la constitution de l’an III, ceux des municipalités de canton, sous le régime de cette constitution, de l’an IV à 1800.

On y a également rattaché les fonds des comités de surveillance et des sociétés populaires légalisés par le gouvernement révolutionnaire (mais dont certaines existaient antérieurement), enfin les fonds judiciaires.