Archives modernes

Les archives modernes sont les fonds produits par les administrations publiques du département de 1800 à 1940 : les services de l'Etat et ceux du Conseil général.

Cette période archivistique commence par le coup d'Etat de Napoléon Bonaparte du 18 brumaire an VIII, rupture politique majeure qui clôt la période de la Révolution française. La chute de la IIIe République le 10 juillet 1940 constitue une nouvelle rupture au-delà de laquelle les archives produites sont dites contemporaines.

Ces archives sont réparties en treize séries, K, M à V, X, Y. La série Z n’existant pas aux Archives départementales du Tarn.

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Focus sur la série K

De toutes les séries d’archives couvrant la période 1789-1940, la série K est sans doute la plus méconnue.

Regroupant l’ensemble des textes législatifs et réglementaires de l’Etat et son représentant dans le département, le Préfet, ainsi que les dossiers du contentieux administratif provenant du Conseil de Préfecture, elle constitue une source primordiale pour l’histoire institutionnelle, administrative, politique et économique du Département.

Conformément à l’instruction du 16 décembre 1965, elle comporte cinq sous-séries réglementaires représentant 138 mètres linéaires dans le Tarn :

1 K

Bulletins des lois

1789-1931

2 K

Moniteur universel

1791-1868

3 K

Recueil des actes administratifs de la préfecture

1816-1940

4 K

Arrêtés du préfet

1799-1940

5 K

Archives du Conseil de préfecture

1800-1933